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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Cote
2030W/728
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°2

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (5 janvier 1655-21 mai 1655), (1er juin 1655-28 septembre 1655), (5 octobre 1655-26 décembre 1655), (2 mai 1656-5 septembre 1656), (3 octobre 1656-19 décembre 1656).

Cote
B/1978
 Date
1655-1656
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).-...
Résultat n°3

Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre 1983).

Cote
1924W/126
 Date
1982-1983
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif d'audiences 4ème classe (novembre 1982 - septembre...
Résultat n°4

Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.

Cote
1744W/149/1
 Date
1998-1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif pénal de 4e classe : 1998 - 1999.
Résultat n°5

DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences extraordinaires (1er octobre 1726-30 juin 1732), (1er juillet 1732-18 septembre 1739).

Cote
B/855
 Date
1726-1739
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage, Prévôté et comté de Dourdan).-...
Résultat n°6

ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse justice de Rouillon, Semont, Liphard et dépendances) .- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences (14 janvier 1726-1er mars 1728), (24 avril 1728-22 décembre 1728), (3 février 1729-6 octobre 1731), (20 octobre 1731-5 août 1734), (4 juin 1735-26 avril 1738 et une audience du 23 mars 1743), (30 avril 1740-21 juillet 1742), (11 mai 1743-1er juillet 1747), (1er juillet 1747-4 mai 1748 et 18 décembre 1751-23 décembre 1752), (6 juillet 1748-19 octobre 1750), (3 mars 1753-20 juin 1761), (26 septembre 1761-25 octobre 1766), (21 mars 1767-28 septembre 1776), (7 décembre 1776-18 juillet 1786), (5 juin 1787-6 juillet 1790) Bailliage rattaché à la Prévôté de Bandeville le 5 juin 1787)

Cote
B/2630
 Date
1726-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ROUILLON [DOURDAN] (Bailliage, haute moyenne et basse...
Résultat n°7

BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).- Procédure criminelle : pièces de procédure (1583-1596, 1617, 1622, 1625, 1630, vers 1646, 1649, 1672-1674, 1680, 1684, 1689, 1690, début XVIIIe siècle, 1718, vers 1777, 1782) ; BROUY (Bailliage de Brouy). - Procédure criminelle : un registre d'audiences (3 juin 1687-16 juillet 1688) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1661-1665)

Cote
B/277
 Date
1583-1782
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRIIS-SOUS-FORGES (Bailliage et châtellenie de Briis).-...
Résultat n°8

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Cote
1744W/461
 Date
1988
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°9

Correctionnel : registre des appels correctionnels par des condamnés détenus (04/04/1978-16/06/1980).

Cote
2405W/25
 Date
1978-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Correctionnel : registre des appels correctionnels...
Résultat n°10

Janvier - mai.
Cote
3120W/3
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3120W Affaires commerciales : plumitifs de référés...

  • Plumitifs d'audience.
  • 2012.
  • Audiences du mardi.
  • Janvier - mai.
Résultat n°11

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1648-23 décembre 1648), (13 janvier 1649-30 décembre 1649)

Cote
B/1722
 Date
1648-1649
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°12

Plumitifs d'audience des vendredis 1982

Cote
2030W/645
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des vendredis 1982
Résultat n°13

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (janvier 1607-décembre 1607), (janvier 1608-décembre 1608))

Cote
B/419
 Date
1607-1608
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°14

Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

Cote
2030W/638
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979
Résultat n°15

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Cote
1954W/200
 Date
1983-1985
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....
Résultat n°16

MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin, Prévôtés de Lardy et Itteville et dépendances).- Six Registres des causes de septembre 1676-avril 1684, avril 1684-septembre 1687, octobre 1687-septembre 1691, janvier 1692-juillet 1709, avril 1712-février 1714, ,juillet -septembre 1716 voir 27j14 ; Cinq registres d'audiences en plusieurs fascicules de octobre 1716-septembre 1720, janvier 1723-juillet 1726, octobre 1726-septembre 1728, septembre 1728-février 1730, octobre 1736-avril 1739 voir 27j31.Un registre d'audiences novembre 1720-février 1722 voir 27j107 Procédure criminelle : dix registres d'audiences (2 juillet 1739-24 septembre 1744), (12 novembre 1744-12 juin 1755), (4 août 1755-21 avril 1763), (9 mai 1763-11 juin 1765), (22 août 1765-23 novembre 1775), (11 janvier 1776-12 juin 1777) (10 juillet 1777-9 septembre 1779), (7 octobre 1779-13 décembre 1781), (3 janvier 1782-10 août 1786), (16 janvier 1787-16 décembre 1790)

Cote
B/2150
 Date
1739-1790
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, ITTEVILLE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-VOISIN [BOURAY-SUR-JUINE](Bailliage du Mesnil-Voisin,...
Résultat n°17

Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973).

Cote
2404W/3
 Date
1969-1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (09/09/1969-02/08/1973)....
Résultat n°18

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Cote
3U/417
 Date
1829-1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°19

Plumitifs civils : mai - septembre 1994.

Cote
1733W/165
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : mai - septembre 1994.
Résultat n°20

Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.

Cote
1733W/140
 Date
1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : octobre - décembre 1986.
Résultat n°21

CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de Noisy-sur-Seine).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (26 mars 1689-2 mai 1690), (17 juillet 1775-1er mai 1786), (2 octobre 1780-26 novembre 1789), (7 décembre 1789-15 novembre 1790) ; (Prévôté et chatellenie de Crosne). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (1er février 1700-9 avril 1702), (29 novembre 1709-14 août 1710), (22 juin 1778-20 janvier 1780), (2 octobre 1780-7 janvier 1782), (6 mars 1780-28 octobre 1782), (22 octobre 1782-26 mai 1783), (14 juin 1784-8 août 1784), (7 novembre 1785-13 octobre 1788), (12, janvier 1789-2 novembre 1789), (5 novembre 1789-7 décembre 1789) , (1er décembre 1789-14 octobre 1790)

Cote
B/823
 Date
1689-1790
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CROSNE ET NOISY-SUR-SEINE (Prévôté et châtellenie de...
Résultat n°22

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Fontaine (greffier) : trois registres des audiences ordinaires (2 octobre 1713-8 mars 1717), (15 mars 1717-18 novembre 1720), (30 août 1723-9 septembre 1726). De Fajol (greffier) deux registres des audiences ordinaires (23 septembre 1726-28 juin 1728), (6 février 1730-11 juin 1731). Cornillyer (greffier) deux registres des audiences ordinaires (3 mars 1733-26 mars 1736), (6 avril 1736-21 octobre 1737)

Cote
B/2265
 Date
1713-1737
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°23

Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.

Cote
1733W/137
 Date
1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Plumitifs civils : novembre - décembre 1985.
Résultat n°24

Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976).

Cote
2404W/9
 Date
1973-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2404W Registres d'audience de cabinet des affaires...

  • Affaires pénales : registre d'audience (20/09/1973-13/08/1976)....
Résultat n°25

1999.
Cote
2600W/103
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Registres d'audiences 3ème chambre civile : conférences/MEE...
  • 1999.
Résultat n°26

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Gilleton (greffier) : quatre registres des causes ordinaires : (5 janvier 1654-22 décembre 1654), (11 janvier 1655-13 décembre 655), (10 janvier 1656-18 décembre 1656), (8 janvier 1657-31 décembre 1657)

Cote
B/2257
 Date
1654-1657
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°27

IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (13 octobre 1710-10 novembre 1710), (14 mars 1712-12 mai 1712). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1686, 1688, 1692, 1696, 1698, 1704-1705, 1709-1711, 1713-1716, 1718-1721, 1723-1729, 1731-1732, 1734-1735, 1743, 1747, 1762, 1780).

Cote
B/1945
 Date
1710-1780
 Lieu
IGNY
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • IGNY (Prévôté d'Igny).- Procédure criminelle : deux...
Résultat n°28

3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.
Cote
2848W/11
 Date
1978-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 2848W Affaires correctionnelles : registres d'audiences,...

  • Registres d'audiences, 5ème, 6ème, 7ème et 8ème chambre.
  • 6ème chambre.
  • 3 juillet 1978 - 31 octobre 1979.
Résultat n°29

EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires et extraordinaires du greffe (29 mars 1669-23 avril 1674), (9 août 1677-28 avril 1682), (6 novembre 1703-4 novembre 1705), (2 mai 1724- 5 octobre 1737), (13 mai 1747- 25 novembre 1748), (20 avril 1750-28 septembre 1761), (10 novembre 1761-24 juillet 1776), (27 février 1777-5 août 1784)

Cote
B/1684
 Date
1669-1784
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • EVRY (Prévôté d'Evry).- procédure criminelle : huit...
Résultat n°30

Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993.

Cote
1744W/481
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif des saisines directes : 07/01 - 08/12/1993....
Résultat n°31

Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre 1956 à juin 1963.

Cote
1310W/190
 Date
1956-1963
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils : plumitifs d'audience de novembre...
Résultat n°32

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (8 janvier 1681-5 avril 1684)

Cote
B/1734
 Date
1681-1684
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°33

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (8 janvier 1647-20 décembre 1647), (7 janvier 1648-22 décembre 1648).

Cote
B/1091
 Date
1647-1648
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
Résultat n°34

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences ordinaires (3 octobre 1673-16 mars 1674), (3 avril 1674-31 juillet 1674), (7 août 1674-5 octobre 1674), (12 octobre 1674-18 décembre 1674), (8 janvier 1675-30 décembre 1675).

Cote
B/1103
 Date
1673-1675
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle...
Résultat n°35

1781-1782, 1784-1787

Cote
B/37
 Date
1781-1782, 1784-1787
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • ARPAJON (bailliage, prévôté et châtellenie de la ville...
  • Procédure civile et criminelle : procédures et sentences...
  • Qualités de sentences
  • 1781-1782, 1784-1787
Résultat n°36

VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (5 juillet 1536-10 mars 1540)

Cote
B/2921
 Date
1536-1540
 Lieu
CERNY
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLIERS-LE-CHATEL [CERNY] (Bailliage de Villiers-le-Châtel).-...
Résultat n°37

COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences : ( 7 décembre 1661-21 juin 1662), (mai 1674-aoüt 1676), (juillet 1684-septembre 1687), (2 juin 1690-9 mars 1691), (9 juillet 1692-6 juin 1694), (12 juin 1694-28 novembre 1695), (25 janvier 1696-24 avril 1697), (6 novembre 1697-26 mars 1698), (avril 1698-juillet 1698), (12 mai 1702-14 février 1703), (25 avril 1703-9 décembre 1703), (janvier 1704-novembre 1714), (26 avril 1719-4 février 1728), (25 février 1728-26 octobre 1735)

Cote
B/801
 Date
1661-1735
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURANCES ET DANNEMOIS (Prévôté de Dannemois).- Procédure...
Résultat n°38

Plumitif civil : 04/03 - 29/05/1997.

Cote
1744W/494
 Date
1997
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Plumitif civil : 04/03 - 29/05/1997.
Résultat n°39

MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute, moyenne et basse justice de Lardy 1472-1677 voir 27j 92. Lardy rattaché à Mesnil Voisin en 1701 voir 27j 13 .Huit registres d'audiences de novembre 1680-décembre 1682, janvier 1689-mai 1690, décembre 1692-décembre 1695, décembre 1695-janvier 1708, juillet 1710-juillet 1711, avril 1712-mars 1714, mars 1714-septembre 1716, octobre 1726-juillet 1728 voir 27j90. Pièces de procédure de 1696-1710 voir 27j90. Pièces de procédure de 1657-1664, 1683, 1684, 1690, 1693, 1694, 1695, 1703, 1710, 1721, 1722voir 27j91. Pièces de procédure de 1563-1671 voir 27j92 Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (novembre 1686-décembre 1688), (juin 1690-novembre 1691), (29 octobre 1716-24 octobre 1720), (7 novembre 1720-10 décembre 1722)

Cote
B/2165
 Date
1686-1722
 Lieu
LARDY
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MESNIL-VOISIN (Prévôté de Lardy).- titres de haute,...
Résultat n°40

BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (13 juillet 1694-31 août 1694), (14 septembre 1694-23 avril 1697), (4 juin 1697-19 novembre 1697), (4 mars 1698-30 juin 1700), (18 août 1700-6 mars 1703), (20 mars 1703-17 mars 1705), (15 septembre 1705-9 novembre 1706), (16 novembre 1706-16 septembre 1718), (1er août 1721-4 décembre 1732), (30 avril 1733-16 février 1736).voir Prévôté de Villebouzin B 2792

Cote
B/103
 Date
1694-1736
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et...