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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
802W/6
Date
1938-1944
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)
Type de document
déclaration d'utilité publique
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

  • Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration,...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT11 1K/7
Date
1865-1953
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : nomination des maires...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT17 1K/4
Date
1800-1945
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°4
Cote
EDEPOT5 5Q/1
Date
1900-1969
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
statut, compte financier, compte rendu, liste électorale, pièce comptable, circulaire
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : société...
Résultat n°5
Cote
2006W/73
Date
1877-1981
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, VILLECONIN, VIDELLES, VILLABE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...
Résultat n°6
Cote
2255W/4
Date
2006
Lieu
BREUILLET
Type de document
compte rendu
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu...
Résultat n°7
Cote
1J/1048
Date
2016
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
  • Gestion du personnel
  • Dissolution et procédure de licenciements
Résultat n°8
Cote
934W/24
Date
1965-1968
Lieu
ATHIS-MONS Commune, MARCOUSSIS, ORSAY Commune, WISSOUS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, CHEPTAINVILLE, LARDY, SAINT-VRAIN
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
Résultat n°9
Cote
EDEPOT22 5Q/12
Date
1869-1872
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
statut
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Statut de...
Résultat n°10
Cote
1J/1027
Date
2016
Lieu
EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
  • Administration générale
  • Dissolution du CODES91
Résultat n°11
Cote
2006W/70
Date
1876-1983
Lieu
ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES, BOURAY-SUR-JUINE, CHEVANNES, CROSNE, ETRECHY Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...
Résultat n°12
Cote
1J/1061
Date
1997
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Association Centre d'orthogénie de CHILLY-MAZARIN puis...
  • Gestion du personnel
  • Dissolution et procédure de licenciements
Résultat n°13
Cote
2006W/72
Date
1877-1973
Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LEUDEVILLE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...
Résultat n°14
Cote
EDEPOT54 3H/5
Date
1832-1890
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
circulaire, règlement, notice individuelle, correspondance, pièce comptable, permis
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils...
Résultat n°15
Cote
2255W/5
Date
2002-2004
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
compte rendu
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190...
Résultat n°16

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

Cote
EDEPOT40 3H/1
Date
1901-1964
Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES
Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal d'élection, statistique, acte authentique, bulletin de vote, correspondance, circulaire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, brochure, règlement, inventaire, note, rapport, marché public
  • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...
Résultat n°17
Cote
2255W/3
Date
2006
Lieu
BREUILLET
Type de document
compte rendu
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion...
Résultat n°18
Cote
2255W/2
Date
2004
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
compte rendu
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • GIFFI : cessation d'activité en 2004, compte-rendu...
Résultat n°19
Cote
2255W/1
Date
2000
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
compte rendu
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • SARIA FERMETURE : cessation d'activité en 2000, compte-rendu...
Résultat n°20
Cote
2006W/71
Date
1877-1971
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier individuel, compte rendu, rapport d'activité
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...