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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième
Cote
INV/1525
 Date
1900
 Lieu
LOIRET
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
Résultat n°2

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

Cote
L/495
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, LOIRET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°3

CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

Cote
1219W/18
 Date
1957-1966
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans,...
Résultat n°4

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : séparation de biens entre Pierre Corsin, bourgeois et Marie-Marguerite Merlet à Etampes.

Cote
L/480
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°5

L'impossible canal de l'Essonne
Cote
JAL7/452/3335/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, MAISSE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3355-3359 (juillet 2009)
  • 3335
  • L'impossible canal de l'Essonne
Résultat n°6

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

Cote
3Q8/582
 Date
1936-1937
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°7

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions
Cote
INV/233
 Date
1914
 Lieu
CREUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°8

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°9

Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790
Cote
INV/5
 Date
1874
 Lieu
AISNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire...
Résultat n°10

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.
Cote
INV/24
 Date
1887
 Lieu
HAUTES-ALPES
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°11

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Mesnil-Racoin, vente par licitation d'une maison, de bâtiments et de terres indivis ente Louis Brinbeuf, marchand beurrier et Nicolas Chappart, laboureur (103 pages).

Cote
L/464
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°12

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Cote
1957W/18
 Date
2006-2008
 Lieu
ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
rapport, brochure, statistique

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Création d'une station d'épuration par le syndicat...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions. - Deuxième partie : Bailliages de Villeneuve-le-Roy, de Sens, de Tonnerre ; justices ressortissant aux bailliages de Moret, Nemours et Provins ; supplément.
Cote
INV/1666
 Date
s.d.
 Lieu
YONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions....
Résultat n°14

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Cote
L/192
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°15

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Milly : Dissolution de communauté de biens entre Jean Nardon laboureur à Milly et sa veuve Madeleine Darbonne (9 juin 1792).

Cote
L/486
 Date
1791-1792
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°16

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

Cote
L/498
 Date
1791-1792
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°17

Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/323/3
 Date
1888
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire...
Résultat n°18

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Courdimanche : Renvoi en appel du jugement Charles Guillaume de Tibimont contre Jean Bellot curé de Courdimanche (17 novembre 1792).

Cote
L/505
 Date
1791-1792
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°19

Etat général par fonds des Archives Départementales de France : Extrait : Département du Puy-de-Dôme
Cote
INV/662
 Date
1900
 Lieu
PUY-DE-DOME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
Résultat n°20

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT
Cote
INV/1308
 Date
1970
 Lieu
CHER
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions...
Résultat n°21
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

Cote
18FI/112
 Date
1926
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des...
Résultat n°22

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2
Cote
1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • 1497W/86
Résultat n°23

Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste par commune des jurés d'accusation, an IV-an V ; correspondance du tribunal criminel de Seine-et-Oise et de la justice de paix du canton, 1790-an VI.

Cote
L/145
 Date
1790-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste...
Résultat n°24

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

Cote
L/194
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°25

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Cote
L/246
 Date
1791-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
rapport, compte rendu, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°26

Des juges pour la paix des cantons
Cote
JAL7/450/3347/1
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE, MAISSE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3347-3350 (mai 2009)
  • 3347
  • Des juges pour la paix des cantons
Résultat n°27

Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des matières : Inventaire sommaire des Archives de la Haute-Garonne
Cote
INV/323/2
 Date
1887
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des...
Résultat n°28

Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/887
 Date
1891
 Lieu
VIENNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...
Résultat n°29

Archives civiles série B : Inventaire des fonds de la Cour Royale de Brest et Saint-Renan et de la juridiction du Chatel à Brest : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II : Articles B. 1332 – 2657
Cote
INV/301
 Date
1922
 Lieu
FINISTERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : Inventaire des fonds de...
Résultat n°30

Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier
Cote
INV/189
 Date
1869
 Lieu
CORREZE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°31

Archives civiles : Première partie : Séries A et B 1 à 1696 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/761
 Date
1878
 Lieu
SAONE-ET-LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Première partie : Séries A et B...
Résultat n°32

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Boutigny : renvoi du procès en appel de Charles Guillaume de Ribemont dans l'Aisne et de sa femme Madeleine Dorigny de Boutigny devant le tribunal de Corbeil.

Cote
L/485
 Date
1791-1792
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°33

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Cote
L/247
 Date
1794-1796
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
rapport, compte rendu, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°34

CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

Cote
1219W/13
 Date
1967-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : BATIMENTS DEPARTEMENTAUX.

  • CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction...
Résultat n°35

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Renvoi en appel du jugement de Sébastien Armand épicier à Etampes contre Barthélémy Marchand épicier à Orléans (7 décembre et 15 décembre 1792).

Cote
L/507
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°36

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, Michel Guerrier, prêtre réfractaire, sermon incendiaire, trouble de l'ordre public et rébellion contre la loi.

Cote
L/426
 Date
1791
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure, discours

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°37

Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers
Cote
INV/488
 Date
1933
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction...
Résultat n°38

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. D'Huison : Inventaire des biens et dissolution de communauté entre Jean-Pierre Lemaire laboureur à D'Huison et Victoire Fessenet son épouse décédée (1er décembre 1792).

Cote
L/508
 Date
1791-1792
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°39

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Estimation de la maison d'Antoine Mauret à Etampes par Pierre Toussaint et Auguste Bazille entrepreneurs en bâtiments (5 décembre 1792).

Cote
L/504
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°40

La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes
Cote
INOCTAVO/198/4
 Date
1966
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
charte

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes
Résultat n°41

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales
Cote
INV/1619
 Date
1871
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
Résultat n°42

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

Cote
1883W/7
 Date
2002-2004
 Lieu
ESSONNE, ETAMPES Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document
statistique, document photographique, délibération, rapport, plan

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Aménagement du territoire. Comité interministériel...
Résultat n°43

Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Litige avec l'entreprise CSJ (2001 - 2006).

Cote
1864W/39/2
 Date
2001-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

  • Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Litige...
Résultat n°44

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, procédure contre François Courtois, Jean-Louis Feuilleret, Claude et Etienne Coudray, Louis Drapier, Louis Bressard, François Cintras, Charles Mousset de Saint-Chéron, prévenus d'avoir troublé et interrompu l'assemblée des citoyens actifs le 13 novembre 1791 lors de l'élection pour le renouvellement du maire et des officiers municipaux, d'avoir proféré des injures et des menaces et essayé d'arracher avec force l'urne des bulletins : dénonciations, mandats d'amener, déclarations des témoins, mandats d'arrêt, interrogatoires des accusés, procès-verbal des opérations des jurés.

Cote
L/427
 Date
1791
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°45

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Vente par adjudication d'une tuilerie à Etampes par Philippe Delile apothicaire à Etampes (prairial an II).

Cote
L/522
 Date
1794
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°46

Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles
Cote
INSEIZE/1008
 Date
2000
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe...
Résultat n°47

Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire
Cote
INV/1620
 Date
1903
 Lieu
FRANCE, PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat général par fonds des Archives Départementales...
Résultat n°48

EVRY : Université, contentieux concernant la construction du bâtiment du 1er cycle : requête déposée par Fougerolle et Ballot auprès du tribunal administratif de Versailles (1996), correspondance avec maître Masmou (1993-1996), correspondance, expertises, ordonnance et notes aux parties, rapport de M. Adam (1993-1995), correspondance avec le resctorat (1993-1995), correspondance avec Fougerollet et Ballot (1993-1994), correspondance avec Botte Sondages (1993), relevé des piézomètres (1990-1995), rapport de l'étude des sols et fondations Eurocap (1993), étude LRP sur la ville nouvelle (1974).

Cote
1523W/2275
 Date
1974-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
étude, rapport, dossier de procédure

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Université, contentieux concernant la construction...
Résultat n°49
Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous contrôle, de la Libération à la libération sexuelle

1 media

Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous contrôle, de la Libération à la libération sexuelle
Cote
INSEIZE/1892
 Date
2019
 Lieu
SEINE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous...
Résultat n°50

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Richarville, Jean-Baptiste Delamarre, prêtre réfractaire, tenue de propos séditieux en chaire au mois de mars, tendant à troubler l'ordre public.

Cote
L/423
 Date
1791
 Lieu
RICHARVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure, discours

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°51

Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/410/2
 Date
1919
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire...
Résultat n°52

Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II
Cote
INV/247
 Date
1899
 Lieu
DORDOGNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire...
Résultat n°53

NOUVELLES D'UNE VILLE

Cote
1497W/104
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • NOUVELLES D'UNE VILLE
Résultat n°54

Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la fin de l'Ancien Régime. Extrait de ADF, n°13, juillet 1982
Cote
INOCTAVO/1809
 Date
1982
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la...
Résultat n°55

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Cote
1523W/1824
 Date
1988-1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, correspondance, note

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble...
Résultat n°56

Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E)
Cote
INV/1306
 Date
1924
 Lieu
ORNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
Résultat n°57

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : licitation et vente aux enchères de la maison et des terres appartenant à Claude Gaudron, maréchal-ferrant à Etampes.

Cote
L/476
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°58

Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 2ème partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence (suite et fin)
Cote
INV/1293
 Date
1954
 Lieu
BOUCHES-DU-RHONE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône...
Résultat n°59

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Milly : Dissolution de communauté de biens entre François Cremier manouvrier à Milly et Marie Normand son épouse décédée (13 juillet 1792).

Cote
L/490
 Date
1791-1792
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°60

Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution et de leurs suppléments : Séries A, B, C, D, E, E supplément, G et H
Cote
INV/199
 Date
1912
 Lieu
CORREZE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution...
Résultat n°61

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III - vendémiaire an IV).

Cote
L/195
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°62

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Juridiction gracieuse (1791-1792).

Cote
L/803
 Date
1791-1792
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LONGJUMEAU
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Juridiction...
Résultat n°63

Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier.
Cote
INV/229
 Date
1869
 Lieu
COTES-D ARMOR
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°64

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Rouvray-Saint-Denis : Affaire Liphard Desrozier, laboureur à Rouvray-Saint-Denis contre Louis Benoît (1er décembre 1792).

Cote
L/515
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°65

Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier
Cote
INV/279
 Date
1865
 Lieu
DROME
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire...
Résultat n°66

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Cote
1883W/20
 Date
1998-2004
 Lieu
ESSONNE, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE, MEREVILLE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
brochure, rapport d'activité, étude, correspondance, documentation, compte rendu

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...
Résultat n°67

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Arpajon : règlement de la succession de Pierre Halot, garçon d'écurie à Arpajon : adjudication d'une maison, d'un jardin et de terres à Angerville.

Cote
L/472
 Date
1791-1792
 Lieu
ANGERVILLE, ARPAJON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°68

Parquet. - Statistiques générales.

Cote
1210W/132
 Date
1942-1957
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Parquet. - Statistiques générales.
Résultat n°69

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1791).

Cote
L/337
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction...
Résultat n°70

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Chamarande, succession Brevet : licitation, vente par adjudication.

Cote
L/466
 Date
1791-1792
 Lieu
CHAMARANDE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°71

ORSAY. - Divers.
Cote
EDEPOT64 S/1
 Date
1793-1955
 Lieu
ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, programme, avis, affiche

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Divers.
Résultat n°72

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- ETAMPES.
Cote
902W/31
 Date
1936-1963
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...
Résultat n°73

Archives civiles : deuxième : Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/758/1
 Date
1874
 Lieu
HAUTE-SAONE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : deuxième : Série B : Inventaire...
Résultat n°74

Archives civiles série B (fin) : Articles 1502 à 2696 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/864/2
 Date
1884
 Lieu
VAUCLUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B (fin) : Articles 1502 à 2696...
Résultat n°75

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Dissolution de communauté de biens entre Agnès Perchereau et Claude Launay vigneron à Etampes, décédé (6 juillet 1792).

Cote
L/491
 Date
1791-1792
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°76

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Le Chesnay : Refus de paiement de 13 livres par Portheault laboureur au Chesnay au profit de Ricard agent général de l'ordre de Malte à Paris pour droits de champart suite aux jugements du 5 juillet 1792.

Cote
L/494
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°77

Archives civiles : Séries B (fin), C, D, E (1ère partie) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/178
 Date
1885
 Lieu
CHER
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Séries B (fin), C, D, E (1ère partie)...
Résultat n°78

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Roinvilliers : estimation des biens de la succession de François Dadouville par quatre experts.

Cote
L/473
 Date
1791-1792
 Lieu
ROINVILLIERS, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°79

CORBEIL-ESSONNES. - Cité administrative des Tarterêts, maquette : mandatement (1980) ; dégradation au bâtiment 15 du magasin de stock des vetures de l'aide sociale à l'enfance (1974) ; construction d'un magasin de vetures (1972) ; construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de bureau pour la direction départementale de l'agriculture (1970) ; acquisition par la commune d'un deuxième bassin d'apprentissage mobile (1972). Caserne de gendarmerie, travaux de maçonnerie, de plomberie, de sanitaire dans le pavillon des officiers (commission départementale 1972). Tribunaux de commerce, remplacement des brûleurs à gaz (1984) ; travaux permettant d'utiliser une cave comme atelier : projet refusé (1984). Palais de justice, travaux d'élagage d'un platane : ordre de service (1980) ; fourniture et pose d'étagères : devis de l'entreprise Cintrat ; pose d'une porte dans le sous-sol et divers travaux (1980).

Cote
1385W/15
 Date
1972-1984
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : RESEAU DEPARTEMENTAL DE CHEMIN DE FER DE GRANDE BANLIEUE,...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Cité administrative des Tarterêts,...
Résultat n°80

Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Dossier Chapélec [suite], recours à un avocat. Dégradations de la terrasse (2000 - 2001).

Cote
1864W/22
 Date
2000-2001
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE D'EVRY.

  • Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Dossier...