INSPECTION DU TRAVAIL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2255W/1-13

Date

2000-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur)

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-5 : cessations d'activités (2000-2006) ; 6-13 : compte-rendu de CHSCT (2003-2007).

Langue des unités documentaires

Français

MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu du CHSCT, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

Cote/Cotes extrêmes

2255W/4

Date

2006

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur)

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

24/10/2012