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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°2

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.
Cote
3307W/36
 Date
2017
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°3

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.
Cote
3307W/11
 Date
2013-2017
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.
Résultat n°4

EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).
Cote
3035W/11
 Date
2015-2018
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3035W Contrôle scientifique et techniques sur les archives...

  • EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).
Résultat n°5

Saulx-les-Chartreux.
Cote
3307W/4
 Date
2013-2017
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Saulx-les-Chartreux.
Résultat n°6

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.
Cote
3307W/15
 Date
2016-2017
 Lieu
AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...
Résultat n°7

Fleury-Mérogis ; Mérobert.
Cote
3307W/10
 Date
2013-2017
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, MEROBERT
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Fleury-Mérogis ; Mérobert.
Résultat n°8

1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.
Cote
3346W/2
 Date
2006
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUYERES-LE-CHATEL, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LISSES
 Type de document
compte rendu, correspondance

  • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

  • Attribution des subventions.
  • Comités de sélection : compte-rendu du comité technique,...
  • 1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de...
Résultat n°9

Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

Cote
1130W/28
 Date
1972-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux...
Résultat n°10

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Cote
3307W/22
 Date
2010-2017
 Lieu
NORVILLE (LA), MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
  • La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Résultat n°11

Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.
Cote
3307W/24
 Date
2008-2017
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, MAISSE, QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...
Résultat n°12

Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

Cote
1673W/14
 Date
1983-1995
 Lieu
ORGE (BASSIN DE L), LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

  • Contexte : URBANISME.

  • Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°13

Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand, service culturel (2004-2007), Villiers-sur-Orge, Nelson Mandela (2004-2007), Viry-Châtillon, Point Cyb (2003-2008), Les Ulis, médiathèque des Amonts, centre du Bosquet, maison pour tous de Courdimanche, médiathèque François Mitterrand, point information jeunesse (2003-2006). Associations et autres structures : EMA à Athis-Mons (2004-2008), maison des jeunes Fernand Léger à Corbeil-Essonnes (2005-2007), l'Atrium à Corbeil-Essonnes (2004), club informatique et multimédia d'Épinay-sur-Orge (2004-2006), association familles de France Essonne Val d'Yerres Europe Santé (AFFEVYES) à Épinay-sur-Orge (2007-2010).
Cote
3346W/9
 Date
2003-2010
 Lieu
VAUHALLAN, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
rapport d'activité, compte financier, documentation, statut d'association, statistique, règlement intérieur, procès-verbal, coupure de presse, affiche, publication officielle

  • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

  • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
  • Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand,...
Résultat n°14

Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974).

Cote
1006W/7
 Date
1972-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974)....
Résultat n°15

La Ville-du-Bois 1/2.
Cote
3307W/7
 Date
2013-2017
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Ville-du-Bois 1/2.
Résultat n°16

Athis-Mons à Ollainville.
Cote
840W/2
 Date
1940-1961
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHEPTAINVILLE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, GUILLERVAL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, OLLAINVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages sur les services publics (1940-1963).
  • Athis-Mons à Ollainville.
Résultat n°17

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.
Cote
3307W/19
 Date
2016-2017
 Lieu
ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Résultat n°18

Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion Syndicat Orge-Yvette.

Cote
1673W/3
 Date
1983-1997
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), YVETTE (VALLEE DE L), ESSONNE
 Type de document
charte

  • Contexte : URBANISME.

  • Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion...
Résultat n°19

Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de développement (CCAD) : communauté d'agglomération des Portes de l'Essonne (transfert de l'ex Communauté d'agglomération Europ'Essonne).
Cote
3307W/27
 Date
2010-2017
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de...
Résultat n°20

Plan directeur d'urbanisme intercommunal des territoires des communes d'EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE (1959-1961) ; plan directeur d'urbanisme intercommunal n°17 des territoires des communes de BURES-SUR-YVETTE, IGNY, GIF-SUR-YVETTE, ORSAY, PALAISEAU, VILLEBON-SUR-YVETTE et partie des territoires de CHAMPLAN, GOMETZ-LE-CHATEL et VAUHALLAN (1959-1962).

Cote
827W/2
 Date
1959-1962
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUHALLAN
 Type de document
plan d'urbanisme

  • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

  • Plan directeur d'urbanisme intercommunal des territoires...