Aide à la recherche

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

802W/1-10

Date

1938-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

10 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Syndicats intercommunaux : avants-projets, déclaration d'utilité publique, enquête, plans.

Langue des unités documentaires

Français

Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

Cote/Cotes extrêmes

802W/6

Date

1938-1944

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2002

Mots clés lieux

JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

Mots clés matières

établissement public de coopération intercommunale, inondation, pollution des eaux, cours d'eau, dissolution, organisation, entretien, 20e siècle

Mots clés typologiques

déclaration d'utilité publique