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Résultat n°1

Exercice 1983, déficit de fonctionnement exercice : courriers, notes, compte administratif, budget primitif et supplémentaire.

Date

1983

Cote

2662W/49

Résultat n°2

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

Date

1969-1986

Cote

1523W/601

Résultat n°3

Notaires hors Essonne, plaintes et réclamations, offices créés.

Date

2006-2011

Cote

2744W/8

Résultat n°4

SCP FRANCOIS et BOURBONNEUX : comptabilité, plaintes, clercs, dossier administratif.

Date

2005-2010

Cote

2744W/24

Résultat n°5

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

1908-1965

Cote

2497W/11

Résultat n°6

Aménagement d'un poney club : courriers.

Date

1984

Cote

2662W/37

Résultat n°7

De Maître LHERMITTE à Maître VINCIGUERRA.

Date

1995-2010

Cote

2744W/7

Résultat n°8

Généralités.

Date

2012-2013

Cote

2990W/1

Résultat n°9

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

Date

1944-1964

Cote

2497W/13

Résultat n°10

SCP PAPILLON, PAPILLON et LESUEUR : comptabilité, clercs, plaintes, dossier administratif.

Date

1997-2010

Cote

2744W/28

Résultat n°11

SCP VESCOVALI-VITIELLO : comptabilité, clercs, dossier administratif.

Date

1996-2010

Cote

2744W/32

Résultat n°12

De la SCP GAUD-PLANQUAIS et BIDEPLAN-RENAUT à la SCP KNEPPERT et DUPUY : dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

Date

2011

Cote

2744W/12

Résultat n°13

De la SCP CADET, SCHENCK et ARMANGE à Maître FORT, dossier administratif, comptabilité, plaintes, clercs.

Date

2011

Cote

2744W/11

Résultat n°14

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1972-1987

Cote

1523W/789

Résultat n°15

Selarl HDJ 91 (BADUFLE, FAUCHERE, LECOMTE) : comptabilité, plaintes, clercs.

Date

2007-2010

Cote

2744W/19

Résultat n°16

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (1er, 3ème et 4ème trimestres 1975, 1er et 2ème trimestres 1976).

Date

1975-1976

Cote

1523W/680

Résultat n°17

Exercice 1979, rapport, délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif, convention.

Date

1979-1981

Cote

2662W/45

Résultat n°18

Maître BOULET André : comptabilité, plaintes, dossier administratif.

Date

1984-2010

Cote

2744W/21

Résultat n°19

Exercice 1982 : délibérations du Comité syndical, notes, correspondances, compte administratif et budget primitif.

Date

1982-1983

Cote

2662W/48

Résultat n°20

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

Date

1910-1968

Cote

2497W/10