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Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

3307W/33

2016

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

3307W/36

2017

MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

3307W/11

2013-2017

FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY

contrat

EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).

3035W/11

2015-2018

ESSONNE

Notifications de subventions, conventions ou avenants, danse : association Mémé Banjo, Lionel Hoche à Paris, Les gens d'uterpan à Brétigny-sur-Orge, Groupe d'Expression et de Culture Brésilienne (GECB) Compagnie Claudio Basilio à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Sabdag à Morsang-sur-Orge, Retouramont à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), Arcane 91 à Paris, Compagnie Yeuse à Paris, Compagnie Rualité à Morangis, Compagnie Ouragane à Palaiseau, Sauf le dimanche à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Eolipile à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Compagnie Rosalind Crisp à Paris, Forest beats à la Ville-du-Bois, Artdir Compagnie Labkine à Brunoy, Point virgule à Yerres, Camargo à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), Indiciplinaire à Montreuil, Pied de biche à Saulx-les-Chartreux, Trace ta root à Etampes. Contrat de développement culturel avec les regroupements de communes : Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne, communauté de communes des Pays de Limours, communauté d'agglomération Paris Saclay, commune d'Épinay-sous-Sénart, communauté de communes de l'Arpajonnais, communauté de communes Les Portes de l'Essonne, communauté d'agglomération du Val d'orge, communauté de communes d'Etampois Sud-Essonne, communauté d'agglomération du Val d'Yerres ; avec les communes d'Évry, d'Étréchy, de Grigny, d'Itteville, de Janvry, de Wissous, de Forges-les-Bains, de La Ferté-Alais, de Fontenay-lès-Briis, de Breuillet, de Ballainvilliers, d'Arpajon, de Sainte-Geneviève-des-Bois, de Fleury-Mérogis, de Longpont-sur-Orge, du Plessis-Pâté, de La Norville, de Marcoussis, des Ulis, de Gif-sur-Yvette, de Chilly-Mazarin, de Bures-sur-Yvette, de Briis-sous-Forges, de Dourdan, de Lardy, de Brunoy. Convention d'aide à l'équipement numérique : commune de Brétigny-sur-Orge, communauté d'agglomération d'Évry-Centre Essonne. Convention triennale 2010-2012 avec l'association Saskwash d'Etampes. Contrats d'objectifs et convention d'aide aux projets des associations : Piti'Mabouyas à Dourdan, Chœurs en scène à Massy, Goutes y donc à Brétigny-sur-Orge, la Piccola à Boissy-aux-Cailles (Seine-et-Marne), Tchekchouka à Palaiseau, Métamorphose à Marcoussis, au Sud du Nord, de Quartet buccal à Bondoufle, Suonare et cantare à Athis-Mons, Les orchestres à Massy, Planètes rouges à Paris, Les Emus à Clamart (Hauts-de-Seine), Moi-même production à Gif-sur-Yvette, Orchestre Théophile Murcellin à Corbeil-Essonnes, Opération maxi puissance à Palaiseau, Koliapov production à Paris, de Broc recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois, Zones d'art à Palaiseau, Osmose records à Massy, Les Sangliers à Thomery (Seine-et-Marne), LR pour le groupe Dandyguel à Viry-Châtillon, Zones d'arts à Magny-les-Hameaux (Yvelines), Famila à Buno-Bonnevaux, Mastock prod de Sainte-Geneviève-des-Bois, Niobenbi à Corbeil-Essonnes, de Trace ta root à Étampes, Cultur' urbaine à Palaiseau, Loxo à Sainte-Geneviève-des-Bois, stage Music Bookers à Mennecy, Cheap Wine à Brétigny-sur-Orge, La Griffe à Corbreuse, Thank you Margaret à Montlhéry, Live time à Évry, DIH prod à Draveil, Opération 3012 à Épinay-sur-Orge, Duberman à Villebon-sur-Yvette, Yellow à Ris-Orangis, Aparté à Vauréal (Val d'Oise), Broc Recordz à Sainte-Geneviève-des-Bois.

3449W/9

2013

PARIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, HAUTS-DE-SEINE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, MORANGIS, PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), BRUNOY Commune, YERRES Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS, SACLAY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ETAMPOIS SUD-ESSONNE, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL D YERRES, EVRY Commune, ETRECHY Commune, GRIGNY Commune, ITTEVILLE, JANVRY, WISSOUS, FORGES-LES-BAINS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, BREUILLET, BALLAINVILLIERS, ARPAJON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, LONGPONT-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), MARCOUSSIS, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRIIS-SOUS-FORGES, DOURDAN Commune, LARDY, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, SEINE-ET-MARNE, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, ATHIS-MONS Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YVELINES, BUNO-BONNEVAUX, MENNECY Commune, CORBREUSE, MONTLHERY Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, VAL-D OISE

Saulx-les-Chartreux.

3307W/4

2013-2017

SAULX-LES-CHARTREUX

contrat

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

3307W/15

2016-2017

AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE

contrat

Fleury-Mérogis ; Mérobert.

3307W/10

2013-2017

FLEURY-MEROGIS, MEROBERT

contrat

1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, d'Étampes, de Grigny, de Longjumeau, de Vert-le-Grand, de Villiers-sur-Orge ; communauté de communes Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, association la Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, association pour vivre l'autogestion (AVAG) aux Ulis ; 7 septembre 2006 : communes de Chilly-Mazarin, d'Igny, de Villebon-sur-Yvette, de Viry-Châtillon, mission locale Nord-Essonne à Athis-Mons, association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses.

3346W/2

2006

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUYERES-LE-CHATEL, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LISSES

compte rendu, correspondance

Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux ; districts ; société d'économie mixte ; communautés urbaines, contrôle de légalité.

1130W/28

1972-1973

ESSONNE

dossier de procédure

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

3307W/22

2010-2017

NORVILLE (LA), MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune

contrat

Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart ; Maisse ; Quincy-sous-Sénart.

3307W/24

2008-2017

EPINAY-SOUS-SENART Commune, MAISSE, QUINCY-SOUS-SENART

contrat

Contrat de prestations de service passé avec l'agence CREACTION pour la mise en œuvre du dispositif de chartes de développement culturel avec les communes et regroupements de communes : proposer et formaliser un mode d'accompagnement, assister dans la réalisation, évaluer et analyser pour de nouvelles perspectives. Dossier de l'agence et C.V. de Philippe Valla ; rapport à la Commission permanente; contrat signé du 24 mars 2000.

2713W/3

2000

contrat

Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES, VILLABE. Associations de communes pour le Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la Région d'Ile-de-France SDAURIF. Projet de Syndicat Orge-Seine.

1673W/14

1983-1995

ORGE (BASSIN DE L), LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE (COURS D EAU)

schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme

Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand, service culturel (2004-2007), Villiers-sur-Orge, Nelson Mandela (2004-2007), Viry-Châtillon, Point Cyb (2003-2008), Les Ulis, médiathèque des Amonts, centre du Bosquet, maison pour tous de Courdimanche, médiathèque François Mitterrand, point information jeunesse (2003-2006). Associations et autres structures : EMA à Athis-Mons (2004-2008), maison des jeunes Fernand Léger à Corbeil-Essonnes (2005-2007), l'Atrium à Corbeil-Essonnes (2004), club informatique et multimédia d'Épinay-sur-Orge (2004-2006), association familles de France Essonne Val d'Yerres Europe Santé (AFFEVYES) à Épinay-sur-Orge (2007-2010).

3346W/9

2003-2010

VAUHALLAN, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE

rapport d'activité, compte financier, documentation, statut d'association, statistique, règlement intérieur, procès-verbal, coupure de presse, affiche, publication officielle

Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine.

3544W/3

2018

BRUNOY Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SENART VAL DE SEINE

Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974).

1006W/7

1972-1974

ESSONNE

rapport

La Ville-du-Bois 1/2.

3307W/7

2013-2017

VILLE-DU-BOIS (LA)

contrat

Athis-Mons à Ollainville.

840W/2

1940-1961

ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHEPTAINVILLE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, GUILLERVAL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, OLLAINVILLE

dossier de procédure

Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

3307W/19

2016-2017

ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

contrat