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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972
Cote
GBR/665
 Date
1972
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • BICS, banque populaire, industrielle et commerciale...
Résultat n°2

Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.
Cote
INQUARTO/779/1
 Date
1974-1975
 Lieu
HAUT-RHIN, BAS-RHIN
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule...
Résultat n°3

EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : le colonel SAVELLI, [1975], N et B.

Cote
59FI/1121, 58J/1121 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...
Résultat n°4

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Cote
1159W/48
 Date
1972-1973
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°5

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).
Cote
105J/13
 Date
1986-1989
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
Résultat n°6

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

Cote
68J/29
 Date
1912-1914
 Lieu
GUILLERVAL, MEREVILLE Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....
Résultat n°7

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

Cote
88J/3
 Date
1970-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Résultat n°8

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

Cote
1159W/45
 Date
1961-1972
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

Cote
59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association...
Résultat n°10

EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier du Coq, [1975], N et B.

Cote
59FI/1223, 58J/1223 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier...
Résultat n°11

Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].

Cote
70J/400
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°12

Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.- Assemblées générales, conseil de surveillance : un registre de délibérations (1899-1925).

Cote
73J/7
 Date
1899-1925
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.-...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail. Assemblée, rue Robinson : groupe de personnes autour d'une table, en présence de M. BRUN, [1979], N et B.

Cote
59FI/346, 58J/346 (Ancienne cote)
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail....
Résultat n°14

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (30 juin 1939) : feuille de présence, pouvoir, ordre du jour, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais (9 juin 1939), bilan et compte de profits et pertes, note, correspondance (1939).

Cote
80J/15
 Date
1939
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°15

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre des assemblées générales (1931-1943), feuilles de présence et texte des résolutions des assemblées générales (1941-1947).

Cote
48J/206
 Date
1931-1947
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre...
Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association des décorés du travail du département de l'Essonne, [1975], N et B.

Cote
59FI/305, 58J/305 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association...
Résultat n°17

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°18

Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE, AGM).
Cote
105J/31
 Date
1986-2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE,...
Résultat n°19

Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

Cote
48J/195
 Date
1800-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....
Résultat n°20

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

Cote
24J/20/2
 Date
1932-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°21

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (29 juin 1936) : feuille de présence, pouvoirs, correspondance, procès-verbal, un exemplaire du journal la gazette du palais (6 juin 1936), rapports des commissaires aux comptes, du conseil d'administration pour l'exercice 1935, tableau d'amortissement, détails du portefeuille et des stocks, note sur charges de la société, comparaison des exercices 1934-1935.

Cote
80J/12
 Date
1934-1936
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°22

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

Cote
1159W/64
 Date
1974-1975
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...
Résultat n°23

Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).
Cote
62J/3
 Date
1700-1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MEREVILLE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, PALAISEAU Commune, MORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
coupure de presse, plan cadastral, plan d'alignement, document graphique, presse institutionnelle, statistique

  • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

  • Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°24

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, procédure contre François Courtois, Jean-Louis Feuilleret, Claude et Etienne Coudray, Louis Drapier, Louis Bressard, François Cintras, Charles Mousset de Saint-Chéron, prévenus d'avoir troublé et interrompu l'assemblée des citoyens actifs le 13 novembre 1791 lors de l'élection pour le renouvellement du maire et des officiers municipaux, d'avoir proféré des injures et des menaces et essayé d'arracher avec force l'urne des bulletins : dénonciations, mandats d'amener, déclarations des témoins, mandats d'arrêt, interrogatoires des accusés, procès-verbal des opérations des jurés.

Cote
L/427
 Date
1791
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°25

Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

Cote
1215W/14
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
document de séance

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...
Résultat n°26

EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée générale, réunions d'information.
Cote
2895W/120/2
 Date
1997-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les associations.
  • Eve'Asion, Entropie.
  • EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée...
Résultat n°27

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre, [1952-1958].

Cote
24J/17/3
 Date
1952-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre,...
Résultat n°28

Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme d'annonces.- Actionnaires : rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes, procès-verbaux du conseil d'administration, d'assemblée, pouvoirs, notes, reçus des actions délivrées aux actionnaires, bilans, un exemplaire du journal la gazette du palais (24 mai 1939) [mauvais état], déclaration de salaires pour 1944, correspondance (1937-1945).

Cote
80J/64
 Date
1937-1945
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance, déclaration, bilan comptable

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme...
Résultat n°29

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

Cote
24J/21
 Date
1928-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°30

Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand, service culturel (2004-2007), Villiers-sur-Orge, Nelson Mandela (2004-2007), Viry-Châtillon, Point Cyb (2003-2008), Les Ulis, médiathèque des Amonts, centre du Bosquet, maison pour tous de Courdimanche, médiathèque François Mitterrand, point information jeunesse (2003-2006). Associations et autres structures : EMA à Athis-Mons (2004-2008), maison des jeunes Fernand Léger à Corbeil-Essonnes (2005-2007), l'Atrium à Corbeil-Essonnes (2004), club informatique et multimédia d'Épinay-sur-Orge (2004-2006), association familles de France Essonne Val d'Yerres Europe Santé (AFFEVYES) à Épinay-sur-Orge (2007-2010).
Cote
3346W/9
 Date
2003-2010
 Lieu
VAUHALLAN, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
rapport d'activité, compte financier, documentation, statut d'association, statistique, règlement intérieur, procès-verbal, coupure de presse, affiche, publication officielle

  • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

  • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
  • Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand,...
Résultat n°31

30 juin 2004.
Cote
105J/38
 Date
2004-2004
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
  • 30 juin 2004.
Résultat n°32

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, organisation professionnelle agricole ayant pour vocation la lutte contre les mauvaises herbes : statuts, correspondance, registre de déclarations de dépôt légal (1926 - 1936). Syndicat de lutte contre les mauvaises herbes de PLESSIS-PATE : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive et du bureau, statuts [un registre] (1926).

Cote
EDEPOT81 3F/2
 Date
1926-1936
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statut d'association, procès-verbal

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°33

Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations de serments, cessations de fonctions, cautionnement, demandes de suppléants suite à la mobilisation, composition de la chambre des notaires (1800-1916) ; vérifications annuelles des études de notaires (1893, 1902, 1903, 1905, 1907) ; extraits des délibérations de l'assemblée générale des notaires de l'arrondissement d'Etampes (1906, 1908, 1909).

Cote
3U/1845
 Date
1800-1909
 Lieu
ETAMPES Commune, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
étude

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations...
Résultat n°34

EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : des pompiers en tenue, [1975], N et B.

Cote
59FI/1120, 58J/1120 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...
Résultat n°35

Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement intérieur, textes de présentation, forums, réunions de l'Assemblée générale (1997-1998), réunions du Conseil d'administration, (1996-1998), réunions du bureau (1996-1998).
Cote
2895W/121
 Date
1995-1998
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les associations.
  • Club Im'MEDIA.
  • Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement...
Résultat n°36

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) ORSAY, A.S.A. Le petit chez soi (1928-1967); A.S.A. Mondétour-Verger (1929-1965); A.S.A. Mondétour-Compagnon (1946-1968) : constitution, budgets, correspondance, délibérations, assemblées générales, travaux d'assainissement.

Cote
934W/30
 Date
1928-1968
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
dossier de procédure, budget, correspondance, délibération

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
Résultat n°37

17 juin 1999.
Cote
105J/34
 Date
1998-1999
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
  • 17 juin 1999.
Résultat n°38

Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).
Cote
834W/1
 Date
1959-1960
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, liste nominative

  • Contexte : 834W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).
Résultat n°39

PER241/1
Cote
PER241/1
 Date
1906-1968
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE ET MUTUEL DE SEINE-ET-OISE....

  • PER241/1
Résultat n°40

Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée) : convocation pour l'assemblée générale de copropriétaires du 18 février 1993.

Cote
70J/316
 Date
1993
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VENDEE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée)...
Résultat n°41

Association APAF : vie associative (1989-2001).

Cote
2683W/18
 Date
1989-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACCUEIL FAMILIAL.

  • Association APAF : vie associative (1989-2001).
Résultat n°42
EVRY. - Assemblée générale de l'Association des veuves civiles de l'Essonne, Foyer-club du 3ème âge, 19 mai 1984.

1 media

EVRY. - Assemblée générale de l'Association des veuves civiles de l'Essonne, Foyer-club du 3ème âge, 19 mai 1984.

Cote
18FI/3323
 Date
1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • EVRY. - Assemblée générale de l'Association des veuves...
Résultat n°43

La France de 1789 d'après les cahiers de doléances
Cote
INQUARTO/1050
 Date
1978
 Lieu
FRANCE
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La France de 1789 d'après les cahiers de doléances
Résultat n°44

Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [une photographie].

Cote
70J/401
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°45

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire [convoquée extraordinairement] (20 mai 1966) : feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, un exemplaire du journal le quotidien juridique (28 avril 1966), correspondance (1966).

Cote
80J/24
 Date
1966
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°46

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (4 juillet 1938) : feuille de présence, pouvoir, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais, note, correspondance (1938).

Cote
80J/14
 Date
1938
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°47

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle. Conseil Général de Seine-et-Marne, Melun (Seine-et-Marne). Direction des Services départementaux.- Association des Hauts Fonctionnaires de l'Etat en service dans les collectivités territoriales : correspondance, liste des membres du bureau et du conseil d'administration, comptes-rendus d'assemblée générale, articles de presse, allocution, message, discours de François Mitterrand, Edith Cresson et de Philippe Marchand, Ministre de l'Intérieur, à l'Assemblée générale des 26-27 novembre 1991, (1984-1992).

Cote
124J/121
 Date
1984-1992
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
correspondance, revue de presse, compte rendu, discours

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle....
Résultat n°48

Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Seine-et-Oise : assemblées générales ordinaires des 14 avril 1953 et 29 mars 1955
Cote
GBR/1517
 Date
1953-1955
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Caisse régionale de crédit agricole mutuel de Seine-et-Oise...
Résultat n°49

Dossier administratif : statuts (1948), liste constitutive des adhérents (1948), extensions (1950-1954), radiations (1958-1962), réunions de bureau (1948-1959), procès-verbaux des Assemblées générales (1951-1959) , Assemblées générales (1948-1960) ; dissolution (1961).
Cote
890W/1
 Date
1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
statut d'association, liste nominative, compte rendu, procès-verbal

  • Contexte : 890W Association syndicale de reconstruction (ASR)...

  • Dossier administratif : statuts (1948), liste constitutive...
Résultat n°50

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire (26 mars 1936) : procès-verbal, pouvoirs, bulletin de souscription, trois exemplaires du journal la gazette du palais (19 février 1936, 10 avril 1936), acte notarié dressé par Maître Durant, notaire à Paris (22 mars 1936), correspondance.

Cote
80J/27
 Date
1936
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, publication périodique, correspondance, minute notariale

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire...
Résultat n°51

Publications et communication.- Iconographie, négatifs : une réunion de délégués de l'imprimerie Néogravure, s. d. n. l. Dim. 11 x 17 cm. [une vue].

Cote
70J/478
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, négatifs...
Résultat n°52

Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Assemblée générale du 28 avril 1982 : compte-rendu officiel. Assemblée générale du 20 avril 1983 : additif au dossier de soutien. Assemblées générales du 21 avril 1982, du 3 avril 1984, du 3 mai 1984 : projet de procès-verbal. Assemblée générale du 3 mai 1984 : dossier de soutien des copropriétaires de l'immeuble France Evry. Compte de l'exercice 1981. Chauffage et climatisation : devis descriptif pour l'amélioration des installations existantes du rez-de-chaussée.

Cote
1345W/202
 Date
1982-1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, procès-verbal

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Assemblée...
Résultat n°53

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Brochures imprimées relatives à la compagnie du Paris-Orléans.- Ordonnance du roi portant autorisation de création de la société anonyme formée pour l'établissement et l'exploitation du chemin de fer du Paris-Orléans ; statut de la Compagnie (3 exemplaires) (1838) ; observations sur les demandes présentées par la Compagnie (1839) ; rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles dans la vallée de la Juine (1841) ; rapport du conseil d'administration de l'assemblée générale du 6 octobre 1842 ; observations présentées à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'Etat (1848) ; statut de la Compagnie du P.O. (1852) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires du 25 mars 1873 ; tableau des distances kilométriques des gares et stations du réseau entre elles (juillet 1914) ; notice sur les institutions fondées par la compagnie en faveur de son personnel (1916) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale des actionnaires du 29 mars 1919 et du 31 mars 1927.

Cote
5S/4
 Date
1838-1927
 Lieu
PARIS Département, LOIRET, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE, GIRONDE
 Type de document
brochure, texte officiel, rapport, compte financier

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°54

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 30 novembre 1971, 18 avril 1972, 22 juin 1972, 14 décembre 1972. Assemblée générale du 18 novembre 1968, de juin 1971.

Cote
1159W/62
 Date
1968-1972
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...
Résultat n°55

Darblay SA : assemblée générale ordinaire du 19 décembre 1975
Cote
GBR/1162
 Date
1975
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
brochure, compte rendu

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Darblay SA : assemblée générale ordinaire du 19 décembre...
Résultat n°56

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire [convoquée extraordinairement] (23 octobre 1958) : procès-verbal, un exemplaire du journal le quotidien juridique (27 septembre 1958), correspondance (1958).

Cote
80J/21
 Date
1958
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°57

Correspondance, dossiers des séances du Conseil d'administration et Assemblée générale, programme partenarial, rapports d'activité, documents de présentation, promenade de seine, valoriser les quartiers de gare, atlas des implantations du PSEVS.
Cote
2895W/119
 Date
2003-2010
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les associations.
  • Agence d'Urbanisme et de Développement Essonne-Seine-Orge...
  • Correspondance, dossiers des séances du Conseil d'administration...
Résultat n°58

3 septembre 2001.
Cote
105J/36
 Date
2000-2001
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
  • 3 septembre 2001.
Résultat n°59

Assemblée Générale Mixte (AGM) : 30 juin 2008.
Cote
105J/43
 Date
2008-2008
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
compte rendu, pièce comptable, rapport

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Assemblée Générale Mixte (AGM) : 30 juin 2008.
Résultat n°60

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre, [1950-1955].

Cote
24J/17/2
 Date
1950-1955
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre,...
Résultat n°61

SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK), PARIS. - Assemblée générale ordinaire (1970), conseil d'administration, augmentation de capital (1956), transfert du siège social et bail.

Cote
48J/216
 Date
1955-1970
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK),...
Résultat n°62

Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.
Cote
2803W/3
 Date
1996-2006
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
compte rendu, organigramme

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Administration générale.
  • Fonctionnement de l'association : assemblées générales,...
Résultat n°63

Grands moulins de Corbeil, exercice 1959 : Assemblée générale ordinaire du 2 juin 1960, assemblée générale extraordinaire du même jour : Compte-rendu
Cote
GBR/2044
 Date
1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Grands moulins de Corbeil, exercice 1959 : Assemblée...
Résultat n°64

Conseils d'administration et assemblées générales. - La Semaine de l'ILE-DE-FRANCE : publicité des avis de convocation aux assemblées générales.

Cote
22J/6
 Date
1979-1988
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
programme, avis

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Conseils d'administration et assemblées générales....
Résultat n°65

Assemblée Spéciale.
Cote
105J/44
 Date
1986-2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Assemblée Spéciale.
Résultat n°66

Publications et communication.- Iconographie, photographies : assemblée générale pour la reprise du travail, novembre 1974, N et B. Dim. 13 x 17,5 cm. [une photographie].

Cote
70J/446
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°67

Darblay SA : assemblée générale ordinaire du 4 décembre 1973
Cote
GBR/882
 Date
1973
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Darblay SA : assemblée générale ordinaire du 4 décembre...
Résultat n°68

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire (13 mai 1938) : feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, bulletin de souscription, acte notarié dressé par Maître Durant des Aulnois, notaire à Paris (26 avril 1938), cinq exemplaires du journal la gazette du palais (25 mars 1938, 27 avril 1938, 21 mai 1938), notes, correspondance.

Cote
80J/28
 Date
1938
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, publication périodique, correspondance, minute notariale

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire...
Résultat n°69

Registre des délibérations et convocations du Syndicat des propriétaires du lotissement Paris-Montgeron.
Cote
1J/1199
 Date
Entre le 02 février 1932 et le 21 juillet 1946
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Registre des délibérations et convocations du Syndicat...
Résultat n°70

Assemblée générale ordinaire, exercice 1967
Cote
GBR/70
 Date
juin 1968
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Assemblée générale ordinaire, exercice 1967
Résultat n°71

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi financier de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : pièces comptables des charges, procès-verbaux des assemblées générales.

Cote
1523W/1623
 Date
1991-1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi financier de...
Résultat n°72

Club-histoire d'Yvetot (Seine-Maritime) : correspondance, convocation, comptes rendus d'assemblées générales, notes manuscrites, journal du club histoire, liste des membres du club-histoire, articles de presse, contrat de dépôt (1993-1997).

Cote
64J/245
 Date
1993-1997
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal de réunion

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Club-histoire d'Yvetot (Seine-Maritime) : correspondance,...
Résultat n°73

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : procès-verbaux, correspondance, exercices [1949-1952].

Cote
24J/19/1
 Date
1949-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°74

Association Mouvement des réseaux d'échanges réciproques de savoirs (MRERS) à Évry (2006-2007), maison de quartier le Village à Évry (2003-2004), Pyramides. Net, Europe Afrique à Évry (2003-2004), Les Petits débrouillards, antenne d'Évry (2003-2006), maison des jeunes Jean Vilar à Igny (2003-2009), association départementale Gens du voyage de l'Essonne à Lisses, le voyageur numérique (2003-2006), maison des jeunes de Linas (2004), maison pour tous à Marcoussis (2003-2006), Defitek à Massy (2004-2006), association Farine de froment à Méréville (2006-2007), cyberpic à Méréville (2002-2006), maison des jeunes relief de Morangis (2007), club informatique d'insertion sociale à Sainte-Geneviève-des-Bois (2005-2009).
Cote
3346W/10
 Date
2003-2009
 Lieu
EVRY Commune, IGNY, LISSES, LINAS, MARCOUSSIS, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MORANGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
rapport d'activité, compte financier, documentation, statut d'association, statistique, règlement intérieur, procès-verbal, coupure de presse, affiche, publication officielle

  • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

  • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
  • Association Mouvement des réseaux d'échanges réciproques...
Résultat n°75

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

Cote
24J/19/2
 Date
1919-1922
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°76

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Assemblées générales : un registre des délibérations (6 août 1915-8 juillet 1943).

Cote
80J/8
 Date
1915-1943
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Conseil d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°77

13 juin 2000.
Cote
105J/35
 Date
1999-2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
  • 13 juin 2000.
Résultat n°78

Darblay SA : Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 10 décembre 1971
Cote
GBR/538
 Date
1971
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Darblay SA : Assemblées générales ordinaire et extraordinaire...
Résultat n°79

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (8 juillet 1943) : feuille de présence, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur l'exercice 1939-1940, trois exemplaires du journal la gazette du palais (16 juin 1943), bilans et comptes de profits et pertes (1943).

Cote
80J/16
 Date
1943
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°80

Association la Nouvelle étoile, placement familial de Varennes-Jarcy : budget (1989, 2000), projet de reconstruction, plan de financement et subvention, permis de construire, plans, maîtrise d'ouvrage, contrat d'architecte (1998-2000), rapports d'activité (2007, 2009, 2013), projet pédagogique (2002), projet d'établissement (2003), procès-verbal de la 85ème assemblée générale (2005), livrets de présentation (s.d.), compte administratif (2005).
Cote
3261W/6
 Date
1989-2013
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
documentation, plan, contrat, permis de construire

  • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

  • Association la Nouvelle étoile, placement familial...