Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25391 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et environs (SIE) (2004) ; n°14011 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2003) ; n°8272 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004) ; n°22476 VILLECONIN (2004) ; n°36679 CORBREUSE (2003) ; n°13996 MORSANG-SUR-SEINE (2003) ; n°8270 syndicat intercommunal des eaux de la région du Hurepoix (SIE) (2004).

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AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1919W/1-90

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

90 articles

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de subvention d'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

ELIMINE en 2020

Cote/Cotes extrêmes

1919W/19

Date

2003-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L EAU (service producteur)

DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/07/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques