Syndicat Intercommunal de la vallée de l'Orge (SIVO), chemin d'accés au collecteur et à la rivière, Commission Permanente du 2 décembre 1999 (2 janvier 1999 - 8 février 2001) ; GUIBEVILLE, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (30 janvier 1996 - 5 février 2001) ; SAINT-CHERON, contrat départemental annulé (28 janvier 1999 - 5 octobre 1999) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (24 février 1997 - 2 juin 2000) ; VILLECONIN, contrat départemental, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (17 avril 1998 - 2 juillet 1999) ; MONNERVILLE, avenant au contrat départemental, Commission Permanente du 15 décembre 1998 et du 12 juillet 1999 - Avenant (4 juin 1998 - 17 août 1999) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, contrat départemental, décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (14 décembre 1998

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/169

Date

1997-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques