contrôle de gestion

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice : courriers, notes, compte administratif, budget primitif et supplémentaire.	Cote 2662W/49	Date 1983	Lieu ETAMPES Commune	Type de document rapport, délibération, budget, correspondance, compte administratif, convention
	Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives... Programme d'aménagements et d'équipements : construction... Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,... Etampes. Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice :...
Résultat n°2	EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).	Cote 1523W/601	Date 1969-1986	Lieu EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES	Type de document budget, étude
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°3	Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.	Cote 2744W/8	Date 2006-2011	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études... Notaires. Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices...
Résultat n°4	SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.	Cote 2744W/24	Date 2005-2010	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études... Huissiers de justice SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes,...
Résultat n°5	Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.	Cote 2497W/11	Date 1908-1965	Lieu CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document rapport, correspondance, documentation
	Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués... Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°6	Aménagement d'un poney club : courriers.	Cote 2662W/37	Date 1984	Lieu DOURDAN Commune	Type de document correspondance
	Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives... Programme d'aménagements et d'équipements : construction... Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,... Dourdan. Aménagement d'un poney club : courriers.
Résultat n°7	De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.	Cote 2744W/7	Date 1995-2010	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études... Notaires. De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.
Résultat n°8	Généralités.	Cote 2990W/1	Date 2012-2013	Lieu ESSONNE	Type de document rapport
	Contexte : 2990W Contrôle des notaires et des huissiers de justice... Notaires. Généralités.
Résultat n°9	Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.	Cote 2497W/13	Date 1944-1964	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués... Contrôle des avoués. Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°10	SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.	Cote 2744W/28	Date 1997-2010	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études... Huissiers de justice SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs,...
Résultat n°11	SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.	Cote 2744W/32	Date 1996-2010	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études... Huissiers de justice SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier...
Résultat n°12	De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.	Cote 2744W/12	Date 2011	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études... Notaires. De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP...
Résultat n°13	De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.	Cote 2744W/11	Date 2011	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études... Notaires. De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT,...
Résultat n°14	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes.	Cote 1523W/789	Date 1972-1987	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document correspondance
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°15	Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.	Cote 2744W/19	Date 2007-2010	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études... Huissiers de justice Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité,...
Résultat n°16	Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (1er, 3ème et 4ème trimestres 1975, 1er et 2ème trimestres 1976).	Cote 1523W/680	Date 1975-1976	Lieu EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES	Type de document budget
	Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement... Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°17	Exercice 1979, rapport, délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif, convention.	Cote 2662W/45	Date 1979-1981	Lieu ETAMPES Commune	Type de document rapport, délibération, budget, correspondance, compte administratif, convention
	Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives... Programme d'aménagements et d'équipements : construction... Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,... Etampes. Exercice 1979, rapport, délibérations du Comité syndical,...
Résultat n°18	Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier administratif.	Cote 2744W/21	Date 1984-2010	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études... Huissiers de justice Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier...
Résultat n°19	Exercice 1982 : délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif.	Cote 2662W/48	Date 1982-1983	Lieu ETAMPES Commune	Type de document rapport, délibération, budget, correspondance, compte administratif, convention
	Contexte : 2662W Affaires culturelles, sportives, associatives... Programme d'aménagements et d'équipements : construction... Implantation d'équipements sportifs et socio-éducatifs,... Etampes. Exercice 1982 : délibérations du Comité syndical, notes,...
Résultat n°20	Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.	Cote 2497W/10	Date 1910-1968	Lieu ESSONNE, SEINE-ET-OISE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués... Contrôle des notaires. Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...

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Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice : courriers, notes, compte administratif, budget primitif et supplémentaire.

Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.

SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Aménagement d'un poney club : courriers.

De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.

Généralités.

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.

De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes.

Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (1er, 3ème et 4ème trimestres 1975, 1er et 2ème trimestres 1976).

Exercice 1979, rapport, délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif, convention.

Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier administratif.

Exercice 1982 : délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif.

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.