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3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de suivi de subvention regroupant des document administratifs (composition du bureau, procès-verbaux, assemblée générale, statuts), des documents comptables et techniques (projets, bilans d'actions) et des documents contractuels (conventions, avenants) (2007-2019)

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Cote/Cotes extrêmes

3302W/1-99

Date

2007-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

14,6 ml

100 article(s)

Origine

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/03/2023

Mots clés matières

discipline sportive, association sportive, assemblée générale

Mots clés typologiques

procès-verbal, statut d'association, convention

Cote/Cotes extrêmes

3302W/66-73

Date

2015-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015

Rugby, sous marins, sport adapté, taekwondo, tennis, tennis de table, tir.

Cote/Cotes extrêmes

3302W/72

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015