COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (1636), (1647-1648), (4 janvier 1663-23 septembre 1673), (17 janvier 1682-2 avril 1701), (17 septembre 1783) ; deux registres des audiences extraordinaires (1646-1697), (17 juillet 1748)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/789

Date

1636-1748

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE LA HAUTE,MOYENNE ET BASSE JUSTICE DU COUDRAY-SUR-SEINE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1748

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques