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4 183 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    26 mai 1904 - 27 avril 1913.

    Date

    1904-1913

    Cote

    2Y/150

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des passagers.
    • 26 mai 1904 - 27 avril 1913.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

    Date

    1869-1929

    Cote

    4X/7

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ETAMPES, ""Société de secours mutuel des ouvriers de la ville d'ETAMPES"", n°9 (1848-1930), ""Société de secours mutuel des porte-faix"", n°59 (1859-1871), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°96 (1848-1929), ""Société de secours mutuel de Sainte-Marthe"", n°120 (1869-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de l'arrondissement d'ETAMPES"", n°261 (1899-1925), ""Société de secours mutuel des ateliers Berthelot et Cailloux"", n°297 (1912), ""caisse locale de secours mutuels agricoles, n°835 (1929-1931), ""Société des ouvriers boutiquiers et commerçants réunis"" (1850), ""Société de Saint-François-Xavier"", (1847-1872) ; ETRECHY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-Pompiers"", n°143 (1878-1917, ""La Prévoyance d'Etréchy"", n°491 (1911-1917) ; EVRY ""Société de secours mutuel d'EVRY-PETIT-BOURG"", n°113 (1867-1912), ""La Fraternelle"" (1901) ; LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel de la FERTE-ALAIS"" , n°80 (1864-1925).

    Date

    1848-1929

    Cote

    4X/6

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

    Date

    1912-1952

    Cote

    3X/4

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1943

    Cote

    2X/12

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration et fonctionnement : réglement intérieur (1929), élection de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925, statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1903-1918), personnel : nominations (1929 -1931) ; malades : bail à nourriture (1930) ; bâtiments : travaux d'assainissement et d'aménagement, de construction (1924-1935) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1905), rentes (1905), acquisition d'un immeuble pour l'installation de l'hospice (1920), acquisition d'un terrain (1931), aliénation de la maison dite des Carmélites à Pontoise, à la commune de Pontoise (1816-1819), location de la maison du concierge (1923), legs : 1915 et 1933.

    Date

    1816-1933

    Cote

    1X/38

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    La Ferté-Alais, ZAC des Vieilles Vignes.

    Date

    11982-1982

    Cote

    3336W/104

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • La Ferté-Alais, ZAC des Vieilles Vignes.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/17

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

    Date

    2014

    Cote

    3255W/18

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement aux associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  17. Résultat n°17

    2010 : A - Z.

    Date

    2010-2010

    Cote

    3246W/29

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2010 : A - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  18. Résultat n°18

    2009 : A - Z.

    Date

    2009-2009

    Cote

    3246W/28

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2009 : A - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  19. Résultat n°19

    2008 : A - Z.

    Date

    2008-2008

    Cote

    3246W/27

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2008 : A - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  20. Résultat n°20

    M - Z.

    Date

    2007

    Cote

    3246W/26

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2007.
    • M - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  21. Résultat n°21

    A - L.

    Date

    2007

    Cote

    3246W/25

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2007.
    • A - L.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  22. Résultat n°22

    L - W.

    Date

    2006

    Cote

    3246W/24

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2006.
    • L - W.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  23. Résultat n°23

    A - K.

    Date

    2006

    Cote

    3246W/23

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2006.
    • A - K.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  24. Résultat n°24

    H - Z.

    Date

    2005

    Cote

    3246W/22

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2005.
    • H - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  25. Résultat n°25

    A - G.

    Date

    2005

    Cote

    3246W/21

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2005.
    • A - G.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  26. Résultat n°26

    M - Z.

    Date

    2004

    Cote

    3246W/20

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2004.
    • M - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  27. Résultat n°27

    A - L.

    Date

    2004

    Cote

    3246W/19

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2004.
    • A - L.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  28. Résultat n°28

    L - Z.

    Date

    2003

    Cote

    3246W/18

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2003.
    • L - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  29. Résultat n°29

    A - K.

    Date

    2003

    Cote

    3246W/17

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2003.
    • A - K.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  30. Résultat n°30

    K - Z.

    Date

    2002

    Cote

    3246W/16

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2002.
    • K - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  31. Résultat n°31

    A - J.

    Date

    2002

    Cote

    3246W/15

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2002.
    • A - J.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  32. Résultat n°32

    M - Z.

    Date

    2001

    Cote

    3246W/14

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2001.
    • M - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  33. Résultat n°33

    A - L.

    Date

    2001

    Cote

    3246W/13

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2001.
    • A - L.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  34. Résultat n°34

    G - Z.

    Date

    2000

    Cote

    3246W/12

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2000.
    • G - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  35. Résultat n°35

    A - F.

    Date

    2000

    Cote

    3246W/11

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 2000.
    • A - F.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  36. Résultat n°36

    I - Z.

    Date

    1999

    Cote

    3246W/10

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1999.
    • I - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  37. Résultat n°37

    A - H.

    Date

    1999

    Cote

    3246W/9

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1999.
    • A - H.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  38. Résultat n°38

    P - Z.

    Date

    1998

    Cote

    3246W/8

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1998.
    • P - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  39. Résultat n°39

    F - O.

    Date

    1998

    Cote

    3246W/7

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1998.
    • F - O.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  40. Résultat n°40

    A - E.

    Date

    1998

    Cote

    3246W/6

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1998.
    • A - E.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  41. Résultat n°41

    K - Z.

    Date

    1997

    Cote

    3246W/5

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1997.
    • K - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  42. Résultat n°42

    A - J.

    Date

    1997

    Cote

    3246W/4

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1997.
    • A - J.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  43. Résultat n°43

    I - Z.

    Date

    1996

    Cote

    3246W/3

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1996.
    • I - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  44. Résultat n°44

    A - H.

    Date

    1996

    Cote

    3246W/2

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1996.
    • A - H.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  45. Résultat n°45

    1991-1995 : A - Z.

    Date

    1991-1995

    Cote

    3246W/1

    • Contexte : 3246W Dossiers médicaux des enfants au titre de la...

    • 1991-1995 : A - Z.

    Producteur :

    SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY / CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ITINERANT, SECTEUR LA FERTE-ALAIS (service producteur), SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / SERVICE TERRITORIAL DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE MENNECY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3235W/11

    • Contexte : 3235W Dossiers de subventions relative à l'organisation...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Evry à La Ferté-Alais.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3123W/245

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2016.
    • Dossiers administratifs des collèges.
    • Collèges privés.
    • Evry à La Ferté-Alais.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  48. Résultat n°48

    Evry à La Ferté-Alais.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3123W/156

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2015.
    • Dossiers administratifs des collèges publics.
    • Evry à La Ferté-Alais.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  49. Résultat n°49

    La Ferté-Alais à Les Ulis.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3123W/65

    • Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

    • 2014.
    • Dossiers administratifs.
    • Collèges publics.
    • La Ferté-Alais à Les Ulis.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

  50. Résultat n°50

    Club du Soleil, Bois des Valences, inspection suite à une plainte.

    Date

    1997-2001

    Cote

    3073W/398

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ferté-Alais.
    • Club du Soleil, Bois des Valences, inspection suite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Camping La Sablière, inspection suite à une plainte, reclassement.

    Date

    1994-2010

    Cote

    3073W/397

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ferté-Alais.
    • Camping La Sablière, inspection suite à une plainte,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    La Ferté-Alais, 10 rue Brunel, Code fiche n°120, arrêté d'abrogation le 23 février 1994.

    Date

    1984-1994

    Cote

    3073W/130

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ferté-Alais, 10 rue Brunel, Code fiche n°120, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Ferté-Alais (La).

    Date

    2019

    Cote

    2939W/33

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Ferté-Alais (La).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  54. Résultat n°54

    Ferté-Alais (La), maison de retraite publique (1999, 2000, 2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2938W/6

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes sur les établissements médico-social pour...
    • Ferté-Alais (La), maison de retraite publique (1999,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    N° 15 Champion la Ferte-Alais 91590.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/18/12

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N°1 ; 4-7 ; 9-16 ; 18-19.
    • N° 15 Champion la Ferte-Alais 91590.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  56. Résultat n°56

    N°120 Cayzac La Ferte-Alais 91590.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/12/14

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
    • N°120 Cayzac La Ferte-Alais 91590.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  57. Résultat n°57

    N°16 La pierre immobilier La Ferte-Alais 91590.

    Date

    2006

    Cote

    2865W/1/14

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°2-10 ; 12-19.
    • N°16 La pierre immobilier La Ferte-Alais 91590.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  58. Résultat n°58

    FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/57

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    FERTE-ALAIS à GOMETZ-LE-CHATEL.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/43

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • FERTE-ALAIS à GOMETZ-LE-CHATEL.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux centralisateurs.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/36/3

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre 2009).

    Date

    2009

    Cote

    2858W/30/4

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales partielles.
    • LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre...

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/7

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    VALLANTIN 1 rue Saint Firmin n°GUP 20180407.

    Date

    1966-1997

    Cote

    2813W/46/17

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • VALLANTIN 1 rue Saint Firmin n°GUP 20180407.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    TOTAL Route de Corbeil RN 191 n°GUP 20180855.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2813W/46/16

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • TOTAL Route de Corbeil RN 191 n°GUP 20180855.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    TELECOM 13 rue Brumel n°GUP 20180406.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2813W/46/15

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • TELECOM 13 rue Brumel n°GUP 20180406.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    STATION SERVICE CSF 26 rue Eugène Millet n°GUP 20110386.

    Date

    1991-2011

    Cote

    2813W/46/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • STATION SERVICE CSF 26 rue Eugène Millet n°GUP 20110386.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    SOPRICOM 9 et 10 Rue Eugène Millet n°GUP 20180405.

    Date

    1982-1991

    Cote

    2813W/46/13

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • SOPRICOM 9 et 10 Rue Eugène Millet n°GUP 20180405.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    PEAUGER 19 rue Notre Dame n°GUP 20180401.

    Date

    1946-1952

    Cote

    2813W/46/12

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • PEAUGER 19 rue Notre Dame n°GUP 20180401.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    MOUTIER rue du Sable n°GUP 20180485.

    Date

    1970

    Cote

    2813W/46/11

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • MOUTIER rue du Sable n°GUP 20180485.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    MOULIN 8 Rue Adrienne Bolland n°GUP 20180399.

    Date

    1999

    Cote

    2813W/46/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • MOULIN 8 Rue Adrienne Bolland n°GUP 20180399.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    JEANTHON rue de la Vieille Montagne n°GUP 20180397.

    Date

    1957-1958

    Cote

    2813W/46/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • JEANTHON rue de la Vieille Montagne n°GUP 20180397.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    GUENZI Route de Melun lieudit la Ramée n°GUP 20180395.

    Date

    1964-1967

    Cote

    2813W/46/8

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • GUENZI Route de Melun lieudit la Ramée n°GUP 20180395.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    GIBERT Route Nationale N°191 n°GUP 20180394.

    Date

    1956

    Cote

    2813W/46/7

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • GIBERT Route Nationale N°191 n°GUP 20180394.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    FARCY ZAC du Domaine du Tertre n°GUP 20180392.

    Date

    2000

    Cote

    2813W/46/6

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • FARCY ZAC du Domaine du Tertre n°GUP 20180392.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    CHAUFFETON n°GUP 20180393.

    Date

    1950

    Cote

    2813W/46/5

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • CHAUFFETON n°GUP 20180393.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    CHANTIER DE LA JUINE Route de Melun n°GUP 20180389.

    Date

    1963-1977

    Cote

    2813W/46/4

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • CHANTIER DE LA JUINE Route de Melun n°GUP 20180389.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    CENTRE INTER-CLUB Aérodrome de Cerny n°GUP 20110009.

    Date

    1952

    Cote

    2813W/46/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • CENTRE INTER-CLUB Aérodrome de Cerny n°GUP 20110009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    BRYON Rue Eugène Millet n°GUP 20110007.

    Date

    1937-1967

    Cote

    2813W/46/2

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • BRYON Rue Eugène Millet n°GUP 20110007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    BLANCHERIE ANNON 5 avenue du Général Leclerc n°GUP20180372.

    Date

    1962-2012

    Cote

    2813W/46/1

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

    • FERTE-ALAIS (LA).
    • BLANCHERIE ANNON 5 avenue du Général Leclerc n°GUP20180372.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

    Date

    2002

    Cote

    2749W/9/1/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 2002
    • Réponses positives des mairies : demandes de recensement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)