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691 résultats

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  1. Résultat n°1

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.CHEPTAINVILLE (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; CHEVANNES (1805-1925), statistiques (1888-1930) ; CHILLY-MAZARIN (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; CONGERVILLE (1893-1925), statistiques (1919) ; CORBEIL (1802-1927), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1938-1953), statistiques (1888-1919) ; CORBREUSE (1808-1925), statistiques (1919).

    Date

    1802-1925

    Cote

    2X/6

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Corbreuse, ZAC des Grandes Ouches.

    Date

    1973-1983

    Cote

    3336W/63

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Corbreuse, ZAC des Grandes Ouches.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  3. Résultat n°3

    Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3307W/36

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan ; Saint-Germain-lès-Arpajon ; Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/17

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté, Boissy-sous-Saint-Yon, Bouray-sur-Juine, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Bruyères-le-Châtel, Buno-Bonnevaux, Cheptainville, Corbreuse, Dannemois, D'Huison-Longueville, Dourdan, Égly.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/1

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 1.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Angerville, Arpajon, Auvers-Saint-Georges, Boissy-le-Cutté,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    3255W/1

    • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

    • Territoire 1.
    • Aides des appels à projet des associations sportives...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Châtignonville, Congerville-Thionville, Corbreuse et Courances.

    Date

    2007-2017

    Cote

    3129W/20

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2017 : Châlo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Corbreuse.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/24

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Corbreuse.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Corbreuse, établissement le Colombier (1994-1999, 2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    2938W/2

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes sur les établissements médico-social pour...
    • Corbreuse, établissement le Colombier (1994-1999, 2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 31 Proxi Corbreuse 91410.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/19/11

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 20-24 ; 26-39.
    • N° 31 Proxi Corbreuse 91410.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  12. Résultat n°12

    BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CORBREUSE.

    Date

    2007

    Cote

    2737W/29

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrats ruraux.
    • Dossiers techniques.
    • BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CORBREUSE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  13. Résultat n°13

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, CORBREUSE, Colombier (1980-2005).

    Date

    1980-2005

    Cote

    2617W/30

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers CORBREUSE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/441

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BALLAINVILLIERS, CORBREUSE, BIÈVRES, BOUTIGNY (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/400

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/347

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/220

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/218

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/130

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON, SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CORBREUSE, COURANCES (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2491W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VERRIÈRES-LE-BUISSON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, CORBREUSE A EVRY (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2364W/73

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CORBEIL-ESSONNES - DRAVEIL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/12

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  24. Résultat n°24

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/2

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  25. Résultat n°25

    Organismes de services à la personne : rapport d'activité 2007 concernant l'activité 2006 des organismes suivants : ADMR à CORBREUSE, association soin et aide ménagère à domicile (ASAMED) à SAVIGNY-SUR-ORGE, Association d'aide à domicile et service mandataire à MORIGNY-CHAMPIGNY, association de maintien à domicile des personnes âgées (AMADPA) de MONTGERON, abeille aide et entraide à DRAVEIL, Centre Communal d'Action Social (CCAS) de VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2147W/2

    • Contexte : ORGANISMES DE SERVICES A LA PERSONNE.

    • Organismes de services à la personne : rapport d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°384 : DIG et autorisation de créer le bassin de retenue de Balizy à LONGJUMEAU par le SIHAVY ; n°394 : DUP et périmètre de protection - commune de CORBREUSE.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/48

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2137W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°516 : rejets d'eaux usées pour la station d'épuration de TORFOU ; n°520 : curage bassin de VILLEJUST - SIAHVY ; n°511 : recyclage agricole des boues de la station d'épuration de BAULNE - Générale des eaux ; n°505 : recyclage agricole des boues par la commune de CORBREUSE ; n°504 : rejet EP de la résidence de tourisme - SNC NORD Mérantaise ; n°514 : rejet des eaux pluviales ZAC des concessions à LIMOURS-EN-HUREPOIX - SNC Foncier Conseil ; n°536 : réalisation d'un forage de reconnaissance - SI des eaux d'ANGERVILLIERS ; n°590 : rejet des eaux pluviales à LARDY - Conseil Général de l'Essonne.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/16

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

    Date

    1927-1999

    Cote

    2119W/18

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements statistiques, avis d'enquête sur le projet (1994), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1992), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1992), classement des terres et parcelles (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registres des réclamations (1992-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992, 15 février 1994, 21 juin 1994), étude d'impact de remembrement, mémoire explicatif sur le projet (1994), rapport de l'ingénieur sur les travaux (1994), 12 plans de projet de remembrement (1994), plan de remembrement ancien, avant projet (sd), plan de projet de travaux connexes (sd), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de RICHARVILLE et CORBREUSE, entre RICHARVILLE et LA-FORET-LE-ROI, entre AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre RICHARVILLE et BOUTERVILLIERS et PLESSIS-SAINT-BENOIT, 6 plans de projet de voirie, 22 plans de remembrement permettant le classement des terres et la recherche des propriétairés réels (1992).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2108W/9

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur le territoire de la commune de BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1959); CHATIGNONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965); CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); CHEPTAINVILLE : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1952 ; 1961); CONGERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1975); CORBREUSE : procès-verbal des opérations de remembrement (1975); COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1961).

    Date

    1948-1975

    Cote

    2107W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - CHAMPMOTTEUX avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Installations classées : CORBREUSE, dossier GARAGE DE CORBREUSE - ICARE 2009 2208 (1974-1989); dossier Etablissement Roger VAILLANT (l'Orme Creux) - ICARE 2009 2219 (1967); dossier Etablissements Roger VAILLANT (Le Plessis) - ICARE 2009 2211 (1966-1974). COUDRAY-MONTCEAUX (LE), dossier AMBULANCE SOS 91 - ICARE 2009 2224 (1980); dossier BELTOISE - ICARE 2009 2230 (1998); dossier entreprise BRISSET - ICARE 2009 2233 (1975-1976); dossier COMEC - ICARE 2009 2238 (1983); dossier société COUDRAY-MONTCEAUX - ICARE 2009 2246 (1963); dossier Robert DAUTIER - ICARE 2009 2248 (1979); dossier DENIZOT - ICARE 2009 2249 (1967-1968); dossier DISTILLERIE - ICARE 2009 2252 (1951); dossier FITOUSSI, pressing des Terrasses - ICARE 2009 2254 (1979-1988); dossier FLEURY - ICARE 2009 2258 (1971-1972); dossier Etablissement GEFFROY - ICARE 2009 2247 (1967); dossier GOLF ET DU TENNIS DU COUDRAY (Association sportive du) - ICARE 2009 2261 (1964); dossier HILPERT - ICARE 2009 2262 (1975-1976).

    Date

    1951-1998

    Cote

    2100W/58

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : CORBREUSE, dossier GARAGE...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  34. Résultat n°34

    Réalisation d'une liaison routière entre le chemin départemental 19 en limite Nord de l'aérodrome militaire de BRETIGNY et le chemin départemental 31 au sud de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de la zone d'aménagement concertée (ZAC), commune de CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Agrandissement du cimetière de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 16, carrefour sur la commune de BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction de logements sociaux et bureaux à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la route nationale 20, commune de BALLAINVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Création d'espaces verts sur les communes de GIF-SUR-YVETTE et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Servitude ligne haute tension à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/47

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  35. Résultat n°35

    Signalements de faits de violences dans les écoles maternelles et élémentaires. - ANGERVILLE - ATHIS MONS, Groupe scolaire Curie et Kergomard, Pasteur - BALLANCOURT - BRETIGNY SUR ORGE, Etablissement catholique Jeanne d'Arc, Louise Michel - BRIIS SOUS FORGES - BRUNOY, Ecole élémentaire Talma - CHILLY MAZARIN, Louis Pasteur ­- CORBEIL ESSONNES, Le Paradis, Jean Macé, Les Quatre Vents - CORBREUSE -COURCOURONNES, Paul Gauguin - DRAVEIL, Ecole élémentaire du Hameau de Mainville, Saint Exupéry - EGLY, Jules Michelet - EPINAY SOUS SENART, Georges Brassens, Jacques Brel, Le Pré aux Agneaux - EVRY, Champs Elysées, Condorcet, Marco Polo, Maurice Genevoix, François Mauriac - ETAMPES, La Fontaine - ETRECHY, Robert Schuman - GRIGNY, Le Buffle, L'Autruche, Elsa Triolet, Gabriel Péri - JUVISY SUR ORGE, Edmond Michelet, Saint Exupéry, Dolto - LEUVILLE SUR ORGE, Le Parc - LONGJUMEAU, Maryse Bastié, Georges Guynemer - MASSY, Jean Jaurès, Gambetta - MORANGIS, Louis Moreau - OLLAINVILLE, La Roche - PALAISEAU, Jean Macé - QUINCY SOUS SENART, Fontaine Cornaille - RIS ORANGIS, La Ferme du Temple, Orangis - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Fernand Bisson - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Frédéric Joliot-Curie - SAINTRY SUR SEINE, Le Parc - SAVIGNY SUR ORGE, Jules Ferry - VERRIERES LE BUISSON, Le Clos Fleuri - VIGNEUX, Paul Langevin - VIRY CHATILLON Jules Verne (2002 - 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2057W/4

    • Contexte : FAITS DE VIOLENCES.

    • Signalements de faits de violences dans les écoles...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2016W/18

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Concours de service - Etablissements publics et privés....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/557

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Corbr à Fon).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/484

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  39. Résultat n°39

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/483

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  40. Résultat n°40

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRÉCHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CORBREUSE, D'HUISON-LONGUEVILLE.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/424

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  41. Résultat n°41

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de BU à EG.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/402

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  42. Résultat n°42

    Etablissements classés pour les communes CHE à D.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/395

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes CHE à D.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  43. Résultat n°43

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/130

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  44. Résultat n°44
    Plans minutes de conservation : CORBREUSE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1940), sections A1, A2, B1, B3, C1, C2, C3, D1, D2, D3, ech. 1/2500, section B2, ech. 1/1250 (1940) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1940-1966) ; sections A, C, B3, ech. 2500 (1940-1961) ; sections B1, B2, ech. 1/2500 (1940-1979) ; sections R, S1, S2, T, U, V1, V2, W, X, Y, Z, YA ech. 1/2000 (1960) ; remembrement, sections R, S, T, U, V1, V2, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (sans date), NB, papier, 105x80 [40 plans].

    40 medias

    Plans minutes de conservation : CORBREUSE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1940), sections A1, A2, B1, B3, C1, C2, C3, D1, D2, D3, ech. 1/2500, section B2, ech. 1/1250 (1940) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1940-1966) ; sections A, C, B3, ech. 2500 (1940-1961) ; sections B1, B2, ech. 1/2500 (1940-1979) ; sections R, S1, S2, T, U, V1, V2, W, X, Y, Z, YA ech. 1/2000 (1960) ; remembrement, sections R, S, T, U, V1, V2, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (sans date), NB, papier, 105x80 [40 plans].

    Date

    1940-1960

    Cote

    2002W/32

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : CORBREUSE : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/14

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/12

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/3

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 131 à 180 CHALOU-MOULINEUX à COURANCES (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/129

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les écoles : ATHIS MONS (diverses écoles), arrêté n° 97-3955 du 30 septembre 1997, arrêté n° 97-4708 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4710 du 3 novembre 1997, arrêté n° 97-4711 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2-0271 du 28 juillet 1998, arrêté annulation (du 0271) n° DCAI/2 21 du 11 mars 2002, arrêté n° DCAE/2-0270 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-80 du 2 septembre 2002 (caducité), arrêté n° DCAE/2 99-0099 du 3 août 1999, arrêté n° 97-4709 du 3 novembre 1997, arrêté n° DCAE/2 99-100 du 3août 1999, arrêté n° DCAI/2 132 du 20 septembre 2001, arrêté n° DCAI/2 025 du 4 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2 327 du 15 décembre 2003 (annulation du 025), arrêté n° DAI/2 024 du 22 mars 2004 ; BOUSSY SAINT ANTOINE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0117 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAI/2-090 du 26 septembre 2002, arrêté n° 95-4565 du 26 octobre 1995 ; BRETIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0116 du 29 septembre 1999 ; BRUNOY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0141 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-016 du 7 mars 2002 (annulation du 0141), arrêté n° DCAE/2-99-0142 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-017 du 7 mars 2002 (annulation du 0142), arrêté n° DCAE/2-99-0143 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-22 du 15 mars 2002 (annulation du 0143), arrêté n° DCAE/2-99-0144 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-020 du 7 mars 2002 (annulation du 0144), arrêté n° DCAE/2-99-0151 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-018 du 7 mars 2002 (annulation du 0151), arrêté n° DCAE/2-99-0152 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-015 du 7 mars 2002 (annulation du 0152), arrêté n° DCAE/2-99-0153 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-019 du 7 mars 2002 (annulation du 0153), arrêté n° DCAE/2-99-0094 du 27 juillet 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0112 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0113 du 29 septembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0119 du 7 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0120 du 7 octobre 1999 ; BURES-SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0168 du 2 décembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0170 du 2 décembre 1999, arrêté n° 94-5541 du 26 décembre 1994, arrêté n° 95-4643 du 31 octobre 1995 ; CHAMPCUEIL (école du centre et hameau de Beauvais), arrêté n° 97-1312 du 18 avril 1997 ; CHILLY-MAZARIN (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0145 du 18 novembre 1999, arrêté n°DCAE/2-99-0146 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0147 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0148 du 18 novembre1999, arrêté n° DCAE/2-99-0149 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/299-0150 du 18 novembre 1999, arrêté n° 95-1358 du 14 avril 1995 ; CORBEIL-ESSONNES (GS Théodore Steeg), arrêté n° DCAE/2-99-0101 du 3 août 1999 ; CORBREUSE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0339 du 25 août 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0115 du 29 septembre 1999 ; COURSON-MONTELOUP (école primaire), arrêté n° DCAE/2-2000-001 du 5 janvier 2000 ; DOURDAN (école Charles Peguy), arrêté n° 95-2842 du 6 juillet 1995 ; EPINAY-SOUS-SENART (diverses écoles), arrêté n° 97-2412 du 21 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0292 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0293 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0294 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0295 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0296 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-2000-002 du 6 janvier 2000 ; ETAMPES (diverses écoles), arrêté n° 96-4341 du 7 octobre 1996, arrêté n° 97-3402 du 20 août 1997, arrêté n° 97-3403 du 20 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0323 du 7 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0548 du 22 octobre 1998, arrêté n° DCAE/2-0547 du 22 octobre 1998 ; EVRY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2 99-0102 du 16 août 1999, arrêté n° DCAE/2-010 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-026 du 22 mars 2004, arrêté n° DCAE/2-2000-003 du 11 janvier 2000, arrêté n° DAI/2-025 du 22 mars 2004 ; FERTE ALAIS (LA) (Groupe Scolaire L Moreau), arrêté n° 95-1357 du 14 avril 1995, arrêté n° 96-2898 du 1er juillet 1996, arrêté n° 96-3350 du 12 août 1996 ; FLEURY-MEROGIS (diverses écoles), arrêté n° 94-5543 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-053 du 28 mars 2001, arrêté n° 95-4641 du 31 octobre 1995 ; FORGES LES BAINS (Groupe Scolaire J de la Fontaine), arrêté n° DCAE/2-99-0192 du 29 décembre 1999 ; GIF- SUR-YVETTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-009 du 20 janvier 2000, arrêté n° DCAI/2-027 du 6 mars 2003 (caducité), arrêté n° DCAI/2-107 du 2 juillet 2003 (annulation de la caducité), arrêté n° DCAE/2-99-0193 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-089 du 26 septembre 2002 (annulation), arrêté n° 95-4561 du 26 otobre 1995 ; GOMETZ LA VILLE (diverses écoles), arrêté n° 95-5401 du 5 décembre 1995 (erreur sur devis , pas de versement), arrêté n° 97-1313 du 18 avril 1997 ; GRIGNY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0283 du 4 août 1997, arrêté n°DCAE/2-0284 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0285 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0286 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0287 du 4 août 1997, arrêté n° DCAE/2-0337 du 19 août 1998, arrêté n° DCAI/2-79 du 30 août 2002, arrêté n° DCAI/2-219 du 21 décembre 2001, arrêté n° DCAE/2-99-0191 du 29 décembre 1999, arrêté n° DCAI/2-026 du 4 mars 2003 (caducité école du bélier/cerf), arrêté n° 97-5032 du 21 novembre 1997 ; JANVILLE SUR JUINE (école primaire la pierre levée), arrêté n° DCAE/2-99-0164 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-091 du 26 septembre 2002 (annulation du solde) ; JUVISY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2122 du 12 juin 1995, arrêté n° DCAI/2-85 du 11 septembre 2002 ; LARDY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0166 du 25 novembre 1999, arrêté n° DCAI/2-164 du 4 décembre 2002 (annulation du solde), arrêté n° DCAE/2-99-0165 du 25 décembre 1999 ; LEUVILLE SUR ORGE (Groupe Scolaire), arrêté n° DCAE/2-0288 du 4 août 1998 ; LIMOURS (groupe E Henriot), arrêté n° 95-2123 du 12 juin 1995 ; MASSY (école A Camus), arrêté n° DCAE/2-0273 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAI/2-195 du 10 décembre 2001 (caducité) ; MENNECY (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-005 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-006 du 17 janvier 2000, arrêté n° DCAE/2-007 du 17 janvier 2000 ; MONTGERON (diverses écoles), arrêté n° 97-4288 du 15 octobre 1997, arrêté n° 97-4289 du 15 octobre 1997 ; MONTLHERY (école parc du Mirablon), arrêté n° DCAE/2-99-0128 du 29 octobre 1999 ; MORSANG SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2898 du 10 juillet 1995, arrêté n° DAI/2-118 du 24 août 2004 (annulation solde) ; NORVILLE (LA) (école Pasteur), arrêté n° DCAE/2-0340 du 25 août 1998 ; ORSAY (école Mondétour et Pont de Pierre), arrêté n° 95-5540 du 26 décembre 1994, arrêté n° DCAI/2-170 du 8 novembre 2000 (caducité arrêté n° 5540) ; PALAISEAU (école élémentaire P Langevin), arrêté n° DCAE/2-99-0103 du 17 août 1999 ; PARAY VIEILLE POSTE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0130 du 29 octobre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0137 du 18 novembre 1999 ; RIS ORANGIS (école boulesteix), arrêté n° DCAI/2-046 du 30 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-047 du 3 mars 2000, arrêté n° DCAI/2-045 du 30 mars 2000 ; SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (écoles Jean Macé), arrêté n° 95-0269 du 27 janvier 1995, arrêté n° 95-5400 du 5 décembre 1995, arrêté n° DCAE/2-0068 du 10 mai 1999, arrêté n° 97-3255 du 12 août 1997, arrêté n° 99-0187 du 21 décembre 1999, SAINTRY SUR SEINE (Groupe Scolaire du Parc), arrêté n° 95-4566 du 26 octobre 1995 ; SAVIGNY SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-99-0096 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0097 du 3 août 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0098 du 3 août 1999, arrêté n° 95-4642 du 31 octobre 1995, arrêté n° DCAI/2-054 du 28 mars 2001 ; LES ULIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0266 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0267 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0268 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-0269 du 28 juillet 1998, arrêté n° DCAE/2-99-0114 du 29 septembre 1999 ; VAUHALLAN (école maternelle les Sablons), arrêté n° DCAE/2-99-0138 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0139 du 18 novembre 1999 ; VERRIERES LE BUISSON (diverses écoles), arrêté n° DCAI/2-044 du 28 mars 2000, LA VILLE DU BOIS (diverses écoles), arrêté n° DCAE/2-0289 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0290 du 4 août 1998, arrêté n° DCAE/2-0291 du 4 août 1998, VILLIERS SUR ORGE (diverses écoles), arrêté n° 95-2121 du 12 juin 1995, arrêté n° 96-3780 du 27 août 1996, arrêté n° DCAI/2-154 du 5 novembre 2002 ; WISSOUS (Groupe Scolaire La Fontaine et Groupe scolaire S Baloche), arrêté n° DCAE/2-99-0136 du 18 novembre 1999, arrêté n° DCAE/2-99-0140 du 18 novembre 1999 ; YERRES (Groupe Scolaire des Tournelles et des Camaldules), arrêté n° 95-5353 du 1er décembre 1995.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1942W/1

    • Contexte : 1942W Programme quinquennal en faveur de la sécurité...

    • Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25391 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et environs (SIE) (2004) ; n°14011 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2003) ; n°8272 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004) ; n°22476 VILLECONIN (2004) ; n°36679 CORBREUSE (2003) ; n°13996 MORSANG-SUR-SEINE (2003) ; n°8270 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1919W/19

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21895 AUVERS-SAINT-GEORGES (2000) ; n°21844 syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'Ecole (SIA) (2004) ; n°36142 MILLY-LA-FORET (2002) ; n°12414 CORBREUSE (2002) ; n°18054 ANGERVILLE (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1919W/13

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12740 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL et environs (SI) (2000) ; n°23829 syndicat intercommunal des eaux de la region du Hurepoix (SIE) (1997) ; n°14027 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14002 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14015 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14003 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°35481 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2002) ; n°35944 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole (SIE) (2003) ; n°8275 CORBREUSE (2004) ; n°8261 CORBREUSE (2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    1919W/12

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  56. Résultat n°56

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°35976 MAISSE (2003), n°20463 CORBREUSE (2001), n°36140 MEREVILLE (2002), n°36136 SAINTRY-SUR-SEINE (2002), n°36022 ANGERVILLE (2003), n°35980 SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN (2003), n°36137 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2002), n°36138 ECHARCON (2002), n°20493 VARENNES-JARCY (2001)

    Date

    2001-2003

    Cote

    1919W/2

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  57. Résultat n°57
    CORBREUSE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1940, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B1, B3, C, 1940, Ech. 1/2500, sections R, S1, S2, T, U, V1, V2, W, X, Y, Y, Z, 1960, Ech. 1/2000, section ZA, 1994, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [18 plans].

    18 medias

    CORBREUSE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1940, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B1, B3, C, 1940, Ech. 1/2500, sections R, S1, S2, T, U, V1, V2, W, X, Y, Y, Z, 1960, Ech. 1/2000, section ZA, 1994, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [18 plans].

    Date

    1940-1994

    Cote

    1890W/32

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • CORBREUSE, plans minutes de conservation : tableau...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/13

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/9

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/5

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/1

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/7

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : listes...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Zone d'aménagement différé. - BONDOUFLE, Le Village : arrêté préfectoral n°85-4195 du 19/11/1985 ; CORBREUSE : créée par arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974, reconduite par arrêté préfectoral n°85-0193 du 22/01/1985 et modifiée par arrêté préfectoral n°88-0574 du 16/03/1988 ; CROSNE : arrêté préfectoral n°85-1812 du 31/05/1985 supprimé par arrêté préfectoral n°99-DDE-SUA-0093 du 12/03/1999 ; GRIGNY, Centre Ville : arrêté préfectoral n°85-4831 du 23/12/1985 supprimé par arrêté préfectoral n°92-2972 du 20/08/1992, Village-Centre-Ville-Extension : arrêté préfectoral n°87-2670 du 09/07/1987 ; LEUVILLE-SUR-ORGE, Les Rotoirs : arrêté préfectoral n°86-0170 du 23/01/1986, Les Norottes-Le Haut des Sablons-Les Sablons : arrêté préfectoral n°86-0171 du 23/01/1986 ; MORSANG-SUR-ORGE, Village Est-Ouest : arrêté préfectoral n°85-4033 du 04/11/1985 ; MORANGIS : arrêté préfectoral n°85-4196 du 19/11/1985 ; SAINT-AUBIN, La Côte de Belle Image-Le Fond Fanet : arrêté préfectoral n°95-1124 du 29/03/1995 supprimé par arrêté préfectoral n°96-4134 du 25/09/1996 ; BONDOUFLE, ZAD Sud-Est : arrêté préfectoral n°86-4234 du 03/12/1986 supprimé par arrêté préfectoral n°90-1357 du 01/06/1990 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°92-0186 du 24/01/1992 supprimé par arrêté préfectoral n°99-DDE-SUA-0170 du 28/05/1999.

    Date

    1974-1999

    Cote

    1661W/73

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement différé. - BONDOUFLE, Le Village...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

    Date

    1974

    Cote

    1661W/62

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de T à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/76

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de ME à S.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/75

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/74

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de F à K.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/73

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de C à E.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/72

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de A à B.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/71

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre C

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/2

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à ETAMPES.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/956

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Fichier Rivoli de CHALO-SAINT-MARS à ESTOUCHES, année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/950

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fichier Rivoli de CHALO-SAINT-MARS à ESTOUCHES, année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Etats de section sur liste : CORBREUSE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/848

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : CORBREUSE : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Matrices cadastrales mécanographiées : CORBREUSE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/704

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : CORBREUSE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Matrices cadastrales mécanographiées : CORBREUSE : H à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/526

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : CORBREUSE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Matrices cadastrales mécanographiées : CORBREUSE : début à G.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/525

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : CORBREUSE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Matrices cadastrales de rénovation : CORBREUSE : comptes supprimés 4 à 611.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/276

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : CORBREUSE : comptes...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Matrices cadastrales de rénovation : CORBREUSE : F à fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/275

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : CORBREUSE : F...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)