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Résultat n°1

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Gif, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny [1778-1779] : 1 bande, 5 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/229/1

Résultat n°2

GOMETZ-LA-VILLE à ILE-SAINT-DENIS. - Cahiers de doléances des paroisses : copies manuscrites [Archives nationales, cote B III 106, Archives départementales du Val-de-Marne].

Date

s.d

Cote

1MI/357

Résultat n°3

GOMETZ-LA-VILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/242/11

Résultat n°4

GOMETZ-LA-VILLE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/242/12

Résultat n°5

Inventaire relié des titres du chapitre canonial de LINAS, résumant par chapitres, sections et boites les biens et droits possédés par la dite collégiale Saint-Merry (1207-1789).

Date

1207-1789

Cote

G/263

Résultat n°6

Abbaye et prieuré de femmes, Bénédictines : abbaye de GIF à GIF-SUR-YVETTE. - GOMETZ-LA-VILLE. Fief de RAGONAN, (1499-1783). MITRY-EN FRANCE (SEINE-ET-MARNE). Fief de la CROIX-GUYON. Fois et hommages, aveux, titres divers, (1392-1755. Baux, (1637-1781).

Date

1392-1781

Cote

62H/8

Résultat n°7

NORVILLE (LA). - Seigneurie, fief de la VACHERESSE et dîmes de RAGONANT [relevant des GRANGES] : fois, hommages, aveux et dénombrements.

Date

1394-1766

Cote

134J/58

Résultat n°8

Titres féodaux et de familles. - Enquête faite à la requête de Jean du VAL, curé de GOMETZ-LA-VILLE, pour constater ses droits de dîmes sur la FOLIE-RIGAULT ; informations et dépositions des témoins cités à la requêtes de Guillaume de VILLETAIN, seigneur de GIF, à l'encontre du curé de GOMETZ-LA-VILLE.

Date

1503-1505

Cote

E/763

Résultat n°9

Titres féodaux et de familles. - seigneurie de Gif-sur-Yvette : procédures judiciaires.

Date

1503-1505

Cote

E/762

Résultat n°10

Titres féodaux et de familles. - Dépositions concernant Guillaume de VILLETAIN, seigneur de GIF et vicomte de CHASTEAUFORT et Colin et Macé SUZANNES d'une part et Jehan du VAL, curé de l'église paroissial de GOMETZ-LA-VILLE, ou diocèse de PARIS, d'autre part.

Date

1505

Cote

E/764

Résultat n°11

Titres féodaux et de familles. - Gometz-la-Ville.

Date

1507-1662

Cote

E/765

Résultat n°12
dalle funéraire de deux personnages non identifiés

2 lots 2 medias

dalle funéraire de deux personnages non identifiés

Date

1564

Cote

GG084/0022/1

Résultat n°13

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [cahiers reliés à l'envers, lacunes].

Date

1594-1610

Cote

EDEPOT44 GG/1

Résultat n°14
tabernacle de l'ancien autel

2 lots 2 medias

tabernacle de l'ancien autel

Date

XVIIe Siècle

Cote

GG084/0006/1

Résultat n°15
nef, 3e pilier : autel, retable

2 lots 2 medias

nef, 3e pilier : autel, retable

Date

XVIIe Siècle

Cote

GG084/0005/1-2

Résultat n°16
ensemble du chœur : autel (maître autel), retable, lambris de revêtement

2 lots 3 medias

ensemble du chœur : autel (maître autel), retable, lambris de revêtement

Date

XVIIe Siècle

Cote

GG084/0004/1-4

Résultat n°17
tableau du chœur : les Pélerins d'Emmaüs

2 lots 2 medias

tableau du chœur : les Pélerins d'Emmaüs

Date

XVIIe Siècle

Cote

GG084/0004/5

Résultat n°18
ensemble du bas-côté sud : autel, retable

2 lots 2 medias

ensemble du bas-côté sud : autel, retable

Date

XVIIe Siècle, XIXe Siècle

Cote

GG084/0003/1-2

Résultat n°19

Bail par Simon François de ROUGEMONT, gentilhomme servant de la reine à Gilles LANDRY, laboureur à GENAINVILLE (VAL-D'OISE) d'une ferme à BEAUDREVILLE, paroisse de GOMETZ-LA-VILLE passé devant MICHEL et DEBRIGUES notaires à PARIS. Photocopie d'un acte du 23 décembre 1607.

Date

1607

Cote

19J/2

Résultat n°20

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [cahiers reliés à l'envers].

Date

1611-1630

Cote

EDEPOT44 GG/2

Résultat n°21

GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR, commis et tabellion : minutes (1612-1613, 1619-1620), DELAMARE, tabellion (1617), Gabriel LEPESCHEUR, commis et tabellion (1619-1622, 1628-1629, 1631-1633, 1635, 1637-1639).

Date

1612-1639

Cote

2E56/1167

Résultat n°22

Official de PARIS. - Mandement au sujet de l'attaque subie par Louis CORQUEVILLE, praticien à LARDY (20 avril 1613) ; mandement relatif à un incendie à GOMETZ-LA-VILLE (28 février 1615) ; mandement au sujet d'une escroquerie contre Simon GARNAULD, sergent au bailliage de LIMOURS (31 octobre 1616).

Date

1613-1616

Cote

1J/115

Résultat n°23

GOMETZ-LA-VILLE. - Acte de partage portant legs à l'Eglise, 2 septembre 1640

Date

1640

Cote

EDEPOT44 GG/17

Résultat n°24

GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR et MOMONCEAU, tabellions (1641-1642), LEPESCHEUR tabellion et commis (1643-1646, 1649-1650), LEMERCIER tabellion (1651), J. MARINIER commis (1652), LEMERCIER tabellion et Gabriel LEPESCHEUR commis (1653-1654) : minutes.

Date

1641-1654

Cote

2E56/1168

Résultat n°25

GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR commis (1655), DOUYN tabellion et LEPESCHEUR commis (1656), Gabriel LEPESCHEUR commis (1657), DOUYN tabellion et Gabriel LEPESCHEUR commis (1658-1660), Gabriel LEPESCHEUR (1661-1662), DELAMARE tabellion et commis et Gabriel LEPESCHEUR commis (1663-1665), Gabriel LEPESCHEUR commis (1666) : minutes.

Date

1655-1667

Cote

2E56/1169

Résultat n°26

Titres féodaux et de familles. - GOMETZ-LA-VILLE.

Date

1660-1662

Cote

E/23

Résultat n°27

GOMETZ-LA-VILLE. - VIVIEN tabellion (1667-1671), DELAMARE commis (1672), Louis MOMONCEAU tabellion (1673-1675), Etienne DELAFOSSE commis (1676), MOMONCEAU tabellion (1677), Etienne DELAFOSSE commis (1678) : minutes.

Date

1667-1678

Cote

2E56/1170

Résultat n°28

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE, tabellion (1670-1672, 1675-1676), Louis MOMONCEAU, tabellion (1673-1674, 1677-1678) : minutes.

Date

1670-1678

Cote

2E56/1157

Résultat n°29

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [une page de comptabilité].

Date

1671-1696

Cote

EDEPOT44 GG/3

Résultat n°30

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre HOUDIERE, tabellion (1679-avril 1684), Pierre DELAMARRE, commis et tabellion (mai-décembre 1684) : minutes.

Date

1679-1684

Cote

2E56/1158

Résultat n°31

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARRE, tabellion (1685-1688) : minutes.

Date

1685-1688

Cote

2E56/1159

Résultat n°32

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARRE, tabellion : minutes.

Date

1689-1691

Cote

2E56/1160

Résultat n°33

LIMOURS. - Armand de Soixons La Gravière, notaire : minutes (1689-1690), et, déclarations de censive pour la confection du terrier de Boullay-les-Troux : minutes (1690).

Date

1689-1690

Cote

2E56/38

Résultat n°34

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : 4 cahiers reliés (doubles de GG3).

Date

1692-1695

Cote

EDEPOT44 GG/13

Résultat n°35
GOMETZ-LA-VILLE. Paroisse Saint-Germain-de-Paris : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1741). [Lacunes : B.M.S. (1715-1736). Nota bene : feuillets déchirés (1693-1694)].

172 medias

GOMETZ-LA-VILLE. Paroisse Saint-Germain-de-Paris : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1741). [Lacunes : B.M.S. (1715-1736). Nota bene : feuillets déchirés (1693-1694)].

Date

1692-1741

Cote

4E/1589

Résultat n°36

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux - Baptêmes, mariages et sépultures : 3 cahiers reliés.

Date

1696-1699

Cote

EDEPOT44 GG/14

Résultat n°37

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [de 1700 jusqu'au 5 septembre 1718].

Date

1700-1718

Cote

EDEPOT44 GG/4

Résultat n°38
Banc d'œuvre démonté en deux parties

2 lots 3 medias

Banc d'œuvre démonté en deux parties

Date

XVIIIe Siècle

Cote

GG084/0002/1-2

Résultat n°39
fonts baptismaux avec couvercle, entouré d'une clôture

2 lots 3 medias

fonts baptismaux avec couvercle, entouré d'une clôture

Date

XVIIIe Siècle, XIXe Siècle

Cote

GG084/0008/1-3

Résultat n°40
consoles

2 lots 2 medias

consoles

Date

XVIIIe Siècle

Cote

GG084/0024/1-2

Résultat n°41

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [du 18 septembre 1718 au 3 janvier 1737].

Date

1718-1737

Cote

EDEPOT44 GG/5

Résultat n°42

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Etienne ARCHANGE, notaire et tabellion : minutes.

Date

1724-1727

Cote

2E56/1165

Résultat n°43

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Etienne ARCHANGE, notaire royal et tabellion (1728-1731), Henry-François RACINEAU, notaire royal (1732-1733), Etienne ARCHANGE, notaire royal et tabellion et Henry-François RACINEAU, notaire royal (1734-1735), Etienne ARCHANGE, notaire royal et tabellion (1740-1745), Pierre LORION, notaire (1747) : minutes.

Date

1728-1747

Cote

2E56/1166

Résultat n°44

Notariat de MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Minutes notariales passées devant maître Etienne DUBOIS (31 mars 1732 - 11 mars 1754).

Date

1732-1754

Cote

E/6100

Résultat n°45

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [du 13 janvier 1737 au 12 novembre 1742].

Date

1737-1742

Cote

EDEPOT44 GG/6

Résultat n°46
GOMETZ-LA-VILLE. Paroisse Saint-Germain-de-Paris : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1742-1762).

148 medias

GOMETZ-LA-VILLE. Paroisse Saint-Germain-de-Paris : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1742-1762).

Date

1742-1762

Cote

4E/1590

Résultat n°47

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [une page de titre volante].

Date

1743-1749

Cote

EDEPOT44 GG/7

Résultat n°48
Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

4 lots 34 medias

Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

Date

1745-1780

Cote

1NUM/12

Résultat n°49

Les sources merveilleuses et médicinales de la Hacquinière ou Aquinière dites Fontaines Saint-Clair, avec quelques recherches historiques sur le pays de Saint-Clair, les deux Gometz, Bures-sur-Yvette, Gif, Montjay-Orsay

Date

1747

Cote

PBR/784

Résultat n°50

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre.

Date

1750-1752

Cote

EDEPOT44 GG/8

Résultat n°51

N° 6 - Lettre de M. CORRE, rédigée depuis PARIS, relative à la consistance des fiefs du Mesnil-Blondel / Mesnil-Blondeau, Grivery à GOMETZ-LE-CHATEL, d'Hauterive à GOMETZ-LA-VILLE et de Moulon à GIF-SUR-YVETTE, suivant les notes de M. PROUON ayant servie à la vente de la terre et seigneurie d'ORSAY à défunt M. DUFORT et réclamées par les religieux de Saint-Jean-de-Latran sur ladite seigneurie et sur les fiefs de La Plesse à VILLEBON-SUR-YVETTE occupé par M. DARCAGNE et du Petit Villefeux à PALAISEAU (26 avril 1752).

Date

1752

Cote

E/1176

Résultat n°52

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre [4 pages volantes].

Date

1754-1762

Cote

EDEPOT44 GG/9

Résultat n°53

GOMETZ-LA-VILLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : déclaration des biens appartenant à la fabrique (4 août 1756), par Charles-François MATHIEU, curé de la paroisse, et Antoine PESCHEUX, marguillier.

Date

1756

Cote

G/692

Résultat n°54

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre.

Date

1763-1772

Cote

EDEPOT44 GG/10

Résultat n°55
GOMETZ-LA-VILLE. Paroisse Saint-Germain-de-Paris : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1763-1792).

174 medias

GOMETZ-LA-VILLE. Paroisse Saint-Germain-de-Paris : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1763-1792).

Date

1763-1792

Cote

4E/1591

Résultat n°56
Carte des chasses du roi des environs d'ARPAJON, gravée par TARDIEU l'ainé, BOUCLET et DOUDAN, écrite par DELAHAYE, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

1 media

Carte des chasses du roi des environs d'ARPAJON, gravée par TARDIEU l'ainé, BOUCLET et DOUDAN, écrite par DELAHAYE, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

Date

1764-1773

Cote

1FI/48

Résultat n°57

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre.

Date

1773-1782

Cote

EDEPOT44 GG/11

Résultat n°58
GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

8 medias

GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1783

Cote

C5/6

Résultat n°59
GOMETZ-LA-VILLE. - Plans d'intendance. Plan dressé par SCHMID, Ech. 1/200 et 1/220 perches, Dim. 105 x 50 cm.

1 media

GOMETZ-LA-VILLE. - Plans d'intendance. Plan dressé par SCHMID, Ech. 1/200 et 1/220 perches, Dim. 105 x 50 cm.

Date

1783

Cote

C2/6

Résultat n°60
GOMETZ-LA-VILLE. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech. 1/100 perches, Dim. 80 x 60 cm.

1 media

GOMETZ-LA-VILLE. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par SCHMID, Ech. 1/100 perches, Dim. 80 x 60 cm.

Date

1783

Cote

C2/7

Résultat n°61

GOMETZ-LA-VILLE. - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages et sépultures : registre.

Date

1783-1792

Cote

EDEPOT44 GG/12

Résultat n°62

ARPAJON. - Louis Augustin Laisne : minutes (Janvier - Mai 1789).

Date

1789

Cote

2E43/99

Résultat n°63

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

Date

1791

Cote

EDEPOT44 1G/27

Résultat n°64

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section C.

Date

1791

Cote

EDEPOT44 1G/25

Résultat n°65

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section E.

Date

1791

Cote

EDEPOT44 1G/26

Résultat n°66

GOMETZ-LA-VILLE. - Publications de mariages.

Date

1792-1831

Cote

EDEPOT44 GG/15

Résultat n°67

GOMETZ-LA-VILLE. - Engagement de Pierre Ometé dans la Garde nationale par le maire, 6 septembre 1792.

Date

1792

Cote

EDEPOT44 3H/2

Résultat n°68
GOMETZ-LA-VILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-an VIII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1769-1770].

146 medias

GOMETZ-LA-VILLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1793-an VIII). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1769-1770].

Date

1793-1800

Cote

4E/1593

Résultat n°69

GOMETZ-LA-VILLE. - Etat civil. - Naissances, mariages, divorces et décès : registre (an II-an VI).

Date

1793-1798

Cote

EDEPOT44 2E/1

Résultat n°70

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section D [29 juin prairial an II/ juin 1794].

Date

1794

Cote

EDEPOT44 1G/29

Résultat n°71

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section E [29 juin prairial an II/ juin 1794].

Date

1794

Cote

EDEPOT44 1G/30

Résultat n°72

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H [29 juin prairial an II/ juin 1794].

Date

1794

Cote

EDEPOT44 1G/33

Résultat n°73

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section F [29 juin prairial an II/ juin 1794].

Date

1794

Cote

EDEPOT44 1G/31

Résultat n°74

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section G [29 juin prairial an II/ juin 1794].

Date

1794

Cote

EDEPOT44 1G/32

Résultat n°75

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section B [29 juin prairial an II/ juin 1794].

Date

1794

Cote

EDEPOT44 1G/28

Résultat n°76

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Gironville-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861) ; Gometz-le-Châtel. - meulières (1842-1844) ; Gometz-la-Ville. - sablière (an X), carrière de marne (1807), carrières de cailloux (1879-1880) ; Granges-le-Roi (les). - carrière de marne (1858), carrière de sable (1873), creusement d'un puit (1893) ; Grigny. - meulières (1853-1904,1942-1943), sablières (1860-1861, 1905, 1946), protestation contre la sablière (1924) ; Guigneville. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861), carrière de pierre (1898) ; Guillerval. - état des carrières communales (1861), sablière : rapport d'accident (1944) ; Itteville. - tourbières (1830-1865, 1867, 1871, 1872)), quatre plans en couleur (1840) ; Janville-sur-Juine. - carrière de pierre calcaire (1896); Juvisy-sur-Orge. - sablières (1900-1933) ; Lardy. - carrières de grès (1856-1932) ; Leudeville. - état des carrières communales (1861), carrière à ciel ouvert, remblaiement (1901), meulière (1903) ; Leuville-sur-Orge. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Limours-en-Hurepoix. - sablières (1852-1861) ; Linas. - carrières de meulières et de grès (1877-1907) ; Lisses. - tourbières (1830,1847), glaisière (1843), carrière de marne (1847), meulière (1855), état des carrières commmunales (1861), police des carrières (1894-1931) ; Longjumeau. - glaisières (1859-1860) ; Longpont-sur-Orge. - état des carrières communales (1861) ; Maisse. - accident mortel dans la carrière de calcaire (1860), état des carrières communales(1861), autorisation d'exploitation d'une tourbière (1940), rapport d'accident (1941) ; Marcoussis. - carrière de pierre (1842) carrière de grès (1850-1866, 1875) ; Marolles-en-Hurepoix. - meulières (1845-1926), Conseil de préfecture, litige sur des indemnités (1880-1881), éclats de pierre sur la voie de chemin de fer : P.V., déclaration du garde ligne (1880), accident (1887) ; Massy. - glaisières (an XI, 1845,1860), sablière (1845), état des carrières communales (1861) ; Mauchamps. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Mennecy. - tourbières (an III-1856), glaisière (1829), sablières (1845,1852,1860), carrières de pierre (1849-1855), meulières (1858) ; Méréville. - état des carrières communales (1861), carrière sur chemin vicinal : contravention (1875) ; Mérobert. - affaissement d'anciennes carrières souterraines (1935-1936) ; Mespuits. - état des carrières communales (1861) ; Milly-la-Forêt. - carrière de grès (1844), état des carrières communales (1861), extraction de matériaux pour entretien de routes (1890), ouverture d'une carrière (1892) ; Moigny. - état des carrières communales (1861) ; Molières (les). - carrières de grès et meulières (1853-1931) ; Mondeville. - carrières de grès (1845-1847, 1875), état des carrières communales (1861) ; Monnerville. - état des carrières communales (1861) .

Date

1794-1946

Cote

8S/5

Résultat n°77

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [4 thermidor an II/ juillet 1794].

Date

1794

Cote

EDEPOT44 1G/36

Résultat n°78

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

Résultat n°79

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières : matrice de rôle [an V].

Date

1796-1797

Cote

EDEPOT44 1G/37

Résultat n°80

GOMETZ-LA-VILLE. - Etat civil. - Naissances, mariages, divorces et décès : registre (an VI-an X).

Date

1798-1802

Cote

EDEPOT44 2E/2