BRIERES-LES-SCELLES

1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ""Union des familles"", n°376 (1904-1929), ""Société de secours mutuel du personnel des papeteries de BALLANCOURT, n°423 (1906-1912), ""Société de secours mutuel de retraite des sapeurs-pompiers"", n°437 (1907-1962), BIEVRES, ""société de secours mutuel de BIEVRES"", n°41 (1845-1912), ""Mutualité scolaire de BIEVRES, n°317 (1904-1918) ; BOISSY-LE-SEC, ""Société de secours mutuel en faveur des sapeurs-pompiers"", n°224 (1894-1912) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°212 (1891-1917), ""l'Espérance"", n°469 (1909-1917) ; BOULLAY-LES-TROUX, ""L'Union"", n°245 (1897-1912) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°181 (1883-1889), ""La Graine mutuelle"", n°457 (1908-1931) ; BREUILLET, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°222 (1893-1912), ""Mutualité scolaire de BREUILLET"", n°249 (1897-1912) ; BRIERES-LES-SCELLES, ""La Solidarité, n°497 (1912-1917) ; BRIIS-SOUS-FORGES, ""Société de secours mutuel, n°200 (1882-1923) ; BRUNOY; ""l'Avenir"" n°172 (1882-1929), ""mutualité scolaire de BRUNOY"", n°321 (1911-1912), ""Société d'encouragement aux sapeurs-pompiers"" (1880), ""Société de secours mutuel de BRUNOY (1882) ; BRUYERES-LE-CHATEL, ""la Solidarité"", n°300 (1900-1929) ; BURES-SUR-YVETTE, ""la Solidarité"", n°198 (1887-1924) ; C ERNY, ""Union amicale de solidarité"",n°465 (1908-1917) ; CHALO-SAINT-MARS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°194 (1886-1925) ; CHALOU-MOULINEUX, ""Société de secours mutuel des sapeurs pompiers"", n°229 (1894-1963) ; CHAMARANDE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°119 (1869-1917), ""Société de secours mutuel des sapeur-pompiers n°498 (1914-1923).

Date

1845-1963

Cote

4X/3

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
Sociétés de secours mutuels.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations des membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédents de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nomination de rosières ; instances judiciaires : BONDOUFLE (1846-1925) ; BOULLAY-LES-TROUX (1893-1925), statistiques (1919) ; BOURAY-SUR-JUINE (1810 - 1925), statistiques (1919-1930) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ( 1840- 1925), statistiques (1888 - 1919) ; BOUTERVILLIERS (1904-1925) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1798-1925) ; BOUVILLE (1893-1925) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1820-1925), budgets (1890), comptes de gestion (1950-1958), statistiques (1888-1920) ; BREUILLET (1815-1925), statistiques (1920) ; BREUX-JOUY (1904-1925) ; BRIERES-LES-SCELLES (1893-1925) ; BRIIS-SOUS-FORGES (1802-1925), acquisition de bâtiments appartenant au bureau de bienfaisance pour l'établissement de la mairie, de l'école et du presbytère (1845-1853), statistiques (1919) ; BROUY (1893-1925) ; BRUNOY (1823-1925), budgets (1913-1922), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1919).

Date

1798-1953

Cote

2X/4

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

4

Indemnisations : 43/86 GRIGNY ; 1/87 LINAS ; 2/87 MASSY ; 3/87 MASSY ; 4/87 JUVISY-SUR-ORGE ; 5/87 BRIERES-LES-SCELLES ; 6/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 7/87 ÉTAMPES ; MORIGNY-CHAMPIGNY.

Date

1987

Cote

2769W/55

Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)
Dossiers d'expropriation.
Indemnisations : 43/86 GRIGNY ; 1/87 LINAS ; 2/87 MASSY...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / SERVICE CIVIL (service producteur)

5

Projet d'aménagement et d'acquisitions de terrains dans la traverse des communes de BRIERES-LES-SCELLES et d'ETAMPES : 1 plan parcellaire de 0,31 x 4,40 dressé à l'échelle 1/500e, tracé en plan de 0,27 x 2,5 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d) ; 1 plan reprofilage de la chaussée et construction de bordures tracé en plan de 0,27 x 2,5 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.). [3 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/60

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.
Aménagement des routes du Sud Essonne.
Gestion foncière.
Chemins départementaux.
Chemin départemental n°207.
Projet d'aménagement et d'acquisitions de terrains...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant), ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

6

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BRIÈRES LES SCELLÉS, AVRAINVILLE, SAINT HILAIRE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/417

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

7

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BOISSY SOUS SAINT YON, VAUHALLAN, BRIÈRES LES SCELLÉS, BAULNE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/413

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

8

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports JANVRY, GRIGNY, LARDY, BRIÈRES LES SCELLÉS, CERNY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/384

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

9

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/346

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

10

Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

Date

2001

Cote

2491W/292

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE,...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

11

Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/137

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

12

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

2005

Cote

2226W/11

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

13

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

14

Plan n°109 Ass V 01 c : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (15/01/1992).

Date

1992

Cote

2159W/597

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 Ass V 01 c : réseau d'assainissement Chemin...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

15

Plan n°109 Ass V 01 b : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (15/01/1992).

Date

1992

Cote

2159W/596

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 Ass V 01 b : réseau d'assainissement Chemin...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

16

Plan n°109 Ass V 01 a : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (22/11/1991).

Date

1991

Cote

2159W/595

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 Ass V 01 a : réseau d'assainissement Chemin...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

17

Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

Date

1999

Cote

2159W/594

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

18

Plan n°109 04 : réseau d'eau potable Parc d'Activités du sud Essor à BRIERES-LES-SCELLES (20/03/1998).

Date

1998

Cote

2159W/593

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 04 : réseau d'eau potable Parc d'Activités...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

19

Plan n°109 03 : réseau d'eau potable Rue du Quesus à BRIERES-LES-SCELLES (23/12/1991).

Date

1991

Cote

2159W/592

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 03 : réseau d'eau potable Rue du Quesus...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

20

Plan n°109 02 : réseau d'eau potable Chemin des Grenots à BRIERES-LES-SCELLES (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/591

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 02 : réseau d'eau potable Chemin des Grenots...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

21

Plan n°109 01 : Détails du réseau d'eau potable à BRIERES-LES-SCELLES (01/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/590

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 01 : Détails du réseau d'eau potable à BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

22

Plan n°109 00 : Plan principal du réseau d'eau potable à BRIERES-LES-SCELLES (01/06/1990).

Date

1990

Cote

2159W/589

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°109 00 : Plan principal du réseau d'eau potable...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

23

Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, communes de BRIERES-LES-SCELLES, ORMOY-LA-RIVIERE, MORIGNY-CHAMPIGNY, 2 registres (1980), ETAMPES, 2 registres (1980).

Date

1980

Cote

2151W/4

Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
Taxe foncière : matrices d'impôts des taxes foncières...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

24

Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES Nord : rôles généraux de la taxe professionnelle, communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS (2), BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS (2), CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (2), JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY (2), ORMOY-LA-RIVIERE (3), PUISELET-LE-MARAIS, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1980).

Date

1980

Cote

2151W/2

Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
Taxe professionnelle : rôle (1980) ; perception d'ETAMPES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

25

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Date

1976

Cote

2151W/1

Contexte : TAXES FONCIERES ET TAXES PROFESSIONNELLES.
Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

26

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société ABALONE à CHAMPLAN, Atelier de Chaudronnerie de l'Essonne ACE à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SARL ACSIX SN (location d'engins de levage) à WISSOUS, SARL ADULIS à MASSY, SARL AIPE (sérigraphie) à CORBEIL-ESSONNES, société ALCATEL ALSTHOM Recherche à MARCOUSSIS, AMBULANCES GILLES à ETAMPES, SA AQSACOM (consultant en Télécommunications) LES ULIS, SARL ARPAJON ACCESSOIRES (ventes d'accessoires pour caravanes-camping-cars) à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, société ASI à EVRY, SARL ATELIER ASSISTANCE TECHNIQUES (bureau d'études techniques) à RIS-ORANGIS, SA AUTOGYRE à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société BABY ON BOARD MENNECY, société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS à BRIERES-LES-SCELLES, SARL BIOFORDS Consultants (expertise en biotechnologie végétale) à EVRY, SA BOMAG SAF (distribution de matériel de travaux publics) à BRETIGNY-SUR-ORGE, sociétés BRETTE ASSURANCES à DRAVEIL et COGESSUR à EVRY, SA BROSSARD FRANCE (pâtisserie industrielle) à BIEVRES, SA BSA (expertise comptable et CAC à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société JM BRUNEAU ( matériel et fournitures pour bureaux et collectivités) LES ULIS, Cabinet VINCENT ( bureau d'audit et conseils en assurances et retraites) à EVRY (1997).

Date

1997

Cote

2119W/108

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

27

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

28

Remembrement rural - BOIGNEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON : procès-verbal des opérations de remembrement (1995) ; BOULLAY-LES-TROUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1966) ; BOURAY-SUR-JUINE : procès-verbal des opérations de remembrement (1965) ; BRIERES-LES-SCELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (1964).

Date

1955-1994

Cote

2117W/2

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
Remembrement rural - BOIGNEVILLE : procès-verbal des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

29

Installations classées : BREUX-JOUY, dossier SOCIETE CHEUTIN - ICARE 2009 0885 (2001); dossier SMITARELLO - ICARE 2009 0886 (1978). BRIERES-LES-SCELLES, dossier ANCEL Père et Fils - ICARE 2009 0998 (2001); dossier A.R.O.R. - ICARE 2009 1000 (2000); dossier GRELET - ICARE 2009 1034 (1999); dossier LANCELIN - ICARE 2009 1194 (1963-1981); dossier LANCHAS - ICARE 2009 1195 avec dossier photographique (1994-1995); dossier MARECHAL - ICARE 2009 1199 (2006). BRIIS-SOUS-FORGES, dossier Société GAUQUELIN - ICARE 2009 1059 (1993); dossier Monsieur HERY - ICARE 2009 1062 (1978); dossier Monsieur HESLING - ICARE 2009 1063 (1965); dossier Monsieur JOUSSET - ICARE 2009 1064 (1948-1981); dossier Monsieur LEROY M - ICARE 2009 1067 (1955); dossier LOCA TRANSPORT (société) - ICARE 2009 1074 (1994); dossier MAIRIE - ATELIERS MUNICIPAUX - ICARE 2009 1061 (2003); dossier MAIRIE - GROUPE SCOLAIRE LES BOSQUETS - ICARE 2009 1070 (1979); dossier MENUISERIE - Monsieur BLONDEL - ICARE 2009 1058 (1970); dossier Monsieur MICHAU - ICARE 2009 1086 (195); dossier Monsieur POISSON gérant de l'hôtel Saint-Denis - ICARE 2009 1068 (1971); dossier Monsieur POUYAUD - ICARE 2009 1069 (1980); dossier Monsieur QUINTIN - ICARE 2009 1071 (1990-1993); dossier Monsieur ROUALEC - ICARE 2009 1075 avec photographies (1978-1983); dossier SITCOM DU HUREPOIX, syndicat de collecte et de traitement des ordures ménagères - ICARE 2009 1077 (1989-1999); dossier Madame SYTSMA - ICARE 2009 1081 (1964); dossier Monsieur THIROUIN - ICARE 2009 1082 (1978-1986).

Date

1948-2006

Cote

2100W/15

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
Installations classées : BREUX-JOUY, dossier SOCIETE...

Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

30

Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Extension de la zone industrielle de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Réalisation de panneaux publicitaires, commune de BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la section de l'autoroute 87 comprise entre SACLAY et CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une zone d'activités à ETAMPES et BRIERES-LES-SCELLES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation du stade à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Implantation d'un transformateur et la création d'un espace vert, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

Date

1974

Cote

2059W/38

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Extension du cimetière, commune de MORIGNY-CHAMPIGNY....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

31

Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

Date

1970

Cote

2059W/8

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation...

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

32

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes d'ANGERVILLE, ARPAJON, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BLANDY, BOURAY SUR JUINE, BIEVRES, BOISSY LA RIVIERE, BOISSY LE SEC, BOISSY SOUS SAINT YON, BOUVILLE, BREUX JOUY, BRIERES LES SCELLES, BRIIS SOUS FORGES, BROUY, BRUNOY, BRUYERES LE CHATEL. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1991-1997

Cote

2016W/17

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

33

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Date

1983-1993

Cote

2016W/7

Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

34

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Habitations : certificats de conformité pour les communes...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

35

Industries : certificats de conformité pour les communes A à B, et LISSES.

Date

1985

Cote

2006W/549

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Industries : certificats de conformité pour les communes...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

36

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de A à Corbe).

Date

1985

Cote

2006W/483

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

37

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de BOISSY-LA-RIVIÈRE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIÈRE-LES-SCELLÉS, BOUVILLE, BUNO-BONNEVEAUX.

Date

1975-1981

Cote

2006W/451

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

38

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de A à BR.

Date

1956-1969

Cote

2006W/401

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

39

Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM.

Date

1949-1957

Cote

2006W/394

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Etablissements classés pour les communes BOUL à CHAM....

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

40

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

41

27 medias

Plans minutes de conservation : BRIERES-LES-SCELLES : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/5000 (1943), sections A1, A2, A3, A4, A5, A6, A7, B1, B2, B3, B4, B5, B6, B7, ech. 1/1250, section B1 (1953) ; sections B4 et B7, ech. 1/1250 (1961) ; section ZA, ech. (1958) ; sections ZB et ZC, ech. 1/2000 (1960) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1966), sections ZB, ZE, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1966) ; section ZK, ech, 1/2000 (1966-1978), NB, papier, 105x80 [28 plans].

Date

1943-1978

Cote

2002W/21

Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
Plans minutes de conservation : BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

42

Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

Date

1999-2006

Cote

1957W/2

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

43

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/21

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

44

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : enquête déchets, communes...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

45

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

46

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 81 à 115 de BOISSY-LE-SEC à BRUYERES-LE-CHATEL (2000).

Date

2000

Cote

1950W/2

Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...
Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

47

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

48

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n°103 à 130 BRETIGNY-SUR-ORGE à CHALO-SAINT-MARS (1990).

Date

1990

Cote

1947W/3

Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

49

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n° 016 : ANGERVILLE; n°017 : ANGERVILLIERS; n°022 : ARRANCOURT; n°035 : AUTHON-LA-PLAINE ; 037 : AUVERNAUX ; n°038 : AUVERS-SAINT-GEORGES; n°041 : AVRAINVILLE; n°045 : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE; n°047 : BAULNE; n°067 : BLANDY; n°069 : BOIGNEVILLE; n°075 : BOIS-HERPIN; n°079 : BOISSY-LA-RIVIERE; n°080 : BOISSY-LE-CUTTE; n°081 : BOISSY-LE-SEC; n°093 : BOULLAY-LES-TROUX; n°095 : BOURAY-SUR-JUINE ; n°098 : BOUTERVILLIERS; n°099 : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; n°100 : BOUVILLE; n°109 : BRIERES-LES-SCELLES; n°111 : BRIIS-SOUS-FORGES; n°112 : BROUY; n°121 : BUNO-BONNEVAUX; n°129 : CERNY; n°130 : CHALO-SAINT-MARS; n°131 : CHALOU-MOULINEUX; n°132 : CHAMARANDE; n°135 : CHAMPCUEIL; n°137 : CHAMPMOTTEUX ; n°145 : CHATIGNONVILLE; n°148 : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY; n°156 :CHEPTAINVILLE; n°159 : CHEVANNES; n°175 : CORBREUSE; n°180 : COURANCES ; n°184 :COURDIMANCHE; n°186 : COURSON-MONTELOUP (1990).

Date

1990

Cote

1946W/129

Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...
Recensement de la population : bordereaux de district,...

Producteur :

INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

50

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19997 ORSAY (2003) ; n°13369 ORSAY (2003) ; n°34411 JUVISY-SUR-ORGE (2002) ; n°20232 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°20233 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°13376 BRIERES-LES-SCELLES (2003).

Date

2002-2003

Cote

1919W/17

Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...
Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

Producteur :

SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

51

17 medias

BRIERES-LES-SCELLES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1943, Ech. 1/5000 ; plans des sections A2, A3, A4, A5, A6, B3, B5, B6, 1943, Ech. 1/1250, sections ZB, ZC, 1960, Ech. 1/2000, section YB, 1961, Ech. 1/2000, sections ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, 1966, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [17 plans].

Date

1943-1966

Cote

1890W/21

Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...
BRIERES-LES-SCELLES, plans minutes de conservation...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

52

BOISSY-LE-SEC, église. - Restauration des vitraux et fenestrages : correspondance, devis desriptif et estimatif, plans, (1967-1976) ; restauration de la baie est du bas-côté sud, travaux de maçonnerie : correspondance, devis descriptif et estimatif, mémoire concernant les travaux, (1971-1973) . BRIERE-LES-SCELLES, église. - Restauration des couvertures : marché, cahier des conditions générales, (1952-1955) . BRIIS-SOUS-FORGES, église. - Restauration du clocher : correspondance, devis quantitatif et estimatif, mémoire concernant les travaux, plan, (1957-1973)

Date

1952-1976

Cote

1798W/6

Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE
BOISSY-LE-SEC, église. - Restauration des vitraux et...

Producteur :

CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

53

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

54

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLAINVILLIERS - DOURDAN.

Date

1997-2000

Cote

1736W/9

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

55

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : ARPAJON - DRAVEIL.

Date

1997-2000

Cote

1736W/5

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

56

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : BIEVRES - CORBREUSE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/1

Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.
Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

57

ETAMPES, BRIERE-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Taxe d'habitation.

Date

1982

Cote

1689W/41

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ETAMPES, BRIERE-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE....

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

58

BRIERE-LES-SCELLES, ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE - Impôt sur le revenu.

Date

1982

Cote

1689W/35

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
BRIERE-LES-SCELLES, ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

59

BOISSY-LE-SEC, BRIERE-LES-SCELLES, ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe d'habitation.

Date

1975

Cote

1689W/16

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
BOISSY-LE-SEC, BRIERE-LES-SCELLES, ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

60

ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, BRIERE-LES-SCELLES, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES, ETRECHY, MEREVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN. - Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/14

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, BRIERE-LES-SCELLES, CHALOU-MOULINEUX,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

61

ETAMPES, BRIERE-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/10

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ETAMPES, BRIERE-LES-SCELLES, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Impôt...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

62

BOURAY/JUINE, BOUTERVILLIERS, BRIERE-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE. - Taxe d'habitation. .

Date

1968

Cote

1689W/6

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
BOURAY/JUINE, BOUTERVILLIERS, BRIERE-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

63

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

Producteur :

TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

64

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'ATHIS-MONS à DOURDAN.

Date

1998-1999

Cote

1671W/7

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : liste...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

65

Bourses nationales d'études du second degré : listes de reconduction, ARPAJON à EVRY.

Date

1998-1999

Cote

1671W/4

Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.
Bourses nationales d'études du second degré : listes...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

66

Zone d'aménagement différé. - AVRAINVILLE : décret du 15/07/1974 ; BAULNE, L14 : arrêtés préfectoraux du 08/02/1967 et n°74-4383 du 16/07/1974 ; BRIERES-LES-SCELLES : arrêté préfectoral n°74-3783 du 18/06/1974 ; DOURDAN : arrêtés préfectoraux des 22/08 et 17/10/1969 et n°74-4124 du 03/07/1974 ; LISSES : arrêté préfectoral n°74-4029 du 26/06/1974 ; MORIGNY-CHAMPIGNY : arrêté préfectoral n°74-3776 du 18/06/1974 ; PALAISEAU, ZAD n°5 : arrêté préfectoral n°74-2126 du 26/03/1974 ; LA NORVILLE : arrêté préfectoral n°74-3775 du 18/06/1974 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, Les Gatines : arrêté préfectoral n°74-2621 du 18/04/1974 ; SOISY-SUR-SEINE : arrêté préfectoral n°74-7995 du 09/12/1974 ; VERRIERES-LE-BUISSON, La Plaine des Godets : arrêté préfectoral n°74-3916 du 21/06/1974 ; ETAMPES, Base de plein air et de loisirs : arrêté préfectoral n°75-4508 du 13/08/1975 ; EVRY, La Folie Barbot : arrêté préfectoral n°75-3799 du 02/07/1975 ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Hôtel de Ville-Donjon : arrêté préfectoral n°75-779 du 05/02/1975 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, La Plaine de Savigny : arrêté préfectoral n°75-3901 du 07/07/1975.

Date

1974-1975

Cote

1661W/64

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Zone d'aménagement différé. - AVRAINVILLE : décret...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

67

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BRIERES-LES-SCELLES, rue des Poilées à route de Villeconin.

Date

1999

Cote

1637W/46

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BRIERES-LES-SCELLES,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

68

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BRIERES-LES-SCELLES, route d'Etampes.

Date

1999

Cote

1637W/45

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BRIERES-LES-SCELLES,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

69

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BRIERES-LES-SCELLES, de impasse du Bedeau à impasse des Epinonts.

Date

1999

Cote

1637W/44

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BRIERES-LES-SCELLES,...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

70

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes de A - B

Date

1994-1995

Cote

1627W/1

Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.
Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

Producteur :

INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

71

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à ETAMPES.

Date

1988

Cote

1616W/956

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

72

Fichier Rivoli de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE à CERNY, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/949

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Fichier Rivoli de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE à CERNY, année...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

73

Etats de section sur liste : BRIERES-LES-SCELLES : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/836

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Etats de section sur liste : BRIERES-LES-SCELLES :...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

74

Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES : feuillets annulés pour les années 1978 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/691

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

75

Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES : feuillets annulés pour les années 1975 à 1977.

Date

1974-1978

Cote

1616W/690

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

76

Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/513

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales mécanographiées : BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

77

Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : comptes supprimés 2 à 735.

Date

1932-1974

Cote

1616W/244

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

78

Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : LE à fin.

Date

1932-1974

Cote

1616W/243

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

79

Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

Date

1932-1974

Cote

1616W/242

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

80

Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : début à DA.

Date

1932-1974

Cote

1616W/241

Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...
Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...

Producteur :

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Producteur :

Sociétés de secours mutuels.

Date

Cote

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Indemnisations : 43/86 GRIGNY ; 1/87 LINAS ; 2/87 MASSY ; 3/87 MASSY ; 4/87 JUVISY-SUR-ORGE ; 5/87 BRIERES-LES-SCELLES ; 6/87 SAULX-LES-CHARTREUX ; 7/87 ÉTAMPES ; MORIGNY-CHAMPIGNY.

Date

Cote

Contexte : 2769W Jugements et ordonnances d'affaires civiles (1987)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Producteur :

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BRIÈRES LES SCELLÉS, AVRAINVILLE, SAINT HILAIRE, ROINVILLE SOUS DOURDAN (2003).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers BOISSY SOUS SAINT YON, VAUHALLAN, BRIÈRES LES SCELLÉS, BAULNE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE (2001).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports JANVRY, GRIGNY, LARDY, BRIÈRES LES SCELLÉS, CERNY (2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux : dossiers BRIÈRES-LES-SCELLÉS (2006).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de BRETIGNY-SUR-ORGE - CHILLY-MAZARIN (2005).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

Plan n°109 Ass V 01 c : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (15/01/1992).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Plan n°109 Ass V 01 b : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (15/01/1992).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Plan n°109 Ass V 01 a : réseau d'assainissement Chemin des Vaux Juifs à BRIERES-LES-SCELLES (22/11/1991).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Plan n°109 05 : réseau d'eau potable Résidence les terres Rouges à BRIERES-LES-SCELLES (02/12/1999).

Date