105J/1-262
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convocations, procès-verbaux des AGO, ordre du jour, listes de présence, pièces à l'appui des décisions, contrôle budgétaire, situation, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Inclut la proposition de statuts du SIVIC, ordre du mouvement, procès-verbal des décisions de l'associé unique (France Télécom Câble Ile de France).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable
Mots clés typologiques
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