Filtrer les résultats
Multimédias
  • 297
  • 5
Période
  • 1
  • 3
  • 1
  • 96
  • 55
  • 132
  • 16
Nom de l'inventaire
  • 125
  • 93
  • 14
  • 9
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 105
  • 67
  • 35
  • 25
  • 15
Afficher plus
Typologies
  • 138
  • 125
  • 69
  • 40
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 302
  • 206
  • 109
  • 104
  • 99
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 2
  • 1

302 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième

Date

1900

Cote

INV/1525

Résultat n°2

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/495

Résultat n°3

CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

Date

1957-1966

Cote

1219W/18

Résultat n°4

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : séparation de biens entre Pierre Corsin, bourgeois et Marie-Marguerite Merlet à Etampes.

Date

1791-1792

Cote

L/480

Résultat n°5

L'impossible canal de l'Essonne

Date

2009

Cote

JAL7/452/3335/1

Résultat n°6

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

Date

1936-1937

Cote

3Q8/582

Résultat n°7

Répertoire numérique : Série A Actes du pouvoir souverain et domaine royal : Série B Cours et juridictions

Date

1914

Cote

INV/233

Résultat n°8

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°9

Archives civiles série A et B : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

Date

1874

Cote

INV/5

Résultat n°10

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.

Date

1887

Cote

INV/24

Résultat n°11

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Mesnil-Racoin, vente par licitation d'une maison, de bâtiments et de terres indivis ente Louis Brinbeuf, marchand beurrier et Nicolas Chappart, laboureur (103 pages).

Date

1791-1792

Cote

L/464

Résultat n°12

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Date

2006-2008

Cote

1957W/18

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série B : Anciennes juridictions. - Deuxième partie : Bailliages de Villeneuve-le-Roy, de Sens, de Tonnerre ; justices ressortissant aux bailliages de Moret, Nemours et Provins ; supplément.

Date

s.d.

Cote

INV/1666

Résultat n°14

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Date

1793

Cote

L/192

Résultat n°15

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Milly : Dissolution de communauté de biens entre Jean Nardon laboureur à Milly et sa veuve Madeleine Darbonne (9 juin 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/486

Résultat n°16

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/498

Résultat n°17

Archives civiles série B : n° 593 à 1898 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1888

Cote

INV/323/3

Résultat n°18

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Courdimanche : Renvoi en appel du jugement Charles Guillaume de Tibimont contre Jean Bellot curé de Courdimanche (17 novembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/505

Résultat n°19

Etat général par fonds des Archives Départementales de France : Extrait : Département du Puy-de-Dôme

Date

1900

Cote

INV/662

Résultat n°20

Répertoire numérique de la série B : Cours et juridictions de l'Ancien Régime : B 4339 à B 5120. Introduction par Jean-Yves RIBAULT

Date

1970

Cote

INV/1308

Résultat n°21
SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

1 media

SEINE-ET-OISE (Département).- Tableau de l'ordre des avocats exerçant au Tribunal départemental de Seine-et-Oise et à la Cour d'Assises de Seine-et-Oise de Versailles, 1926.

Date

1926

Cote

18FI/112

Résultat n°22

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

Date

1975

Cote

1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

Résultat n°23

Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste par commune des jurés d'accusation, an IV-an V ; correspondance du tribunal criminel de Seine-et-Oise et de la justice de paix du canton, 1790-an VI.

Date

1790-1798

Cote

L/145

Résultat n°24

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

Date

1794-1795

Cote

L/194

Résultat n°25

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Date

1791-1794

Cote

L/246

Résultat n°26

Des juges pour la paix des cantons

Date

2009

Cote

JAL7/450/3347/1

Résultat n°27

Archives civiles série B : n° 93 à 592 : Table des matières : Inventaire sommaire des Archives de la Haute-Garonne

Date

1887

Cote

INV/323/2

Résultat n°28

Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1891

Cote

INV/887

Résultat n°29

Archives civiles série B : Inventaire des fonds de la Cour Royale de Brest et Saint-Renan et de la juridiction du Chatel à Brest : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II : Articles B. 1332 – 2657

Date

1922

Cote

INV/301

Résultat n°30

Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier

Date

1869

Cote

INV/189

Résultat n°31

Archives civiles : Première partie : Séries A et B 1 à 1696 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1878

Cote

INV/761

Résultat n°32

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Boutigny : renvoi du procès en appel de Charles Guillaume de Ribemont dans l'Aisne et de sa femme Madeleine Dorigny de Boutigny devant le tribunal de Corbeil.

Date

1791-1792

Cote

L/485

Résultat n°33

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Date

1794-1796

Cote

L/247

Résultat n°34

CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

Date

1967-1968

Cote

1219W/13

Résultat n°35

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Renvoi en appel du jugement de Sébastien Armand épicier à Etampes contre Barthélémy Marchand épicier à Orléans (7 décembre et 15 décembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/507

Résultat n°36

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, Michel Guerrier, prêtre réfractaire, sermon incendiaire, trouble de l'ordre public et rébellion contre la loi.

Date

1791

Cote

L/426

Résultat n°37

Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers

Date

1933

Cote

INV/488

Résultat n°38

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. D'Huison : Inventaire des biens et dissolution de communauté entre Jean-Pierre Lemaire laboureur à D'Huison et Victoire Fessenet son épouse décédée (1er décembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/508

Résultat n°39

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Estimation de la maison d'Antoine Mauret à Etampes par Pierre Toussaint et Auguste Bazille entrepreneurs en bâtiments (5 décembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/504

Résultat n°40

La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes

Date

1966

Cote

INOCTAVO/198/4

Résultat n°41

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

Date

1871

Cote

INV/1619

Résultat n°42

Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

Date

2002-2004

Cote

1883W/7

Résultat n°43

Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Litige avec l'entreprise CSJ (2001 - 2006).

Date

2001-2006

Cote

1864W/39/2

Résultat n°44

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, procédure contre François Courtois, Jean-Louis Feuilleret, Claude et Etienne Coudray, Louis Drapier, Louis Bressard, François Cintras, Charles Mousset de Saint-Chéron, prévenus d'avoir troublé et interrompu l'assemblée des citoyens actifs le 13 novembre 1791 lors de l'élection pour le renouvellement du maire et des officiers municipaux, d'avoir proféré des injures et des menaces et essayé d'arracher avec force l'urne des bulletins : dénonciations, mandats d'amener, déclarations des témoins, mandats d'arrêt, interrogatoires des accusés, procès-verbal des opérations des jurés.

Date

1791

Cote

L/427

Résultat n°45

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Vente par adjudication d'une tuilerie à Etampes par Philippe Delile apothicaire à Etampes (prairial an II).

Date

1794

Cote

L/522

Résultat n°46

Justice et société en France aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles

Date

2000

Cote

INSEIZE/1008

Résultat n°47

Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire

Date

1903

Cote

INV/1620

Résultat n°48

EVRY : Université, contentieux concernant la construction du bâtiment du 1er cycle : requête déposée par Fougerolle et Ballot auprès du tribunal administratif de Versailles (1996), correspondance avec maître Masmou (1993-1996), correspondance, expertises, ordonnance et notes aux parties, rapport de M. Adam (1993-1995), correspondance avec le resctorat (1993-1995), correspondance avec Fougerollet et Ballot (1993-1994), correspondance avec Botte Sondages (1993), relevé des piézomètres (1990-1995), rapport de l'étude des sols et fondations Eurocap (1993), étude LRP sur la ville nouvelle (1974).

Date

1974-1996

Cote

1523W/2275

Résultat n°49
Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous contrôle, de la Libération à la libération sexuelle

1 media

Vagabondes, voleuses, vicieuses. Adolescentes sous contrôle, de la Libération à la libération sexuelle

Date

2019

Cote

INSEIZE/1892

Résultat n°50

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Richarville, Jean-Baptiste Delamarre, prêtre réfractaire, tenue de propos séditieux en chaire au mois de mars, tendant à troubler l'ordre public.

Date

1791

Cote

L/423

Résultat n°51

Archives civiles série B (suite) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1919

Cote

INV/410/2

Résultat n°52

Archives civiles série B : art. 1148 à 2182 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome II

Date

1899

Cote

INV/247

Résultat n°53

NOUVELLES D'UNE VILLE

Date

s.d

Cote

1497W/104

Résultat n°54

Les juridictions et chancelleries anoblissantes à la fin de l'Ancien Régime. Extrait de ADF, n°13, juillet 1982

Date

1982

Cote

INOCTAVO/1809

Résultat n°55

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Date

1988-1997

Cote

1523W/1824

Résultat n°56

Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E)

Date

1924

Cote

INV/1306

Résultat n°57

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : licitation et vente aux enchères de la maison et des terres appartenant à Claude Gaudron, maréchal-ferrant à Etampes.

Date

1791-1792

Cote

L/476

Résultat n°58

Les fonds des Archives Départementales des Bouches-du-Rhône (archives centrales de Provence) 2ème volume - 2ème partie : Dépôt annexe d'Aix-en-Provence (suite et fin)

Date

1954

Cote

INV/1293

Résultat n°59

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Milly : Dissolution de communauté de biens entre François Cremier manouvrier à Milly et Marie Normand son épouse décédée (13 juillet 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/490

Résultat n°60

Répertoire numérique des séries antérieures à la Révolution et de leurs suppléments : Séries A, B, C, D, E, E supplément, G et H

Date

1912

Cote

INV/199

Résultat n°61

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III - vendémiaire an IV).

Date

1794-1795

Cote

L/195

Résultat n°62

Justice de Paix. Canton de Longjumeau. Juridiction gracieuse (1791-1792).

Date

1791-1792

Cote

L/803

Résultat n°63

Archives civiles séries A à E : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790- Tome premier.

Date

1869

Cote

INV/229

Résultat n°64

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Rouvray-Saint-Denis : Affaire Liphard Desrozier, laboureur à Rouvray-Saint-Denis contre Louis Benoît (1er décembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/515

Résultat n°65

Archives civiles séries A, B, C : Inventaire sommaire des Archives DépartementalesTome premier

Date

1865

Cote

INV/279

Résultat n°66

Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

Date

1998-2004

Cote

1883W/20

Résultat n°67

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Arpajon : règlement de la succession de Pierre Halot, garçon d'écurie à Arpajon : adjudication d'une maison, d'un jardin et de terres à Angerville.

Date

1791-1792

Cote

L/472

Résultat n°68

Parquet. - Statistiques générales.

Date

1942-1957

Cote

1210W/132

Résultat n°69

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Juridiction gracieuse. - Arbitrages ; clôtures d'inventaires ; interdictions ; référés ; jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession) ; procès-verbaux d'émancipation ; affirmations d'inventaire ; publications ; rapports ; avis de parents pour ventes par des mineurs ; prestations de serments ; cautionnements ; jugements de tribunaux de famille ; clôtures de comptes de biens de mineurs (juillet - décembre 1791).

Date

1791

Cote

L/337

Résultat n°70

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Chamarande, succession Brevet : licitation, vente par adjudication.

Date

1791-1792

Cote

L/466

Résultat n°71

ORSAY. - Divers.

Date

1793-1955

Cote

EDEPOT64 S/1

Résultat n°72

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- ETAMPES.

Date

1936-1963

Cote

902W/31

Résultat n°73

Archives civiles : deuxième : Série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1874

Cote

INV/758/1

Résultat n°74

Archives civiles série B (fin) : Articles 1502 à 2696 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1884

Cote

INV/864/2

Résultat n°75

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : Dissolution de communauté de biens entre Agnès Perchereau et Claude Launay vigneron à Etampes, décédé (6 juillet 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/491

Résultat n°76

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Le Chesnay : Refus de paiement de 13 livres par Portheault laboureur au Chesnay au profit de Ricard agent général de l'ordre de Malte à Paris pour droits de champart suite aux jugements du 5 juillet 1792.

Date

1791-1792

Cote

L/494

Résultat n°77

Archives civiles : Séries B (fin), C, D, E (1ère partie) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1885

Cote

INV/178

Résultat n°78

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Roinvilliers : estimation des biens de la succession de François Dadouville par quatre experts.

Date

1791-1792

Cote

L/473

Résultat n°79

CORBEIL-ESSONNES. - Cité administrative des Tarterêts, maquette : mandatement (1980) ; dégradation au bâtiment 15 du magasin de stock des vetures de l'aide sociale à l'enfance (1974) ; construction d'un magasin de vetures (1972) ; construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de bureau pour la direction départementale de l'agriculture (1970) ; acquisition par la commune d'un deuxième bassin d'apprentissage mobile (1972). Caserne de gendarmerie, travaux de maçonnerie, de plomberie, de sanitaire dans le pavillon des officiers (commission départementale 1972). Tribunaux de commerce, remplacement des brûleurs à gaz (1984) ; travaux permettant d'utiliser une cave comme atelier : projet refusé (1984). Palais de justice, travaux d'élagage d'un platane : ordre de service (1980) ; fourniture et pose d'étagères : devis de l'entreprise Cintrat ; pose d'une porte dans le sous-sol et divers travaux (1980).

Date

1972-1984

Cote

1385W/15

Résultat n°80

Bibliothèque universitaire d'EVRY, construction. Dossier Chapélec [suite], recours à un avocat. Dégradations de la terrasse (2000 - 2001).

Date

2000-2001

Cote

1864W/22