BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (16 mars 1630-18 février 1636), (30 avril 1635-23 mars 1636), (9 janvier 1640-20 juillet 1641), (14 novembre 1652-4 mai 1657), (18 mai 1657-23 décembre 1660), (22 décembre 1661-13 mars 1664), (21mai 1665-4 mars 1666), (6 juillet 1666-4 octobre 1668), (20 novembre 1670-19 mai 1672), (29 octobre 1676-26 octobre 1684)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/210

Date

1630-1684

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE BOISSY-LE-SEC (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1684

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques