INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société ABALONE à CHAMPLAN, Atelier de Chaudronnerie de l'Essonne ACE à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SARL ACSIX SN (location d'engins de levage) à WISSOUS, SARL ADULIS à MASSY, SARL AIPE (sérigraphie) à CORBEIL-ESSONNES, société ALCATEL ALSTHOM Recherche à MARCOUSSIS, AMBULANCES GILLES à ETAMPES, SA AQSACOM (consultant en Télécommunications) LES ULIS, SARL ARPAJON ACCESSOIRES (ventes d'accessoires pour caravanes-camping-cars) à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, société ASI à EVRY, SARL ATELIER ASSISTANCE TECHNIQUES (bureau d'études techniques) à RIS-ORANGIS, SA AUTOGYRE à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, société BABY ON BOARD MENNECY, société BERTRAND FAURE EQUIPEMENTS à BRIERES-LES-SCELLES, SARL BIOFORDS Consultants (expertise en biotechnologie végétale) à EVRY, SA BOMAG SAF (distribution de matériel de travaux publics) à BRETIGNY-SUR-ORGE, sociétés BRETTE ASSURANCES à DRAVEIL et COGESSUR à EVRY, SA BROSSARD FRANCE (pâtisserie industrielle) à BIEVRES, SA BSA (expertise comptable et CAC à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société JM BRUNEAU ( matériel et fournitures pour bureaux et collectivités) LES ULIS, Cabinet VINCENT ( bureau d'audit et conseils en assurances et retraites) à EVRY (1997).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/108

Date

1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1997

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012