1 857 résultats

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  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

    Date

    1655-1656

    Cote

    B/1978

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1924W/126

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1744W/149/1

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

    Date

    1726-1739

    Cote

    B/855

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances) .- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (14 janvier 1726-1er mars 1728), (24 avril 1728-22 décembre 1728), (3 février 1729-6 octobre 1731), (20 octobre 1731-5 août 1734), (4 juin 1735-26 avril 1738 et une audience du 23 mars 1743), (30 avril 1740-21 juillet 1742), (11 mai 1743-1er juillet 1747), (1er juillet 1747-4 mai 1748 et 18 décembre 1751-23 décembre 1752), (6 juillet 1748-19 octobre 1750), (3 mars 1753-20 juin 1761), (26 septembre 1761-25 octobre 1766), (21 mars 1767-28 septembre 1776), (7 décembre 1776-18 juillet 1786), (5 juin 1787-6 juillet 1790) Bailliage rattaché à la Prévôté de Bandeville le 5 juin 1787)

    Date

    1726-1790

    Cote

    B/2630

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

    Date

    1583-1782

    Cote

    B/277

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

    Date

    1978-1980

    Cote

    2405W/25

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
    • Correctionnel : registre des appels correctionnels...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Janvier - mai.

    Date

    2012

    Cote

    3120W/3

    • Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...
    • Plumitifs d'audience.
    • 2012.
    • Audiences du mardi.
    • Janvier - mai.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

    Date

    1648-1649

    Cote

    B/1722

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Date

    1982

    Cote

    2030W/645

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

    Date

    1607-1608

    Cote

    B/419

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Date

    1979

    Cote

    2030W/638

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1954W/200

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16

    MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

    Date

    1739-1790

    Cote

    B/2150

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    2404W/3

    • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...
    • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

    Date

    1829-1831

    Cote

    3U/417

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1733W/165

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1733W/140

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de Noisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (26 mars 1689-2 mai 1690), (17 juillet 1775-1er mai 1786), (2 octobre 1780-26 novembre 1789), (7 décembre 1789-15 novembre 1790) ; (Prévôté et chatellenie de Crosne). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (1er février 1700-9 avril 1702), (29 novembre 1709-14 août 1710), (22 juin 1778-20 janvier 1780), (2 octobre 1780-7 janvier 1782), (6 mars 1780-28 octobre 1782), (22 octobre 1782-26 mai 1783), (14 juin 1784-8 août 1784), (7 novembre 1785-13 octobre 1788), (12, janvier 1789-2 novembre 1789), (5 novembre 1789-7 décembre 1789) , (1er décembre 1789-14 octobre 1790)

    Date

    1689-1790

    Cote

    B/823

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    2004 - 2005.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2444W/107

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Surendettement : registres.
    • 2004 - 2005.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    N° 30 - Jugement contre Maurice Ecarnot, né en Tunisie, sans domicile fixe et Miguel Garces, né en Espagne, berger demeurant à Milly-la-Forêt, rue Saint-Vulfran, pour vol de 32 lapins, 9 poules et 2 coqs audit Milly, au préjudice de MM. Van den Brouck et Palfray. Condamnés à un an de prison (2 février 1944).

    Date

    1944

    Cote

    1285W/9

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.
    • Minutes de jugements : registre (1944).
    • N° 30 - Jugement contre Maurice Ecarnot, né en Tunisie,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Fontaine (greffier) : trois registres des audiences ordinaires (2 octobre 1713-8 mars 1717), (15 mars 1717-18 novembre 1720), (30 août 1723-9 septembre 1726). De Fajol (greffier) deux registres des audiences ordinaires (23 septembre 1726-28 juin 1728), (6 février 1730-11 juin 1731). Cornillyer (greffier) deux registres des audiences ordinaires (3 mars 1733-26 mars 1736), (6 avril 1736-21 octobre 1737)

    Date

    1713-1737

    Cote

    B/2265

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1733W/137

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
    • Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

    Date

    1973-1976

    Cote

    2404W/9

    • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...
    • Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976)....

    Producteur :

    TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    2600W/103

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
    • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
    • 1999.

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Gilleton (greffier) : quatre registres des causes ordinaires : (5 janvier 1654-22 décembre 1654), (11 janvier 1655-13 décembre 655), (10 janvier 1656-18 décembre 1656), (8 janvier 1657-31 décembre 1657)

    Date

    1654-1657

    Cote

    B/2257

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (13 octobre 1710-10 novembre 1710), (14 mars 1712-12 mai 1712). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686, 1688, 1692, 1696, 1698, 1704-1705, 1709-1711, 1713-1716, 1718-1721, 1723-1729, 1731-1732, 1734-1735, 1743, 1747, 1762, 1780).

    Date

    1710-1780

    Cote

    B/1945

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2848W/11

    • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...
    • Registres d'audiences, 5ème, 6ème, 7ème et 8ème chambre.
    • 6ème chambre.
    • 3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Janvier - février.

    Date

    1989

    Cote

    3086W/36

    • Contexte : 3086W Tribunal correctionnel, audiences (1984-1990).
    • Rôles.
    • 1989.
    • Janvier - février.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    2444W/110

    • Contexte : 2444W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Juridiction de proximité : registres d'audiences.
    • 2005.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires du greffe (29 mars 1669-23 avril 1674), (9 août 1677-28 avril 1682), (6 novembre 1703-4 novembre 1705), (2 mai 1724- 5 octobre 1737), (13 mai 1747- 25 novembre 1748), (20 avril 1750-28 septembre 1761), (10 novembre 1761-24 juillet 1776), (27 février 1777-5 août 1784)

    Date

    1669-1784

    Cote

    B/1684

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/481

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
    • Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Septembre - décembre.

    Date

    1989

    Cote

    3086W/39

    • Contexte : 3086W Tribunal correctionnel, audiences (1984-1990).
    • Rôles.
    • 1989.
    • Septembre - décembre.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ÉVRY-COURCOURONNES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre 1956 à juin 1963.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1310W/190

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.
    • Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  37. Résultat n°37

    FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1681-5 avril 1684)

    Date

    1681-1684

    Cote

    B/1734

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1647-20 décembre 1647), (7 janvier 1648-22 décembre 1648).

    Date

    1647-1648

    Cote

    B/1091

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1673-16 mars 1674), (3 avril 1674-31 juillet 1674), (7 août 1674-5 octobre 1674), (12 octobre 1674-18 décembre 1674), (8 janvier 1675-30 décembre 1675).

    Date

    1673-1675

    Cote

    B/1103

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (5 juillet 1536-10 mars 1540)

    Date

    1536-1540

    Cote

    B/2921

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)