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AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-90

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

90 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21895 AUVERS-SAINT-GEORGES (2000) ; n°21844 syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée supérieure de l'Ecole (SIA) (2004) ; n°36142 MILLY-LA-FORET (2002) ; n°12414 CORBREUSE (2002) ; n°18054 ANGERVILLE (2001).

Cote/Cotes extrêmes

1919W/13

Date

2000-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/07/2015

Mots clés lieux

AUVERS-SAINT-GEORGES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBREUSE, ANGERVILLE

Mots clés matières

aménagement des eaux, établissement public de coopération intercommunale, traitement des eaux usées, eau potable, cours d'eau, financement, commune, 20e siècle, 21e siècle

Mots clés typologiques

dossier de procédure