BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT

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INSPECTION DU TRAVAIL

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Cote/Cotes extrêmes

2255W/1-13

Date

2000-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur)

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-5 : cessations d'activités (2000-2006) ; 6-13 : compte-rendu de CHSCT (2003-2007).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2255W/5

Date

2002-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur)

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2004

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/10/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques