Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
EVRY ; FONTAINE-LA-RIVIERE.
Date
2009-2016
Cote
2737W/158
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Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- EVRY ; FONTAINE-LA-RIVIERE.
Producteur :
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Résultat n°3
Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.
Date
2007-2016
Cote
3129W/16
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Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
- Clôturés en 2016.
- Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière,...
Producteur :
DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°4
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.
Date
2016
Cote
3307W/31
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Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan,...
Producteur :
DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
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Résultat n°5
1 media
Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
Date de publication
2014
Auteur
SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE SUD ESSONNE CANTON DE MEREVILLE
Date
2014
Cote
INOCTAVO/4764
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
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Résultat n°6
Liste des médaillés de Sainte-Hélène recensés en 1856 à Etampes
Auteur
CHARDON, Gérard
Date
2010
Cote
GBR/3721
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Liste des médaillés de Sainte-Hélène recensés en 1856...
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Résultat n°7
Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).
Date
2003-2009
Cote
2173W/6
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...
Producteur :
CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°8
FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN ; DRAVEIL le 9 février 2009 ; DRAVEIL ; MARCOUSSIS le 9 mars 2009.
Date
2009
Cote
2737W/121
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Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- FONTAINE-LA-RIVIERE ; LA VILLE-DU-BOIS ; SAINT-VRAIN...
Producteur :
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
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Résultat n°9
Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et arrêtés préfectoraux portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier de l'Essonne (1981-2009) ; arrêtés préfectoraux portant création et dissolution d'associations foncières de remembrement des communes de l'Essonne (1954-2003) ; remembrement de la commune de FONTAINE-LA-RIVIERE : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique : plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale, études d'impact, contentieux (1999-2003).
Date
1954-2009
Cote
2173W/2
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural : procès-verbaux (1991-2009) et...
Producteur :
CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°10
Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale RD721, inspection, reclassement, radiation.
Date
1982-2008
Cote
3073W/382
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Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
- Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
- Fontaine-la-Rivière, Auberge de Courpain, route départementale...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°11
Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry
Auteur
BELIER, Hélène
Date
2007
Cote
INQUARTO/3349
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau...
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Résultat n°12
La Fleur de France ; les seigneurs d'Ile-de-France au XIIe siècle
Auteur
CIVEL, Nicolas
Date
2006
Cote
INOCTAVO/4447
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- La Fleur de France ; les seigneurs d'Ile-de-France...
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Résultat n°13
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers FONTAINE LA RIVIÈRE (1998-2005).
Date
1998-2005
Cote
2491W/448
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°14
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).
Date
2005
Cote
1950W/22
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°15
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).
Date
2005
Cote
2226W/14
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Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°16
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).
Date
2004
Cote
2226W/4
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Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°17
Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux et terrain de l'église supprimée de Fontaine-la-Rivière
Date
2004
Cote
PER589/3/101/1
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Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 101
- Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux...
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Résultat n°18
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°41491 FONTAINE-LA-RIVIERE (2004) ; n°41495 SAINT-VRAIN (2004) ; n°39609 LARDY (2004) ; n°39608 LA-FERTE-ALAIS (2004) ; n°41492 LA NORVILLE (2004) ; n°19419 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001) ; n°41488 AVRAINVILLE (2004) ; n°36139 LA FERTE-ALAIS (2002) ; n°39607 GUILLERVAL (2004).
Date
2001-2004
Cote
1919W/37
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Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
- Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...
Producteur :
SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)
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Résultat n°19
Paléographie. Transcription du texte du bulletin n° 101
Auteur
HERBERT, Pascal
Date
2004
Cote
PER589/3/101/2
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Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 101
- Paléographie. Transcription du texte du bulletin n°...
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Résultat n°20
Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)
Auteur
HERBERT, Pascal
Date
2004
Cote
PER589/3/102/3
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Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...
- n°69-92
- 102
- Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de...
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Résultat n°21
Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance d'Etampes, Etrechy, Fontaine-la-Rivière [1780-1786] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].
Date
s.d
Cote
1MI/231/6
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Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
- Généralité de Paris, élection d'Etampes. - Plans d'intendance...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
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Résultat n°22
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2
Date
2002
Cote
1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°23
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
2002
Cote
1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°24
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
2002
Cote
1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°25
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).
Date
2001
Cote
1950W/12
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°26
Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.
Date
2001
Cote
1700W/6
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...
- Subventions aux associations culturelles hors-contrat....
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°27
Communes Essonne lettres E-L
Date
1981-2001
Cote
98J/27
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Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
- Recherches historiques
- Culte catholique
- Edifices du culte et cimetière
- Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
- Communes Essonne lettres E-L
Producteur :
GARRIOT André (service producteur)
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Résultat n°28
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).
Date
2000-2001
Cote
2491W/348
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°29
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
2000
Cote
1597W/26
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°30
Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.
Date
1997-2000
Cote
1736W/6
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°31
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 195 à 244 de DANNEMOIS à FONTENAY-LE-VICOMTE (2000).
Date
2000
Cote
1950W/4
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Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
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Résultat n°32
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.
Date
1997-2000
Cote
1736W/13
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°33
L'évènement le plus important de la Révolution : la vente des biens nationaux; préface de Jean-Marc Moriceau
Auteur
BODINIER, Bernard
Date
2000
Cote
INOCTAVO/3297
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- L'évènement le plus important de la Révolution : la...
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Résultat n°34
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.
Date
1997-2000
Cote
1736W/10
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°35
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.
Date
1997-2000
Cote
1736W/2
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Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
- Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°36
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de FONTAINE-LA-RIVIERE, de A à Z.
Date
1999
Cote
1637W/182
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Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
- Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°37
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
1999
Cote
1597W/17
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Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°38
BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (13 juillet 1994 - 19 décembre 1997) ; BLANDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décison (commission permanente) du 10/11/1997 (15 janvier 1996 - 18 mai 1998) ; FORGES-LES-BAINS, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (4 septembre 1997 - 28 décembre 1998) ; FONTAINE-LA-RIVIERE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 16/11/1998 (6 avril 1998 - 26 janvier 1999) ; MILLY-LA-FORET, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, commission permanente du 15/12/1997 (20 août 1997 - 23 janvier 1998) ; LONGPONT-SUR-ORGE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (4 février 1997 - 3 août 1998) ; LA FERTE-ALAIS, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (9 décembre 1993 - 1er octobre 1997) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (17 janvier 1996 - 7 mai 1999) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, programme de rénovation de l'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (1er février 1996 - 4 août 1998) ; CHATIGNONVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (4 avril 1994 - 3 décembre 1996) ; GUIGNEVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (31 janvier 1994 - 28 octobre 1996).
Date
1993-1999
Cote
1355W/59
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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°39
Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.
Date
1998-1999
Cote
1671W/8
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Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
- Bourses nationales d'études du second degré : liste...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°40
Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.
Date
1998
Cote
1568W/25
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Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...
- Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...
Producteur :
DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
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Résultat n°41
Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des opérations de remembrement (1998) ; COURSON-MONTELOUP avec extension sur la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : procès-verbal des opérations de remembrement (1993) ; D'HUISON-LONGUEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984) ; FORGES-LES-BAINS : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; GOMETZ-LE-CHATEL : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).
Date
1961-1998
Cote
2117W/4
-
Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural - COURANCES : procès-verbal des...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
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Résultat n°42
EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA) , FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.
Date
1998
Cote
1597W/6
-
Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.
- EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE,...
Producteur :
SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
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Résultat n°43
MONDEVILLE, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (13 février 1990 - 13 mars 1997) ; MAROLLES-EN-BEAUCE, programme d'entretien de la voirie communale 1990/1996 (25 novembre 1989 - 19 novembre 1996) ; FONTAINE-LA-RIVIERE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (17 novembre 1989 - 12 février 1997).
Date
1989-1997
Cote
1355W/78
-
Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- MONDEVILLE, programme d'entretien de la voirie communale...
Producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
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Résultat n°44
Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).
Date
1997
Cote
1950W/14
-
Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
- Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)
-
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Résultat n°45
Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY (suite) à MASSY, année scolaire 1995-1996.
Date
1995-1996
Cote
1558W/7
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
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Résultat n°46
Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.
Date
1994-1995
Cote
1558W/3
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
-
Résultat n°47
Recours jugés et requêtes, communes de E à L.
Date
1995
Cote
1487W/14
-
Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours jugés et requêtes, communes de E à L.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
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Résultat n°48
Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN à VILLE-DU-BOIS (LA), année scolaire 1994-1995.
Date
1994-1995
Cote
1558W/11
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°49
Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.
Date
1993-1994
Cote
1558W/1
-
Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
-
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Résultat n°50
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Maisons d'habitation (décembre 1994).
Date
1994
Cote
44FI/44
-
Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- FONTAINE-LA-RIVIERE. - Maisons d'habitation (décembre...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°51
Permis de construire, communes de E à W.
Date
1994
Cote
1487W/8
-
Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Permis de construire, communes de E à W.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
-
-
Résultat n°52
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Maisons d'habitation (décembre 1994).
Date
1994
Cote
44FI/43
-
Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- FONTAINE-LA-RIVIERE. - Maisons d'habitation (décembre...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°53
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Vue générale (décembre 1994).
Date
1994
Cote
44FI/458
-
Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- FONTAINE-LA-RIVIERE. - Vue générale (décembre 1994)....
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
-
Résultat n°54
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Des pavillons au bord d'une rue, en direction du centre (novembre 1994).
Date
1994
Cote
48FI/1234
-
Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- FONTAINE-LA-RIVIERE. - Des pavillons au bord d'une...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°55
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Vue générale (décembre 1994).
Date
1994
Cote
44FI/15
-
Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- FONTAINE-LA-RIVIERE. - Vue générale (décembre 1994)....
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°56
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Des pavillons au bord d'une route (novembre 1994).
Date
1994
Cote
48FI/1236
-
Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- FONTAINE-LA-RIVIERE. - Des pavillons au bord d'une...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°57
Recours urbanisme, communes de E à O.
Date
1994
Cote
1487W/10
-
Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours urbanisme, communes de E à O.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
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Résultat n°58
FONTAINE-LA-RIVIERE. - Des pavillons au bord d'une route (novembre 1994).
Date
1994
Cote
48FI/1235
-
Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...
- FONTAINE-LA-RIVIERE. - Des pavillons au bord d'une...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
-
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Résultat n°59
Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.
Date
1992-1993
Cote
1557W/3
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Contexte : BOURSE NATIONALE.
- Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...
Producteur :
INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)
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Résultat n°60
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.
Date
1983-1993
Cote
2016W/7
-
Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
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Résultat n°61
Permis de construire, communes de Ev à Y.
Date
1993
Cote
1487W/6
-
Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Permis de construire, communes de Ev à Y.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
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Résultat n°62
Recours urbanisme, communes de Co à L.
Date
1993
Cote
1487W/2
-
Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.
- Recours urbanisme, communes de Co à L.
Producteur :
BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)
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Résultat n°63
Permis de construire.- Communes E à Y.
Date
1992
Cote
1440W/6
-
Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE, ZONE D'AMENAGENEMENT CONCERTEE.
- Permis de construire.- Communes E à Y.
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°64
EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, FERTE-ALAIS (la), FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-LE-ROI (la), FORGES-LES-BAINS
Date
1905-1992
Cote
98J/246
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Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
- Recherches historiques
- Périodes historiques
- Fouilles archéologiques : géologie, préhistoire, antiquité,...
- Essonne
- EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, FERTE-ALAIS...
Producteur :
GARRIOT André (service producteur)
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Résultat n°65
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 228 à 249 EVRY à FORGES-LES-BAINS (1990).
Date
1990
Cote
1947W/7
-
Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
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Résultat n°66
ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE.
Date
1962-1990
Cote
1413W/8
-
Contexte : Documentation : recensement de la population de l'Essonne,...
- Recensement de la population : tableaux numériques...
- ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS,...
Producteur :
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)
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Résultat n°67
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).
Date
1990
Cote
1947W/18
-
Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...
Producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
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Résultat n°68
Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.
Date
1989-1990
Cote
2006W/557
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°69
Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).
Date
1990
Cote
1946W/130
-
Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
- Recensement de la population : bordereaux de district,...
Producteur :
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)
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Résultat n°70
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : liste des propriétaires réels par commune concernée, plans pour enquête parcellaire, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, notice général de l'opération, ordonnances de transports sur les lieux ; jugements rectificatifs : GFA/Ormoy-la-Rivière (16/05/1988), certificat non appel (29/06/1988), Consorts IMBAULT/Ormoy-la-Rivière (16/06/1988), certificat non appel (01/08/1988) ; jugements globaux : Boissy-la-rivière, Ormoy-la-rivière (18/05/1987), certificat non appel (10/07/1988), Boissy-la-rivière, Fontaine-la-rivière, Abbeville-la-rivière (15/06/1987), certificat non appel (10/08/1987), Abbeville-la-rivière et Fontaine-la-rivière (13/10/1987) (1986-1989).
Date
1986-1989
Cote
2359W/32
-
Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°71
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 86 : BOURGEOIS Marc, plan 90 : COUTURIER Jean-Claude, plans 93, 94 : Epoux DEVALLAND, plan 97 : Epoux POPOT, plan 98 : Consorts POPOT, BUSSY, plan 99 : Epoux GALLAND, plan 100 : Consorts LEFEVRE, plan 101 : GAUTRON Paul, plan 106 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 109 : MOLLIEX-BARTELO Joseph, plan 117 : Epoux GATINEAU Jean Claude, plan 118 : Epoux GATINEAU Daniel, plans 119, 136 : PROVENCHERE Gisèle, plans 120, 121, 122, 126 : Epoux GATINEAU Daniel, plan 123 : MILLOT Hélène, plans 124, 131, 133 bis, 134, 135 : Epoux MOLLIEX-BARTELO, plan 125 : Consorts TISSERAND, plans 132, 132 bis : Consorts GARNIER, TEWE, plan 133 : Consorts MAZERET, plans 137, 142 : Epoux PUJOL Pierre (1986-1989).
Date
1986-1989
Cote
2359W/35
-
Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
-
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Résultat n°72
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 6 : Consorts GUERTON, GRUGEON, plan 6 bis : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 12, 23 : Epoux DARBLAY, plans 13, 18, 29 : Consorts PILLIAS, GRUGEON, plans 15, 24 : Consorts Déclaration d'utilité publiqueEU, plan 16 : PAILLOUX Marcelle, plan 17 : Consorts BOURRETTE DESSUS, plan 21 : Consorts PELLETIER, plan 22 : Consorts GRUGEON, plan 25 : BILLARD Geneviève, plans 27, 30 : GRUGEON Roger, plans 31, 32 : Sté Civile Particulière H & A Fontaine, plans 33, 38 : GRUGEON Roger, plan 34 : DESCROIX Jeanne (1986-1989).
Date
1986-1989
Cote
2359W/33
-
Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°73
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 35 : Epoux DARBRAY, plan 36 : Consorts SEGOUFIN, BRUNEAU, plan 37 : Consorts ARNOULT, plans 39, 43 : Consorts GRUGEON, plans 40, 42, 48, 49, 52 : GFA de la Ferme de l'Huilet, plans 41, 47, 50 : Consorts IMBAULT, plans 44, 45, 46, 51 : Consorts MICHAUT, plan 53 : GFA de la Ferme de l'Huilet, plan 54 : GIRARD Marie-Thérèse, plan 55 : Consorts GRUGEON, plan 56 : FOUGERON Robert, plans 57, 70, 71, 76, 77, 102 : Consorts MICHAUT, plan 58 : COGNOT Louise, plans 59, 61, 69, 72 : Consorts DE SMET, plans 60, 67, 95 : LARCHER Gisèle, plans 62, 63 : Consorts DIAMY, plans 64, 96 : Consorts LAURENSON, MARTIN, plan 65 : HORDESSEAUX Adrienne, plan 66 : Consorts DE SMET, plan 68 : Commune de Boissy-la-Rivière, plans 73, 81 : LE BIHAN Albert, plan 74 : GALLOIS Andrée, plans 75, 104, 107 : Epoux LAFOUASSE, plans 80, 89 : LEFEVRE Suzanne, plans 85, 103 : PERNEL René (1986-1989).
Date
1986-1989
Cote
2359W/34
-
Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°74
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Résultat n°75
BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE et FONTAINE-LA-RIVIERE, route départementale RD721, aménagement entre PK 1,395 et 12,095 : dossiers des personnes expropriées : plan 138 : Consorts HAUTEFEUILLE, plan 139 : HUTEAU Pierre, plan 140 : Consorts CHARPENTIER, plan 141 : Consorts PUJOL, plan 143 : Consorts CHARPENTIER, plans 144, 149, 150, 163 : Consorts JOLIN, plan 145 : BOISSIERE Denise, plan 146 : Consorts GRUGEON, plans 147, 154 : Epoux BOISSIERE Maurice, plan 148 : BOISSIERE Maurice, plans 151, 152 : Consorts LIENARD, HOUDY, plan 153 : ASSELINE Andrée, plan 155 : Consorts GOSMAT, MENAULT, plan 156 : HUTEAU Pierre, plan 157 : DESFORGES Christiane, plan 158 : GILBERT Julie, plan 159 : Consorts JOLIN, plan 160 : Consorts MOLLIEX-BARTELO, plans 161, 162 : BARTELO Joseph, plan 164 : PAVARD Bernard, plans 165, 166, 168 : Consorts MUSTERS, plan 167 : Consorts JAMET (1986-1989).
Date
1986-1989
Cote
2359W/36
-
Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- BOISSY-LA-RIVIERE, ETAMPES, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE...
Producteur :
SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
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Résultat n°76
FLEURY-MEROGIS (7 juin 1973 - 3 août 1988), LA-FERTE-ALAIS (13 décembre 1972 - 22 août 1977), FONTAINE-LA-RIVIERE (21 mai 1980), FONTENAY-LES-BRIIS (12 janvier 1982), FONTENAY-LE-VICOMTE (12 octobre 1982 - 29 janvier 1983), LA-FORET-LE-ROI (31 mai 1974 - 7 décembre 1976), FORGES-LES-BAINS (18 février 1972 - 6 janvier 1982), GIF-SUR-YVETTE (27 septembre 1972 - 3 décembre 1987) : actes administratifs.
Date
1972-1988
Cote
1186W/15
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- FLEURY-MEROGIS (7 juin 1973 - 3 août 1988), LA-FERTE-ALAIS...
Producteur :
DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°77
Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.
Date
1988
Cote
1616W/957
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°78
Fichier Rivoli d'ETAMPES aux GRANGES-LE-ROI, année 1988.
Date
1988
Cote
1616W/951
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Fichier Rivoli d'ETAMPES aux GRANGES-LE-ROI, année...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°79
Etats de section sur liste : FONTAINE-LA-RIVIERE : année 1988.
Date
1974-1988
Cote
1616W/864
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Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
- Etats de section sur liste : FONTAINE-LA-RIVIERE :...
Producteur :
CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°80
Tome XIV (1988)
Auteur
DELIVRÉ, Joseph
Date
1988
Cote
REV102/14/14
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Contexte : MEMOIRES ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...
- Tome XIV (1988)
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