Filtrer les résultats
Multimédias
  • 23
Période
  • 1
  • 11
  • 13
  • 7
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 5
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 7
  • 5
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 23
  • 19
  • 7
  • 5
  • 5
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

    Date

    1938-1944

    Cote

    802W/6

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

    • Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  2. Résultat n°2

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : nomination des maires et adjoints (1865-1870), dissolution et installation de conseils municipaux (1893-1953), indemnités aux maires et adjoints : délibérations (1948).

    Date

    1865-1953

    Cote

    EDEPOT11 1K/7

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : nomination des maires...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : formation et installation du Conseil municipal. Démission et dissolution. Nomination de commission municipale (an IX-1945).

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEPOT17 1K/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : société de secours mutuel : la solidarité, statuts et modification des statuts (1939-1968); dissolution de la société (1967-1969); élection au conseil supérieur de la mutualité et au comité départemental de coordination de la mutualité (1959-1965, notices, instruction, révision des listes électorales ; compte de la société et de dépôt : journal du trésorier (1900-1947), mandat de payement, cotisation (1951-1967), compte-rendu des opérations financières effectuées par les sociétés mutualistes (1945-1967).

    Date

    1900-1969

    Cote

    EDEPOT5 5Q/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : société...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (1964-1981),VIDELLES (1894-1971), VILLABÉ (1946-1972), VILLECONIN (1877- 1969), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1892-1972).

    Date

    1877-1981

    Cote

    2006W/73

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  6. Résultat n°6

    MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu du CHSCT, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/4

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dissolution et procédure de licenciements

    Date

    2016

    Cote

    1J/1048

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Gestion du personnel
    • Dissolution et procédure de licenciements
  8. Résultat n°8

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). ATHIS-MONS, A.S.A. Ouest du Val d'Athis (1965); MARCOUSSIS, A.S.A. La plaine du Couard (1967); ORSAY, A.S.A. Rue Vaubien (1967) : dossier de dissolution des associations. ORSAY, A.S.A. Bures-Orsay (1935-1968). WISSOUS, A.S.A. La Mare Saint Denis (1934-1968), A.S.A. Cheptainville-Lardy-Saint-Vrain (1948-1968). BALLANCOURT, A.S.A. Rue Gustave Cohen (1961-1963). MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. La Gubelette (1967).

    Date

    1965-1968

    Cote

    934W/24

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Statut de la société de secours mutuels, 1869. Arrêté de dissolution de la société de secours mutuels, 1872.

    Date

    1869-1872

    Cote

    EDEPOT22 5Q/12

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Statut de...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dissolution du CODES91

    Date

    2016

    Cote

    1J/1027

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Administration générale
    • Dissolution du CODES91
  11. Résultat n°11

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES (1963-1983), BOURAY-SUR-JUINE (1960-1977), CHEVANNES (1876-1971), CROSNE (1973-1975), ETRECHY (1876-1972).

    Date

    1876-1983

    Cote

    2006W/70

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dissolution et procédure de licenciements

    Date

    1997

    Cote

    1J/1061

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association Centre d'orthogénie de CHILLY-MAZARIN puis...
    • Gestion du personnel
    • Dissolution et procédure de licenciements
  13. Résultat n°13

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : FONTENAY-LES-BRIIS (1879-1971), FONTENAY-LE-VICOMTE (1920-1971), GUILLERVAL (1877-1973), JANVILLE-SUR-JUINE (1977), LEUDEVILLE (1878-1972).

    Date

    1877-1973

    Cote

    2006W/72

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  14. Résultat n°14

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils de recensement et établissement du contrôle du service ordinaire et du contrôle de la réserve : circulaire (1851) ; règlement d'administration publique déterminant les formes de procéder des conseils de recensement et des jurys de révision : circulaire (1851) ; instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables : notice (1848) ; demande d'aide, d'armes, d'autorisation, dissolution de la Garde nationale, description du nouveau drapeau français, félicitation : correspondance (1832-1890) ; factures de la garde nationale (1843-1849).

    Date

    1832-1890

    Cote

    EDEPOT54 3H/5

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190 GIF-SUR-YVETTE (2002).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2255W/5

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

    Date

    1901-1964

    Cote

    EDEPOT40 3H/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion Comité d'entreprise - Délégué du personnel, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2255W/3

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    GIFFI : cessation d'activité en 2004, compte-rendu CHSCT Z.I. Les Rochettes - 91150 ETAMPES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2255W/2

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • GIFFI : cessation d'activité en 2004, compte-rendu...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  19. Résultat n°19

    SARIA FERMETURE : cessation d'activité en 2000, compte-rendu CHSCT Z.I. d'Etampes - 91150 ETAMPES (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2255W/1

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • SARIA FERMETURE : cessation d'activité en 2000, compte-rendu...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : YERRES (1877-1971) ; inspection départementale des services de secours et de lutte contre l'incendie : comptes rendus annuels (1970-1971).

    Date

    1877-1971

    Cote

    2006W/71

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)