FONDS TELESSONNE

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Cote/Cotes extrêmes

105J/1-262

Date

1982-2014

Cote/Cotes extrêmes

105J/24-51

Date

1986-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

105J/31-44

Date

1986-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

105J/32-41

Date

1995-2007

Présentation du contenu

Convocations, procès-verbaux des AGO, ordre du jour, listes de présence, pièces à l'appui des décisions, contrôle budgétaire, situation, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

13 juin 2000.

Cote/Cotes extrêmes

105J/35

Date

1999-2000

Présentation du contenu

Inclut la proposition de statuts du SIVIC, ordre du mouvement, procès-verbal des décisions de l'associé unique (France Télécom Câble Ile de France).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques