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760 résultats

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Résultat n°1

Il était une fois Jean-Louis Dronne

Date

jeudi 24 août 2023

Cote

JAL7/525/4094/1

Résultat n°2

La mairie perquisitionnée après des soupçons de "faux et usages de faux"

Date

mercredi 07 décembre 2022

Cote

JAL1/582/24347/1

Résultat n°3

Des fermiers bio sur les anciens terrains de l'aviation civile

Date

vendredi 15 avril 2022

Cote

JAL1/574/24145/1

Résultat n°4

Le département décroche sa 11e forêt avec le bois des montils

Date

lundi 26 avril 2021

Cote

JAL1/562/23842/1

Résultat n°5

Le tableau de Saint-Symphorien retrouve les murs de l'église

Date

jeudi 27 février 2020

Cote

JAL7/517/3911/3

Résultat n°6

Chevannes.

Date

2019

Cote

2939W/22

Résultat n°7
L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

1 media

L'identité de l'Essonne, ses villes et villages

Date

2018

Cote

INOCTAVO/4809

Résultat n°8

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°9

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne, Boissy-le-Cutté, Fontenay-le-Vicomte, Champcueil, Chauffour-lès-Étréchy, Boutigny-sur-Essonne, Boigneville, Champmotteux et Ballancourt-sur-Essonne du 16 janvier 2017 ; de Bièvres, Bures-sur-Yvette et Marolles-en-Beauce du 13 mars 2017 ; de Sainte-Geneviève-des-Bois, Étampes, Les Granges-le-Roi, Châlou-Moulineux et Chevannes du 15 mai 2017 ; de Boissy-le-Sec du 19 juin 2017 ; d'Orsay le 3 juillet 2007 ; de Châlo-Saint-Mars du 11 septembre 2017 ; de Grigny du 16 octobre 2017. Programme d'électrification rurale 2017 du 11 septembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/35

Résultat n°10

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°11

Bouville et Chevannes.

Date

2011-2016

Cote

3129W/33

Résultat n°12

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

Date

2015

Cote

3256W/17

Résultat n°13

COURANCES ; CHEVANNES ; CROSNE.

Date

2010-2015

Cote

2737W/155

Résultat n°14

Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

Date

2013-2014

Cote

3255W/21

Résultat n°15

Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leuville-sur-Orge, Mennecy.

Date

2014

Cote

3255W/18

Résultat n°16

Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fleury-Mérogis.

Date

2012-2013

Cote

3235W/11

Résultat n°17

Plan n°159 01 : réseau d'eau potable Site Avation Civile à CHEVANNES (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/793

Résultat n°18

BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; CHEVANNES le 8 mars 2010.

Date

2010

Cote

2737W/128

Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°20

n°4-6, 18 sous le titre l'écho'site de

Date

2008-2009

Cote

PER995/1

Résultat n°21

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

Date

2002-2009

Cote

2137W/6

Résultat n°22

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224

Résultat n°23

Les Procès-verbaux du Directoire exécutif (an V-an VIII). Inventaire des registres des délibérations et des minutes des arrêtés, lettres et actes du Directoire, faisant suite au recueil des actes du Directoire exécutif d'Antonin Debidour. Tome IV : nivôse-ventôse an VI [21 décembre 1797-20 mars 1798]

Date

2009

Cote

INV/2296

Résultat n°24

Aventures industrielles en Essonne

Date

2008

Cote

INOCTAVO/4225

Résultat n°25

n°2-4

Date

2007-2008

Cote

PER996/1

Résultat n°26

Guide de golf et de tourisme. L'Essonne tout en swing !.

Date

2008

Cote

PBR/2476

Résultat n°27

Regards sur... Le CESO (Centre Essonne Seine Orge) c'est ici ! Métamorphose d'un territoire d'Ile-de-France.

Date

2008

Cote

PBR/2401

Résultat n°28

Registres paroissiaux, registres d'Etat Civil en Essonne. Dossier professeur

Date

2007

Cote

GBR/3535

Résultat n°29

Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry

Date

2007

Cote

INQUARTO/3349

Résultat n°30

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOISSY LE CUTTÉ, LONGJUMEAU, CROSNE, AVRAINVILLE, BOISSY LE SEC, CHEVANNES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/387

Résultat n°31

N° 55 E,confort Chevannes 91750.

Date

2006

Cote

2865W/5/4

Résultat n°32

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURANCES, CHEVANNES, CROSNE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/157

Résultat n°33

Les Mégalithes

Date

2006

Cote

PBR/2559

Résultat n°34

N°14 La ferme de la joie Chevannes 91750.

Date

2006

Cote

2865W/1/12

Résultat n°35

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

2005

Cote

2226W/11

Résultat n°36

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°37

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHEVANNES, EGLY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/93

Résultat n°38

Le Républicain : 60e anniversaire de la libération de l'Essonne

Date

2004

Cote

GBR/2937

Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BOURAY SUR JUINE, SAINT CHÉRON, BRIIS SOUS FORGES, ITTEVILLE, PUSSAY, CHEVANNES, VILLEMOISSON (2004).

Date

2004

Cote

2491W/366

Résultat n°40

Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection en Ile-de-France

Date

2004

Cote

INQUARTO/3050

Résultat n°41

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de CERNY - CROSNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/2

Résultat n°42

Chevannes. Paroisse Saint-Symphorien - diocèse de Paris. Mariages (1662-1792) (relevés filiatifs)

Date

2003

Cote

GBR/2810

Résultat n°43

CHEVANNES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/237/10

Résultat n°44

Rapport 2003-0064-25 : subvention exceptionnelle à l'association crèche parentale Parents enfants du Val d'Orge - P.E.V.Ot2003 ; rapport 2003-0062-23 : subvention à deux associations à caractère social ; rapport 2003-0063-24 : subvention à la commune de BREUX-JOUY dans le cadre de l'aide au démarrage des structures d'accueil de la petite enfance ; rapport 2003-0061-22 : subvention à l'association française pour la contraception ; rapport 2003-0075-07 : subvention de démarrage à l'association intercommunale d'accueil de JANVILLE-SUR-JUINE ; rapport 2003-0097-29 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003 attribués aux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0119-20 : subvention à l'association l'Ecole à l'hôpital ; rapport 2003-0118-19 : subvention exceptionnelle à l'association Psychagora ; rapport 2003-0116-17 : premiers versement de subvention au titre de l'année 2003 aux associations œuvrant dans le domaine social et le domaine sanitaire ; rapport 2003-0120-21 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2003-0198-33 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour personnes âgées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2003-0233-22 : subvention au centre médical de phoniatrie et de surdité infantile de la NORVILLE pour un séjour découverte en Suède ; rapport 2003-0232-21 : subvention à la commune de MASSY pour la formation des personnels évoluant dans les services d'aide à domicile ; rapport 2003-0302-14 : subvention à la commune de CHEVANNES et à l'association départementale du Mouvement français pour le planning familial ; rapport 2003-0458-62 : subventions à sept associations et trois communes œuvrant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0459-63 : subvention à deux associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0506-45 : subvention de démarrage à la mairie de LEUVILLE-SUR-ORGE pour l'acquisition d'un minibus ; rapport 2003-0553-92 : solde de subventions aux plates-formes de services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et personnes en situation de handicap ; rapport 2003-0381-15 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2003, à quatre associations caritatives œuvrant dans le domaine social dans le cadre du Fonds de lutte contre les exclusions ; rapport 2003-0477-16 : subvention à quatre associations intervenant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport 2003-0542-81 : subvention à l'association Partir sise à LA VILLE-DU-BOIS ; rapport 2003-0543-82 : attribution d'une subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les p'tits loups sise à ETRECHY ; rapport 2003-0541-80 : subvention de fonctionnement à l'association Intermède (2003).

Date

2003

Cote

1940W/46

Résultat n°45

Chevannes. Paroisse Saint-Symphorien - diocèse de Paris. Mariages (1662-1792) (relevés filiatifs)

Date

2003

Cote

GBR/2811

Résultat n°46

CHEVANNES. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/237/11

Résultat n°47

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n° 522 : DIG et autorisation d'aménager une digue à ORSAY par la SIAHVY (dossier ancien et ne correspondant plus aux aménagements prévus ni à la rglementation et ne peut etre déclaré complet et régulier - le pétitionnaire est invité à produire un nouveau dossier) ; n° 91-2005-00005 : régularisation du golf de CHEVANNES à MENNECY par Golf de CHEVANNES ; n°496 : DIG, autorisation programme 2003-2005 du curage de l'Yvette par la SIAHVY ; n°603 : création d'une zone impérméabilisée à RIS-ORANGIS par SNC BOIS RIS ET LA Sté CORIO ; n°639 : autorisation de réaliser des travaux d'aménagement à BOUSSY-SAINT-ANTOINE par la SIARV - (dossier non soumis ni à autorisation ni à déclaration) ; n°637 : déviation de la route départementale RD837 à MAISSE par le CG91.

Date

1998-2003

Cote

2137W/88

Résultat n°48

Installations classées : CHAMPMOTTEUX, dossier DUFOUR Marcel - ICARE 2009 1515 (1978); dossier Etablissement MANIERE - ICARE 2009 1516 (1980); dossier PARIS (garage) - ICARE 2009 1503 (1977); dossier Monsieur PIETRI (association équestre du Val Pavat Ranch) - ICARE 2009 1508 (1973-1974). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, dossier GAUTIER Michel - ICARE 2009 1511 (1973); dossier SUZANNE René - ICARE 2009 1514 (1975). CHEPTAINVILLE, dossier CARROSSERIE Gilles - ICARE 2009 1402 (1984-1988); dossier COMPAGNIE INTER SERVICE (SARL) - ICARE 2009 1405 (1989); dossier FRERES NORDIN (Les) - ICARE 2009 1407 (2000); dossier GITON Alain - ICARE 2009 1663 (1999-2000); dossier GIORDANA Jacqueline (SOS REPASSAGE) - ICARE 2009 1413 (2000-2002); dossier société SERIPLI - ICARE 2009 1417(1992-1993); dossier société TRANSMECA - ICARE 2009 1415 (1972-1977). CHEVANNES, dossier ANDRE Georges - ICARE 2009 1525 (1985); dossier DELARUE Gaston - ICARE 2009 1528 (1955-1956); dossier société JOUVEL - ICARE 2009 1529 (1989-1990); dossier ROMEUR Gérard - ICARE 2009 1531 (1984); dossier SERVICE MOULAGE PLASTIQUE (SMP) - ICARE 2009 1569 (1989); dossier société STAME - ICARE 2009 1533 (1997-1999); dossier TELECOM - ICARE 2009 1536 (1988).

Date

1955-2002

Cote

2100W/26

Résultat n°49

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°50

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - BURES-SUR-YVETTE - CORBEIL-ESSONNES.

Date

2001

Cote

1700W/3

Résultat n°51

Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

Date

2001

Cote

INOCTAVO/3239/2

Résultat n°52

Le patrimoine des communes de l'Essonne; Ile-de-France

Date

2001

Cote

INOCTAVO/3237/2

Résultat n°53

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers BRUNOY À COURSON- MONTELOUP (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/347

Résultat n°54

Agence générale du clergé : répertoire de la sous-série G(8) / par Fernand GERBAUX, ..., et Françoise HILDESHEIMER, ..

Date

2001

Cote

INV/1836

Résultat n°55
CHEVANNES. - Rue Saint-Martin.

1 media

CHEVANNES. - Rue Saint-Martin.

Date

s.d

Cote

2FI49/7

Résultat n°56
CHEVANNES. - Maison Boehly, 5 mots, 10 c, ad.

1 media

CHEVANNES. - Maison Boehly, 5 mots, 10 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI49/4

Résultat n°57
CHEVANNES. - Eglise, 4 mots, 5 c, ad.

1 media

CHEVANNES. - Eglise, 4 mots, 5 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI49/1

Résultat n°58
CHEVANNES. - Ferme de M. Rabier.

1 media

CHEVANNES. - Ferme de M. Rabier.

Date

s.d

Cote

2FI49/9

Résultat n°59

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5

Résultat n°60

BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/24

Résultat n°61

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°62
CHEVANNES. - Famille Passereau.

1 media

CHEVANNES. - Famille Passereau.

Date

s.d

Cote

2FI49/11

Résultat n°63

Le Folklore du Hurepoix, traditions et superstitions aux portes de Paris

Date

2000

Cote

INOCTAVO/4423

Résultat n°64
CHEVANNES. - Les eaux de la vanne.

1 media

CHEVANNES. - Les eaux de la vanne.

Date

s.d

Cote

2FI49/10

Résultat n°65

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

Date

1997-2000

Cote

1736W/9

Résultat n°66

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 121 à 186 de BUNO-BONNEVAUX à COURSON-MONTELOUP (2000).

Date

2000

Cote

1950W/3

Résultat n°67

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/1

Résultat n°68

CHALO-SAINT-MARS, programme d'éclairage public 1998, décision Commission permanente du 18 décembre 1998 (27 mars 1998 - 7 mai 1999) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 1991-1993, feux tricolores, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 91-93, éclairage public, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; JANVRY, programme 1998, éclairage public, décision Commission permanente du 2 mars 1998 (10 janvier 1998- 4 août 1998) ; CHEVANNES, programme 95, éclairage public, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (20 février 1995 - 16 janvier 1999) ; BURES-SUR-YVETTE, éclairage public programme 1998, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (19 décembre 1997 - 3 mars 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, éclairage public programme 1995, décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (10 novembre 1994 - 30 octobre 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, éclairage public programme 1997, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (7 juillet 1997 - 15 décembre 1998).

Date

1993-1999

Cote

1355W/103

Résultat n°69

Remise aux normes des aires de jeux : LISSES, décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (2 juin 1999 - 14 décembre 1999) ; CHILLY-MAZARIN, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (9 mars 1998 - 7 octobre 1999) ; ARPAJON, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (24 avril 1998 - 8 décembre 1999) ; AVRAINVILLE, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (22 janvier 1998 - 21 juin 2000) ; VERT-LE-PETIT, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 mars 1998 - 21 décembre 1998) ; CHEVANNES, décision Commission Permanente du 12 octobre 1998 (10 juin 1998 - 14 décembre 1999).

Date

1998-1999

Cote

1355W/126

Résultat n°70

CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX, CROSNE, COURCOURONNES, DANEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, DOURDAN : dossiers de demandes de subventions.

Date

1999

Cote

1550W/39

Résultat n°71

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4

Résultat n°72

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CERNY : syndicat agricole local (1947-1949) ; CHALO-SAINT-MARS : syndicat agricole local (1945-1949) ; CHALOU-MOULINEUX : syndicat agricole local (1930-1945) ; TORFOU-CHAMARANDE : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; CHAMPCUEIL : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAMPLAN : syndicat agricole (1930-1945), syndicat SOPAD NESTLE C.G.T. (1984) ; CHAMPMOTTEUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY : syndicat agricole local (1945-1947) ; CHEPTAINVILLE : syndicat agricole local (1945), syndicat intercommunal agricole de Cheptainville, Avrainville, Guibeville, La Norville et Marolles-en-Hurepoix (1927-1938) ; CHEVANNES : syndicat des ouvriers agricoles (1936) ; CHILLY-MAZARIN : syndicat agricole et horticole (1930-1937), syndicat agricole local (1945), syndicat FO du Château du Buisson (1977), syndicat FO du personnel (1983-1997), syndicat CGT des salariés de l'établissement de SGEBTP (1985), syndicat CGT TRAVEXPOS RANNO (1986), syndicat CGT Decoufle (1995), syndicat Force Ouvrière de BSA International GENERAC (1998), syndicat FO Ranno-Entreprise (1998), syndicat CGT SITA Ile-de-France (1999) ; CONGERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; CORBREUSE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et partis similaires (1946-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : syndicat des ouvriers agricoles (1936-1937) ; COURANCES : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; COURDIMANCHE : syndicat des ouvriers agricoles (1945) ; COURCOURONNES : syndicat agricole local (1945-1947) ; COURSON-MONTELOUP : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1935-1937), syndicat agricole local (1945).

Date

1927-1999

Cote

2119W/18

Résultat n°73

BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D'HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL . - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/15

Résultat n°74

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7

Résultat n°75

Plan n°159 ASS 00 : Plan général du réseau d'assainissement à CHEVANNES (20/08/1999).

Date

1999

Cote

2159W/794

Résultat n°76

CHEVANNES. - Carrières, Roland frères : refus du 29 juin 1992. GOMMERVILLE (Eure-et-Loire). - Carrières : projet (1996). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Carrières, Docks d'Orly : quitus du 10 janvier 1999 (arrêté).

Date

1992-1999

Cote

1434W/64

Résultat n°77

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°78

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (29 mai 1997 - 19 octobre 1998) ; LARDY, PME, rejet (7 mars - 3 mai 1994 / Courrier) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de voirie rurale 91, décision Commissions Permanentes du 24 avril 1991 et 29juin 1993 (28 février 1991 - 26 décembre 1995) ; AVRAINVILLE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil Général du 22 septembre 1994 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; OLLAINVILLE, éclairage public 1993, décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (30 mars 1993 - 27 décembre 1995) ; CHAMPCUEIL, rénovation de la voirie rurale 94 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil général 22 septembre 1994 (13 novembre 1993 - 28 décembre 1995) ; PUISELET-LE-MARAIS, éclairage public 95, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (6 mars - 26 décembre 1995) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, rénovation de la voirie rurale 91, décision Conseil général du 24 avril 1991 (28 février - 26 octobre 1992) ; LE-PLESSIS-PATE, PME 97, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (10 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (2 février 1995 - 20 février 1996) ; CORBREUSE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (1er mars 1994 - 9 février 1996) ; BRIERE-LES-SCELLES, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 octobre 1994 - 2 février 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 94, décision Conseil Génral du 27 octobre 1994 (2 mai 1994 - 26 décembre 1995) ; CHEVANNES, PME 91, décision Conseil Général du 6 novembre 1991 (12 septembre 1991 - 27 décembre 1995).

Date

1991-1998

Cote

1355W/72

Résultat n°79

CHEPTAINVILLE, terrain entrainement ; CHEVANNES, plateau évolution ; CORBEIL, tennis de table La Nacelle, club-house Canoë kayak ; CORBREUSE, mise en conformité des salles de danse ; COURCOURONNES, éclairage terrain de foot et buts de foot, aménagement plaine de jeux Bois de mon coeur ; CROSNE, aires de jeux : dossiers annulés et soldés.

Date

1997-1998

Cote

1549W/34

Résultat n°80

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHEVANNES, classés par nom de société, lettre G (1993-1998)

Date

1993-1998

Cote

2024W/296