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  1. Résultat n°1

    Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.

    Date

    1922-1939

    Cote

    1Z/15

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour la classe 1922...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.

    Date

    1913-1925

    Cote

    1Z/14

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales de recensement pour les classes 1913...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Listes cantonales du recensement des classes et du recrutement, avec décisions du conseil de révision pour la classe 1905 (jeunes gens nés en 1885) et pour les cantons d'ARPAJON, de BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU, pour la classe 1906, pour la classe 1909 (avec le sursis d'incorporation du canton de CORBEIL pour les classes 1908 à 1910 et les ajournés de la classe 1911), listes cantonales de recensement pour la classe 1912 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU).

    Date

    1905-1912

    Cote

    1Z/13

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Listes cantonales de recensement militaire.
    • Listes cantonales du recensement des classes et du...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise - Liste électorale : cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL-ESSONNES, LONGJUMEAU, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1954).

    Date

    1952-1954

    Cote

    2056W/13

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Canton de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/7

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de CORBEIL-ESSONNES.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES, MEREVILLE, autres cantons de la Seine-et-Oise. - Aménagement du territoire, enquête de la société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de la Seine-et-Oise (SEMEASO).

    Date

    1961

    Cote

    1302W/32

    • Contexte : EQUIPEMENT, PROGRAMME BERANGER, ENQUETE DE LA SEMEASO,...

    • ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), LIMOURS-EN-HUREPOIX, CORBEIL-ESSONNES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Urbanisme, 1962-1964. Liste des équipements collectifs, 1963-1964 ; brochure ""Brée : un village français en 1963"" ; 3 cartes de CORBEIL-ESSONNES et environs au 1/5000e, 1964 ; VILLIERS-SUR-MARNE : bulletin municipal n°15 de mars 1964. - Implantations d'immeubles collectifs : enquête sur la construction d'immeubles dans l'arrondissement de CORBEIL (état par commune), 1962.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1200W/34

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Urbanisme, 1962-1964. Liste des équipements collectifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons d'ARPAJON, CORBEIL, DOURDAN-NORD, DOURDAN-SUD, ETAMPES, La FERTE-ALAIS, LIMOURS, LONGJUMEAU, MEREVILLE, MILLY, PALAISEAU.

    Date

    1961

    Cote

    1200W/24

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mariage de Marie-Christine Orsetti (fille du préfet) avec Patrice Maubourguet, le 19 mars 1966 : cartons de félicitations (255), extraits de ""Corbeil Express"", 16 mars 1966 - Mariages militaires : demandes et enquêtes, 1965 [confidentiel]

    Date

    1965-1966

    Cote

    1200W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Mariage de Marie-Christine Orsetti (fille du préfet)...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Casernes, inventaire des biens : plans des casernes.

    Date

    1968

    Cote

    1185W/195

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Casernes, inventaire des biens : plans des casernes....

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Réquisitions allemandes. Correspondances.

    Date

    1954-1964

    Cote

    1167W/72

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Réquisitions allemandes. Correspondances.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fonctionnement de la justice. - Nominations, personnel, ordonnances, arrêtés, correspondance (1953-1968). Réorganisation judiciaire de la région parisienne par la loi du 3 janvier 1968. Gratuité des actes de justice suite à l'entrée en vigeur de la loi du 30 décembre 1977 (1978).

    Date

    1953-1978

    Cote

    1167W/71

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Fonctionnement de la justice. - Nominations, personnel,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Elections. - Révision des listes. Listes de candidats. Organisation du scrutin : extrait du Journal Officiel pour la mise à jour des listes électorales. Statuts des sociétés. - Société anonyme des Moulins de l'ESSONNE. Société Malteries franco-belges et moulins de Provy à PARIS : dépôt des procès-verbaux des assemblées constitutives (1936). Pièces de procédures isolées (1941). Jugements civils (1949-1951).

    Date

    1933-1964

    Cote

    1167W/70

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Elections. - Révision des listes. Listes de candidats....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etat civil. - Provès-verbaux de vérification des registres.

    Date

    1953-1979

    Cote

    1167W/69

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Etat civil. - Provès-verbaux de vérification des registres....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registres des frais et émoluments (1957-1962). Accidents du travail. - Registres d'inscription (1957-1963). Audiences civiles sur citation. - Registres des mises au role (1958-1964). Registres des avertissements en conciliation (1961-1966). Livres de paie (1963). Fixation du montant des amendes de composition. - Registres des décisions (1963). Livres de compte (s.d.).

    Date

    1957-1966

    Cote

    1167W/59

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Registres des frais et émoluments (1957-1962). Accidents...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registres de plumitifs d'audiences.

    Date

    1957-1962

    Cote

    1167W/57

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Registres de plumitifs d'audiences.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Warrants agricoles : registres de transcription (1920-1962). Commission cantonale chargée de statuer sur les économiquements faibles. - Registres de délibérations (1952-1967). Saisies-arrêts. - Registre d'inscription (1955, 1958-1960).

    Date

    1920-1967

    Cote

    1167W/56

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Warrants agricoles : registres de transcription (1920-1962)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Circulaires.

    Date

    1959-1962

    Cote

    1167W/1

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Circulaires.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1963

    Cote

    1118W/35

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets primitifs, contrôle de légalité.

    Date

    1963

    Cote

    1118W/34

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets primitifs, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES, de JUVISY-SUR-ORGE, de VIRY-CHATILLON. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1118W/28

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES, de JUVISY-SUR-ORGE, de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1961

    Cote

    1118W/27

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets primitifs et...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1960

    Cote

    1118W/26

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de CORBEIL-ESSONNES. - Budgets primitifs et...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/9

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1965

    Cote

    1118W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1964

    Cote

    1118W/7

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1976

    Cote

    1060W/6

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1975

    Cote

    1060W/1

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ARPAJON, BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Cantons d'ARPAJON, BRUNOY, CORBEIL, ETAMPES. - Brevet d'études du premier cycle : procès-verbaux d'examen, session 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1033W/1

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons d'ARPAJON, BRUNOY, CORBEIL, ETAMPES. - Brevet...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31

    MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

    Date

    1904-1978

    Cote

    1007W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Syndicat intercommunal de ramassage des ordures ménagères de la région de MILLY-LA-FORET, syndicat intercommunal pour l'aménagement d'une décharge dans la région de JUVISY, syndicat intercommunal des ordures ménagères de la région de CORBEIL, district de MILLY-LA-FORET, district de MAISSE.- Tutelle préfectorale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/65

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Syndicat intercommunal de ramassage des ordures ménagères...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.- Procès-verbaux des centres d'examen et tableaux de concordance permettant de faciliter les recherches : centres d'ARPAJON, BRUNOY, CORBEIL.

    Date

    1979

    Cote

    1003W/1

    • Contexte : BREVET D'ETUDES PRIMAIRES DES COLLEGES.

    • Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.-...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commune de VILLABE (listes de 1973 retrouvées parmi celles de 1976) ; canton de BRETIGNY-SUR-ORGE, communes de BRETIGNY-SUR-ORGE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LE PLESSIS-PATE et SAINT-VRAIN.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/46

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 2ème circonscription.
    • Commune de VILLABE (listes de 1973 retrouvées parmi...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Communes de MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINTRY-SUR-SEINE et TIGERY.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/7

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de CORBEIL-ESSONNES.
    • Communes de MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bureaux 3 à 5.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/6

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de CORBEIL-ESSONNES.
    • Commune de CORBEIL-ESSONNES.
    • Bureaux 3 à 5.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureaux 1 et 2.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/5

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 1ère circonscription.
    • Canton de CORBEIL-ESSONNES.
    • Commune de CORBEIL-ESSONNES.
    • Bureaux 1 et 2.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Association des maires des cantons de CORBEIL-ESSONNES et de LONGJUMEAU : Procès-verbal des réunions, correspondances (1959-1963).

    Date

    1959-1963

    Cote

    997W/142

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Association des maires des cantons de CORBEIL-ESSONNES...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Administration communale.- Réunion des maires du canton de CORBEIL-ESSONNES (1958-1961).

    Date

    1958-1961

    Cote

    997W/137

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Administration communale.- Réunion des maires du canton...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Naturalisation : registres des cantons d'ARPAJON (1946-1950), de BOISSY-SAINT-LEGER ET de CORBEIL (1935-1950), LONGJUMEAU (1939-1950), VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1946-1950).

    Date

    1935-1950

    Cote

    997W/97

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : registres des cantons d'ARPAJON (1946-1950),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1942-1951) ; canton de CORBEIL nord, rattachement de SAINT-VRAIN au canton de CORBEIL (1964) ; modifications des limites communales de BRUNOY-YERRES, CHAMPCUEIL-CHEVANNES (1953-1955), CHAMPCUEIL-SOISY-SUR-ECOLE (1954), CHAMPLAN-LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX (1957-1961), CHENNEVIERES-LE PLESSIS-TREVISE (1961), CROSNE-MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-YERRES (1955), DRAVEIL-VIGNEUX (1955), EPINAY-SAVIGNY (1957-1960), MORANGIS-MORSANG-SAVIGNY (1955-1958), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS-VILLEMOISSON (1956-1957), VALENTON-VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1953-1954).

    Date

    1942-1964

    Cote

    997W/12

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    Cantons d'ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES et ETAMPES.

    Date

    1978

    Cote

    995W/3

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 2ème circonscription.
    • Cantons d'ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES et ETAMPES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1978

    Cote

    995W/1

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 1ère circonscription.
    • Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES et DOURDAN.

    Date

    1969

    Cote

    994W/3

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES et DOURDAN.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1969

    Cote

    993W/2

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, ETRECHY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Impôt sur le revenu et taxes accessoires.

    Date

    1945

    Cote

    987W/378

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu et taxes accessoires.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Personnel communal : liste de recensement communal, classe 1944 pour les cantons de CORBEIL, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU.

    Date

    1944

    Cote

    982W/43

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : liste de recensement communal,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/29

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de BRUNOY et CORBEIL-ESSONNES, 2ème tour.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON, 2ème tour.

    Date

    dimanche 12 mars 1967

    Cote

    967W/27

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 3ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-ESSONNES-Nord et Sud et d'ARPAJON,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Cantons de CORBEIL-Sud, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES et MILLY-LA-FORET, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/25

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-Sud, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Cantons de CORBEIL-Sud, MEREVILLE et ARPAJON, 1er et 2ème tour.

    Date

    1967

    Cote

    967W/24

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 2ème circonscription.
    • Cantons de CORBEIL-Sud, MEREVILLE et ARPAJON, 1er et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

    Date

    1967

    Cote

    967W/23

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de CORBEIL et BRUNOY, 1er tour.
    • Cantons de CORBEIL Sud et BRUNOY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Canton de CORBEIL-Nord.

    Date

    1967

    Cote

    967W/22

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives des 5 et 12 mars 1967.
    • 1ère circonscription.
    • Cantons de CORBEIL et BRUNOY, 1er tour.
    • Canton de CORBEIL-Nord.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Canton de CORBEIL-ESSONNES (sauf la commune de CORBEIL-ESSONNES).

    Date

    1958

    Cote

    967W/2

    • Contexte : 967W Listes électorales (1958-1967) et procès-verbaux...

    • Listes électorales (1958-1967).
    • 1958.
    • Canton de CORBEIL-ESSONNES (sauf la commune de CORBEIL-ESSONNES).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur)
    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Fiches financières des cantons de CORBEIL, LONGJUMEAU, ARPAJON et LA FERTE-ALAIS.

    Date

    1958

    Cote

    946W/12

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Fiches financières des cantons de CORBEIL, LONGJUMEAU,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Taxes : cantons de CORBEIL et VIRY-CHATILLON.

    Date

    1953-1966

    Cote

    946W/10

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Taxes : cantons de CORBEIL et VIRY-CHATILLON.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Emprunts : canton de CORBEIL-ESSONNES.

    Date

    1955-1966

    Cote

    946W/2

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Emprunts : canton de CORBEIL-ESSONNES.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel de logements (société de logements parisiens), discours du préfet pour la Revue de l'Essonne du 26 mai 1966 ; syndicats intercommunaux sur les transports scolaires, installations sportives de la région de CORBEIL ; projets abandonnés de groupements de communes (1963).

    Date

    1963-1966

    Cote

    932W/8

    • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...

    • Cabinet du préfet Diffenbacher : office central interprofessionnel...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

    Date

    1960-1962

    Cote

    923W/43

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

    Date

    1960-1961

    Cote

    923W/42

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

    Date

    1960-1961

    Cote

    923W/41

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs

    Date

    1959

    Cote

    923W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs

    Date

    1959

    Cote

    923W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs.

    Date

    1959

    Cote

    923W/38

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs.

    Date

    1958

    Cote

    923W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et supplémentaires..

    Date

    1958

    Cote

    923W/36

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1957

    Cote

    923W/35

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : comptes administratifs.

    Date

    1956

    Cote

    923W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : comptes administratifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1956

    Cote

    923W/33

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1955

    Cote

    923W/32

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1954

    Cote

    923W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1953

    Cote

    923W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets supplémentaires.

    Date

    1952-1953

    Cote

    923W/29

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets supplémentaires....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1952

    Cote

    923W/28

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1950

    Cote

    923W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs.

    Date

    1949

    Cote

    923W/26

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Subventions du département par les communes du canton de Corbeil, 1940 - 1944) ; instructions, correspondance relative aux budgets communaux (1948-1951).

    Date

    1940-1951

    Cote

    923W/13

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Subventions du département par les communes du canton...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Situation financières des communes du canton de Corbeil.

    Date

    1951-1963

    Cote

    923W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Situation financières des communes du canton de Corbeil....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale, CORBEIL, DOURDAN, ETAMPES, EVRY.

    Date

    1969

    Cote

    917W/9

    • Contexte : COMMISSIONS CANTONALES D'AIDE SOCIALE.

    • Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale, CORBEIL-ESSONNE.

    Date

    1968

    Cote

    917W/7

    • Contexte : COMMISSIONS CANTONALES D'AIDE SOCIALE.

    • Commissions cantonales : procés-verbaux d'aide sociale,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)