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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
INV/1525
Date
1900
Lieu
LOIRET
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
Résultat n°2
Cote
L/495
Date
1791-1792
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, LOIRET
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°3
Cote
1219W/18
Date
1957-1966
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance, plan
  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...
Résultat n°4
Cote
L/480
Date
1791-1792
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°5
Cote
JAL7/452/3335/1
Date
2009
Lieu
ESSONNE, MAISSE
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3355-3359 (juillet 2009)
  • 3335
  • L'impossible canal de l'Essonne
Résultat n°6
Cote
3Q8/582
Date
1936-1937
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°7
Cote
INV/233
Date
1914
Lieu
CREUSE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°8
Cote
1J/23
Date
1436-1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°9
Cote
INV/5
Date
1874
Lieu
AISNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire...
Résultat n°10
Cote
INV/24
Date
1887
Lieu
HAUTES-ALPES
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°11
Cote
L/464
Date
1791-1792
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°12

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Cote
1957W/18
Date
2006-2008
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)
Type de document
rapport, brochure, statistique
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Création d'une station d'épuration par le syndicat...
Résultat n°13
Cote
INV/1666
Date
s.d.
Lieu
YONNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions....
Résultat n°14
Cote
L/192
Date
1793
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°15
Cote
L/486
Date
1791-1792
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°16
Cote
L/498
Date
1791-1792
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°17
Cote
INV/323/3
Date
1888
Lieu
HAUTE-GARONNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire...
Résultat n°18
Cote
L/505
Date
1791-1792
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°19
Cote
INV/662
Date
1900
Lieu
PUY-DE-DOME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
Résultat n°20
Cote
INV/1308
Date
1970
Lieu
CHER
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions...
Résultat n°21
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

Cote
18FI/112
Date
1926
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
Résultat n°22
Cote
1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)
Date
1975
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • 1497W/86
Résultat n°23
Cote
L/145
Date
1790-1798
Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
Type de document
liste nominative, correspondance
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste...
Résultat n°24
Cote
L/194
Date
1794-1795
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°25
Cote
L/246
Date
1791-1794
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
rapport, compte rendu, registre d'audience
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°26
Cote
JAL7/450/3347/1
Date
2009
Lieu
ESSONNE, MAISSE
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3347-3350 (mai 2009)
  • 3347
  • Des juges pour la paix des cantons
Résultat n°27
Cote
INV/323/2
Date
1887
Lieu
HAUTE-GARONNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des...
Résultat n°28
Cote
INV/887
Date
1891
Lieu
VIENNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...
Résultat n°29
Cote
INV/301
Date
1922
Lieu
FINISTERE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Inventaire des fonds de...
Résultat n°30
Cote
INV/189
Date
1869
Lieu
CORREZE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°31
Cote
INV/761
Date
1878
Lieu
SAONE-ET-LOIRE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Première partie : Séries A et B...
Résultat n°32
Cote
L/485
Date
1791-1792
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°33
Cote
L/247
Date
1794-1796
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
rapport, compte rendu, registre d'audience
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°34
Cote
1219W/13
Date
1967-1968
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance, plan
  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...
Résultat n°35
Cote
L/507
Date
1791-1792
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°36
Cote
L/426
Date
1791
Lieu
SAINT-CHERON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
dossier de procédure, discours
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°37
Cote
INV/488
Date
1933
Lieu
MAINE-ET-LOIRE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction...
Résultat n°38
Cote
L/508
Date
1791-1792
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure, inventaire
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°39
Cote
L/504
Date
1791-1792
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°40
Cote
INOCTAVO/198/4
Date
1966
Lieu
PARIS Département
Type de document
charte
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes
Résultat n°41
Cote
INV/1619
Date
1871
Lieu
FRANCE, PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
Résultat n°42

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

Cote
1883W/7
Date
2002-2004
Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
Type de document
statistique, document photographique, délibération, rapport, plan
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Aménagement du territoire. Comité interministériel...
Résultat n°43
Cote
1864W/39/2
Date
2001-2006
Lieu
EVRY Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

  • Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Litige...
Résultat n°44
Cote
L/427
Date
1791
Lieu
SAINT-CHERON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°45
Cote
L/522
Date
1794
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°46
Cote
INSEIZE/1008
Date
2000
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°47
Cote
INV/1620
Date
1903
Lieu
FRANCE, PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
Résultat n°48
Cote
1523W/2275
Date
1974-1996
Lieu
EVRY Commune
Type de document
étude, rapport, dossier de procédure
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Université, contentieux concernant la construction...
Résultat n°49
Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous contrôle, de la Libération à la libération sexuelle

1 media

Cote
INSEIZE/1892
Date
2019
Lieu
SEINE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous...
Résultat n°50
Cote
L/423
Date
1791
Lieu
RICHARVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
dossier de procédure, discours
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°51
Cote
INV/410/2
Date
1919
Lieu
ISERE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire...
Résultat n°52
Cote
INV/247
Date
1899
Lieu
DORDOGNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire...
Résultat n°53
Cote
1497W/104
Date
s.d
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • NOUVELLES D'UNE VILLE
Résultat n°54
Cote
INOCTAVO/1809
Date
1982
Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
Résultat n°55
Cote
1523W/1824
Date
1988-1997
Lieu
EVRY Commune
Type de document
convention, correspondance, note
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
Résultat n°56
Cote
INV/1306
Date
1924
Lieu
ORNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
Résultat n°57
Cote
L/476
Date
1791-1792
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°58
Cote
INV/1293
Date
1954
Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
Résultat n°59
Cote
L/490
Date
1791-1792
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°60
Cote
INV/199
Date
1912
Lieu
CORREZE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution...
Résultat n°61
Cote
L/195
Date
1794-1795
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°62
Cote
L/803
Date
1791-1792
Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
Type de document -
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Juridiction...
Résultat n°63
Cote
INV/229
Date
1869
Lieu
COTES-D ARMOR
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°64
Cote
L/515
Date
1791-1792
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°65
Cote
INV/279
Date
1865
Lieu
DROME
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
Résultat n°66
Cote
1883W/20
Date
1998-2004
Lieu
ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
brochure, rapport d'activité, étude, correspondance, documentation, compte rendu
  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...
Résultat n°67
Cote
L/472
Date
1791-1792
Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°68
Cote
1210W/132
Date
1942-1957
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
statistique
  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Parquet. - Statistiques générales.
Résultat n°69
Cote
L/337
Date
1791
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Résultat n°70
Cote
L/466
Date
1791-1792
Lieu
CHAMARANDE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°71
Cote
EDEPOT64 S/1
Date
1793-1955
Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
Type de document
procès-verbal, correspondance, programme, avis, affiche
  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Divers.
Résultat n°72
Cote
902W/31
Date
1936-1963
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...
Résultat n°73
Cote
INV/758/1
Date
1874
Lieu
HAUTE-SAONE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : deuxième : Série B : Inventaire...
Résultat n°74
Cote
INV/864/2
Date
1884
Lieu
VAUCLUSE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (fin) : Articles 1502 à 2696...
Résultat n°75
Cote
L/491
Date
1791-1792
Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°76
Cote
L/494
Date
1791-1792
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, YVELINES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°77
Cote
INV/178
Date
1885
Lieu
CHER
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Séries B (fin), C, D, E (1ère partie)...
Résultat n°78
Cote
L/473
Date
1791-1792
Lieu
ROINVILLIERS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
dossier de procédure, rapport d'expertise
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°79
Cote
1385W/15
Date
1972-1984
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Cité administrative des Tarterêts,...
Résultat n°80
Cote
1864W/22
Date
2000-2001
Lieu
EVRY Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

  • Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Dossier...