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Résultat n°1

Plan n°045 V 02 : réseau d'eau potable Rue Voie Nouvelle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (02/08/2005).

Date

2005

Cote

2159W/338

Résultat n°2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980).

Date

1980

Cote

48FI/140

Résultat n°3

Ballancourt à Milly-la-Forêt.

Date

2016-2017

Cote

3123W/256

Résultat n°4

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14

Résultat n°5

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°6

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Date

1947-1951

Cote

872W/54

Résultat n°7

N° 64 - Désistement de bail entre Jean-Louis Martin, vigneron demeurant à Fontenay-le-Vicomte et Vincent Martin, vigneron demeurant à Lisses et Denis Feuillastre, concierge et agent des affaires de M. Paultier en son château de La Salle audit Fontenay, relatif à 0,5 arpent de vigne (18 juin 1713).

Date

1713

Cote

2E77/19

Résultat n°8

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de ANGERVILLE - BRIIS-SOUS-FORGES (2004).

Date

2004

Cote

2226W/1

Résultat n°9

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°10

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Emprunts et impositions extraordinaires (1916-1923).

Date

1916-1923

Cote

1O/207

Résultat n°11

Les Armoiries des communes de Seine-et-Oise. T. I : Chefs lieux de cantons et T. II : Communes T. III : Communes. - Troyes

Date

1944

Cote

INQUARTO/322

Résultat n°12
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue d'Etampes, Guillemain, 3 mots, 5 c, ad.

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Place de la Liberté et rue d'Etampes, Guillemain, 3 mots, 5 c, ad.

Date

s.d

Cote

2FI12/35

Résultat n°13

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1306 (1942-1946).

Date

1952-1956

Cote

872W/58

Résultat n°14

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Une route départementale menant à un petit lotissement (janvier 1977).

Date

1977

Cote

48FI/202

Résultat n°15

Les Guillotinés de l'Essonne

Date

2011

Cote

PER589/4/132/2

Résultat n°16
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Plan d'assemblage.

Date

1823

Cote

3P/103

Résultat n°17

N° 183 - Contrat de mariage entre François Fleury, marchand demeurant à Ballancourt-sur-Essonne, fils de François Fleury, marchand et de Marie Mouchet, et, Margueritte de Neufville, fille de défunt Pierre de Neufville, laboureur et de Marie Morize (15 juillet 1715).

Date

1715

Cote

2E77/19

Résultat n°18

Plan n°045 E 03 4_10 : réseau d'eau potable Avenue Eugène Péreire à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (04/01/1993).

Date

1993

Cote

2159W/258

Résultat n°19

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement - AFAD ATHIS-MONS ; ASS BALLANCOURT ; ASS AIDE A DOMICILE BOUSSY ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASS RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; SOINS ET AIDE MENAGERE BREUILLET ; SAGAD BRUNOY ; DOMUS VIVENDI BRUNOY.

Date

1999

Cote

2570W/39

Résultat n°20

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°21

BALLANCOURT. - Verjon Philippe : minutes (1667-1671).

Date

1667-1671

Cote

2E77/10

Résultat n°22

N° 187 - Bail de maison, dépendances et jardin à Ballancourt-sur-Essonne, rue Borde, fait par Jean Jaimat, vigneron demeurant à Saint-Fargeau [Seine-et-Marne], à, Nicolas Morin, manouvrier demeurant audit Ballancourt (28 octobre 1715).

Date

1715

Cote

2E77/19

Résultat n°23

Recours urbanisme, communes de A à Ch.

Date

1993

Cote

1487W/1

Résultat n°24

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

Date

1868-1887

Cote

5S/70

Résultat n°25

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°26

Plan n°045 J 02 1_2 : réseau d'eau potable Rue Jeanne Pinet à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (20/06/2000).

Date

2000

Cote

2159W/276

Résultat n°27

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°28

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : dossier des ouvrages exécutés, dossier de récolement (1995 - 2003).

Date

1995-2003

Cote

1813W/101

Résultat n°29
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1917).

68 medias

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1917).

Date

1917

Cote

4E/3989

Résultat n°30

Panneau indicateur [contraste sombre]

Date

1973

Cote

26FI/5/24, 26FI/5 (Ancienne cote)

Résultat n°31

Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

Date

1896-1898

Cote

9V/15

Résultat n°32
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties : cases 1 à 560 [cadastre rénové en 1945].

308 medias

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties : cases 1 à 560 [cadastre rénové en 1945].

Date

1910

Cote

3P/2030

Résultat n°33
Ballancourt-sur-Essonne.- Divers aspects de la ville (27 août 1985).

1 media

Ballancourt-sur-Essonne.- Divers aspects de la ville (27 août 1985).

Date

1985

Cote

57FI12/23

Résultat n°34

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Un chemin de terre ombragé menant au village (février 1977).

Date

1977

Cote

48FI/199

Résultat n°35
1936.

75 medias

1936.

Date

1936

Cote

6M/23

Résultat n°36
BALLANCOURT. - Plans d'intendance. Plan, Éch. 1/200 perches, Dim. 70 x 60 cm, [fin XVIIIe siècle].

1 media

BALLANCOURT. - Plans d'intendance. Plan, Éch. 1/200 perches, Dim. 70 x 60 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

1700-1799

Cote

C94/2

Résultat n°37

Plan n°045 B 04 2_2 : réseau d'eau potable Rue Jean Boulle à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1994).

Date

1994

Cote

2159W/222

Résultat n°38
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

62 medias

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1904).

Date

1904

Cote

4E/3520

Résultat n°39
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Les étangs de l'île verte. Photo Ajax.

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Les étangs de l'île verte. Photo Ajax.

Date

s.d

Cote

2FI12/108

Résultat n°40
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale de Ballancourt, 11 lignes, couleur.

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale de Ballancourt, 11 lignes, couleur.

Date

s.d

Cote

2FI12/78

Résultat n°41

Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD26 à BREUILLET ; RD95/ Yvette à BURES-SUR-YVETTE ; RD17 à VERT-LE-PETIT ; RD449 à LA FERTE-ALAIS ; RD449 à BOURAY-SUR-JUINE ; RD74 à ITTEVILLE et à BALLANCOURT ; RD32/ A6 à WISSOUS.

Date

1996-2001

Cote

1688W/18

Résultat n°42
Ballancourt-sur-Essonne.- La poste et la rue de la papeterie (16 avril 1914).

1 media

Ballancourt-sur-Essonne.- La poste et la rue de la papeterie (16 avril 1914).

Date

1914

Cote

57FI12/12

Résultat n°43

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 32-47 rue de la papeterie (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/264

Résultat n°44

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

Date

2004

Cote

1940W/51

Résultat n°45

Plan n°045 M 03 : réseau d'eau potable Rue Maurice de Canonge à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (24/03/1999).

Date

1999

Cote

2159W/299

Résultat n°46

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1931-1995

Cote

2017W/24

Résultat n°47

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1931).

Date

1931

Cote

4E/4003

Résultat n°48

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°49
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 529 à 1011 [cadastre rénové en 1945].

509 medias

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Matrice des propriétés bâties et non bâties : folios 529 à 1011 [cadastre rénové en 1945].

Date

1825

Cote

3P/2027

Résultat n°50

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Date

1947

Cote

824W/2

Résultat n°51
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Section A - Village (le), 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x100 (1823).

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Section A - Village (le), 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x100 (1823).

Date

1823

Cote

3P/3776

Résultat n°52

Minutes notariales passées devant maître François PILLAS à AVRAINVILLE (16 février - 30 décembre 1655).

Date

1655

Cote

E/4032

Résultat n°53
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge, gravure de 1780).

1 media

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Foire et pèlerinage de Palleau. Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque, Collection Paul Allorge, gravure de 1780).

Date

s.d

Cote

2FI12/89

Résultat n°54

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HUET Edmond, Ballancourt, succession : inventaire, acceptation bénéficiaires, fonds de commerce [garage], plan, adjudication, contrat de mariage, baux, comptes Association HUET-RASSER, assurances, état liquidatif, donation partage, approbation du compte de bénéfice d'inventaire pour les créanciers.

Date

1884-1939

Cote

66J/22

Résultat n°55

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Coordination de la sécurité et protection de la santé : dossier de consultation ; consultation : marché n°97.042 [Ouest coordination], correspondance ; envoi du tableau des sous-traitants ; ordres de service, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (1995 - 2003).

Date

1995-2003

Cote

1813W/59

Résultat n°56

SAINT-VRAIN, BALLANCOURT, VERT-LE-PETIT. - Vue aérienne, photographie, Institut géographique national, 1988. N et B. Dim. 90 x 90 cm. [1 exemplaire].

Date

1988

Cote

782W/369

Résultat n°57

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase ; inspection télévisée [diagnostic du réseau d'assainissement] (1999 - 2003).

Date

1999-2003

Cote

1813W/4

Résultat n°58

ARPAJON (1963-1966), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1966), BIEVRES (1962), BRETIGNY-SUR-ORGE (1962-1965), BRIIS-SOUS-FORGES (1962-1963), BRUNOY (1963-1965). - Programmes de travaux non subventionnés.

Date

1962-1966

Cote

1217W/15

Résultat n°59
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1866-1872).

2 lots 231 medias

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1866-1872).

Date

1866-1872

Cote

4E/180

Résultat n°60

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux : plans [entreprise Chagnaud [2]] (1995 - 2003).

Date

1995-2003

Cote

1813W/88

Résultat n°61

N° 31 - Renonciation à succession faite par Pierre Bourgeois, tuilier demeurant au Saussay, paroisse de Ballancourt-sur-Essonne et Marie-Catherine Baschelet sa femme, héritière de défunte Anne-Elizabeth Monduit sa cousine germaine maternelle, femme du sieur Simon, domestique à Paris (27 février 1776).

Date

1776

Cote

2E27/773

Résultat n°62

Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses, cahier.

Date

1905

Cote

9V/8

Résultat n°63

1789 : la Révolution à Ballancourt.

Date

1989

Cote

INQUARTO/1767

Résultat n°64

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 2e phase : correspondance avec la mairie, le collège et la Direction des collèges (1999 - 2003).

Date

1999-2003

Cote

1813W/5

Résultat n°65
PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS (la), BRETIGNY-SUR-ORGE, CHAMARANDE, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE. - Un printemps de percussions en Essonne. Le souffle des peaux : contes, stages, rencontres, cinéma, concerts, expos, créations, carnavals, mars-juin 2000.

1 media

PALAISEAU, GIF-SUR-YVETTE, ULIS (les), FERTE-ALAIS (la), BRETIGNY-SUR-ORGE, CHAMARANDE, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE. - Un printemps de percussions en Essonne. Le souffle des peaux : contes, stages, rencontres, cinéma, concerts, expos, créations, carnavals, mars-juin 2000.

Date

2000

Cote

18FI/2782

Résultat n°66
1846.

39 medias

1846.

Date

1846

Cote

6M/21

Résultat n°67

Etampes et Ballancourt-sur-Essonne.

Date

2009-2016

Cote

3129W/36

Résultat n°68

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2172W/8

Résultat n°69
Canton de CORBEIL : Tables décennales.

26 lots 516 medias

Canton de CORBEIL : Tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

4E/5623

Résultat n°70

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Union des coopérateurs : permis de construire 91 - 77 - 84794 (1977). SAINT-VRAIN. - Société en nom collectif (SNC) SKOWRONSKI : permis de construire 91 - 77 - 1226 (1977).

Date

1977

Cote

1553W/3751

Résultat n°71

Plans d'urbanisme : ARPAJON, BALLANCOURT, BIEVRES, BRETIGNY, BRUNOY, CHAMPLAN : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1922-1962).

Date

1922-1962

Cote

982W/13

Résultat n°72

Plan n°045 K 01 1_5 : réseau d'eau potable Rue de la Vallée à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (28/02/2003).

Date

2003

Cote

2159W/277

Résultat n°73

Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques, VILLECONIN, dossier non recevable (7 février 2000 - 1er mars 2001) ; Enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques : VERRIERES-LE-BUISSON, dossier non retenu (16 mai 2000 - 1er mars 2001) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, dossier non retenu (1er octobre 1999 - 12 janvier 2001) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (27 novembre 1992 - 19 décembre 2000) ; FONTENAY-LES-BRIIS, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (23 août 1997 - 14 décembre 1999) ; JANVRY, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (28 mars 1996 - 26 mai 2000) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, décision Commissin permanente du 15 décembre 1997 (18 juillet 1997 - 28 décembre 1998) ; COURCOURONNES, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (20 novembre 1997 - 7 octobre 1999) ; BOIGNEVILLE, dossier sans suite (17 juin 1996 - 29 décembre 1998) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, dossier sans suite (10 septembre 1997 - 31 mars 1999).

Date

1992-2001

Cote

1355W/172

Résultat n°74
Ballancourt-sur-Essonne.- L'étang du nouveau parc (n°2) (16 juillet 1907).

1 media

Ballancourt-sur-Essonne.- L'étang du nouveau parc (n°2) (16 juillet 1907).

Date

1907

Cote

57FI12/7

Résultat n°75

Ordres militaires, commanderies : commanderie du SAUSSOYE à BALLANCOURT. - Terrier d'AUVERNAUX.

Date

1764

Cote

80H/6

Résultat n°76
Ballancourt-sur-Essonne.- Château du Saussay [1960-1980].

1 media

Ballancourt-sur-Essonne.- Château du Saussay [1960-1980].

Date

1960-1980

Cote

57FI12/27

Résultat n°77

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase. Travaux : plans [entreprise Chagnaud [3]] (1995 - 2003).

Date

1995-2003

Cote

1813W/89

Résultat n°78

Réseau routier à BALLANCOURT, BOUVILLE, BOIGNEVILLE, BRIIS-SOUS-FORGES, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY et BOURAY-SUR-JUINE, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1952-1965

Cote

1502W/1898

Résultat n°79

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26

Résultat n°80

VILLIERS-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) les GENTILHOMMIERES : permis de construire 91 - 67 - 18013 (1967). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Société civile immobilière (SCI) la TURELLE : permis de construire 91 - 67 - 18126 (1967).

Date

1967

Cote

1553W/1684