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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième

    Auteur

    DOINEL, Jules

    Date

    1900

    Cote

    INV/1525

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
  2. Résultat n°2

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/495

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1219W/18

    • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

    • CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : séparation de biens entre Pierre Corsin, bourgeois et Marie-Marguerite Merlet à Etampes.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/480

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    L'impossible canal de l'Essonne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/452/3335/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3355-3359 (juillet 2009)
    • 3335
    • L'impossible canal de l'Essonne
  6. Résultat n°6

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

    Date

    1936-1937

    Cote

    3Q8/582

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

    Auteur

    AUTORDE, Fernand

    Date

    1914

    Cote

    INV/233

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
  8. Résultat n°8

    ETAMPES. - Comté.

    Date

    1436-1960

    Cote

    1J/23

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Comté.
  9. Résultat n°9

    Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

    Auteur

    MATTON, Auguste

    Date

    1874

    Cote

    INV/5

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire...
  10. Résultat n°10

    Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.

    Auteur

    GUILLAUME, Paul

    Date

    1887

    Cote

    INV/24

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
  11. Résultat n°11

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Mesnil-Racoin, vente par licitation d'une maison, de bâtiments et de terres indivis ente Louis Brinbeuf, marchand beurrier et Nicolas Chappart, laboureur (103 pages).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/464

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions. - Deuxième partie : Bailliages de Villeneuve-le-Roy, de Sens, de Tonnerre ; justices ressortissant aux bailliages de Moret, Nemours et Provins ; supplément.

    Auteur

    FORESTIER, Henri

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/1666

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions....
  14. Résultat n°14

    Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/192

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Milly : Dissolution de communauté de biens entre Jean Nardon laboureur à Milly et sa veuve Madeleine Darbonne (9 juin 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/486

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/498

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    LAPIERRE, Eugène

    Date

    1888

    Cote

    INV/323/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire...
  18. Résultat n°18

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Courdimanche : Renvoi en appel du jugement Charles Guillaume de Tibimont contre Jean Bellot curé de Courdimanche (17 novembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/505

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Etat général par fonds des Archives Départementales de France : Extrait : Département du Puy-de-Dôme

    Date

    1900

    Cote

    INV/662

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat général par fonds des Archives Départementales...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT

    Auteur

    CRAVAYAT, Paul

    Date

    1970

    Cote

    INV/1308

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions...
  21. Résultat n°21
    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    1 media

    SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

    Date

    1926

    Cote

    18FI/112

    • Contexte : AFFICHES

    • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
  22. Résultat n°22

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

    Date

    1975

    Cote

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • 1497W/86

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste par commune des jurés d'accusation, an IV-an V ; correspondance du tribunal criminel de Seine-et-Oise et de la justice de paix du canton, 1790-an VI.

    Date

    1790-1798

    Cote

    L/145

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/194

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/246

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Des juges pour la paix des cantons

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/450/3347/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3347-3350 (mai 2009)
    • 3347
    • Des juges pour la paix des cantons
  27. Résultat n°27

    Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des matières : Inventaire sommaire des Archives de la Haute-Garonne

    Auteur

    SAINT-CHARLES, Léon

    Date

    1887

    Cote

    INV/323/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des...
  28. Résultat n°28

    Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    REDET, Louis

    Date

    1891

    Cote

    INV/887

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...
  29. Résultat n°29

    Archives civiles série B : Inventaire des fonds de la Cour Royale de Brest et Saint-Renan et de la juridiction du Chatel à Brest : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II : Articles B. 1332 – 2657

    Auteur

    WAQUET, Henri

    Date

    1922

    Cote

    INV/301

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : Inventaire des fonds de...
  30. Résultat n°30

    Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier

    Auteur

    LACOMBE, O

    Date

    1869

    Cote

    INV/189

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
  31. Résultat n°31

    Archives civiles : Première partie : Séries A et B 1 à 1696 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MICHON, L

    Date

    1878

    Cote

    INV/761

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Première partie : Séries A et B...
  32. Résultat n°32

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Boutigny : renvoi du procès en appel de Charles Guillaume de Ribemont dans l'Aisne et de sa femme Madeleine Dorigny de Boutigny devant le tribunal de Corbeil.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/485

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

    Date

    1794-1796

    Cote

    L/247

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1219W/13

    • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

    • CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Renvoi en appel du jugement de Sébastien Armand épicier à Etampes contre Barthélémy Marchand épicier à Orléans (7 décembre et 15 décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/507

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, Michel Guerrier, prêtre réfractaire, sermon incendiaire, trouble de l'ordre public et rébellion contre la loi.

    Date

    1791

    Cote

    L/426

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1933

    Cote

    INV/488

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction...
  38. Résultat n°38

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. D'Huison : Inventaire des biens et dissolution de communauté entre Jean-Pierre Lemaire laboureur à D'Huison et Victoire Fessenet son épouse décédée (1er décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/508

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Estimation de la maison d'Antoine Mauret à Etampes par Pierre Toussaint et Auguste Bazille entrepreneurs en bâtiments (5 décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/504

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes

    Auteur

    SAMARAN, Charles

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/198/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes
  41. Résultat n°41

    Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

    Date

    1871

    Cote

    INV/1619

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
  42. Résultat n°42

    Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/7

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Comité interministériel...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Litige avec l'entreprise CSJ (2001 - 2006).

    Date

    2001-2006

    Cote

    1864W/39/2

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

    • Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Litige...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, procédure contre François Courtois, Jean-Louis Feuilleret, Claude et Etienne Coudray, Louis Drapier, Louis Bressard, François Cintras, Charles Mousset de Saint-Chéron, prévenus d'avoir troublé et interrompu l'assemblée des citoyens actifs le 13 novembre 1791 lors de l'élection pour le renouvellement du maire et des officiers municipaux, d'avoir proféré des injures et des menaces et essayé d'arracher avec force l'urne des bulletins : dénonciations, mandats d'amener, déclarations des témoins, mandats d'arrêt, interrogatoires des accusés, procès-verbal des opérations des jurés.

    Date

    1791

    Cote

    L/427

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Vente par adjudication d'une tuilerie à Etampes par Philippe Delile apothicaire à Etampes (prairial an II).

    Date

    1794

    Cote

    L/522

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    GARNOT, Benoît

    Date

    2000

    Cote

    INSEIZE/1008

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
  47. Résultat n°47

    Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire

    Date

    1903

    Cote

    INV/1620

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat général par fonds des Archives Départementales...
  48. Résultat n°48

    EVRY : Université, contentieux concernant la construction du bâtiment du 1er cycle : requête déposée par Fougerolle et Ballot auprès du tribunal administratif de Versailles (1996), correspondance avec maître Masmou (1993-1996), correspondance, expertises, ordonnance et notes aux parties, rapport de M. Adam (1993-1995), correspondance avec le resctorat (1993-1995), correspondance avec Fougerollet et Ballot (1993-1994), correspondance avec Botte Sondages (1993), relevé des piézomètres (1990-1995), rapport de l'étude des sols et fondations Eurocap (1993), étude LRP sur la ville nouvelle (1974).

    Date

    1974-1996

    Cote

    1523W/2275

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Université, contentieux concernant la construction...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49
    Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous contrôle, de la Libération à la libération sexuelle

    1 media

    Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous contrôle, de la Libération à la libération sexuelle

    Date de publication

    2019

    Auteur

    BLANCHARD, Véronique

    Date

    2019

    Cote

    INSEIZE/1892

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous...
  50. Résultat n°50

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Richarville, Jean-Baptiste Delamarre, prêtre réfractaire, tenue de propos séditieux en chaire au mois de mars, tendant à troubler l'ordre public.

    Date

    1791

    Cote

    L/423

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1919

    Cote

    INV/410/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire...
  52. Résultat n°52

    Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II

    Auteur

    VILLEPELET, Ferdinand

    Date

    1899

    Cote

    INV/247

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire...
  53. Résultat n°53

    Justice.- Tribunaux d'éducation surveillée, établissement pénitentiaire (1972-1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    958W/46

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Justice.- Tribunaux d'éducation surveillée, établissement...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  54. Résultat n°54

    NOUVELLES D'UNE VILLE

    Date

    s.d

    Cote

    1497W/104

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • NOUVELLES D'UNE VILLE

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la fin de l'Ancien Régime. Extrait de ADF, n°13, juillet 1982

    Date

    1982

    Cote

    INOCTAVO/1809

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
  56. Résultat n°56

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    1523W/1824

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E)

    Auteur

    JOUANNE, René

    Date

    1924

    Cote

    INV/1306

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
  58. Résultat n°58

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : licitation et vente aux enchères de la maison et des terres appartenant à Claude Gaudron, maréchal-ferrant à Etampes.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/476

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 2ème partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence (suite et fin)

    Auteur

    ROUX, Augustin

    Date

    1954

    Cote

    INV/1293

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
  60. Résultat n°60

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Milly : Dissolution de communauté de biens entre François Cremier manouvrier à Milly et Marie Normand son épouse décédée (13 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/490

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution et de leurs suppléments : Séries A, B, C, D, E, E supplément, G et H

    Auteur

    MATHIEU, Georges

    Date

    1912

    Cote

    INV/199

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution...
  62. Résultat n°62

    Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III - vendémiaire an IV).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/195

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Juridiction gracieuse (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/803

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Juridiction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier.

    Auteur

    LAMARE, Jules

    Date

    1869

    Cote

    INV/229

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
  65. Résultat n°65

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Rouvray-Saint-Denis : Affaire Liphard Desrozier, laboureur à Rouvray-Saint-Denis contre Louis Benoît (1er décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/515

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier

    Auteur

    LACROIX, André

    Date

    1865

    Cote

    INV/279

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
  67. Résultat n°67

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Arpajon : règlement de la succession de Pierre Halot, garçon d'écurie à Arpajon : adjudication d'une maison, d'un jardin et de terres à Angerville.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/472

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Parquet. - Statistiques générales.

    Date

    1942-1957

    Cote

    1210W/132

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Parquet. - Statistiques générales.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/337

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Chamarande, succession Brevet : licitation, vente par adjudication.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/466

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    ORSAY. - Divers.

    Date

    1793-1955

    Cote

    EDEPOT64 S/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Divers.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dommages de guerre subis par des édifices publics.- ETAMPES.

    Date

    1936-1963

    Cote

    902W/31

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Archives civiles : deuxième : Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    BESSON, Victor

    Date

    1874

    Cote

    INV/758/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : deuxième : Série B : Inventaire...
  75. Résultat n°75

    Archives civiles série B (fin) : Articles 1502 à 2696 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    DUHAMEL, Léopold

    Date

    1884

    Cote

    INV/864/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B (fin) : Articles 1502 à 2696...
  76. Résultat n°76

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Dissolution de communauté de biens entre Agnès Perchereau et Claude Launay vigneron à Etampes, décédé (6 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/491

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Le Chesnay : Refus de paiement de 13 livres par Portheault laboureur au Chesnay au profit de Ricard agent général de l'ordre de Malte à Paris pour droits de champart suite aux jugements du 5 juillet 1792.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/494

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Archives civiles : Séries B (fin), C, D, E (1ère partie) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    DAUVOIS, Michel

    Date

    1885

    Cote

    INV/178

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles : Séries B (fin), C, D, E (1ère partie)...
  79. Résultat n°79

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Roinvilliers : estimation des biens de la succession de François Dadouville par quatre experts.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/473

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    CORBEIL-ESSONNES. - Cité administrative des Tarterêts, maquette : mandatement (1980) ; dégradation au bâtiment 15 du magasin de stock des vetures de l'aide sociale à l'enfance (1974) ; construction d'un magasin de vetures (1972) ; construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de bureau pour la direction départementale de l'agriculture (1970) ; acquisition par la commune d'un deuxième bassin d'apprentissage mobile (1972). Caserne de gendarmerie, travaux de maçonnerie, de plomberie, de sanitaire dans le pavillon des officiers (commission départementale 1972). Tribunaux de commerce, remplacement des brûleurs à gaz (1984) ; travaux permettant d'utiliser une cave comme atelier : projet refusé (1984). Palais de justice, travaux d'élagage d'un platane : ordre de service (1980) ; fourniture et pose d'étagères : devis de l'entreprise Cintrat ; pose d'une porte dans le sous-sol et divers travaux (1980).

    Date

    1972-1984

    Cote

    1385W/15

    • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cité administrative des Tarterêts,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)