B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

COUDRAY-MONTCEAUX (Prévôté de la haute, moyenne et basse justice du Coudray-sur-Seine).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (1641-1642), (1648-1650), (27 janvier 1674-13 décembre 1682), (16 août 1720-18 septembre 1734), (7 juillet 1735-18 février 1739), (29 avril 1739-3 juin 1744), (8 février 1745-27 septembre 1747), (juillet 1751-31 août 1757) ; deux registres plumitifs d'audiences (juillet 1653-14 décembre 1662), (5 juillet 1758-16 juillet 1777) ; un registre des sentences et actes de justice (20 janvier 1783)

Cote/Cotes extrêmes

B/790

Date

1641-1783

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE LA HAUTE,MOYENNE ET BASSE JUSTICE DU COUDRAY-SUR-SEINE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1783

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011