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2 845 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Partie IV.

Date

1993-1995

Cote

2602W/48

Résultat n°2

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Date

1981-1991

Cote

1744W/155

Résultat n°3

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Date

1981

Cote

2657W/26

Résultat n°4

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Date

1886-1978

Cote

EDEPOT85 1M/5

Résultat n°5

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier, 11 février 1987).

Date

1982-1987

Cote

2183W/219

Résultat n°6

MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

Date

1923

Cote

4M/56

Résultat n°7

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Date

1852-1919

Cote

EDEPOT54 1K/3

Résultat n°8

31 janvier, 16 avril.

Date

1992

Cote

2602W/26

Résultat n°9

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Date

1980-1989

Cote

1583W/160

Résultat n°10

5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

Date

1987

Cote

2768W/12

Résultat n°11

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1920

Cote

INV/451

Résultat n°12

Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. - Tome 8, 1ère partie : 1536 ; 2ème partie : 1536-1537 ; 3ème partie : 1537.

Date

1963-1972

Cote

INQUARTO/723/8

Résultat n°13

Janvier - août 2015.

Date

2015

Cote

3163W/14

Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

Date

1936-1938

Cote

EDEPOT45 2F/1

Résultat n°15

5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

Date

1987

Cote

2768W/62

Résultat n°16

Code du commerce

Date

1993

Cote

INSEIZE/944

Résultat n°17

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

Date

1981

Cote

2657W/32

Résultat n°18

Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier, 20,25,27 avril 1989). [Lacunes : février, mars]

Date

1983-1989

Cote

2183W/272

Résultat n°19

Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

Date

2003

Cote

1976W/330

Résultat n°20

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2167W/28

Résultat n°21

Non-lieux : ordonnances du 21 au 24 mars 1961.

Date

1961

Cote

1019W/180

Résultat n°22

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (29 octobre, 21,27,28 novembre, 2,3,5 décembre 1986). [Lacunes : juin à septembre]

Date

1980-1986

Cote

2183W/172

Résultat n°23

Non-lieu : ordonnances, cabinet 2 (9 juillet, 17,27 septembre, 4,18 octobre, 26 novembre, 10,13 décembre 1984). [Lacunes : août]

Date

1981-1984

Cote

2183W/91

Résultat n°24

Novembre - décembre.

Date

2009

Cote

3124W/8

Résultat n°25

Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiche récapitulative ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme (FNAFU) : fiche récapitulative ; commune d'EVRY et de COURCOURONNES, tranche 01 et 02 : dossiers d'expropriation, ordonnances d'expropriation, correspondance, évaluations immobilières, acte de non pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle.

Date

1960-1979

Cote

1583W/15

Résultat n°26

Non-lieu : ordonnances (juin 1990).

Date

1990

Cote

2472W/101

Résultat n°27

Non-lieu : ordonnances, cabinet 6 (16,27,31 janvier, 7,28 février, 7 mars, 19 juillet, 7,21 septembre, 14 novembre 1989). [Lacunes : avril à juin, août, octobre, décembre]

Date

1987-1989

Cote

2183W/275

Résultat n°28

Non-lieu : ordonnances, cabinet 4 (12,13 novembre, 1,16,17,19 décembre 1986).

Date

1984-1986

Cote

2183W/148

Résultat n°29

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Date

1980-1991

Cote

2040W/3

Résultat n°30

2 - 31 mars.

Date

1987

Cote

2768W/56

Résultat n°31

Juillet, août, septembre 1972.

Date

1972

Cote

1829W/43

Résultat n°32

Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification n° 205 à 231 (2003).

Date

2002-2005

Cote

2073W/20

Résultat n°33

VILLIERS-SUR-ORGE : L'Espérance (13 avril 1910).

Date

1910

Cote

4M/94

Résultat n°34

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°35

Greffe d'instruction DOYEN : plainte CPC-en attente de pièces (Décembre 2004).

Date

2004

Cote

2642W/6

Résultat n°36

Non-lieu : ordonnances (octobre - décembre 1977).

Date

1977

Cote

2472W/18

Résultat n°37

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

1656

Cote

G/279

Résultat n°38

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.

Date

1887

Cote

INV/24

Résultat n°39

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66

Résultat n°40

Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets n° 7709 à 7716 (février-mars 1812) ; extrait du bulletin des lois, 1814 n° 19 ; ordonnance du roi et arrêts du Conseil d'Etat n° 151 à 155 (juin 1814).

Date

1812-1814

Cote

1J/113