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Résultat n°1

Ancien syndicat de l'Orge : construction, administration, dissolution, aménagement du Mort Rû de JUVISY, déclaration d'utilité publique, inondations, entretien, curage, pollution de l'Orge, instance DAYOT.

Date

1938-1944

Cote

802W/6

Résultat n°2

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections : nomination des maires et adjoints (1865-1870), dissolution et installation de conseils municipaux (1893-1953), indemnités aux maires et adjoints : délibérations (1948).

Date

1865-1953

Cote

EDEPOT11 1K/7

Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : formation et installation du Conseil municipal. Démission et dissolution. Nomination de commission municipale (an IX-1945).

Date

1800-1945

Cote

EDEPOT17 1K/4

Résultat n°4

BRUYERES-LE-CHATEL. - Assistance et prévoyance : société de secours mutuel : la solidarité, statuts et modification des statuts (1939-1968); dissolution de la société (1967-1969); élection au conseil supérieur de la mutualité et au comité départemental de coordination de la mutualité (1959-1965, notices, instruction, révision des listes électorales ; compte de la société et de dépôt : journal du trésorier (1900-1947), mandat de payement, cotisation (1951-1967), compte-rendu des opérations financières effectuées par les sociétés mutualistes (1945-1967).

Date

1900-1969

Cote

EDEPOT5 5Q/1

Résultat n°5

Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (1964-1981),VIDELLES (1894-1971), VILLABÉ (1946-1972), VILLECONIN (1877- 1969), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1892-1972).

Date

1877-1981

Cote

2006W/73

Résultat n°6

MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, compte-rendu du CHSCT, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

Date

2006

Cote

2255W/4

Résultat n°7

Dissolution et procédure de licenciements

Date

2016

Cote

1J/1048

Résultat n°8

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). ATHIS-MONS, A.S.A. Ouest du Val d'Athis (1965); MARCOUSSIS, A.S.A. La plaine du Couard (1967); ORSAY, A.S.A. Rue Vaubien (1967) : dossier de dissolution des associations. ORSAY, A.S.A. Bures-Orsay (1935-1968). WISSOUS, A.S.A. La Mare Saint Denis (1934-1968), A.S.A. Cheptainville-Lardy-Saint-Vrain (1948-1968). BALLANCOURT, A.S.A. Rue Gustave Cohen (1961-1963). MORSANG-SUR-ORGE, A.S.A. La Gubelette (1967).

Date

1965-1968

Cote

934W/24

Résultat n°9

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Statut de la société de secours mutuels, 1869. Arrêté de dissolution de la société de secours mutuels, 1872.

Date

1869-1872

Cote

EDEPOT22 5Q/12

Résultat n°10

Dissolution du CODES91

Date

2016

Cote

1J/1027

Résultat n°11

Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES (1963-1983), BOURAY-SUR-JUINE (1960-1977), CHEVANNES (1876-1971), CROSNE (1973-1975), ETRECHY (1876-1972).

Date

1876-1983

Cote

2006W/70

Résultat n°12

Dissolution et procédure de licenciements

Date

1997

Cote

1J/1061

Résultat n°13

Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : FONTENAY-LES-BRIIS (1879-1971), FONTENAY-LE-VICOMTE (1920-1971), GUILLERVAL (1877-1973), JANVILLE-SUR-JUINE (1977), LEUDEVILLE (1878-1972).

Date

1877-1973

Cote

2006W/72

Résultat n°14

ITTEVILLE. - Garde nationale.- Attribution des conseils de recensement et établissement du contrôle du service ordinaire et du contrôle de la réserve : circulaire (1851) ; règlement d'administration publique déterminant les formes de procéder des conseils de recensement et des jurys de révision : circulaire (1851) ; instruction sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables : notice (1848) ; demande d'aide, d'armes, d'autorisation, dissolution de la Garde nationale, description du nouveau drapeau français, félicitation : correspondance (1832-1890) ; factures de la garde nationale (1843-1849).

Date

1832-1890

Cote

EDEPOT54 3H/5

Résultat n°15

BIOXTAL : fermeture 2004, compte-rendu du CHSCT - 91190 GIF-SUR-YVETTE (2002).

Date

2002-2004

Cote

2255W/5

Résultat n°16

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, création du corps communal : arrêté préfectoral, lettres d'engagement, courrier du sous-préfet (1926). Election d'un délégué au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'élection, états des effectifs, profession de foi d'un candidat, bulletins de vote, correspondance (1928-1938). Equipement vestimentaire et acquisition de matériel et de véhicules de lutte contre les incendies, passation de marché public, demandes de subventions et d'allocations : instruction et correspondance du préfet, délibération du conseil municipal, devis et brochures des fournisseurs, correspondance avec les fournisseurs, inventaire du matériel disponible (1927-1939). Utilisation des pompes à incendies de CORBEIL et d'ESSONNES par d'autres communes, modalités : correspondance, note (1915-1924). Réglementation concernant les allocations et indemnités, l'assurance du matériel, la participation de l'Etat aux dépenses d'équipement, la responsabilité des communes en matière de protection contre l'incendie, la sécurité des installations dangereuses, les commissions communales de sécurité, le matériel spécifique, les points d'eau : instructions et correspondance du préfet (1934-1954). Dissolution du corps communal des sapeurs-pompiers : correspondance, décret du chef de l'Etat (1940). Médaille d'argent : correspondance (1901-1903). Sinistre dans la propriété de M. Vervisch : rapport d'intervention, correspondance du maire (1964).

Date

1901-1964

Cote

EDEPOT40 3H/1

Résultat n°17

MEYER SANSBOEUF : cessation d'activité en 2006, réunion Comité d'entreprise - Délégué du personnel, 50 rue des Guisseraies - 91650 BREUILLET (2006).

Date

2006

Cote

2255W/3

Résultat n°18

GIFFI : cessation d'activité en 2004, compte-rendu CHSCT Z.I. Les Rochettes - 91150 ETAMPES (2004).

Date

2004

Cote

2255W/2

Résultat n°19

SARIA FERMETURE : cessation d'activité en 2000, compte-rendu CHSCT Z.I. d'Etampes - 91150 ETAMPES (2000).

Date

2000

Cote

2255W/1

Résultat n°20

Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : YERRES (1877-1971) ; inspection départementale des services de secours et de lutte contre l'incendie : comptes rendus annuels (1970-1971).

Date

1877-1971

Cote

2006W/71