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  1. Résultat n°1
    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    1 media

    BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

    Date

    1957

    Cote

    18FI/881

    • Contexte : AFFICHES

    • BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de...
  2. Résultat n°2

    N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1983W163

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1988.
    • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2009W/122

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1974
    • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  4. Résultat n°4

    N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Date

    1994-1994

    Cote

    2888W/118

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Février - mars.

    Date

    1973

    Cote

    2008W/217

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Actes sous seing privé.
    • 1973.
    • Février - mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Lettres D - G.

    Date

    1980

    Cote

    1986W/47

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1980.
    • Lettres D - G.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  7. Résultat n°7

    N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/313

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Date

    1975

    Cote

    1985W/2

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1975.
    • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

    Date

    1830-1831

    Cote

    3U/2547

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Successions : homologations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1983W132

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1983.
    • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  11. Résultat n°11

    Juin.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/450

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  12. Résultat n°12

    Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Date

    1944

    Cote

    3Q7/161

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Mutations par décès.
    • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres T-Z.

    Date

    1972

    Cote

    2008W/41

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1972.
    • Lettres T-Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  14. Résultat n°14

    N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2856W/20

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
    • 2000.
    • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

    Date

    1780-1781

    Cote

    C/1318

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Novembre - décembre.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/160

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Baux et actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  17. Résultat n°17

    N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/228

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres A-D.

    Date

    2001

    Cote

    2941W/86/1

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Fiches décès.
    • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
    • 2001.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  19. Résultat n°19

    Janvier - juin.

    Date

    2000

    Cote

    2633W/5

    • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

    • Droits de succession.
    • Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
    • Non numérotés.
    • 2000.
    • Janvier - juin.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°850-924 (13 - 30 août 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2941W/481

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 1999.
    • N°850-924 (13 - 30 août 1999).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  21. Résultat n°21

    N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/342

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  22. Résultat n°22

    N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

    Date

    1991-1991

    Cote

    2888W/90

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  23. Résultat n°23

    N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2009W/109

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  24. Résultat n°24

    NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes dus à la seigneurie pour des héritages sis dans la censive du seigneur de VOISINS.

    Date

    1507-1732

    Cote

    134J/51

    • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

    • NORVILLE (LA). - Seigneurie : baux et titres de rentes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE LA NORVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Lettres A - K, apurées.

    Date

    1993

    Cote

    1986W/99

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Fiches décès.
    • 1993.
    • Lettres A - K, apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  26. Résultat n°26

    N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1986W/236

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  27. Résultat n°27

    1ère partie.

    Date

    1975

    Cote

    2009W/216

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Actes sous-seing-privé.
    • 1975.
    • Janvier - février.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  28. Résultat n°28

    N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/338

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  29. Résultat n°29

    N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1985W/161

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1995.
    • N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Lettres P - Z.

    Date

    1997

    Cote

    1985W/332

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1997.
    • Lettres P - Z.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  31. Résultat n°31

    28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

    Date

    1994

    Cote

    3283W/190

    • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

    • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1994.
    • 28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Fiches décès apurées.

    Date

    1996

    Cote

    1985W/341

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Fiches décès.
    • 1996.
    • Fiches décès apurées.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4519

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/127

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1986W/285

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1664, 1667-1672, 1682) ; exploits (1692) ; dépositions extraordinaires (1653-1657) ; rapports de visitations de lieux suite à une succession (1653-1657)

    Date

    1653-1692

    Cote

    B/221

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON (Bailliage de Boissy-sous-saint-Yon)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

    Date

    1645-1777

    Cote

    26H/4

    • Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...

    Producteur :

    CAMALDULES DITS DE GROBOIS (ORDRE DES CAMALDULES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Mai.

    Date

    1985

    Cote

    1985W/416

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Actes sous-seing privé.
    • 1985.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  39. Résultat n°39

    BOR - CHED.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/53

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • BOR - CHED.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  40. Résultat n°40

    N°391 - 417.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/61

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°391 - 417.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Lettres A-K.

    Date

    1979

    Cote

    2021W/57

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
    • Fiches décès.
    • 1979.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  42. Résultat n°42

    Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers de famille. - Copie du testament de Charles DUPUY seigneur de MONTBRUN époux de Justine ALLEMAND (1575) ; testament de Françoise de POINAT épouse d'Aymar ALLEMAND (1699) ; testament de Joseph de TERTULLE marquis de PLUVINEL, seigneur de la ROQUE époux de Marie Diane ALLEMAND, 8 exemplaires (1707) ; testament olographe de Marie Diane ALLEMAND (dernière page remplie de cachets de cire rouge) (1708), testament de Maie Diane ALLEMAND 3 exemplaires (1724), testament de Jeanne Spirite Thérèse de TERTULLE de PLUVINEL religieuse, en faveur de Marie Diane ALLEMAND, sa mère (1714) ; testament de Jean ALLEMAND DUPUY MONTBRUN (1634).Inventaire des titres de famille, généalogie. Correspondance (1783-1788). Lettres de provisions de la charge de gouverneur de la ville, château et tour de CREST en faveur de Joseph de La BAUME PLUVINEL, parchemin et papier (1658). Succession : donation par Anne et Spirite de la BAUME PLUVINEL religieuses, au profit de Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE de PLUVINEL leur frère (1713) ; donation par Marie Diane ALLEMAND veuve de Joseph de TERTULLE, de tous ses biens hérités de son mari à Jean Joseph François de TERTULLE, 2 exemplaires (1718). Réponse pour Marie Diane ALLEMAND au mémoire instructif qui substitue l'hérédité du fils aîné mort sans enfants au second fils [s.d.] Droits seigneuriaux. - copie de l'aveu et dénombrement de Joseph de TERTULLE (1694) .Hommage au pape par Joseph de TERTULLE pour ses terres et château de LORIOL, en latin (1711

    Date

    1575-1788

    Cote

    13J/90

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Joseph de TERTULLE et Marie Diane ALLEMAND. - Papiers...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  43. Résultat n°43

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2345W/43

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    N°981-1043 (23 août - 11 septembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2941W/550

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2002.
    • N°981-1043 (23 août - 11 septembre 2002).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  45. Résultat n°45

    Octobre - Novembre.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/453

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Octobre - Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  46. Résultat n°46

    N°301-387 (22 juin - 28 août 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2941W/375

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1989.
    • N°301-387 (22 juin - 28 août 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  47. Résultat n°47

    N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2856W/130

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2002.
    • N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  48. Résultat n°48

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

    Date

    1614

    Cote

    E/4614

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

    Date

    1606

    Cote

    D/63

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Lettres G - L.

    Date

    1986

    Cote

    1983W/70

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Fiches décès.
    • 1986.
    • Lettres G - L.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  51. Résultat n°51

    Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations et partages.

    Date

    1931-1949

    Cote

    3U/1062

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Successions : inscriptions des liquidations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  52. Résultat n°52

    N°451 - 530 (19 août - 18 octobre 1988).

    Date

    1988-1988

    Cote

    2888W/63

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1988.
    • N°451 - 530 (19 août - 18 octobre 1988).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  53. Résultat n°53

    Août - septembre.

    Date

    1987

    Cote

    1983W/337

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1987.
    • Août - septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  54. Résultat n°54

    Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur les fiefs de VILLECRESNE, de CERSAY, de MANDRES, de REAULIEU et du BOIS d'AUTEIL. Copies des aveux et dénombrements de la terre de VILLECRESNE rendus à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR-TIGERY, par Jean de BOGUES ; à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, par Jean PARIS de MONTMARTEL ; de la vente de VILLECRESNE, faite à Charlotte de MONTMORENCY, duchesse d'ANGOULEME, par la veuve de BOGUES ; de l'inféodation faite par la duchesse d'ANGOULEME, en faveur de messire Jean LENAIN, de plusieurs héritages, sis à VILLECRESNE, sous le nom de fief de BEAUMONT ; saisie féodale du fief de CERSAY sur madame de VALIGNY.

    Date

    1607-1775

    Cote

    A/1263

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Mémoires instructifs sur...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1986W/266

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1993.
    • N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  56. Résultat n°56

    N°301 - 375 (3 juillet - 28 août 1989).

    Date

    1989-1989

    Cote

    2888W/70

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1989.
    • N°301 - 375 (3 juillet - 28 août 1989).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  57. Résultat n°57

    19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.

    Date

    1993

    Cote

    3283W/180

    • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

    • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1993.
    • 19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Inventaire de production par Jacques COLAS contre René de LONGUEIL seigneur de MAISONS [s.d.] ; extrait de la sentence d'ordre de distribuer à René de LONGUEIL sieur de MAISONS et consorts, héritiers du président CHEVALIER plusieurs sommes prises sur la succession du duc de MAYENNE (1593) ; copie de l'extrait d'une sentence d'ordre contre les duc de MAYENNE qui doit servir contre le président de MAISONS (1647) ; mémoire concernant les dettes du président de LONGUEIL qui est au lieu de feu le président CHEVALIER, lui-même au lieu de feu M de VIDEUILLE [s.d]. Procédure de Jacques COLAS contre Jehan et Henry d'ESPINAY : requêtes, inventaire de production, sentences, parchemin et papier (1653-1658) ; documents imprimés concernant des requêtes de la famille d'EPINAY contre SANSON et autres (1683). Jacques COLAS contre Elisabeth Le LIESSE femme de Guy de l'ESPINAY, sieur de BOISAUBERT et veuve en premières noces de Claude MAUPERIN premier valet de chambre du duc de MAYENNE veuve de Claude MAUPERIN et épouse de Guy d'ESPINAY : requêtes, réponses et griefs (1652-1654). 42 pièces papier, 5 parchemins

    Date

    1593-1683

    Cote

    77J/376

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  59. Résultat n°59

    N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).

    Date

    1972

    Cote

    1983W109

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1972.
    • N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  60. Résultat n°60

    Lettres A-C.

    Date

    1992

    Cote

    3113W/97

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Fiches décès.
    • 1992.
    • Lettres A-C.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  61. Résultat n°61

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : procès (1703-1708, 1711) ; procès opposant Antoine Guénée à Jean Rousse au sujet d'une succession et de rentes à payer (1703-1706) ; procès opposant Jean Darblay à Paul Darblay à la suite de la succession de leur père Jean Darblay (1711)

    Date

    1703-1711

    Cote

    B/1642

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Procédure civile et criminelle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    N°86-129 (5 - 20 mars 1990).

    Date

    1990

    Cote

    3113W/223

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Déclarations de successions.
    • 1990.
    • N°86-129 (5 - 20 mars 1990).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4641

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON : partage de la succession, vidimus.

    Date

    1499

    Cote

    1J/642

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BOUVILLE et FARCHEVILLE, seigneurie de. - CHATILLON...
  65. Résultat n°65

    N°101-149 (13 février - 18 mars 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2941W/209

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est.
    • Déclarations de successions.
    • 1996.
    • N°101-149 (13 février - 18 mars 1996).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  66. Résultat n°66

    N°381 - 440 (7 septembre - 11 octobre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1985W/220

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations...
    • N°381 - 440 (7 septembre - 11 octobre 2000).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  67. Résultat n°67

    N°546-918 (26 mai - 3 septembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2009W/330

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1975.
    • N°546-918 (26 mai - 3 septembre 1975).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  68. Résultat n°68

    2ème partie.

    Date

    1961-1979

    Cote

    2009W/350

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord et Sud.
    • Dossiers des sociétés civiles immobilières (SCI) dissoutes...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  69. Résultat n°69
    1919 - 1932.

    208 medias

    1919 - 1932.

    Date

    1919-1932

    Cote

    3Q7/194

    • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

    • Successions.
    • Tables de succession.
    • 1919 - 1932.

    Producteur :

    BUREAU DE LIMOURS ET BRIIS (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  70. Résultat n°70

    N°466 - 477.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/139

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Sud.
    • 2006.
    • N°466 - 477.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  71. Résultat n°71

    Août - octobre.

    Date

    1976

    Cote

    2008W/246

    • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est et Ouest.
    • Actes sous seing privé.
    • 1976.
    • Août - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

  72. Résultat n°72

    N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    1986W/148

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1976.
    • N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  73. Résultat n°73

    Février.

    Date

    1980

    Cote

    2567W/59

    • Contexte : 2567W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1980-1985);...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1980.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2161W/145

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Acte de notoriété : minutes (5 mai - décembre 1995)....

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  75. Résultat n°75

    N°2842 - 3177 (2 août - 9 septembre 1968).

    Date

    1968

    Cote

    2009W/281

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE.
    • Extraits d'actes.
    • 2 août - 31 décembre 1968.
    • N°2842 - 3177 (2 août - 9 septembre 1968).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  76. Résultat n°76

    N°201- 273 (16 février - 3 mars 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2891W/69/1

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 2004.
    • N°201- 273 (16 février - 3 mars 2004).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lettres F-K.

    Date

    1992-1992

    Cote

    2888W/27

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Fiches décès.
    • 1992.
    • Lettres F-K.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  78. Résultat n°78

    N°913-1039 (19 novembre - 28 décembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2891W/35/2

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 1998.
    • N°913-1039 (19 novembre - 28 décembre 1998).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  79. Résultat n°79

    N°792 - 809.

    Date

    2005

    Cote

    3264W/259

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2005.
    • N°792 - 809.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  80. Résultat n°80

    N°483-496 (25 octobre - 4 novembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2856W/284

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2002.
    • N°483-496 (25 octobre - 4 novembre 2002).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)