2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Plans minutes de conservation : BRIERES-LES-SCELLES : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/5000 (1943), sections A1, A2, A3, A4, A5, A6, A7, B1, B2, B3, B4, B5, B6, B7, ech. 1/1250, section B1 (1953) ; sections B4 et B7, ech. 1/1250 (1961) ; section ZA, ech. (1958) ; sections ZB et ZC, ech. 1/2000 (1960) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1966), sections ZB, ZE, ZH, ZI, ZK, ech. 1/2000 (1966) ; section ZK, ech, 1/2000 (1966-1978), NB, papier, 105x80 [28 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/21

Date

1943-1978

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques