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  1. Résultat n°1

    BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972

    Date

    1972

    Cote

    GBR/665

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • BICS, banque populaire, industrielle et commerciale...
  2. Résultat n°2

    Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

    Auteur

    TYL, Yves

    Date

    1974-1975

    Cote

    INQUARTO/779/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule...
  3. Résultat n°3

    EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : le colonel SAVELLI, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1121, 58J/1121 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    68J/29

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/3

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  10. Résultat n°10

    EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier du Coq, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1223, 58J/1223 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  11. Résultat n°11

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/400

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.- Assemblées générales, conseil de surveillance : un registre de délibérations (1899-1925).

    Date

    1899-1925

    Cote

    73J/7

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail. Assemblée, rue Robinson : groupe de personnes autour d'une table, en présence de M. BRUN, [1979], N et B.

    Date

    1979

    Cote

    59FI/346, 58J/346 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail....

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre des assemblées générales (1931-1943), feuilles de présence et texte des résolutions des assemblées générales (1941-1947).

    Date

    1931-1947

    Cote

    48J/206

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association des décorés du travail du département de l'Essonne, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/305, 58J/305 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  17. Résultat n°17

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE, AGM).

    Date

    1986-2002

    Cote

    105J/31

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE,...
  19. Résultat n°19

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

    Date

    1932-1940

    Cote

    24J/20/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1159W/64

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).

    Date

    1700-1974

    Cote

    62J/3

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/14

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  26. Résultat n°26

    EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée générale, réunions d'information.

    Date

    1997-2005

    Cote

    2895W/120/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Eve'Asion, Entropie.
    • EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre, [1952-1958].

    Date

    1952-1958

    Cote

    24J/17/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

    Date

    1928-1940

    Cote

    24J/21

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    30 juin 2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    105J/38

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
    • 30 juin 2004.
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations de serments, cessations de fonctions, cautionnement, demandes de suppléants suite à la mobilisation, composition de la chambre des notaires (1800-1916) ; vérifications annuelles des études de notaires (1893, 1902, 1903, 1905, 1907) ; extraits des délibérations de l'assemblée générale des notaires de l'arrondissement d'Etampes (1906, 1908, 1909).

    Date

    1800-1909

    Cote

    3U/1845

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : des pompiers en tenue, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1120, 58J/1120 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement intérieur, textes de présentation, forums, réunions de l'Assemblée générale (1997-1998), réunions du Conseil d'administration, (1996-1998), réunions du bureau (1996-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2895W/121

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Club Im'MEDIA.
    • Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) ORSAY, A.S.A. Le petit chez soi (1928-1967); A.S.A. Mondétour-Verger (1929-1965); A.S.A. Mondétour-Compagnon (1946-1968) : constitution, budgets, correspondance, délibérations, assemblées générales, travaux d'assainissement.

    Date

    1928-1968

    Cote

    934W/30

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    17 juin 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    105J/34

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
    • 17 juin 1999.
  38. Résultat n°38

    Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).

    Date

    1959-1960

    Cote

    834W/1

    • Contexte : 834W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DE PARIS (service versant)

  39. Résultat n°39

    PER241/1

    Date

    1906-1968

    Cote

    PER241/1

    • Contexte : CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE ET MUTUEL DE SEINE-ET-OISE....

    • PER241/1
  40. Résultat n°40

    Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée) : convocation pour l'assemblée générale de copropriétaires du 18 février 1993.

    Date

    1993

    Cote

    70J/316

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée)...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Association APAF : vie associative (1989-2001).

    Date

    1989-2001

    Cote

    2683W/18

    • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

    • Association APAF : vie associative (1989-2001).

    Producteur :

    SERVICE MEDICO-SOCIAL PA/PH et 3 EMS (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  42. Résultat n°42
    EVRY. - Assemblée générale de l'Association des veuves civiles de l'Essonne, Foyer-club du 3ème âge, 19 mai 1984.

    1 media

    EVRY. - Assemblée générale de l'Association des veuves civiles de l'Essonne, Foyer-club du 3ème âge, 19 mai 1984.

    Date

    1984

    Cote

    18FI/3323

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Assemblée générale de l'Association des veuves...
  43. Résultat n°43

    La France de 1789 d'après les cahiers de doléances

    Date

    1978

    Cote

    INQUARTO/1050

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La France de 1789 d'après les cahiers de doléances
  44. Résultat n°44

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/401

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire [convoquée extraordinairement] (20 mai 1966) : feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, un exemplaire du journal le quotidien juridique (28 avril 1966), correspondance (1966).

    Date

    1966

    Cote

    80J/24

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  46. Résultat n°46

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (4 juillet 1938) : feuille de présence, pouvoir, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais, note, correspondance (1938).

    Date

    1938

    Cote

    80J/14

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Seine-et-Oise : assemblées générales ordinaires des 14 avril 1953 et 29 mars 1955

    Date

    1953-1955

    Cote

    GBR/1517

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Seine-et-Oise...
  49. Résultat n°49

    Dossier administratif : statuts (1948), liste constitutive des adhérents (1948), extensions (1950-1954), radiations (1958-1962), réunions de bureau (1948-1959), procès-verbaux des Assemblées générales (1951-1959) , Assemblées générales (1948-1960) ; dissolution (1961).

    Date

    1995

    Cote

    890W/1

    • Contexte : 890W Association syndicale de reconstruction (ASR)...

    • Dossier administratif : statuts (1948), liste constitutive...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire (26 mars 1936) : procès-verbal, pouvoirs, bulletin de souscription, trois exemplaires du journal la gazette du palais (19 février 1936, 10 avril 1936), acte notarié dressé par Maître Durant, notaire à Paris (22 mars 1936), correspondance.

    Date

    1936

    Cote

    80J/27

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  51. Résultat n°51

    Publications et communication.- Iconographie, négatifs : une réunion de délégués de l'imprimerie Néogravure, s. d. n. l. Dim. 11 x 17 cm. [une vue].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/478

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, négatifs...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Brochures imprimées relatives à la compagnie du Paris-Orléans.- Ordonnance du roi portant autorisation de création de la société anonyme formée pour l'établissement et l'exploitation du chemin de fer du Paris-Orléans ; statut de la Compagnie (3 exemplaires) (1838) ; observations sur les demandes présentées par la Compagnie (1839) ; rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles dans la vallée de la Juine (1841) ; rapport du conseil d'administration de l'assemblée générale du 6 octobre 1842 ; observations présentées à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'Etat (1848) ; statut de la Compagnie du P.O. (1852) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires du 25 mars 1873 ; tableau des distances kilométriques des gares et stations du réseau entre elles (juillet 1914) ; notice sur les institutions fondées par la compagnie en faveur de son personnel (1916) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale des actionnaires du 29 mars 1919 et du 31 mars 1927.

    Date

    1838-1927

    Cote

    5S/4

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 30 novembre 1971, 18 avril 1972, 22 juin 1972, 14 décembre 1972. Assemblée générale du 18 novembre 1968, de juin 1971.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1159W/62

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Darblay SA : assemblée générale ordinaire du 19 décembre 1975

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1162

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Darblay SA : assemblée générale ordinaire du 19 décembre...
  56. Résultat n°56

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire [convoquée extraordinairement] (23 octobre 1958) : procès-verbal, un exemplaire du journal le quotidien juridique (27 septembre 1958), correspondance (1958).

    Date

    1958

    Cote

    80J/21

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  57. Résultat n°57

    Correspondance, dossiers des séances du Conseil d'administration et Assemblée générale, programme partenarial, rapports d'activité, documents de présentation, promenade de seine, valoriser les quartiers de gare, atlas des implantations du PSEVS.

    Date

    2003-2010

    Cote

    2895W/119

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Agence d'Urbanisme et de Développement Essonne-Seine-Orge...
    • Correspondance, dossiers des séances du Conseil d'administration...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    3 septembre 2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    105J/36

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
    • 3 septembre 2001.
  59. Résultat n°59

    Assemblée Générale Mixte (AGM) : 30 juin 2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    105J/43

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Générale Mixte (AGM) : 30 juin 2008.
  60. Résultat n°60

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre, [1950-1955].

    Date

    1950-1955

    Cote

    24J/17/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  61. Résultat n°61

    SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK), PARIS. - Assemblée générale ordinaire (1970), conseil d'administration, augmentation de capital (1956), transfert du siège social et bail.

    Date

    1955-1970

    Cote

    48J/216

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  62. Résultat n°62

    Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2803W/3

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Fonctionnement de l'association : assemblées générales,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  63. Résultat n°63

    Grands moulins de Corbeil, exercice 1959 : Assemblée générale ordinaire du 2 juin 1960, assemblée générale extraordinaire du même jour : Compte-rendu

    Date

    1960

    Cote

    GBR/2044

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Grands moulins de Corbeil, exercice 1959 : Assemblée...
  64. Résultat n°64

    Conseils d'administration et assemblées générales. - La Semaine de l'ILE-DE-FRANCE : publicité des avis de convocation aux assemblées générales.

    Date

    1979-1988

    Cote

    22J/6

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Conseils d'administration et assemblées générales....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Assemblée Spéciale.

    Date

    1986-2000

    Cote

    105J/44

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Spéciale.
  66. Résultat n°66

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : assemblée générale pour la reprise du travail, novembre 1974, N et B. Dim. 13 x 17,5 cm. [une photographie].

    Date

    1974

    Cote

    70J/446

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    Darblay SA : assemblée générale ordinaire du 4 décembre 1973

    Date

    1973

    Cote

    GBR/882

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Darblay SA : assemblée générale ordinaire du 4 décembre...
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    Registre des délibérations et convocations du Syndicat des propriétaires du lotissement Paris-Montgeron.

    Date

    Entre le 02 février 1932 et le 21 juillet 1946

    Cote

    1J/1199

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Registre des délibérations et convocations du Syndicat...
  70. Résultat n°70

    Assemblée générale ordinaire, exercice 1967

    Date

    juin 1968

    Cote

    GBR/70

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Assemblée générale ordinaire, exercice 1967
  71. Résultat n°71

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi financier de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : pièces comptables des charges, procès-verbaux des assemblées générales.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1523W/1623

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi financier de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Club-histoire d'Yvetot (Seine-Maritime) : correspondance, convocation, comptes rendus d'assemblées générales, notes manuscrites, journal du club histoire, liste des membres du club-histoire, articles de presse, contrat de dépôt (1993-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    64J/245

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Club-histoire d'Yvetot (Seine-Maritime) : correspondance,...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  73. Résultat n°73

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1949-1952].

    Date

    1949-1952

    Cote

    24J/19/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

    Date

    1919-1922

    Cote

    24J/19/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  76. Résultat n°76

    Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Assemblées générales : un registre des délibérations (6 août 1915-8 juillet 1943).

    Date

    1915-1943

    Cote

    80J/8

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Conseil d'administration et assemblées générales.-...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  77. Résultat n°77

    13 juin 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    105J/35

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
    • 13 juin 2000.
  78. Résultat n°78

    Darblay SA : Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 10 décembre 1971

    Date

    1971

    Cote

    GBR/538

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Darblay SA : Assemblées générales ordinaire et extraordinaire...
  79. Résultat n°79

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (8 juillet 1943) : feuille de présence, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur l'exercice 1939-1940, trois exemplaires du journal la gazette du palais (16 juin 1943), bilans et comptes de profits et pertes (1943).

    Date

    1943

    Cote

    80J/16

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  80. Résultat n°80

    Association la Nouvelle étoile, placement familial de Varennes-Jarcy : budget (1989, 2000), projet de reconstruction, plan de financement et subvention, permis de construire, plans, maîtrise d'ouvrage, contrat d'architecte (1998-2000), rapports d'activité (2007, 2009, 2013), projet pédagogique (2002), projet d'établissement (2003), procès-verbal de la 85ème assemblée générale (2005), livrets de présentation (s.d.), compte administratif (2005).

    Date

    1989-2013

    Cote

    3261W/6

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Nouvelle étoile, placement familial...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)