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Il était une fois Jean-Louis Dronne

JAL7/525/4094/1

jeudi 24 août 2023

SOISY-SUR-SEINE, CHEVANNES

publication périodique, publication périodique

La mairie perquisitionnée après des soupçons de "faux et usages de faux"

JAL1/582/24347/1

mercredi 07 décembre 2022

CHEVANNES

publication périodique

Des fermiers bio sur les anciens terrains de l'aviation civile

JAL1/574/24145/1

vendredi 15 avril 2022

CHEVANNES

publication périodique

Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils

JAL1/562/23842/1

lundi 26 avril 2021

AUVERNAUX, CHEVANNES, CHAMPCUEIL

publication périodique

Le tableau de Saint-Symphorien retrouve les murs de l'église

JAL7/517/3911/3

jeudi 27 février 2020

CHEVANNES

publication périodique, publication périodique

Chevannes.

2939W/22

2019

CHEVANNES

cahier de doléances

L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

INOCTAVO/4809

2018

BOISSY-LE-SEC, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DOURDAN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, EVRY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LARDY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, MAISSE, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAY, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-GRAND, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, ORGE (VALLEE DE L), JUINE (VALLEE DE LA)

ouvrage imprimé

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

3307W/36

2017

MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

3307W/35

2017

VAYRES-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHAMPCUEIL, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, CHAMPMOTTEUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, MAROLLES-EN-BEAUCE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), CHALOU-MOULINEUX, CHEVANNES, BOISSY-LE-SEC, ORSAY Commune, CHALO-SAINT-MARS, GRIGNY Commune

contrat

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

3129W/25

2015-2016

CHEVANNES, BUNO-BONNEVAUX, VILLECONIN, FONTENAY-LE-VICOMTE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, SOISY-SUR-ECOLE, VAUHALLAN, BAULNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MESPUITS, GUILLERVAL

contrat

Bouville et Chevannes.

3129W/33

2011-2016

BOUVILLE, CHEVANNES

contrat

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

3256W/17

2015

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, MENNECY Commune

COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.

2737W/155

2010-2015

COURANCES, CHEVANNES, CROSNE

contrat

Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

3255W/21

2013-2014

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CERNY, CHEVANNES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, VILLIERS-SUR-ORGE

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

3255W/18

2014

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MENNECY Commune

Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

3235W/11

2012-2013

CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS

Plan n°159 01 : réseau d'eau potable Site Avation Civile à CHEVANNES (s.d.).

2159W/793

s.d

CHEVANNES

plan

BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; CHEVANNES le 8 mars 2010.

2737W/128

2010

BALLAINVILLIERS, PUISELET-LE-MARAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHEVANNES

contrat

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

2137W/24

2006-2009

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBREUSE, CHAMPCUEIL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHEVANNES, NAINVILLE-LES-ROCHES, BURES-SUR-YVETTE, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY, VERT-LE-GRAND

déclaration

n°4-6, 18 sous le titre l'écho'site de

PER995/1

2008-2009

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT

publication périodique

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

2137W/6

2002-2009

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, NAINVILLE-LES-ROCHES, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, WISSOUS

déclaration

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

2491W/224

2009

CHEVANNES, FORGES-LES-BAINS, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), LINAS, MONDEVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-YON, VARENNES-JARCY, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

pièce comptable

Les Procès-verbaux du Directoire exécutif (an V-an VIII). Inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire, faisant suite au recueil des actes du Directoire exécutif d'Antonin Debidour. Tome IV : nivôse-ventôse an VI [21 décembre 1797-20 mars 1798]

INV/2296

2009

VERT-LE-GRAND, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, BOUVILLE, BRUNOY Commune, CHAMARANDE, EVRY Commune, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE, SACLAS

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Aventures industrielles en Essonne

INOCTAVO/4225

2008

ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU), ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRE (COURS D EAU), BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

ouvrage imprimé

n°2-4

PER996/1

2007-2008

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, CERNY, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, ITTEVILLE, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, ESSONNE

publication périodique

Guide de golf et de tourisme. L'Essonne tout en swing !.

PBR/2476

2008

SAINT-AUBIN, FORGES-LES-BAINS, JANVRY, COURSON-MONTELOUP, VERRIERES-LE-BUISSON, ESSONNE, CHEVANNES, MENNECY Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BONDOUFLE, ETIOLLES, GIF-SUR-YVETTE Commune

ouvrage imprimé

Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge) c'est ici ! Métamorphose d'un territoire d'Ile-de-France.

PBR/2401

2008

CHEVANNES, AUVERNAUX, NAINVILLE-LES-ROCHES, CHAMPCUEIL, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ORMOY, MENNECY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LEUDEVILLE, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE, CERNY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ECHARCON, PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

étude

Registres paroissiaux, registres d'Etat Civil en Essonne. Dossier professeur

GBR/3535

2007

ITTEVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, COURCOURONNES, DRAVEIL Commune, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, ATHIS-MONS Commune, CHEVANNES, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PALAISEAU Commune

brochure

Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry

INQUARTO/3349

2007

EPINAY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, MASSY Canton, MASSY Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), MENNECY Canton, MENNECY Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, ANGERVILLE, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE Canton, MEREVILLE Commune

inventaire

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOISSY LE CUTTÉ, LONGJUMEAU, CROSNE, AVRAINVILLE, BOISSY LE SEC, CHEVANNES (2006).

2491W/387

2006

BOISSY-LE-CUTTE, LONGJUMEAU Commune, CROSNE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-SEC, CHEVANNES

rapport

N° 55 E,confort Chevannes 91750.

2865W/5/4

2006

CHEVANNES

dossier de procédure

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES, CHEVANNES, CROSNE (2006).

2491W/157

2006

COURANCES, CHEVANNES, CROSNE

convention

Les Mégalithes

PBR/2559

2006

VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE, RENARDE (COURS D EAU), MARCOUSSIS, BOISSY-LA-RIVIERE, ETIOLLES, LARDY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CERNY, RIS-ORANGIS Commune, CHEVANNES, BUNO-BONNEVAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, DOURDAN Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, JANVILLE-SUR-JUINE, CONGERVILLE-THIONVILLE, PLESSIS-PATE (LE), VILLENEUVE-SUR-AUVERS, PUSSAY, BOUVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIRY-CHATILLON Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VARENNES-JARCY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, CROSNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL

brochure

N°14 La ferme de la joie Chevannes 91750.

2865W/1/12

2006

CHEVANNES

dossier de procédure

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

2226W/11

2005

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

déclaration

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

1950W/22

2005

CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL

statistique

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHEVANNES, EGLY (2004).

2491W/93

2004

CHEVANNES, EGLY

convention

Le Républicain : 60e anniversaire de la libération de l'Essonne

GBR/2937

2004

LISSES, ECHARCON, CHAMPCUEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, SENART (FORET DE), DRAVEIL Commune, MONTGERON Commune, BRUNOY Commune, YERRES Commune, QUINCY-SOUS-SENART, FLEURY-MEROGIS, ITTEVILLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHEVANNES, IGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SACLAY, BURES-SUR-YVETTE, VAUHALLAN, VILLEJUST, SAULX-LES-CHARTREUX, MORANGIS, EPINAY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, EVRY Commune, GRIGNY Commune, CHAMPLAN, BALLAINVILLIERS, SAINT-AUBIN, MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, LINAS

ouvrage imprimé

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOURAY SUR JUINE, SAINT CHÉRON, BRIIS SOUS FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON (2004).

2491W/366

2004

BOURAY-SUR-JUINE, SAINT-CHERON Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

rapport

Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection en Ile-de-France

INQUARTO/3050

2004

SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLECONIN, MILLY-LA-FORET Commune, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, MOIGNY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLIERS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, REGION ILE-DE-FRANCE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE

document photographique

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

2226W/2

2004

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

déclaration

Chevannes. Paroisse Saint-Symphorien - diocèse de Paris. Mariages (1662-1792) (relevés filiatifs)

GBR/2810

2003

CHEVANNES

registre paroissial

CHEVANNES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/237/10

s.d

CORBEIL-ESSONNES Canton, CHEVANNES

inventaire

Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à l'association crèche parentale Parents enfants du Val d'Orge - P.E.V.Ot2003 ; rapport 2003-0062-23 : subvention à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0063-24 : subvention à la commune de BREUX-JOUY dans le cadre de l'aide au démarrage des structures d'accueil de la petite enfance ; rapport 2003-0061-22 : subvention à l'association française pour la contraception ; rapport 2003-0075-07 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2003-0097-29 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003 attribués aux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0119-20 : subvention à l'association l'Ecole à l'hôpital ; rapport 2003-0118-19 : subvention exceptionnelle à l'association Psychagora ; rapport 2003-0116-17 : premiers versement de subvention au titre de l'année 2003 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2003-0120-21 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-0198-33 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2003-0233-22 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour découverte en Suède ; rapport 2003-0232-21 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-0302-14 : subvention à la commune de CHEVANNES et à l'association départementale du Mouvement français pour le planning familial ; rapport 2003-0458-62 : subventions à sept associations et trois communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0459-63 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0506-45 : subvention de démarrage à la mairie de LEUVILLE-SUR-ORGE pour l'acquisition d'un minibus ; rapport 2003-0553-92 : solde de subventions aux plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et personnes en situation de handicap ; rapport 2003-0381-15 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003, à quatre associations caritatives œuvrant dans le domaine social dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2003-0477-16 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0542-81 : subvention à l'association Partir sise à LA VILLE-DU-BOIS ; rapport 2003-0543-82 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les p'tits loups sise à ETRECHY ; rapport 2003-0541-80 : subvention de fonctionnement à l'association Intermède (2003).

1940W/46

2003

ETRECHY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, NORVILLE (LA), CHEVANNES, LEUVILLE-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA)

rapport, délibération

Chevannes. Paroisse Saint-Symphorien - diocèse de Paris. Mariages (1662-1792) (relevés filiatifs)

GBR/2811

2003

CHEVANNES

registre paroissial

CHEVANNES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/237/11

s.d

CORBEIL-ESSONNES Canton, CHEVANNES

inventaire

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

2137W/88

1998-2003

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, ORSAY Commune, CHEVANNES, MENNECY Commune, YVETTE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MAISSE

déclaration

Installations classées : CHAMPMOTTEUX, dossier DUFOUR Marcel - ICARE 2009 1515 (1978); dossier Etablissement MANIERE - ICARE 2009 1516 (1980); dossier PARIS (garage) - ICARE 2009 1503 (1977); dossier Monsieur PIETRI (association équestre du Val Pavat Ranch) - ICARE 2009 1508 (1973-1974). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, dossier GAUTIER Michel - ICARE 2009 1511 (1973); dossier SUZANNE René - ICARE 2009 1514 (1975). CHEPTAINVILLE, dossier CARROSSERIE Gilles - ICARE 2009 1402 (1984-1988); dossier COMPAGNIE INTER SERVICE (SARL) - ICARE 2009 1405 (1989); dossier FRERES NORDIN (Les) - ICARE 2009 1407 (2000); dossier GITON Alain - ICARE 2009 1663 (1999-2000); dossier GIORDANA Jacqueline (SOS REPASSAGE) - ICARE 2009 1413 (2000-2002); dossier société SERIPLI - ICARE 2009 1417(1992-1993); dossier société TRANSMECA - ICARE 2009 1415 (1972-1977). CHEVANNES, dossier ANDRE Georges - ICARE 2009 1525 (1985); dossier DELARUE Gaston - ICARE 2009 1528 (1955-1956); dossier société JOUVEL - ICARE 2009 1529 (1989-1990); dossier ROMEUR Gérard - ICARE 2009 1531 (1984); dossier SERVICE MOULAGE PLASTIQUE (SMP) - ICARE 2009 1569 (1989); dossier société STAME - ICARE 2009 1533 (1997-1999); dossier TELECOM - ICARE 2009 1536 (1988).

2100W/26

1955-2002

CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES

dossier de procédure

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

1950W/12

2001

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune

statistique

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BURES-SUR-YVETTE - CORBEIL-ESSONNES.

1700W/3

2001

BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

INOCTAVO/3239/2

2001

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, ECHARCON, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNE, ESTOUCHES, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS

brochure

Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

INOCTAVO/3237/2

2001

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARRANCOURT, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, ECHARCON, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNE, ESTOUCHES, ETIOLLES, FLEURY-MEROGIS

étude

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

2491W/347

2000-2001

BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

dossier de procédure

Agence générale du clergé : répertoire de la sous-série G(8) / par Fernand GERBAUX, ..., et Françoise HILDESHEIMER, ..

INV/1836

2001

PARIS Département, ARPAJON Commune, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURSON-MONTELOUP, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YERRES Commune

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

CHEVANNES. - Rue Saint-Martin.

2FI49/7

s.d

CHEVANNES

carte postale

CHEVANNES. - Maison Boehly, 5 mots, 10 c, ad.

2FI49/4

s.d

CHEVANNES

carte postale

CHEVANNES. - Eglise, 4 mots, 5 c, ad.

2FI49/1

s.d

CHEVANNES

carte postale

CHEVANNES. - Ferme de M. Rabier.

2FI49/9

s.d

CHEVANNES

carte postale

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

1736W/5

1997-2000

ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, BLANDY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

1597W/24

2000

BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

dossier de procédure

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

1736W/13

1997-2000

VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

dossier de procédure

CHEVANNES. - Famille Passereau.

2FI49/11

s.d

CHEVANNES

carte postale

Le Folklore du Hurepoix, traditions et superstitions aux portes de Paris

INOCTAVO/4423

2000

HUREPOIX (LE), ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COURCOURONNES, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, ECHARCON, EGLY

ouvrage imprimé

CHEVANNES. - Les eaux de la vanne.

2FI49/10

s.d

CHEVANNES

carte postale

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

1736W/9

1997-2000

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, BIEVRES Commune, BLANDY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

dossier de procédure

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

1950W/3

2000

BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

statistique

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

1736W/1

1997-2000

BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE

dossier de procédure

CHALO-SAINT-MARS, programme d'éclairage public 1998, décision Commission permanente du 18 décembre 1998 (27 mars 1998 - 7 mai 1999) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 1991-1993, feux tricolores, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 91-93, éclairage public, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; JANVRY, programme 1998, éclairage public, décision Commission permanente du 2 mars 1998 (10 janvier 1998- 4 août 1998) ; CHEVANNES, programme 95, éclairage public, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (20 février 1995 - 16 janvier 1999) ; BURES-SUR-YVETTE, éclairage public programme 1998, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (19 décembre 1997 - 3 mars 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, éclairage public programme 1995, décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (10 novembre 1994 - 30 octobre 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, éclairage public programme 1997, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (7 juillet 1997 - 15 décembre 1998).

1355W/103

1993-1999

CHALO-SAINT-MARS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, JANVRY, CHEVANNES, BURES-SUR-YVETTE, VAYRES-SUR-ESSONNE, EPINAY-SUR-ORGE

contrat

Remise aux normes des aires de jeux : LISSES, décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (2 juin 1999 - 14 décembre 1999) ; CHILLY-MAZARIN, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (9 mars 1998 - 7 octobre 1999) ; ARPAJON, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (24 avril 1998 - 8 décembre 1999) ; AVRAINVILLE, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (22 janvier 1998 - 21 juin 2000) ; VERT-LE-PETIT, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 mars 1998 - 21 décembre 1998) ; CHEVANNES, décision Commission Permanente du 12 octobre 1998 (10 juin 1998 - 14 décembre 1999).

1355W/126

1998-1999

LISSES, CHILLY-MAZARIN Commune, AVRAINVILLE, VERT-LE-PETIT, CHEVANNES

contrat

CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNE, COURCOURONNES, DANEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, DOURDAN : dossiers de demandes de subventions.

1550W/39

1999

CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

dossier de procédure

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

1671W/4

1998-1999

ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune

liste nominative

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

2119W/18

1927-1999

CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, TORFOU, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, AVRAINVILLE, GUIBEVILLE, NORVILLE (LA), MAROLLES-EN-HUREPOIX, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP

statut, déclaration

BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

1597W/15

1999

BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune

dossier de procédure

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

1671W/7

1998-1999

ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune

liste nominative

Plan n°159 ASS 00 : Plan général du réseau d'assainissement à CHEVANNES (20/08/1999).

2159W/794

1999

CHEVANNES

plan

CHEVANNES. - Carrières, Roland frères : refus du 29 juin 1992. GOMMERVILLE (Eure-et-Loire). - Carrières : projet (1996). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Carrières, Docks d'Orly : quitus du 10 janvier 1999 (arrêté).

1434W/64

1992-1999

CHEVANNES, EURE-ET-LOIR, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

1568W/25

1998

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY

dossier de procédure

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (29 mai 1997 - 19 octobre 1998) ; LARDY, PME, rejet (7 mars - 3 mai 1994 / Courrier) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de voirie rurale 91, décision Commissions Permanentes du 24 avril 1991 et 29juin 1993 (28 février 1991 - 26 décembre 1995) ; AVRAINVILLE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil Général du 22 septembre 1994 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; OLLAINVILLE, éclairage public 1993, décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (30 mars 1993 - 27 décembre 1995) ; CHAMPCUEIL, rénovation de la voirie rurale 94 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil général 22 septembre 1994 (13 novembre 1993 - 28 décembre 1995) ; PUISELET-LE-MARAIS, éclairage public 95, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (6 mars - 26 décembre 1995) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, rénovation de la voirie rurale 91, décision Conseil général du 24 avril 1991 (28 février - 26 octobre 1992) ; LE-PLESSIS-PATE, PME 97, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (10 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (2 février 1995 - 20 février 1996) ; CORBREUSE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (1er mars 1994 - 9 février 1996) ; BRIERE-LES-SCELLES, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 octobre 1994 - 2 février 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 94, décision Conseil Génral du 27 octobre 1994 (2 mai 1994 - 26 décembre 1995) ; CHEVANNES, PME 91, décision Conseil Général du 6 novembre 1991 (12 septembre 1991 - 27 décembre 1995).

1355W/72

1991-1998

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LARDY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, AVRAINVILLE, OLLAINVILLE, CHAMPCUEIL, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, BRIERES-LES-SCELLES, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CHEVANNES

contrat

CHEPTAINVILLE, terrain entrainement ; CHEVANNES, plateau évolution ; CORBEIL, tennis de table La Nacelle, club-house Canoë kayak ; CORBREUSE, mise en conformité des salles de danse ; COURCOURONNES, éclairage terrain de foot et buts de foot, aménagement plaine de jeux Bois de mon coeur ; CROSNE, aires de jeux : dossiers annulés et soldés.

1549W/34

1997-1998

CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COURCOURONNES, CROSNE

dossier de procédure

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHEVANNES, classés par nom de société, lettre G (1993-1998)

2024W/296

1993-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, CHEVANNES

dossier individuel, déclaration fiscale