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792 résultats

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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

N° 4824 - Vente de deux maisons, boutique, dépendances et jardin, l'une à Bruyères-le-Châtel, Grande Rue et l'autre à Bel-Air, commune de Fontenay-les-Briis, sur le bord du chemin pavé de Sousy à Arpajon, faite par Jean-François-Barthélémy Rabourdin, marchand de vin-traiteur demeurant à Versailles, rue de l'Orangerie et Julie-Félicité Blavet sa femme, à, Geneviève-Elizabeth Lelong, demeurant à Paris, rue de Paradis, quartier du Mont-de-Piété, veuve de Jean-Claude-Geuffroy Dassy, moyennant la somme de 3400 francs (17 février 1815).

Date

1815

Cote

4Q1/913

Résultat n°3

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (26 novembre 1741-8 février 1745).

Date

1741-1745

Cote

C/1253

Résultat n°4

FONTENAY-LES-BRIIS. - Prévost (années 1610 ?), Nicollas Paris commis, Thiboust, David commis, Prévost (1606-1607), Paris commis (1608), tabellion inconnu (1613), Pilletait (1616-1617), Michel Champhondy (1618), Pilletait commis (1620), Prévost tabellion (1624-1626, 1629-1636, 1638) : minutes.

Date

1606-1638

Cote

2E56/1122

Résultat n°5
N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).

1 media

N° 66 - Vente par adjudication des meubles, attirails de culture et autres matériels de la ferme de Fontenay-les-Briis, faite par Jean-Louis-René-Isidore Moreau, fermier demeurant en ladite ferme (9 juin 1850).

Date

1850

Cote

2E56/208

Résultat n°6

Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

Date

1996-1999

Cote

1355W/107

Résultat n°7

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Date

1986-2005

Cote

2359W/49

Résultat n°8
1921.

26 medias

1921.

Date

1921

Cote

6M/138

Résultat n°9

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

Date

1617

Cote

E/4641

Résultat n°10

Plan n°243 B 06 : réseau d'eau potable Rue du Bon Puits à FONTENAY-LES-BRIIS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/928

Résultat n°11

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Date

2004

Cote

PER589/3/104/2

Résultat n°12

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (1er octobre 1735-24 novembre 1738).

Date

1735-1738

Cote

C/1250

Résultat n°13

Oeuvre topographique de Monsieur le Marquis d'ARGENSON, 1709-1753 [original conservé à la Bibliothèque de l'Arsenal, cote ms 6164 ; comporte notamment : château des Bergeries à Draveil (pp. 43-44), château de Segrez à Saint-Sulpice-de-Favières (pp. 47-65, 81), Boissy-sous-Saint-Yon (p. 60), Saint-Maurice-Montcouronne (p. 67), château de Bourgneuf à Etampes (p. 74), Fontenay-les-Briis (p. 75), Dourdan (p. 76)] : 119 vues [bandes de 6 vues, film négatif perforé].

Date

s.d

Cote

1MI/259/8

Résultat n°14
1846.

25 medias

1846.

Date

1846

Cote

6M/138

Résultat n°15

N° (21) - Déclaration de succession de Charles-Ferdinand DREYFUS, agriculteur demeurant à Soucy, commune de FONTENAY-LES-BRIIS, divorcé de Germaine-Edwige-Anna BEHRENDT, lui décédé à AUSCHWITZ (Pologne) le 28 septembre 1942, dont le frère Jacques-Isidore-Ferdinand DREYFUS, directeur général de la Caisse de Garantie des Assurances Sociales, demeurant à PARIS, est décédé mort pour la France audit AUSCHWITZ le 5 août 1943 (17 mars 1949).

Date

1949

Cote

3Q7/167

Résultat n°16

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°17

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°18

FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

Date

s.d

Cote

1J/315

Résultat n°19

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°20

Titres féodaux et de familles. - Comté de Montlhéry.

Date

1527-1677

Cote

E/2697

Résultat n°21

Lettre de Marie THAYER, châtelaine de FONTENAY-LES-BRIIS, à sa tante, sur papier de deuil, écrite de FONTENAY (23 novembre 1860) [Marie Arrighi de CASANOVA, 1812-1866, fille du général d'Empire, duc de Padoue, épouse du Sénateur Edouard THAYER].

Date

1812-1866

Cote

1J/216

Résultat n°22

Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

Date

1818-1850

Cote

4R/1

Résultat n°23
1866.

8 medias

1866.

Date

1866

Cote

6M/138

Résultat n°24

Demandes de versements subventions (accueil de loisirs FONTENAY-LES-BRIIS), gymnase (BRIIS-SOUS-FORGES), aménagement public parc d'activités (FONTENAY-LES-BRIIS), voie accès à l'Esen (FONTENAY-LES-BRIIS), RAM (FONTENAY).

Date

2010

Cote

2737W/190

Résultat n°25

LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

Date

1929-1970

Cote

1057W/35

Résultat n°26

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°27

Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

Date

1837-1936

Cote

2S/275

Résultat n°28

FONTENAY-LES-BRIIS. - Matrices générales d'imposition.

Date

1952-1956

Cote

871W/298

Résultat n°29

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°30

EPINAY-SUR-ORGE. - M. BOUVIER COTTEREAU Emile : permis de construire 91 - 65 - 89937 (1965). MORANGIS. - M. NILFISK : permis de construire 91 - 65 - 89838 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BIDAL Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 89839 (1965) ; M. LESCURE Lucien : permis de construire 91 - 65 - 89840 (1965). YERRES. - M. PERINI Alfio : permis de construire 91 - 65 - 89841 (1965). DAMPIERRE (Yvelines). - M. MESSIN Claude : permis de construire 91 - 65 - 89873 (1965). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. MANCEAU Marcel : permis de construire 91 - 65 - 89874 (1965). ITTEVILLE. - M. BUREL Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89875 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. CAVRON Victor : permis de construire 91 - 65 - 89877 (1965). ORSAY. - M. DUTRANNOY Raymond : permis de construire 91 - 65 - 89878 (1965). SACLAY. - M. TALLEUX Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89879 (1965) ; M. CHARLET Andrée : permis de construire 91 - 65 - 89880 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. TAMBURRINI : permis de construire 91 - 65 - 89881 (1965). DOURDAN. - M. GUILLOT Maurice : permis de construire 91 - 65 - 89832 (1965) ; Société des Entreprises VAILLANT : permis de construire 91 - 65 - 89833 (1965) ; M. BREGEON Jean : permis de construire 91 - 65 - 89834 (1965). ETRECHY. - M. RECOULES René : permis de construire 91 - 65 - 89835 (1965). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. BUZARE Daniel : permis de construire 91 - 65 - 89836 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MAJCHRZAK François : permis de construire 91 - 65 - 89837 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/985

Résultat n°31

N° 26 - Vente de maison et jardin à Soucy, commune de Fontenay-les-Briis, rue de La Fontaine Saint-Didier, faite par Lucien-Victor Pénot, huissier demeurant à Limours-en-Hurepoix, mandataire d'Edouard-Gustave Berhuy, sculpteur-ornemaniste demeurant à Saint-Quentin [Aisne], rue Camille-Desmoulins, à, Charlotte-Léonie Perrot, gagiste demeurant à Paris, villa Montmorency, avenue du Square, moyennant la somme de 5000 francs (17 mai 1923).

Date

1923

Cote

2E56/1075

Résultat n°32

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/146

Résultat n°33

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, VILLECONIN, dossier non recevable (7 février 2000 - 1er mars 2001) ; Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : VERRIERES-LE-BUISSON, dossier non retenu (16 mai 2000 - 1er mars 2001) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, dossier non retenu (1er octobre 1999 - 12 janvier 2001) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (27 novembre 1992 - 19 décembre 2000) ; FONTENAY-LES-BRIIS, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (23 août 1997 - 14 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (28 mars 1996 - 26 mai 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, décision Commissin permanente du 15 décembre 1997 (18 juillet 1997 - 28 décembre 1998) ; COURCOURONNES, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (20 novembre 1997 - 7 octobre 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (17 juin 1996 - 29 décembre 1998) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (10 septembre 1997 - 31 mars 1999).

Date

1992-2001

Cote

1355W/172

Résultat n°34
FONTENAY-LES-BRIIS. - Etat civil, registres paroissiaux : registre des baptêmes, mariages et sépultures (1681-1718).

214 medias

FONTENAY-LES-BRIIS. - Etat civil, registres paroissiaux : registre des baptêmes, mariages et sépultures (1681-1718).

Date

1681-1718

Cote

EDEPOT31 2E/4

Résultat n°35

ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES), LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, SAULX-LES-CHARTREUX. - Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1953

Cote

1251W/16

Résultat n°36
N° 54 - Cahier des charges pour la vente par adjudication de 62 ares de terre, ci-devant appelée le Petit Parc, fait à la requête de Jean-Louis-René-Isidore Moreau fils, cultivateur demeurant à Fontenay-les-Briis (2 juin 1850).

1 media

N° 54 - Cahier des charges pour la vente par adjudication de 62 ares de terre, ci-devant appelée le Petit Parc, fait à la requête de Jean-Louis-René-Isidore Moreau fils, cultivateur demeurant à Fontenay-les-Briis (2 juin 1850).

Date

1850

Cote

2E56/208

Résultat n°37

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 640 : construction de la station d'épuration des hameaux de la charmoise par la commune de FONTENAY-LES-BRIIS ; n° 620 (91-2006-00050) : rejet des eaux pluviales de la ZAC Quartier des folies par la commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; n°628 (91-2006-00047) : rejet des eaux pluviales à MASSY - Conseil Régional Ile de France ; n632 : construction de deux halls et un auvent à EVRY - Société CORUS/UNITOL ; n°635 : construction de l'unité de traitement des eaux usées à MORIGNY-CHAMPIGNY (1er octobre 2006 - 1er janvier 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/21

Résultat n°38

SOUCY (FONTENAY-LES-BRIIS). - P. BREHIER commis et tabellion (1648-1652), P. BREHIER et CHALAS, tous deux tabellions (1653) : minutes.

Date

1648-1653

Cote

2E56/1140

Résultat n°39

Mémoire historique de la famille de Fitte de Soucy

Date

1997

Cote

GBR/2660

Résultat n°40

VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE, LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations. ARPAJON, ATHIS-MONS, AVRAINVILLE, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GUIBEVILLE, IGNY, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Finances communales : budgets primitifs, délibérations.

Date

1963

Cote

1031W/21

Résultat n°41

Plan n°243 D 03 : réseau d'eau potable Rue Domaine de Sourcy à FONTENAY-LES-BRIIS (23/01/2004).

Date

2004

Cote

2159W/934

Résultat n°42

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°43

CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN, COURSON-MONTELOUP, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, OLLAINVILLE, PECQUEUSE, SAINT-AUBIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, VILLIERS-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budget primitif (1976).

Date

1976

Cote

1373W/4

Résultat n°44
FONTENAY-LES-BRIIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, C1, E1, 1935, Ech. 1/2500, sections C2, C3, D1, D2, E2, F1, F2, G1, 1935, Ech. 1/1250, sections F3, G2, 1939, Ech. 1/1250. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [15 plans].

15 medias

FONTENAY-LES-BRIIS, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1935, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, C1, E1, 1935, Ech. 1/2500, sections C2, C3, D1, D2, E2, F1, F2, G1, 1935, Ech. 1/1250, sections F3, G2, 1939, Ech. 1/1250. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [15 plans].

Date

1935-1939

Cote

1891W/6

Résultat n°45

COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins départementaux 3 et 27, déviation Bel-Air (26 janvier 1981 - 25 novembre 1983). Contrôle de légalité.

Date

1981-1983

Cote

1172W/79

Résultat n°46

DOURDAN, AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, FORET-LE-ROI (LA), MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, GRANGES-LE-ROI (LES), ETAMPES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA), BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, ORVEAU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, LIMOURS-EN-HUREPOIX, BOULLAY-LES-TROUX, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, VAUGRIGNEUSE, PECQUEUSE, MOLIERES (LES). - Elections municipales des 29 avril et 13 mai 1945 : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1945

Cote

1251W/2

Résultat n°47

MEREVILLE. - M. GUERIN Georges : permis de construire 91 - 55 - 16750 (1955). MEREVILLE. - M. ROUSSEAUD : permis de construire 91 - 55 - 16751 (1955). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. NICOLAS Pierre : permis de construire 91 - 55 - 16756 (1955). IGNY. - MME SAINTU Madeleine : permis de construire 91 - 55 - 16757 (1955). PALAISEAU. - M. CABIE Jacque : permis de construire 91 - 55 - 16759 (1955). IGNY. - M. EPSTEIN : permis de construire 91 - 55 - 16760 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. GIRARD Claude : permis de construire 91 - 55 - 16761 (1955). GIF-SUR-YVETTE. - M. LEROUX : permis de construire 91 - 55 - 15823 (1955). IGNY. - M. LE GUILLOU Charles : permis de construire 91 - 55 - 15825 (1955). VAUHALLAN. - M. BELLERY Lucie : permis de construire 91 - 55 - 15826 (1955). DOURDAN. - M. MERLES Marcel : permis de construire 91 - 55 - 15827 (1955). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. LAURENT Daniel : permis de construire 91 - 55 - 15828 (1955). SACLAY. - M. VIBERT René : permis de construire 91 - 55 - 15829 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. BOBONY Paul : permis de construire 91 - 55 - 15831 (1955). MASSY. - M. LESCAR société BATICOOP : permis de construire 91 - 55 - 16771 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/194

Résultat n°48

Plan n°243 D 02 : réseau d'eau potable Chemin départemental n°97 à FONTENAY-LES-BRIIS (15/02/1982).

Date

1982

Cote

2159W/933

Résultat n°49

NOZAY. - M. BULOT Bernard : permis de construire 91 - 80 - A0422 (1980). LINAS. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - A0425 (1980). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. DUPUIS Claude : permis de construire 91 - 80 - D0431 (1980). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. MORANDO Philippe : permis de construire 91 - 80 - A0431 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. CERTAIN Jean : permis de construire 91 - 80 - A0432 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. BRUCKLE : permis de construire 91 - 80 - A0433 (1980). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - M. LEGROS Patrice : permis de construire 91 - 80 - Y0442 (1980). SERMAISE. - M. DUBOIS Gérard : permis de construire 91 - 80 - D0443 (1980) ; M. FOURET Alain : permis de construire 91 - 80 - D0444 (1980). DOURDAN. - M. EMPAIRE Carine : permis de construire 91 - 80 - D0445 (1980). LISSES. - M. COSATTI Claude : permis de construire 91 - 80 - Y0445 (1980). SERMAISE. - M. BORNAT Christian : permis de construire 91 - 80 - D0451 (1980). ANGERVILLE. - M. VELOSO Juvenal : permis de construire 91 - 80 - E0457 (1980). SACLAS. - M. GASPAR José : permis de construire 91 - 80 - E0463 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4204

Résultat n°50

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°51

MONSIEUR MARCIAT la ferme de la Roncière n° GUP 20100106.

Date

1972-1973

Cote

2813W/60/3

Résultat n°52

FONTENAY-LES-BRIIS - (Bailliage et Comté de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences (1530-septembre 1533), (février 1564-septembre 1567), (20 novembre 1670-28 septembre 1672), (20 octobre 1672-20 juillet 1673), (24 août 1673-7 janvier 1689), (20 janvier 1689-16 décembre 1693) (7octobre 1710-20 mai 1714), (10 avril 1714-18 mars 1716), (2 mai 1716-19 juillet 1730), (7 septembre 1735-24 juillet 1737), (11 septembre 1737-12 juin 1742), (10 juillet 1742-20 juillet 1746), (14 septembre 1746-5 mars 1749), (18 juin 1749-16 juillet 1749), (29 avril 1750-7 avril 1756), (mars 1752-janvier 1758)

Date

1530-1758

Cote

B/1902

Résultat n°53

GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 6 novembre 1991 (20 septembre 1991 - 20 mars 1998) ; COURDIMANCHE-ESSONNE, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 février 1995 - 18 novembre 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, PME 1994 (+ 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (18 septembre 1993 - 5 octobre 1999) ; VAUHALLAN, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 décembre 1993 - 20 décembre 1995) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 96 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 décembre 1996 - 15 janvier 1997) ; LINAS, PME 1997 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (25 mars 1997 - 4 août 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 novembre 1997 - 8 novembre 1999) ; ITTEVILLE, PME (+2 000 habitants), dossier sans suite (29 janvier 1997 - 30 septembre 1997) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 novembre 1996 - 21 octobre 1999) ; GUILLERVAL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (27 mai 1997 - 18 février 1999) ; LINAS, PME (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (17 avril 1997 - 6 octobre 1998) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1996 (21 décembre 1995 - 23 mars 1999) ; CORBREUSE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (9 janvier 1998 - 4 août 1999) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (12 novembre 1997 - 16 septembre 1999) ; LINAS, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (14 septembre 1998 - 8 novembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (9 juillet 1998 - 28 avril 2000).

Date

1991-2000

Cote

1355W/153

Résultat n°54

Titres féodaux et de familles. - Duc de Mouchy (1600 - 1784).

Date

1600-1784

Cote

E/2724

Résultat n°55

Documents du minutier central des notaires de Paris : Histoire de l'art au XVIè siècle : 1540-1600. Avant-propos par Jean FAVIER - Tome I : Architecture, vitrerie, menuiserie, tapisserie, jardins.

Date

1985

Cote

INV/1451

Résultat n°56

EGLY, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS : dossiers de demandes de subventions.

Date

1997

Cote

1550W/18

Résultat n°57
1881.

25 medias

1881.

Date

1881

Cote

6M/138

Résultat n°58

DANNEMOIS (1950-1954), DOURDAN (1940-1955), DRAVEIL (1949-1955), ECHARCON (1948-1952), EGLY (1943-1954), EPINAY-SOUS-SENART (1946-1954), EPINAY-SUR-ORGE (1949-1955), ESTOUCHES (1951-1954), ETAMPES (1942-1955), ETIOLLES (1948-1953), ETRECHY (1950-1955), EVRY-PETIT-BOURG (1948-1955), FLEURY-MEROGIS (1954), FONTENAY-LES-BRIIS (1950-1954). - Caisses des écoles, demandes de subventions départementales.

Date

1940-1955

Cote

1217W/3

Résultat n°59

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

Date

1993

Cote

1378W/3

Résultat n°60

Ancienne route départementale n° 36 d'ARPAJON à LIMOURS devenue chemin de grande communication n° 97 puis route départementale n° 97 ; dossiers de travaux : construction de la route entre BRIIS-SOUS-FORGES et FONTENAY-LES-BRIIS : adjudication des travaux, acte de vente collectif pour l'acquisition de terrains, prorogation du délai accordé à l'entrepreneur pour l'éxécution des travaux (1825-1828) ; plantation d'arbres par des particuliers (1851) ; construction d'un aqueduc à FORGES-LES-BAINS (1859-1864) ; dossiers par commune : OLLAINVILLE : alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; travaux d'entretien et rechargement (1875-1893) ; plan d'alignement dans la traverse de FORGES-LES-BAINS (1895) ; rechargement de la chaussée ; convertissement de chaussée pavée en empierrement (1898-1906) ; réfection des pavages dans la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS ; écoulement des eaux ménagères de l'hôpital de FORGES-LES-BAINS (1900-1904) ; permissions de voire (1911-1928) ; OLLAINVILLE : plan (1943), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31 m x 1,68 m, dossier : arrêté d'homologation du 9 octobre 1943, rapport de l'ingénieur du 13 septembre 1943 ; plan (1944), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 m x 1,80 m, dossier : rapport de l'ingénieur du 12 décembre 1944, arrêté d'homologation du 30 janvier 1945 ; demande d'alignement présentée par M. Henri Tschaine (1945), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 m x 2,30 m, dossier : arrêté d'homologation du 3 août 1945, rapport de l'ingénieur du 26 mai 1945 ; alignements et permissions de voirie (1818-1860) ; FONTENAY-LES-BRIIS : traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (4 plans) (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 5,75 m ; profils en long et en travers de la traverse de FONTENAY-LES-BRIIS (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 2,75 m ; traverse de Bel-Air (3 plans), (1855), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,87 m ; profils en long et en travers de la traverse de Bel-Air (1855), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,35 m x 1,25 m ; règlement des alignements (1855-1858) ; acquisitions de terrains (1845-1878) ; cessions de terrains (1833-1870) ; alignements et permissions de voirie (1815-1866).

Date

1818-1944

Cote

2S/151

Résultat n°61

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°62

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°63

Généralité de PARIS. - Contrôle des actes des notaires et sous signatures privées (5 novembre 1753-26 juin 1755).

Date

1753-1755

Cote

C/1259

Résultat n°64
1856.

26 medias

1856.

Date

1856

Cote

6M/138

Résultat n°65

FONTENAY-LES-BRIIS, Contrat rural, décision Commission Permanente du 19 juillet 1994 (4 octobre 1991 - 9 octobre 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (9 janvier 1998 - 3 octobre 2000) ; QUINCY-SOUS-SENART, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (6 avril 1998 - 14 décembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, remise aux normes des aires de jeux, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (15 février 1999 - 21 juin 2000).

Date

1991-2000

Cote

1355W/125

Résultat n°66
FONTENAY-LES-BRIIS. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 649 à la fin [cadastre rénové en 1935].

266 medias

FONTENAY-LES-BRIIS. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 649 à la fin [cadastre rénové en 1935].

Date

1822

Cote

3P/2610

Résultat n°67

Dossiers des syndicats intercommunaux de transport scolaire : subventions, descriptif du trajet, exploitation financière.- DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, GRIGNY, LEUDEVILE, LIMOURS, LONGJUMEAU.

Date

1973-1974

Cote

931W/2

Résultat n°68

Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

Date

1801-1891

Cote

2O/1860

Résultat n°69

VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. Billard Jean : permis de construire 91 55 15332 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. Poulain Julien : permis de construire 91 55 15334 (1955). SACLAY. - M. Lavoie Jacques : permis de construire 91 55 15335 (1955). IGNY. - M. Blasutig Pierre : permis de construire 91 55 15281 (1955). PALAISEAU. - M. Maillot : permis de construire 91 55 15282 (1955). BURES-SUR-YVETTE. - M. Klein : permis de construire 91 55 15283 (1955). FONTENAY-LES-BRIIS. - M. Le Bihan Louis : permis de construire 91 55 15285 (1955). MASSY. - M. Simon Louis : permis de construire 91 55 15289 (1955). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - M. Beauvais Roger : permis de construire 91 55 15291 (1955). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. Vincenot Léon : permis de construire 91 55 15293 (1955). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. Favreau Pierre : permis de construire 91 55 15297 (1955). BURES-SUR-YVETTE. - M. Sangline Jacques : permis de construire 91 55 15298 (1955). IGNY. - M. Champeau : permis de construire 91 55 15299 (1955). VAUHALLAN. - M. Danjou Lucien : permis de construire 91 55 15301 (1955). BIEVRES. - MME Riaud Suzanne : permis de construire 91 55 15302 (1955). PALAISEAU. - MME Rabillon Raymonde : permis de construire 91 55 15303 (1955). DOURDAN. - M. Lejars Société Sontag : permis de construire 91 55 15305 (1955). DOURDAN. - M. Rolland Société Sontag : permis de construire 91 55 15306 (1955). DOURDAN. - M. Boutroue Société Sontag : permis de construire 91 55 15307 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/123

Résultat n°70

Fontenay-les-Briis

Date

1987

Cote

GBR/2436

Résultat n°71
Fontenay-les-Briis.- Château. Comité d'entreprise R.A.T.P. [1950-1960]

1 media

Fontenay-les-Briis.- Château. Comité d'entreprise R.A.T.P. [1950-1960]

Date

1950-1960

Cote

57FI76/7

Résultat n°72

FONTENAY-LES-BRIIS. - Etat civil, registres paroissiaux : registre des baptêmes, mariages et sépultures (1775-1791).

Date

1775-1791

Cote

EDEPOT31 2E/7

Résultat n°73

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°74

FONTENAY-LES-BRIIS. - Carte de CASSINI, XVIIIe siècle, photographie, Dim. 32 x 32,5.

Date

s.d

Cote

11FI/87

Résultat n°75
FONTENAY-LES-BRIIS.

28 medias

FONTENAY-LES-BRIIS.

Date

1940

Cote

856W/2/34

Résultat n°76

SMBA lieudit Bel Air n° GUP20100113.

Date

1992

Cote

2813W/60/5

Résultat n°77
FONTENAY-LES-BRIIS. - BEL-AIR : vue générale du hameau (octobre 1980).

1 media

FONTENAY-LES-BRIIS. - BEL-AIR : vue générale du hameau (octobre 1980).

Date

1980

Cote

44FI/1281

Résultat n°78

COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins départementaux 3 et 27, renforcement et recalibrage (26 janvier 1982 - 24 novembre 1983). Contrôle de légalité.

Date

1982-1983

Cote

1172W/78

Résultat n°79

Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

Date

1984-1998

Cote

2108W/4

Résultat n°80

FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.

Date

2007-2014

Cote

2737W/159