B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BOISSY-LE-SEC (Prévôté de Boissy le Sec).- Procédure criminelle : quinze registres d'audiences (15 novembre 1691-18 avril 1696), (7 juin 1696-5 août 1700), (26 avril 1703-19 octobre 1719), (20 juin 1720-7 septembre 1724), (4 janvier 1725-5 juin 1729), (28 janvier 1740-11 août 1746), (1er décembre 1746-8 octobre 1750), (23 septembre 1751-26 octobre 1752), (6 septembre 1753-31 juillet 1758), (17 septembre 1759-19 juillet 1762), (30 octobre 1758, 8 octobre 1764-29 février 1768), (21 mars 1768-30 juillet 1770), (17 septembre 1770-12 septembre 1774), (12 septembre 1774-18 septembre 1780), (9 juillet 1781-5 juillet 1790) ; un registre d'audiences extraordinaires (28 septembre 1682-24 juillet 1687)

Cote/Cotes extrêmes

B/211

Date

1687-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE BOISSY-LE-SEC (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011