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462 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Cote
840W/1
 Date
1941-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
plan, compte rendu

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°2

Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280 décision du 20 novembre 2000.

Cote
2085W/10
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction...

  • Dossier 271 décision du 13 novembre 2000; Dossier 280...
Résultat n°3

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Cote
2657W/26
 Date
1981
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°4

Egly : V, DB. (1944-1965).
Cote
886W/46/1
 Date
1944-1965
 Lieu
EGLY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Egly : V, DB. (1944-1965).
Résultat n°5

Dossiers de procédure n°15-16 ; 18 ; 22-24 ; 29-30 ; 205, décision du 22 février 1999.

Cote
2085W/3
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2085W Dossiers d'indemnisation des victimes d'infraction...

  • Dossiers de procédure n°15-16 ; 18 ; 22-24 ; 29-30...
Résultat n°6

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

Cote
2657W/32
 Date
1981
 Lieu
YERRES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, TIGERY, CROSNE, VILLEJUST, DRAVEIL Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°7

Ville de Corbeil.
Cote
886W/36/1
 Date
1944-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
  • Ville de Corbeil.
Résultat n°8

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.
Cote
886W/79
 Date
1944-1965
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
  • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.
Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/5
 Date
1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
 Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°10

SB, veuve C, D [consorts], F, NG.
Cote
886W/105
 Date
1944-1965
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Vigneux-sur-Seine (1944-1965).
  • SB, veuve C, D [consorts], F, NG.
Résultat n°11

Dossier administratif.
Cote
841W/26
 Date
1944-1963
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
  • YA 3383, M., Hôtel Bellevue, sinistre du 13 août 1944.
  • Dossier administratif.
Résultat n°12

Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).
Cote
886W/86/2
 Date
1944-1965
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).
Résultat n°13

Commune.
Cote
886W/68/2
 Date
1944-1965
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Morangis (1944-1965).
  • Commune.
Résultat n°14

Château des Tournelles, DG des G.
Cote
886W/64
 Date
1944-1965
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Marolles-en-Hurepoix (1944-1965).
  • Château des Tournelles, DG des G.
Résultat n°15

Athis-Mons à Wissous.
Cote
840W/4
 Date
1944-1961
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Athis-Mons à Wissous.
Résultat n°16

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).
Cote
886W/55/1
 Date
1944-1965
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).
Résultat n°17

YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.
Cote
841W/84
 Date
1944-1962
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Ris-Orangis (1940-1962).
  • YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier,...
Résultat n°18

YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7 et 8 juin 1944.
Cote
841W/31/3
 Date
1944-1960
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Draveil (1944-1960).
  • YA 11837 D.S., F., hangar industriel, sinistre du 7...
Résultat n°19

Rapports d'expertise.
Cote
841W/74
 Date
1944-1962
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Massy (1944-1966).
  • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
  • Rapports d'expertise.
Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
programme, document audiovisuel, plan

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...