EVRY : Université, contentieux concernant la construction du bâtiment du 1er cycle : requête déposée par Fougerolle et Ballot auprès du tribunal administratif de Versailles (1996), correspondance avec maître Masmou (1993-1996), correspondance, expertises, ordonnance et notes aux parties, rapport de M. Adam (1993-1995), correspondance avec le resctorat (1993-1995), correspondance avec Fougerollet et Ballot (1993-1994), correspondance avec Botte Sondages (1993), relevé des piézomètres (1990-1995), rapport de l'étude des sols et fondations Eurocap (1993), étude LRP sur la ville nouvelle (1974).

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1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

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Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY.

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français