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Résultat n°15

ECHARCON, seigneurie d'. - Droits seigneuriaux : arrêt du Palais à PARIS, contre l'Hôtel-Dieu de PARIS, autorisant Claude Fraguier, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, d'avoir un pressoir banal à ECHARCON et de contraindre les habitants d'ECHARCON d'y pressurer leur vin ; terrier de la seigneurie d'ECHARCON établi à la demande de Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier [1 registre de 8 f° sur parchemin avec enluminure en couleur sur la première page représentant des mûriers et des fraisiers] (1564) ; "" Mémoire de ceulx qui ont recongnu debvoir des petits boucaux de grain au papier terrier de desfuncte damoiselle Claude Fragier, ayeule de monsieur Bouguier, conseiller en la cour, extraits sur ledit papier terrier de lan 1564, 1565 et 1567 "" à ECHARCON et "" en 1576 pour le fief de Villiers "" à ECHARCON [1 pièce de 3 f° sur papier] (1564-1576). Comptabilité, recettes : baux à rente et à cens, ventes, titres nouvels, partages, échanges, constitutions de rentes, déclarations de cens, sur des terres, sur le presbytère et des maisons à ECHARCON, à LA NORVILLE, SACLAS, VERT-LE-GRAND et BONDOUFLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, avocat au Parlement et seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON, de VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE, MENNECY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, LA NORVILLE et SACLAS, et, fait entre divers habitants d'ECHARCON pour des biens en censive de Claude Fraguier [67 pièces sur papier et parchemin] (1548-1574). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, jardins et de rentes sur des maisons et des terres à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT et LA NORVILLE, faits par Claude Fraguier, dame d'ECHARCON, veuve de Pierre Bouguier, à, des habitants d'ECHARCON, [25 pièces sur parchemin] (1547-1571).

Date

1548-1576

Cote

77J/191

Résultat n°16

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : baux à cens et à rente, ventes et titres nouvel sur des terres, vignes, friches, maisons et sur le presbytère, à ECHARCON et à VERT-LE-GRAND, faits par Christofe Bouguier, fils et héritier de Claude Fraguier, seigneur d'ECHARCON et de Montblin / Montbelin, conseiller du roi au Parlement, à, des laboureurs et vignerons d'ECHARCON, à un écuyer, à Hercules Le Riche, écuyer, seigneur de La Joignière et Catherine de Pampelume sa femme, et à Pierre Foucault, seigneur de (Viraneurt) près de VITRY-LE-FRANCOIS ; échanges de maisons, terres, vignes, prés à ECHARCON entre Christofe Bouguier et plusieurs habitants d'ECHARCON, entre le même et Estienne Le Paige, entre le même et Richard Duvivier, écuyer, demeurant à PARIS, faubourg Saint-Victor, entre le même et Hercules Le Riche, écuyer, seigneur de La Joignière, archer garde du corps du roi et Catherine de Pampelune sa femme, demeurant au château de CORBEIL, pour des terres, vignes amandiers à ECHARCON et dans le parc du seigneur d'ECHARCON [23 pièces sur papier et parchemin] (1564-1580). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, masures, terres, vignes, chenevières, prés, jardins à ECHARCON, faits par Christofe Bouguier, avocat au Parlement, seigneur d'ECHARCON, à, des habitants d'ECHARCON et de Villeroy (MENNECY), à Richard Duvivier, écuyer, demeurant aux Monthis-près-Corbeil, et Loyse Le Riche sa femme, et à René Duboys, écuyer, demeurant en SEINE-ET-MARNE, fils de défunt Guillaume Duboys, écuyer, seigneur de Bazin, héritier de défunte Loyse Duboys sa tante, femme de défunt Claude de Sehart, seigneur de BONDOUFLE (1570), [15 pièces sur papier et parchemin] (1565-1575).

Date

1564-1580

Cote

77J/192

Résultat n°21

ECHARCON, seigneurie d'. - Comptabilité, recettes : baux, titres nouvel, déclarations de cens, rentes, échanges, de maisons, terres, vignes, chènevières, bois, "" ormoye "" et friches à ECHARCON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, BONDOUFLE et LA NORVILLE, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville (OUTARVILLE, LOIRET), à, des habitants d'ECHARCON, BONDOUFLE, LE COUDRAY-MONTCEAU, LA NORVILLE, LISSES et VERT-LE-PETIT, à Robert becquet, conseiller du roi et général en la cour des Monnaies et Vallentine de Malleville sa femme, demeurant à PARIS, à Alexandre Becquet, écuyer, seigneur de Montréal à ECHARCON, à Jehan-Jacques Hotman, écuyer, sieur de Marsigny, gentilhomme de la Chambre du roi, à Pierre de Bouville, sergent royal à la Gabelle d'ETAMPES, demeurant à Chastres (ARPAJON), à Magdeleine Hallée, femme de Pierre de Girardin, chef du Gobelet du roi, demeurant à PARIS, à Jehan Damoiseau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, demeurant à LISSES, à Mathurin Sadron, meunier au Moulin de Villeroy à MENNECY et à Richard de Petrenol, seigneur de Viaspre et de Charantonneau, lieutenant de monsieur le grand maître de l'Artillerie de France au gouvernement de Champagne-en-Brie, pour la déclaration de cens rendu à Jehan Bouguier pour 7 arpent de prés à ECHARCON, Prairie d'ECHARCON et Montblin [74 pièces sur papier et parchemin] (1597-1643). Comptabilité, dépenses : achats de maisons, terres, vignes, prés, jardins et rentes à ECHARCON, VERT-LE-PETIT, faits par Jehan Bouguier, conseiller du roi au Parlement, seigneur d'ECHARCON, de Misery à VERT-LE-PETIT et d'Allainville, à, des habitants d'ECHARCON, Simon Varguier, marguillier de la fabrique d'ECHARCON et Charles de Sainct-Massaus / Masseus, curé de l'église Saint-Martin d'ECHARCON (1624), Jehan Damoreau, receveur de la seigneurie d'ECHARCON, Anne Pingart, écuyer, seigneur du Buisson, mari de Jehanne Le Gendre, fille et héritière de Jacques Le Gendre, écuyer, seigneur de Beaulieu, et des habitants de VILLEMOISSON, MENNECY, CORBEIL et BONDOUFLE [16 pièces sur parchemin] (1601-1636).

Date

1597-1673

Cote

77J/197

Résultat n°24

ECHARCON, seigneurie d'. - Contentieux : sentence en faveur de Jehan Bouguier, seigneur d'ECHARCON, contre Robert Becquet, déclarant que le pressoir seigneurial d'ECHARCON n'est pas un pressoir banal envers Robert Becquet à cause de son fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON ; le dit Becquet est condamné à une amende pou "" mots injurieux contre ledict demandeur [Jehan Bouguier] "" [1 pièce sur parchemin] (1601) ; sentence de l'assemblée d'habitants d'ECHARCON, représentée par 30 personnes, autorisant Jehan Bouguier a reprendre la propriété de la maison du curé [1 pièce papier] (1608) ; sentence condamnant Olivier Bridier, commissaire de l'artillerie de la Marine du Ponant, à payer à Jehan Bouguier, le champart pour 4 arpents de terre aux Minotes de Misery ; Jehan Bouguier avait hérité de la seigneurie de Misery, à VERT-LE-PETIT, de son père Christofle Bouguier qui l'avait acquise du chapitre Saint-Marcel avec les droits de censive, de champart et quart de boisseau [1 cahier papier de 10 f°] (1621) ; Requête de Jehan Bouguier contre Robert Becquet, conseiller du roi en sa cour des Monnaies, concernant des droits seigneuriaux qu'il prétend sur plusieurs maisons et terres d'ECHARCON dans la censive du fief de l'Hôtel-Dieu, à ECHARCON [1 cahier papier de 10 f°] (1628) ; Sentences accordant à Jehan Bouguier d'entrer en possession de vigne et d'héritage sur la Montagne d'ECHARCON, à ECHARCON, suite à la renonciation de ces biens par Michel Renault et Marc Rossignol [2 pièces sur parchemin] (1635). Nota : Boite constatée disparue en 2008.

Date

1601-1635

Cote

77J/198

Résultat n°43

MENNECY.

Date

1728-1751

Cote

2E77/492

Résultat n°50
Résultat n°59
Bassin de l'Essonne (1796-1885).

1 media

Bassin de l'Essonne (1796-1885).

Date

1796-1885

Cote

7S/6

Résultat n°60

Famille Darblay, partage de la succession de Simon, Rodolphe Darblay entre ses fils Aimé-Stanislas et Auguste-Rodolphe. - Partage des biens et valeurs des successions de M. et MME Darblay entre messieurs Darblay frères : maison du Dauphin à Etampes, moulin de Chagrenon à Auvers-Saint-Georges, maison de la Couronne à Etréchy, nombreuses terres à Etréchy, Echarcon, Chauffour, Mauchamps et Chamarande (15 juillet 1841) ; baux en cours revenant à Aimé-Stanislas Darblay par suite des partages : bail à M. et MME Bonnet de la poste aux chevaux et d'un lot de terre à Etréchy, correspondance avec Louis Bonnet, comptes de fermage (1833-1841) ; titres de propriété acquis par Simon-Rodolphe Darblay correspondant au lot échu à Aimé-Stanislas Darblay dont vente de l'auberge de la Couronne à Etréchy à Simon-Rodolphe Darblay (13 avril 1809), achats et échanges de terres à Etréchy, Chalô-Saint-Mars (an 6-1827). Terres d'Etrechy. - Baux de location de terres à Etréchy à Louis Bonnet (1833 et 1848), bail de location de terres à Emile Lefèbre (1850), bail à Louis Gautier (1851), bail à François lambert de terres à Chauffour, Etréchy et Saint-Sulpice (1865) ; correspondance relative à la vente de terrains pour la construction du chemin de fer à Etréchy, jugements d'expropriation (1842-1844), modification de tracé à l'embranchement de la route royale n° 20 à Etréchy à la rencontre du chemin de fer (1841). Vente du moulin Roizeau à Buno-Bonnevaux par Aimé-Stanislas Darblay à Denis Jaloureau, (février 1846), correspondance relative au déversoir de ce moulin, (1808-1843).

Date

1798-1865

Cote

78J/8

Résultat n°62

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°67

Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

Date

1801-1937

Cote

7S/1

Résultat n°68
ECHARCON. Tables décennales (1802-1902).

75 medias

Résultat n°74

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

Date

1806-1938

Cote

8S/4

Résultat n°77
1817.

7 medias

1817.

Date

1817

Cote

6M/112

Résultat n°79

Registre des établissements insalubres de 1818 à 1989 classés par ordre alphabétique pour les communes suivantes : Abbeville, Angerville, Angervilliers, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvernaux, Auvers-Saint-Georges, Ballancourt-sur-Essonne, Baulne, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Riviere, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boissy-Sous-Saint-Yon, Bondoufle, Bouray-sur-Juine, Boutervilliers, Boutigny-sur-Essonne, Bouville, Breuillet, Breux-Jouy, Brières-les-Scéllés, Brunoy, Cerny, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Chamarande, Champcueil, Champmotteux, Chauffour-les-Etrechy, Chevannes, Corbeil-Essonnes, Corbreuse, Coudray-Monceaux (le), Courances, Courcouronnes, Courdimanche-sur-Essonne, Crosne, Dannemois, D'huison-Longueville, Dourdan, Draveil, Echarcon, Epinay-sous-Sénart, Etampes, Etiolles, Etrechy, Evry, Ferte-Alais (la), Fleury-Mérogis, Fontaine-la-Rivière Fontenay-le-Vicomte, Forêt-Sainte-Croix (la), Gironville-sur-Essonne, Granges-le-Roi (les), Grigny, Guigneville, Guillerval, Itteville, Janville-sur-Juine, Juvisy-sur-Orge, Lardy, Lisses, Maisse, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Mennecy, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-Ecole, Mondeville, Monnerville, Montgeron, Morigny-Champigny, Morsang-sur-orge, Morsang-sur-Seine, Nainville-les-Roches, Oncy-sur-Ecole, Ormoy, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Paté (le) ,Plessis-Saint-Benoit (le), Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Pussay, Quincy-sous-Sénart, Richarville, Ris-Orangis, Roinville-sous-Dourdan, Roinvilliers, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Germain-les-Corbeil, Saint-Hilaire, Saint-Maurice-Montcouronne, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Sulpice-de-Favières, Saint-Yon, Saintry-sur-Seine, Sermaise, Soisy-sur-Ecole, Soisy-sur-Seine, Souzy-la-Briche, Tigery, Torfou, Valpuiseaux, Val-Saint-Germain (le), Varennes-Jarcy, Vayres-sur-Essonne, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Videlles, Vigneux-sur-Seine, Villabe, Villeconin, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Chatillon, Yerres.

Date

1818-1989

Cote

5M/77