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4 183 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1

Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°4

26 mai 1904 - 27 avril 1913.

Date

1904-1913

Cote

2Y/150

Résultat n°5

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

Date

1869-1929

Cote

4X/7

Résultat n°6

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : ETAMPES, ""Société de secours mutuel des ouvriers de la ville d'ETAMPES"", n°9 (1848-1930), ""Société de secours mutuel des porte-faix"", n°59 (1859-1871), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°96 (1848-1929), ""Société de secours mutuel de Sainte-Marthe"", n°120 (1869-1929), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de l'arrondissement d'ETAMPES"", n°261 (1899-1925), ""Société de secours mutuel des ateliers Berthelot et Cailloux"", n°297 (1912), ""caisse locale de secours mutuels agricoles, n°835 (1929-1931), ""Société des ouvriers boutiquiers et commerçants réunis"" (1850), ""Société de Saint-François-Xavier"", (1847-1872) ; ETRECHY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-Pompiers"", n°143 (1878-1917, ""La Prévoyance d'Etréchy"", n°491 (1911-1917) ; EVRY ""Société de secours mutuel d'EVRY-PETIT-BOURG"", n°113 (1867-1912), ""La Fraternelle"" (1901) ; LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel de la FERTE-ALAIS"" , n°80 (1864-1925).

Date

1848-1929

Cote

4X/6

Résultat n°7

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°8

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°9

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - DRAVEIL, cité Paris-Jardins de Draveil au lieu dit le Parc : état parcellaire estimatif, mandat de paiement de fournitures, plan (1912-1933), EPINAY-SUR-ORGE, société d'habitations à bon marché des vallées de l'Orge et de l'Yvette : demande de subventions (1929-1930) ; ESSONNES : office public d'habitations à bon marché, construction d'un groupe d'habitation à bon marché et groupe scolaire au lieu dit Les hauts Tarterêts : acquisition de terrain à l'entreprise Gilardoni, notice, plan financier, résumé statistique du projet, 18 plans (1931-1938) ; ETAMPES, cité-jardins d'Etampes, groupe de maisons individuelles boulevard Saint-Michel : devis descriptif, cahier des charges, mandat de paiement pour les frais de constructions, demande de réalisation de subvention, plan calque (1930), 2 plans, acte de vente par Mr et Mlle Vollereaux du 11.4.1930, quittance par Mr et Mlle Vollereaux du 24.10.1930, projet de construction (1929-1933), LA FERTE-ALAIS, habitation à bon marché cité-jardins de la Ferté-Alais, route de Guigneville construction de maisons individuelles : cahier des charges, acte de vente par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 13.3.1931, presse l'Abeille d'Etampes du 25.4.1931, quittance par la ville de la Ferté-Alais à l'office public d'habitations à bon marché du 28.7.1931, cession de terrains en vue de classement de rue, devis descriptif, cahier des charges, 5 plans (1929-1952).

Date

1912-1952

Cote

3X/4

Résultat n°10

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°11

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12

Résultat n°12

Hôpital-hospice de la Ferté-Alais. - Administration et fonctionnement : réglement intérieur (1929), élection de deux délégués à la commission administrative en 1904 et 1925, statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1903-1918), personnel : nominations (1929 -1931) ; malades : bail à nourriture (1930) ; bâtiments : travaux d'assainissement et d'aménagement, de construction (1924-1935) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1905), rentes (1905), acquisition d'un immeuble pour l'installation de l'hospice (1920), acquisition d'un terrain (1931), aliénation de la maison dite des Carmélites à Pontoise, à la commune de Pontoise (1816-1819), location de la maison du concierge (1923), legs : 1915 et 1933.

Date

1816-1933

Cote

1X/38

Résultat n°13

La Ferté-Alais, ZAC des Vieilles Vignes.

Date

11982-1982

Cote

3336W/104

Résultat n°14

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°15

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

Résultat n°16

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

Date

2014

Cote

3255W/18

Résultat n°17

2010 : A - Z.

Date

2010-2010

Cote

3246W/29

Résultat n°18

2009 : A - Z.

Date

2009-2009

Cote

3246W/28

Résultat n°19

2008 : A - Z.

Date

2008-2008

Cote

3246W/27

Résultat n°20

M - Z.

Date

2007

Cote

3246W/26

Résultat n°21

A - L.

Date

2007

Cote

3246W/25

Résultat n°22

L - W.

Date

2006

Cote

3246W/24

Résultat n°23

A - K.

Date

2006

Cote

3246W/23

Résultat n°24

H - Z.

Date

2005

Cote

3246W/22

Résultat n°25

A - G.

Date

2005

Cote

3246W/21

Résultat n°26

M - Z.

Date

2004

Cote

3246W/20

Résultat n°27

A - L.

Date

2004

Cote

3246W/19

Résultat n°28

L - Z.

Date

2003

Cote

3246W/18

Résultat n°29

A - K.

Date

2003

Cote

3246W/17

Résultat n°30

K - Z.

Date

2002

Cote

3246W/16

Résultat n°31

A - J.

Date

2002

Cote

3246W/15

Résultat n°32

M - Z.

Date

2001

Cote

3246W/14

Résultat n°33

A - L.

Date

2001

Cote

3246W/13

Résultat n°34

G - Z.

Date

2000

Cote

3246W/12

Résultat n°35

A - F.

Date

2000

Cote

3246W/11

Résultat n°36

I - Z.

Date

1999

Cote

3246W/10

Résultat n°37

A - H.

Date

1999

Cote

3246W/9

Résultat n°38

P - Z.

Date

1998

Cote

3246W/8

Résultat n°39

F - O.

Date

1998

Cote

3246W/7

Résultat n°40

A - E.

Date

1998

Cote

3246W/6

Résultat n°41

K - Z.

Date

1997

Cote

3246W/5

Résultat n°42

A - J.

Date

1997

Cote

3246W/4

Résultat n°43

I - Z.

Date

1996

Cote

3246W/3

Résultat n°44

A - H.

Date

1996

Cote

3246W/2

Résultat n°45

1991-1995 : A - Z.

Date

1991-1995

Cote

3246W/1

Résultat n°46

Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

Date

2012-2013

Cote

3235W/11

Résultat n°47

Evry à La Ferté-Alais.

Date

2015-2016

Cote

3123W/245

Résultat n°48

Evry à La Ferté-Alais.

Date

2014-2015

Cote

3123W/156

Résultat n°49

La Ferté-Alais à Les Ulis.

Date

2013-2014

Cote

3123W/65

Résultat n°50

Club du Soleil, Bois des Valences, inspection suite à une plainte.

Date

1997-2001

Cote

3073W/398

Résultat n°51

Camping La Sablière, inspection suite à une plainte, reclassement.

Date

1994-2010

Cote

3073W/397

Résultat n°52

La Ferté-Alais, 10 rue Brunel, Code fiche n°120, arrêté d'abrogation le 23 février 1994.

Date

1984-1994

Cote

3073W/130

Résultat n°53

Ferté-Alais (La).

Date

2019

Cote

2939W/33

Résultat n°54

Ferté-Alais (La), maison de retraite publique (1999, 2000, 2001).

Date

1999-2001

Cote

2938W/6

Résultat n°55

N° 15 Champion la Ferte-Alais 91590.

Date

2007

Cote

2865W/18/12

Résultat n°56

N°120 Cayzac La Ferte-Alais 91590.

Date

2006

Cote

2865W/12/14

Résultat n°57

N°16 La pierre immobilier La Ferte-Alais 91590.

Date

2006

Cote

2865W/1/14

Résultat n°58

FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

Date

2017

Cote

2858W/57

Résultat n°59

FERTE-ALAIS à GOMETZ-LE-CHATEL.

Date

2017

Cote

2858W/43

Résultat n°60

FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2014

Cote

2858W/36/3

Résultat n°61

LA FERTE-ALAIS : dossier de préparation (18 et 25 octobre 2009).

Date

2009

Cote

2858W/30/4

Résultat n°62

FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

Date

2014

Cote

2858W/7

Résultat n°63

VALLANTIN 1 rue Saint Firmin n°GUP 20180407.

Date

1966-1997

Cote

2813W/46/17

Résultat n°64

TOTAL Route de Corbeil RN 191 n°GUP 20180855.

Date

2007-2011

Cote

2813W/46/16

Résultat n°65

TELECOM 13 rue Brumel n°GUP 20180406.

Date

1987-1988

Cote

2813W/46/15

Résultat n°66

STATION SERVICE CSF 26 rue Eugène Millet n°GUP 20110386.

Date

1991-2011

Cote

2813W/46/14

Résultat n°67

SOPRICOM 9 et 10 Rue Eugène Millet n°GUP 20180405.

Date

1982-1991

Cote

2813W/46/13

Résultat n°68

PEAUGER 19 rue Notre Dame n°GUP 20180401.

Date

1946-1952

Cote

2813W/46/12

Résultat n°69

MOUTIER rue du Sable n°GUP 20180485.

Date

1970

Cote

2813W/46/11

Résultat n°70

MOULIN 8 Rue Adrienne Bolland n°GUP 20180399.

Date

1999

Cote

2813W/46/10

Résultat n°71

JEANTHON rue de la Vieille Montagne n°GUP 20180397.

Date

1957-1958

Cote

2813W/46/9

Résultat n°72

GUENZI Route de Melun lieudit la Ramée n°GUP 20180395.

Date

1964-1967

Cote

2813W/46/8

Résultat n°73

GIBERT Route Nationale N°191 n°GUP 20180394.

Date

1956

Cote

2813W/46/7

Résultat n°74

FARCY ZAC du Domaine du Tertre n°GUP 20180392.

Date

2000

Cote

2813W/46/6

Résultat n°75

CHAUFFETON n°GUP 20180393.

Date

1950

Cote

2813W/46/5

Résultat n°76

CHANTIER DE LA JUINE Route de Melun n°GUP 20180389.

Date

1963-1977

Cote

2813W/46/4

Résultat n°77

CENTRE INTER-CLUB Aérodrome de Cerny n°GUP 20110009.

Date

1952

Cote

2813W/46/3

Résultat n°78

BRYON Rue Eugène Millet n°GUP 20110007.

Date

1937-1967

Cote

2813W/46/2

Résultat n°79

BLANCHERIE ANNON 5 avenue du Général Leclerc n°GUP20180372.

Date

1962-2012

Cote

2813W/46/1

Résultat n°80

Réponses positives des mairies : demandes de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-SAINTE-CROIX (et délibération du conseil municipal), feuilles récapitulatives des communes d'ETIOLLES, GUIBEVILLE, LARDY (et délibération du conseil municipal), MASSY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Réponses négatives des mairies : courrier de la commune de PALAISEAU ne souhaitant pas de recensement complémentaire. Circulaires : circulaires aux Maires et aux agglomérations nouvelles, courrier de l'INSEE de transmission, recueil des actes administratifs spécial mai 2002.

Date

2002

Cote

2749W/9/1/2