B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ECHARCON (Prévôté d'Echarcon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1671- 1683) Par lettres patentes données au mois de décembre 1682 et enregistrées le 9 janvier 1683 la terre et seigneurie d'Echarcon et la terre de Misery furent unies au duché-pairie de Villeroy

Cote/Cotes extrêmes

B/1065

Date

1671-1683

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D ECHARCON (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1683

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011