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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Date

1761

Cote

A/197

Résultat n°2

SOUVENIRS DE MONSIEUR LEROY MICHEL

Date

1998

Cote

6AV/59

Résultat n°3

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1755).

Date

1755

Cote

B/657

Résultat n°4

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (1636), (1647-1648), (4 janvier 1663-23 septembre 1673), (17 janvier 1682-2 avril 1701), (17 septembre 1783) ; deux registres des audiences extraordinaires (1646-1697), (17 juillet 1748)

Date

1636-1748

Cote

B/789

Résultat n°5

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1641-1642), (1648-1650), (27 janvier 1674-13 décembre 1682), (16 août 1720-18 septembre 1734), (7 juillet 1735-18 février 1739), (29 avril 1739-3 juin 1744), (8 février 1745-27 septembre 1747), (juillet 1751-31 août 1757) ; deux registres plumitifs d'audiences (juillet 1653-14 décembre 1662), (5 juillet 1758-16 juillet 1777) ; un registre des sentences et actes de justice (20 janvier 1783)

Date

1641-1783

Cote

B/790

Résultat n°6

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1561, 1616, 1619, 1625-1627, 1633-1635, 1637, 1641, 1643, 1647-1650, 1651, 1655, 1657, 1659-1662)

Date

1561-1662

Cote

B/791

Résultat n°7

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1663-1667)

Date

1663-1667

Cote

B/792

Résultat n°8

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668-1679)

Date

1668-1679

Cote

B/793

Résultat n°9

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1680-1696, 1698-1699)

Date

1680-1699

Cote

B/794

Résultat n°10

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1700-1704, 1706-1714, 1720-1723)

Date

1700-1723

Cote

B/795

Résultat n°11

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1732, 1734-1739).

Date

1724-1739

Cote

B/796

Résultat n°12

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1740-1743, 1745-1748, 1750-1751, 1752 [un seul acte concernant l'inventaire après décès d'Anne Rozay, femme de Luc Lambert, tonnelier au Coudray. Une clef est annexée à l'acte], 1753-1757, 1759)

Date

1740-1759

Cote

B/797

Résultat n°13

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1772, 1774, 1776, 1778-1780, 1782-1787, 1789) ; deux registres des bannières (7 novembre 1782), (9 décembre 1783-4 mai 1789) ; un registre des écrous (9 mai 1742) ; deux registres récapitulatifs de terres appartenant à des particuliers (1597-1602), (1633) ; un registre de déclarations des gerbes de grains (10 septembre 1709-28 octobre 1709)

Date

1597-1789

Cote

B/798

Résultat n°14

ETAMPES.- Maîtrise particulière des eaux et forêts de la ville, Prévôté et vicomté de Paris Bailliage d'Etampes, la Ferté-Alais, Brie Comte Robert, Corbeil et autres lieux en dépendant : deux extraits des registres du greffe de la maîtrise particulière des eaux et forêts au sujet du martelage et de la coupe de bois (1790) ; dans le port du Coudray-Montceau constat de dégâts causés aux bateaux dus au dégel de la Seine (1665) ; plainte des riverains de la Bièvre au sujet de la manufacture des Gobelins (1784) ; autorisations données aux propriétaires de différents moulins d'effectuer des travaux , d'établir une vanne, d'ajouter une seconde roue, à Etampes pour les moulins Darnetal, de l'Hôtel Dieu, de Baildar et de Badran, du petit moulin de Notre Dame, de Pierrebrou, de Vaujouan, de la Pirouette, de Barban, moulins à blé, de Saint Pierre (1777-1788) ; à Villabé moulin Galant (1781) ; à Lardy moulin Goujon (1786) ; à Yerres moulin de l'Abbaye (1787) ; à Igny moulin d'Igny (1788) ; à Itteville moulin de l'Epine (1788) [1777-1788]

Date

1665-1790

Cote

B/1670

Résultat n°15
COUDRAY (LE). - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/300 perches, Dim. 60 x 55 cm, [fin XVIIIe siècle].

1 media

COUDRAY (LE). - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/300 perches, Dim. 60 x 55 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

s.d

Cote

C1/71

Résultat n°16
MONTCEAUX. - Plans d'intendance. Plan dressé par ROY le jeune, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm.

1 media

MONTCEAUX. - Plans d'intendance. Plan dressé par ROY le jeune, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm.

Date

1785

Cote

C2/77

Résultat n°17
MONTCEAUX. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par ROY le jeune, Ech. 1/100 perches, Dim. 80 x 55 cm.

1 media

MONTCEAUX. - Plans d'intendance. Plan noir et blanc, dressé par ROY le jeune, Ech. 1/100 perches, Dim. 80 x 55 cm.

Date

1785

Cote

C2/78

Résultat n°18
COUDRAY (LE), subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

COUDRAY (LE), subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C4/75

Résultat n°19

Rôles de tailles. - MONTCEAUX.

Date

1790

Cote

C18/3

Résultat n°20

N° 69 - Vente de 12 ares de vigne à Saint-Fargeau [Seine-et-Marne], faite par Eulalie-Jeanne-Louise-Sélina Minguet, duchesse de Reggio, femme de Nicolas-Charles-Victor Oudinot, duc de Reggio, général de division, grand-croix de l'ordre impérial de la Légion d'honneur, commandeur de l'ordre de saint Louis, demeurant à Paris, rue de Bourgogne, résidant actuellement au château du Coudray, commune du Coudray-Montceaux, à, Pierre-Etienne Bizord, vigneron demeurant audit Saint-Fargeau et Denise Barot sa femme, moyennant la somme de 559 francs (18 décembre 1856).

Date

1856

Cote

2E20/143