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581 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (16 mars 1630-18 février 1636), (30 avril 1635-23 mars 1636), (9 janvier 1640-20 juillet 1641), (14 novembre 1652-4 mai 1657), (18 mai 1657-23 décembre 1660), (22 décembre 1661-13 mars 1664), (21mai 1665-4 mars 1666), (6 juillet 1666-4 octobre 1668), (20 novembre 1670-19 mai 1672), (29 octobre 1676-26 octobre 1684)

Cote
B/210
 Date
1630-1684
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure...
Résultat n°2

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure criminelle : quinze registres d'audiences (15 novembre 1691-18 avril 1696), (7 juin 1696-5 août 1700), (26 avril 1703-19 octobre 1719), (20 juin 1720-7 septembre 1724), (4 janvier 1725-5 juin 1729), (28 janvier 1740-11 août 1746), (1er décembre 1746-8 octobre 1750), (23 septembre 1751-26 octobre 1752), (6 septembre 1753-31 juillet 1758), (17 septembre 1759-19 juillet 1762), (30 octobre 1758, 8 octobre 1764-29 février 1768), (21 mars 1768-30 juillet 1770), (17 septembre 1770-12 septembre 1774), (12 septembre 1774-18 septembre 1780), (9 juillet 1781-5 juillet 1790) ; un registre d'audiences extraordinaires (28 septembre 1682-24 juillet 1687)

Cote
B/211
 Date
1687-1790
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure...
Résultat n°3

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy-le-Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1641, 1645, 1650-1655, 1659-1662, 1664, 1666, 1689-1670, 1672, 1676, 1682, 1688, 1690, 1694, 1699, 1717-1719, 1727, 1730-1741)

Cote
B/212
 Date
1641-1741
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy-le-Sec).- Procédure...
Résultat n°4

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1744, 1746, 1748, 1750-1752, 1754-1755, 1757-1762, 1766-1769)

Cote
B/213
 Date
1744-1769
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure...
Résultat n°5

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1770-1774)

Cote
B/214
 Date
1770-1774
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure...
Résultat n°6

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1775-1776, 1778-1779)

Cote
B/215
 Date
1775-1779
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure...
Résultat n°7

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791)

Cote
B/216
 Date
1780-1791
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure...
Résultat n°8

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier de déclarations de production de grains (1709) ; un livre de compte d'un cultivateur (1735-1761) ; un registre d'inscription des deniers déposés au greffe de Boissy-le-sec (25 novembre 1772-28 mars 1773) ; édits du roi et arrêts de la cour de parlement (1778-1787)

Cote
B/217
 Date
1709-1787
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
mercuriale, livre comptable

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- un cahier...
Résultat n°9

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1779-1781).

Cote
B/1473
 Date
1779-1781
 Lieu
ETAMPES Commune, CERNY, BOISSY-LE-SEC, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-YON, LINAS
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences...
Résultat n°10
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Cote
B/1542
 Date
1560-1789
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
cahier de doléances, procès-verbal d'élection

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).
Résultat n°11

N° 28 - Bail de maison et jardin aux Granges-le-Roi, Grande Rue, tenant à la rue de Beausse / Beauce, avec un demi arpent de vigne, fait par (Junost ?) Pradeau, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi, tuteur de Jehan Pradeau, fils de défunt Estienne Pradeau et de Françoise Guérin, à, Noël Corbin, vigneron demeurant à Boissy-le-Sec, le tout moyennant la somme de quatre écus d'or sol annuelle [acte mutilé] (entre le 9 juillet et le 3 octobre 1591).
Cote
2E1/10
 Date
1591
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA), BOISSY-LE-SEC
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
  • N° 28 - Bail de maison et jardin aux Granges-le-Roi,...
Résultat n°12

N° 26 - Vente de terre à La Forêt-le-Roi, faite par Eustache Guibot, vigneron demeurant aux Granges-le-Roi et Nicolle Pradeau sa femme, à, Nicollas (Digube ?), vigneron demeurant au Rautoy / Rotoir, paroisse de Boissy-le-Sec, moyennant la somme de quatre écus [acte mutilé] (7 juillet 1591).
Cote
2E1/10
 Date
1591
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), BOISSY-LE-SEC
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
  • N° 26 - Vente de terre à La Forêt-le-Roi, faite par...
Résultat n°13

N° 30 - Vente de deux arpents de terre à Corbreuse, chantier Vers Chantignonville, tenant à Pierre Thibault et à Jehan Bary, faite par [lacune], à, Jehan Lemaire demeurant au Plessis, paroisse dudit Corbreuse, moyennant la somme de 22 écus d'or sol. Témoins : Jehan Pécault, bourgeois demeurant aux Granges-le-Roi et Jehan Tardy, manouvrier demeurant à Boissy-le-Sec [acte mutilé] (6 octobre 1591).
Cote
2E1/10
 Date
1591
 Lieu
CORBREUSE, GRANGES-LE-ROI (LES), BOISSY-LE-SEC
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Pierre Frelet, notaire royal au bailliage...
  • N° 30 - Vente de deux arpents de terre à Corbreuse,...
Résultat n°14

N° 6 - Partage successoral entre Pierre Guiaux, vigneron demeurant à Plateau, paroisse de Roinville-sous-Dourdan et Isabel Guiaux, femme de Jehan Le Large, vigneron demeurant à Boissy-le-Sec, tous deux héritiers de défunts (...) Guiaux et Louise Cardeux, leur père et mère, à savoir : une maison, grange et jardin audit Boissy, sur la cour de Gilon / Giloz, tenant aux murailles dudit Boissy, avec 6,5 quartiers 10 quartes de vigne, terre, jardin et ouches audit Boissy-le-Sec, sur le chemin de Boissy à Etampes, sur les murailles de Boissy, au vignoble de Boissy, aux chantiers de Madelaine, du Fresne, de Derrière Le Fresne, de la Vidange des Vignes et des Ouches de Boissy (6 janvier 1630).
Cote
2E1/58
 Date
1630
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BOISSY-LE-SEC
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Jean Boucher : minutes.
  • N° 6 - Partage successoral entre Pierre Guiaux, vigneron...
Résultat n°15

N° 122 - Bail de 9-20-8 bêtes à laine dont un bélier, fait par Jacques Lefebvre, marchand demeurant à Dourdan, à, André Regnard, receveur de la terre et seigneurie de Venant [Boissy-le-Sec], y demeurant. Témoin : Louis Regnard, laboureur demeurant à Marchais [Roinville-sous-Dourdan] (8 janvier 1648).
Cote
2E1/80
 Date
1648
 Lieu
DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Jean Boucher : minutes.
  • N° 122 - Bail de 9-20-8 bêtes à laine dont un bélier,...
Résultat n°16

N° 10 - Vente de maison, four, dépendances et jardin au Rotoir, commune de Boissy-le-Sec, sur le chemin du Rotoir à Plateau, faite par Alexandrine-Eléonore Lefort, demeurant à Dourdan, veuve de Jean-Baptiste Pointeau, propriétaire, moyennant la somme de 850 francs (20-24 janvier 1852).
Cote
2E1/361
 Date
1852
 Lieu
BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

  • Dourdan I. - Pierre-Augustin Curot : minutes (janvier...
  • N° 10 - Vente de maison, four, dépendances et jardin...
Résultat n°17

N° 9 - Vente d'un arpent de pré en la Prairie de SAINTE-MESME (Yvelines), entre le moulin de Carpeaux et le moulin Neuf, sur la rivière d'Orge, faite par Charles de SAINT-PERIER, écuyer, seigneur de Durant (peut-être Durand à CORBREUSE), demeurant à BOISSY-LE-SEC et Marie FOUDRIER sa femme, à, André LE CAMUS, marchand et bourgeois de DOURDAN, y demeurant rue de la Foullerie, paroisse Saint-Germain, moyennant la somme de 400 livres (24 janvier 1672).
Cote
2E2/11
 Date
1672
 Lieu
YVELINES, ORGE (COURS D EAU), CORBREUSE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)

  • DOURDAN. - Claude Michau : minutes.
  • N° 9 - Vente d'un arpent de pré en la Prairie de SAINTE-MESME...
Résultat n°18

DOURDAN. - J.L. Delanoue : minutes (An IV - An VII).

Cote
2E2/85
 Date
1795-1799
 Lieu
DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, CORBREUSE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E2 étude notariale de DOURDAN I (1564-1799)

  • DOURDAN. - J.L. Delanoue : minutes (An IV - An VII)....
Résultat n°19

N° 16 - Titre nouvel fait par Charles Deshaye, marchand de blé demeurant à Etampes, paroisse Saint-Gilles, fondé de procuration de François-Charles Gudin, prêtre-curé et prieur de Boissy-le-Sec, reconnaissant être propriétaire de 0,5 arpents 5 quartiers de terre labourable à Valpuiseaux, aux Ouches de La Maison-Rouge-les-Rois et au chantier de La Venelle-les-Rois, sur lesquels biens la fabrique paroissiale de l'église Notre-Dame de La Ferté-Alais perçoit la somme de 4 livres 8 sols 8 deniers de rente annuelle (9 mars 1768).
Cote
2E27/750
 Date
1768
 Lieu
ETAMPES Commune, BOISSY-LE-SEC, VALPUISEAUX, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

  • FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes.
  • N° 16 - Titre nouvel fait par Charles Deshaye, marchand...
Résultat n°20

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE : minutes (1743-janvier-août 1744).

Cote
2E34/113
 Date
1743-1744
 Lieu
SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, JUINE (COURS D EAU), MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - René LEGENDRE...