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  1. Résultat n°1

    Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice : courriers, notes, compte administratif, budget primitif et supplémentaire.

    Date

    1983

    Cote

    2662W/49

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice :...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  2. Résultat n°2

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523W/601

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2744W/8

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  4. Résultat n°4

    SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

    Date

    2005-2010

    Cote

    2744W/24

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  5. Résultat n°5

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement d'un poney club : courriers.

    Date

    1984

    Cote

    2662W/37

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Dourdan.
    • Aménagement d'un poney club : courriers.

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  7. Résultat n°7

    De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.

    Date

    1995-2010

    Cote

    2744W/7

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Généralités.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2990W/1

    • Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice...
    • Notaires.
    • Généralités.

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Date

    1944-1964

    Cote

    2497W/13

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des avoués.
    • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1997-2010

    Cote

    2744W/28

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  11. Résultat n°11

    SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.

    Date

    1996-2010

    Cote

    2744W/32

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  12. Résultat n°12

    De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/12

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  13. Résultat n°13

    De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2011

    Cote

    2744W/11

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Notaires.
    • De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1972-1987

    Cote

    1523W/789

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2744W/19

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (1er, 3ème et 4ème trimestres 1975, 1er et 2ème trimestres 1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1523W/680

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Exercice 1979, rapport, délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif, convention.

    Date

    1979-1981

    Cote

    2662W/45

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1979, rapport, délibérations du Comité syndical,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier administratif.

    Date

    1984-2010

    Cote

    2744W/21

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...
    • Huissiers de justice
    • Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Exercice 1982 : délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2662W/48

    • Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives...
    • Programme d'aménagements et d'équipements : construction...
    • Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,...
    • Etampes.
    • Exercice 1982 : délibérations du Comité syndical, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

    Date

    1910-1968

    Cote

    2497W/10

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Contrôle des notaires.
    • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)