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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Lettres Q-R.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/13

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres Q-R.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1941 ; 1940 : 5, 6 ; 1941 : 1, 2, 3. Exercice 1942 ; 1941 : 4, 6 ; 1942 : 1, 2, 3. Exercice 1943 ; 1941 : 7 ; 1942 : 4, 5 ; 1943 : 1, 2, 3. Exercice 1944 ; 1941 : 11 ; 1942 : 7, 9 ; 1943 : 4, 5 ; 1944 : 1, 2, 3.

    Date

    1940-1944

    Cote

    870W/7

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  6. Résultat n°6

    LI - LY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/29

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • LI - LY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 : 3 (art. 46 à 72), 4 (art. 100 à 108), 5 (art. 109 à 272), 6 (art. 280 à 458), 7 (art. 433 à 442), 8 (art. 478 à 487), 9 (art. 505 à 517), 10 (art. 1 à 4), 11 (art. 19 à 39), 12 (art. 496 à 504) ; Exercice 1958 : 3 (art.19 à 47), 4 (art. 55 à 59), 5 (art. 64 à 302), 6 (art. 307 à 322), 7 (art. 343 à 359), 8 (art. 361 à 371), 9 (art. 397 à 401), 103 (art. 10.073 à 10.124), 104 (art. 10.136 à 10.154), 105 (art. 10.163 à 10.181), 106 (art. 10.217 à 10.576), 106 (art. 10.577 à10.588), 107 (art. 10.595 à 10.954), 107 (art. 10.955 à 11.279), 107 (art. 11.288 à 11.301), 108 (art. 11.306 à 11.466), 109 (art. 11.666 à 11.741), 109 (art. 11.747 à 11.750) ; Exercice 1957 : 6 (art. 400 à 405), 109 (art. 10.119 à 10.132), 110 (art. 11.360 à 11.372) ; Exercice 1956 : 108 (art. 11.171 à 11.211), 107 (art. 10.208 à 10.213), 106 (art. 10.118 à 10.177), 5 (art. 46 à 51), 4 (art. 1 à 44) ; Exercice 1955 : 1 ( art. 37 à 217), 2 (art. 226 à 231), 3 (art. 235 à 244), 101 (art. 10.082 à 10.441), 102 (art. 10.442 à 10.801), 103 (art. 10.802 à 10.806), 104 (art. 10.811 à 10.818), 105 (art. 10.001 à 10.114) (taxe d'apprentissage).

    Date

    1955-1959

    Cote

    870W/23

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Lettres BER-BI.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/340

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres BER-BI.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Lettres A-AR.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/337

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres A-AR.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Lettres CHA-DAV.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2860W/30

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1996-1997
    • Lettres CHA-DAV.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    ROC - RY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/40

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • ROC - RY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  14. Résultat n°14

    LEGR - LHE.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/28

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • LEGR - LHE.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Lettres DA-DELE.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/347

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres DA-DELE.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1959 : 204, 205 ; 1960 : 201, 202, 203. Exercice 1962 ; 1959 : 11, 12, 13, 115, 116 ; 1960 : 9, 10, 11, 110, 204. Exercice 1963 ; 1960 : 12, 13 (taxe d'apprentissage), 14, 111, 112 (taxe d'apprentissage), 113, 114, 205, 206.

    Date

    1959-1963

    Cote

    870W/97

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Lettres S.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/14

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres S.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  20. Résultat n°20

    E - L.

    Date

    2008

    Cote

    3316W/47

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Bulletins de position (n°2776).
    • E - L.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    BARR - BIS.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/3

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • BARR - BIS.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  23. Résultat n°23

    Lettres CARLO-CHE.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/344

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres CARLO-CHE.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations de l'Impôt de solidarité nationale : dossiers n°351 à 400 (1946 - 1949).

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q6/707

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 13, 14 ; 1958 : 11, 12, 13 ; 1959 : 6 (1er cahier :art.1 à 640), 6 (2e cahier : art.641 à 1280), 7 (taxe d'apprentissage), 8, 9. Exercice 1961 ; 1958 : 14, 15 ; 1959 : 10, 11, 12. Exercice 1962 ; 1959 : 13.

    Date

    1957-1962

    Cote

    870W/40

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  26. Résultat n°26

    MART - MOI.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/31

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • MART - MOI.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  27. Résultat n°27

    COM - CU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/12

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • COM - CU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    DU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/16

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • DU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations de l'impôt de solidarité nationale : dossiers n°51 à 100 (1946 - 1949).

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q6/701

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettres V-W.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/15

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres V-W.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  33. Résultat n°33

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    3315W/36

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Viry-Châtillon.
    • 2011.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    GIRE - GU.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/20

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • GIRE - GU.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  36. Résultat n°36

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 1 à 50.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/77

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Lettres DUS-GIR.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2860W/32

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1996-1997
    • Lettres DUS-GIR.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  38. Résultat n°38

    D - L.

    Date

    2009

    Cote

    3316W/50

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Bulletins de position (n°2776).
    • D - L.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres BL-BOT.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/341

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres BL-BOT.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Lettres LE GU-MER.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/10

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres LE GU-MER.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  42. Résultat n°42

    PIR - PY.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/37

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • PIR - PY.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 251 à 300.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/82

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Q.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/38

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • Q.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  46. Résultat n°46

    GU - Z.

    Date

    2010

    Cote

    3315W/35

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Viry-Châtillon.
    • 2010.
    • GU - Z.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  47. Résultat n°47

    Lettres PIT-RA.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/364

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres PIT-RA.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1941 ; 1940 : 7 (+ 3000 hab.), 8 (communes rurales), 9 ; 1941 : 1, 2, 3, 4. Exercice 1942 ; 1940 : 11 ; 1941 : 5, 6 ; 1942 : 1, 2, 3, 4. Exercice 1943 ; 1940 : 12, 13 ; 1941 : 8, 10 ; 1942 : 5, 6 ; 1943 : 1, 2, 3.

    Date

    1940-1943

    Cote

    870W/78

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : 6 décembre 1948 - 3 avril 1950.

    Date

    1948-1950

    Cote

    3Q3/1413

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité nationale : 28/01/1946-07/06/1946

    Date

    1946

    Cote

    3Q5/1134

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    AB - BON

    Date

    2010

    Cote

    3315W/18

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 2010.
    • AB - BON

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  54. Résultat n°54

    DUM - LEN

    Date

    2010

    Cote

    3315W/2

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Athis-Mons.
    • 2010.
    • DUM - LEN

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  55. Résultat n°55

    Lettres E-FOUQ.

    Date

    1983-2004

    Cote

    2856W/350

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur...
    • Lettres E-FOUQ.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations de l'Impôt de solidarité nationale : dossiers n°551 à 600 (1946 - 1949).

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q6/711

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : sommier avec table alphabétique (1946-1949)

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q4/1227

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    3315W/5

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Athis-Mons.
    • 2011.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  59. Résultat n°59

    LO - RI

    Date

    2010

    Cote

    3315W/22

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 2010.
    • LO - RI

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations de l'Impôt de solidarité nationale : dossiers n°501 à 550 (1946 - 1949).

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q6/710

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Lettres F.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/6

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres F.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations de l'Impôt de solidarité nationale : dossiers n°451 à 500 (1946 - 1949).

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q6/709

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité nationale : 06/04/1948-10/07/1952

    Date

    1948-1952

    Cote

    3Q5/1135

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Impôts de solidarité...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 7, 8 ; 1958 : 7, 8 ; 1959 : 3 (1er cahier : art.1 à 640), 3 (2e cahier : art.641 à 1280), 4. Exercice 1961 ; 1958 : 9, 10 ; 1959 : 5, 6. Exercice 1962 ; 1959 : 7, 8.

    Date

    1957-1962

    Cote

    870W/56

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  67. Résultat n°67

    P - PER.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/35

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • P - PER.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations : dossiers n° 401 à 450.

    Date

    1946-1951

    Cote

    1258W/85

    • Contexte : ENREGISTREMENT.

    • Impôt de solidarité nationale (ISN), déclarations :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), BUREAU DE MILLY (service versant)

  70. Résultat n°70

    E.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/17

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • E.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  71. Résultat n°71

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations de l'Impôt de solidarité nationale : dossiers n°651 à 700 (1946 - 1949).

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q6/713

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    HERR - LI

    Date

    2010

    Cote

    3315W/21

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 2010.
    • HERR - LI

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  73. Résultat n°73

    AER - LEM

    Date

    2010

    Cote

    3315W/31

    • Contexte : 3315W Déclarations N°2725 d'impôt sur la fortune (ISF)...

    • Villemoisson-sur-Orge.
    • 2010.
    • AER - LEM

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur),
    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (service versant)
     

  74. Résultat n°74

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1962 ; 1959 : 9, 10, 107, 108, 207 ; 1960 : 6, 7, 106. Exercice 1963 ; 1960 : 8, 9 (taxe d'apprentissage), 107, 108, 109 (taxe d'apprentissage), 206, 207.

    Date

    1959-1963

    Cote

    870W/72

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  75. Résultat n°75

    Lettres CON-DER.

    Date

    1994-1995

    Cote

    2860W/19

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1994-1995
    • Lettres CON-DER.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations extérieures de l'Impôt de solidarité nationale : fiches n°1 à 400 (1946 - 1949).

    Date

    1946-1949

    Cote

    3Q6/716

    • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

    • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Déclarations...

    Producteur :

    BUREAU DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Lettres MAS-PIE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2860W/47

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1998-1999
    • Lettres MAS-PIE.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  79. Résultat n°79

    PERR - PIO.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/36

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • PERR - PIO.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)

  80. Résultat n°80

    CAILL - CEL.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3316W/8

    • Contexte : 3316W Impôt sur la fortune du bureau d'enregistrement...

    • Déclarations n° 2725 d'imposition sur la fortune.
    • CAILL - CEL.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / POLE DE CONTROLE DES REVENUS ET DU PATRIMOINE DE PALAISEAU (Service versant)