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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3307W/33
Date
2016
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°2
Cote
3307W/36
Date
2017
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°3
Cote
3307W/11
Date
2013-2017
Lieu
FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.
Résultat n°4
Cote
3035W/11
Date
2015-2018
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3035W Contrôle scientifique et techniques sur les archives...

  • EPCI (communautés d'agglomération, syndicats intercommunaux).
Résultat n°5
Cote
3307W/4
Date
2013-2017
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Saulx-les-Chartreux.
Résultat n°6
Cote
3307W/15
Date
2016-2017
Lieu
AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...
Résultat n°7
Cote
3307W/10
Date
2013-2017
Lieu
FLEURY-MEROGIS, MEROBERT
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Fleury-Mérogis ; Mérobert.
Résultat n°8
Cote
3346W/2
Date
2006
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUYERES-LE-CHATEL, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, ULIS (LES) Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LISSES
Type de document
compte rendu, correspondance
  • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

  • Attribution des subventions.
  • Comités de sélection : compte-rendu du comité technique,...
  • 1er juin 2006 : communes de Boussy-Saint-Antoine, de...
Résultat n°9
Cote
1130W/28
Date
1972-1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Groupements de communes. - Syndicats intercommunaux...
Résultat n°10
Cote
3307W/22
Date
2010-2017
Lieu
NORVILLE (LA), MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
  • La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Résultat n°11
Cote
3307W/24
Date
2008-2017
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, MAISSE, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...
Résultat n°12
Cote
1673W/14
Date
1983-1995
Lieu
ORGE (BASSIN DE L), LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE, ESSONNE, REGION ILE-DE-FRANCE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
  • Contexte : URBANISME.

  • Projet de schéma directeur LISSES, CORBEIL-ESSONNES,...
Résultat n°13
Cote
3346W/9
Date
2003-2010
Lieu
VAUHALLAN, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE
Type de document
rapport d'activité, compte financier, documentation, statut d'association, statistique, règlement intérieur, procès-verbal, coupure de presse, affiche, publication officielle
  • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

  • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
  • Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand,...
Résultat n°14
Cote
1006W/7
Date
1972-1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Plan de fusion et regroupements de communes (1972-1974)....
Résultat n°15
Cote
3307W/7
Date
2013-2017
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Ville-du-Bois 1/2.
Résultat n°16
Cote
840W/2
Date
1940-1961
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHEPTAINVILLE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, GUILLERVAL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, OLLAINVILLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages sur les services publics (1940-1963).
  • Athis-Mons à Ollainville.
Résultat n°17
Cote
3307W/19
Date
2016-2017
Lieu
ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Résultat n°18
Cote
1673W/3
Date
1983-1997
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), YVETTE (VALLEE DE L), ESSONNE
Type de document
charte
  • Contexte : URBANISME.

  • Chartes intercommunales. Audiences diverses. Réunion...
Résultat n°19
Cote
3307W/27
Date
2010-2017
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de...
Résultat n°20
Cote
827W/2
Date
1959-1962
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, BURES-SUR-YVETTE, IGNY, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUHALLAN
Type de document
plan d'urbanisme
  • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

  • Plan directeur d'urbanisme intercommunal des territoires...