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  1. Résultat n°1

    Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

    Date

    1960-1978

    Cote

    EDEPOT85 3D/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  2. Résultat n°2

    Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEPOT85 3D/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance relative à la responsabilité civile de la...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

    Date

    1842-1873

    Cote

    EDEPOT28 2D/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  4. Résultat n°4

    TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

    Date

    1872

    Cote

    EDEPOT75 2K/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : mesure de prévention contre l'incendie et le ramonage des cheminées 1827-1849. Arrêtés de sûreté publique 1847-1852.

    Date

    1827-1852

    Cote

    EDEPOT28 1I/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  6. Résultat n°6

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEPOT84 1O/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

    Date

    1800-1921

    Cote

    4U/967

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.- plans de distribution de carburéacteurs, dépôt de la FERTE-ALAIS raccordement du pipe line DONGES-METZ et plan parcellaire de D'HUISON-LONGUEVILLE (1962) ; plans de zonage (1976), consultation des services : correspondance (1975), rapport de présentation du plan d'occupation des sol par le groupe de recherche et de programmation (1976), registre d'enquête (1976-1977), rapport du commissaire enquêteur (1977), procès verbal (1977), analyse des observations de l'enquête publique, arrêté de prescription (1977) ; groupe de travail (1978), arrêté, correspondance (1978), procès verbaux (1975-1976), convocation (1974-1977)..

    Date

    1962-1978

    Cote

    1781W/72

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions au cimetière.

    Date

    1875-1942

    Cote

    EDEPOT11 4N/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux : concessions...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre des arrêtés du maire (21 février 1837 - 1er mai 1927).

    Date

    1837-1927

    Cote

    EDEPOT77 2D/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange : circulaire (1928). Billets de 5 000 francs, retrait de la circulation : arrêté (1948) (1928-1948).

    Date

    1928-1948

    Cote

    EDEPOT45 6F/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pièces d'or et d'argent, échange...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  13. Résultat n°13

    YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

    Date

    1894-1935

    Cote

    2O/1856

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

    Date

    1879-1975

    Cote

    EDEPOT85 3D/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  15. Résultat n°15

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal de JUVISY-SUR-ORGE, indemnités diverses, listes des emplois communaux dans la commune de JUVISY-SUR-ORGE, réglement des retraites (1935-1948).

    Date

    1935-1948

    Cote

    982W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1258

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Agriculture : viticulture, arrêté.

    Date

    1889

    Cote

    EDEPOT11 3F/3

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Agriculture : viticulture, arrêté....

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Caisse des écoles [1853-1882, 1951-1957].

    Date

    1853-1957

    Cote

    EDEPOT28 1R/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.

    Date

    1816

    Cote

    1J/148

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Maire : arrêté de nomination.
  21. Résultat n°21

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : rapports de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat, alignements, classements, arrêtés.

    Date

    1957-1972

    Cote

    EDEPOT13 1O/5

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  22. Résultat n°22

    CHAMARANDE. - Administration générale de la commune. - Registre des arrêtés municipaux (1873-1928).

    Date

    1873-1928

    Cote

    EDEPOT22 2D/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  23. Résultat n°23

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

    Date

    1811-1883

    Cote

    EDEPOT45 1O/10

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  24. Résultat n°24

    BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police municipale, 1847, 1858, 1880 [1] ; rentes, 1847-1855 [2] ; extraits de délibérations, 1848-1919 [3] ; taxe sur les marchés, 1848, 1909, 1922 [4] ; comptabilité occulte, 1851 [5] ; rectification d'un décret, 1860 [6] ; emprunts, 1872-1933 [7] ; fêtes publiques : délibérations, 1873, 1877, 1909 [8] ; budget, 1876, 1886, 1911 [9] ; arrêtés municipaux, 1882-1939 [10] ; personnel communal : délibérations, 1883, 1930, 1937, 1938 [11] ; contestation d'une délibération, 1885 [12] ; remplacement du garde champêtre, 1896 [13] ; taxes : délibérations, 1900, 1907-1908 [14] ; délibération du bureau de bienfaisance, 1907 [15] ; taxe sur les automobiles, 1925-1926 [16] ; hospice : contestation, 1927-1929 [17] ; personnel communal : nominations, 1934 [18] ; révocation de Vincent, chauffeur et chef du service de nettoiement, 1938 [19].

    Date

    1847-1939

    Cote

    2O/213

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Administration générale.- Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

    Date

    1972-1983

    Cote

    1781W/75

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre d'inscription des arrêtés du maire (1937 - 1982).

    Date

    1937-1982

    Cote

    EDEPOT80 2D/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/1031

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Pigeons voyageurs : ordonnance, arrêtés (1935-1940).

    Date

    1935-1940

    Cote

    EDEPOT45 2H/7

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Pigeons voyageurs : ordonnance,...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  29. Résultat n°29

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800, affiche 41 x 52 cm] ; destruction des corbeaux, autorisation de chasser les pigeons, divers.

    Date

    1799-1895

    Cote

    EDEPOT13 2L/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Chasse : arrêté (an VIII) [1799/1800,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  31. Résultat n°31

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Lavoirs : arrêtés de police, 1863, 1896 [1] ; projet d'établissement d'un lavoir et d'un abreuvoir, 1866 [2] ; construction d'un lavoir au hameau des MAISONS-NEUVES : correspondance, extraits de délibérations, secours, prêt SAINTIN, 1884-1887 [3] ; construction d'un lavoir au hameau du PERRAY : secours, acquisition du terrain REDON, 1893-1894 [4] ; travaux d'entretien et de réfection, service du lavoir, acquisition d'une motopompe, 1911-1927 [5].

    Date

    1863-1927

    Cote

    2O/1247

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Carburants agricoles. - Détaxes : arrêtés (1934-1938).

    Date

    1934-1938

    Cote

    EDEPOT45 4F/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Carburants agricoles. - Détaxes...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  33. Résultat n°33

    COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de police, 1852 [1] ; budget, 1894, 1936 [2] ; dépenses, 1884-1887, 1909-1912 [3] ; prestations, 1894 [4] ; personnel, 1917-1921 [5] ; représentations cinématographiques, 1925 [6] ; lettre de DECAUVILLE réclamant un imprimé pour répondre à une demande de renseignements sur les usages locaux, 1846 [7].

    Date

    1846-1936

    Cote

    2O/385

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • COURCOURONNES. - Administration générale.- Arrêté de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire : bulletins annuels, état du personnel enseignants et situation matérielle du personnel, état matériel de l'école, cantine, bibliothèque et caisse des écoles (1876-1923). Personnel enseignant : certificat de moralité (1834-1836), arrêtés de nomination (1852-1873), procès-verbal d'installation des instituteurs (1858-1867), certificats d'exercice (1877-1878), renseignements personnel sur l'instituteur (1878).

    Date

    1834-1923

    Cote

    EDEPOT4 1R/4

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  35. Résultat n°35

    VALPUISEAUX. - Chemin de fer : arrêtés, correspondance, horaires.

    Date

    1924-1928

    Cote

    EDEPOT12 2O/3

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Chemin de fer : arrêtés, correspondance,...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sapeurs pompiers. - Conseil de recensement, installation : procès-verbal, arrêté de nomination ; contrôle : état nominatif, délibération, procès-verbal d'élection ; adhésion au service d'assurance ; pompe à incendie : procès-verbal, rapport sur la pompe PERRIN (1855-1941).

    Date

    1855-1941

    Cote

    EDEPOT45 3H/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sapeurs pompiers. - Conseil...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  38. Résultat n°38

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Elevage. - Evaluation des ressources : tableau (1940) ; surveillance des étalons : arrêté (1948) ; prime de conservation des animaux reproducteurs : règlement (1938) (1938-1948).

    Date

    1938-1948

    Cote

    EDEPOT45 3F/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Elevage. - Evaluation des ressources...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  39. Résultat n°39

    Travaux d'aménagement de voirie concernant d'anciens chemins vicinaux et ruraux ; relation épistolaire avec le maire de  LEUVILLE-SUR-ORGE au sujet de deux anciens chemins vicinaux (1932 - 1968).

    Date

    1932-1968

    Cote

    EDEPOT85 1O/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Voirie communale, chemins vicinaux et ruraux.
    • Travaux d'aménagement de voirie concernant d'anciens...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  40. Résultat n°40

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Hygiène publique, débits de boissons : déclarations d'ouverture, arrêtés (1853 - 1927).

    Date

    1853-1927

    Cote

    EDEPOT20 1I/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Edifices divers.- Démolition du bâtiment menaçant ruine appartenant à Mme veuve Grigny née Patte au hameau de Berchevilliers : arrêté, rapport d'expertise, constat (18-26 février 1941).

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT58 5M/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Edifices divers.- Démolition...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Nomenclature des arrêtés municipaux.

    Date

    1925-1930

    Cote

    EDEPOT19 2D/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  43. Résultat n°43

    BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : instruction primaire, arrêtés pour les contingents communaux provisoires pour le paiement du traitement des instituteurs (1878 - 1884). Circulaires (1886-1888), extraits du registre des délibérations concernant la commission municipale scolaire (1844 et 1888).

    Date

    1844-1888

    Cote

    EDEPOT4 1R/5

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  44. Résultat n°44

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination et révocation des garde-champêtres : arrêtés, correspondance (1840 - 1891).

    Date

    1840-1891

    Cote

    EDEPOT18 2K/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Nomination...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  45. Résultat n°45

    BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/3

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  46. Résultat n°46

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Déclaration des stocks. Battages. Restriction à la consommation. Cartes d'alimentation. Bons et tickets de combustibles (bois et charbon). Supplément de pain aux agriculteurs. Dénombrement de voitures particulières en état de marche : arrêtés, bordereaux de livraison, instructions, circulaires, correspondance (1894-1957).

    Date

    1894-1957

    Cote

    EDEPOT45 6F/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Déclaration des stocks. Battages....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  47. Résultat n°47

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : circulation d'un cirque, arrêté.

    Date

    1911

    Cote

    EDEPOT11 1I/7

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police : circulation d'un cirque,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : sinistres, incendies (an X-1958).

    Date

    1801-1958

    Cote

    EDEPOT17 1I/14

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    VILLECONIN. - E.D.F. : distribution d'énergie électrique : arrêtés, plans, correspondance.

    Date

    1941-1970

    Cote

    EDEPOT13 2O/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - E.D.F. : distribution d'énergie électrique...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  50. Résultat n°50

    ORSAY. - Cultes.

    Date

    1835-1932

    Cote

    EDEPOT64 P/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Cultes.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY : arrêté portant création du syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY (5 février 1980), bilan d'activités (1982), fiche récapitulative des actions à court terme (1982), comptes rendus de réunions du Comité syndical (1982), statuts du Syndicat intercommunal (1980), convocations aux réunions, comptes rendus de séance, correspondances (1980-1983), coordination HVS et Ilots sensibles, documents regroupés par Agnès FILLIEUL et Lionel LECHEVALIER [ce qu'est la cité ; projet de statuts d'une association pour le développement de l'action sociale et socio-culturelle à l'OLY ; compte rendu de réunion des travailleurs sociaux sur les problèmes de l'OLY], les jeunes et l'emploi, espaces verts.

    Date

    1980-1983

    Cote

    44J/23

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  52. Résultat n°52

    VILLECONIN. - Police générale : arrêtés, circulaires, (13 p.).

    Date

    1885-1931

    Cote

    EDEPOT13 1I/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Police générale : arrêtés, circulaires,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Arrêtés de nomination des instituteurs et procès-verbaux d'installation, liste chronologique des instituteurs en exercice de 1792-1919, [1919].

    Date

    1844-1936

    Cote

    EDEPOT28 1R/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  54. Résultat n°54

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

    Date

    1894-1932

    Cote

    2O/1843

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Obligation faite aux riverains de curer les fossés bordant les chemins vicinaux : arrêté du maire (1817) ; travaux d'élargissement ou d'entrtien réalisés sur la voirie vicinale ordinaire, passation de marchés publics : devis estimatifs (1849, 1858-1859, 1869, 1874), rapport de l'agent-voyer, une délibération du conseil municipal (1904), correspondance (1887-1888, 1900, 1905, 1936-1937) ; élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 dans la traverse de la rue des Piffrets, acquisitions de terrains, demande d'exécution des travaux par voie de régie : 2 délibérations du conseil municipal, correspondance (1891 - 1893) ; nomination d'un cantonnier : arrêté du maire (1896) ; plan d'alignement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 : décision de la commission départementale (1889), deux baux d'entretien (1889-1894, 1911-1915).

    Date

    1817-1937

    Cote

    EDEPOT80 1O/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : arrêtés, circulaires, délibérations.

    Date

    1875-1907

    Cote

    EDEPOT13 3H/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : arrêtés, circulaires,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  57. Résultat n°57

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Arrêté municipal du 22 septembre 1903 concernant les convois, les inhumations, les exhumations et la police du cimetière (44 articles).

    Date

    1903

    Cote

    EDEPOT22 1I/12

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  58. Résultat n°58

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Election du bureau de bienfaisance : arrêté.

    Date

    1894-1912

    Cote

    EDEPOT15 1Q/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Election du bureau de bienfaisance...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  59. Résultat n°59

    SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique. - Mesures de rationnement, d'approvisionnement, de réquisition et de police en temps de guerre : circulaires, arrêtés.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT25 6F/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Population, économie, statistique....

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  60. Résultat n°60

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

    Date

    1813-1978

    Cote

    EDEPOT80 1I/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  61. Résultat n°61

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins vicinaux et de grande communication : délibérations, arrêtés, procès-verbaux et correspondance.

    Date

    1839-1932

    Cote

    EDEPOT25 1O/9

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté relatif à l'échelle des plans (1811). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur des contributions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1813). Convocation des assemblées cantonales : arrêté préfectoral, rapport du directeur, tableau des tarifs définitifs, correspondance (1816). Fixation des évaluations cadastrales : tableau comparatif des évaluations de l'ancienne et nouvelle matrice, tableau des différentes évaluations avec les changements proposés, rapport du directeur relatif aux opérations de l'assemblée cantonale, arrêté préfectoral fixant les évaluations ; approbation du ministre : correspondance (1816). Réclamation : correspondance, rapports et arrêtés (1817). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés, tableau de la nouvelle contribution foncière, correspondance (1817). Renouvellement du cadastre de LONGJUMEAU, MORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE ; constitution d'une commission de délimitation et de bornage ; protestations des propriétaires : arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, listes, correspondance (1912-1928). Réclamation de M. Charles Moulin à JUVISY-SUR-ORGE : rapport du directeur (1903). Demande de dégrèvement d'impôts formulée par la commune de LONGJUMEAU : correspondance (1841). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1813).

    Date

    1811-1903

    Cote

    3P/3666

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : chemins vicinaux, rapport de l'agent voyer, description et nomination des chemins, règlement, arrêtés, plans (1882), procès-verbal de bornage.

    Date

    1790-1915

    Cote

    EDEPOT13 1O/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  64. Résultat n°64
    COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

    180 medias

    COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations, des arrêtés et ordonnances (14/03/1790 - 15/02/1853). A noter en fin de registre, les délibérations du bureau de bienfaisance (15/08/1834 - 13/01/1849).

    Date

    1790-1853

    Cote

    EDEPOT48 1D/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  65. Résultat n°65

    ITTEVILLE. - Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1845-1933

    Cote

    EDEPOT54 2D/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Assurance pour les classes de neige, Proposition de la compagnie d'assurances Socassur (1972) ;  contrats d'assurance souscrits avec les sociétés d'assurance l'Abeille et Socassur (1974, 1976).  

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 3D/7

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance pour les classes de neige, Proposition de...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  67. Résultat n°67

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Campagne de ramassage de fruits sauvages ; récolte de vin et de blé ; pertes de récoltes : circulaires, instructions (1845-1943). Céréales, ravitaillement : arrêté (1940). Statistique agricole : demande (1939). Défrichement : demande. Vignoble : demande d'enquête (1938). Tracteurs agricoles, recensement : demandes (1939) (1845-1943).

    Date

    1845-1943

    Cote

    EDEPOT45 3F/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Campagne de ramassage de fruits...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  68. Résultat n°68

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Main d'oeuvre agricole, réfugiés : arrêtés, instructions (1916-1940).

    Date

    1916-1940

    Cote

    EDEPOT45 7F/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Main d'oeuvre agricole, réfugiés...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  69. Résultat n°69

    CHEVANNES. - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : bulletin individuel (1905) ; arrêté concernant la nomination des répartiteurs (1925) ; tarifs de délivrance des reproductions et extraits de documents cadastraux dans les communes dont le cadastre a été préservé (loi du 16 avril 1930) affiche (1942-1946).

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEPOT53 1G/21

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Réorganisation de la propriété foncière...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  70. Résultat n°70

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : arrêtés de nomination des répartiteurs.

    Date

    1799-1930

    Cote

    EDEPOT19 1G/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  71. Résultat n°71

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Vie chère. - Surveillance des prix : arrêté, délibération (1853-1942).

    Date

    1853-1942

    Cote

    EDEPOT45 6F/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Vie chère. - Surveillance des...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  72. Résultat n°72

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la commune. - Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1838-1877

    Cote

    EDEPOT52 2D/1

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Administration générale de la...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  73. Résultat n°73

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Surveillance du bétail, fièvre aphteuse : arrêté, affiche [13 x 41].

    Date

    1844-1899

    Cote

    EDEPOT15 5I/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Surveillance du bétail, fièvre...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  74. Résultat n°74

    VILLECONIN. - Aide nationale aux familles nombreuses : arrêté, correspondance.

    Date

    1935-1959

    Cote

    EDEPOT13 4Q/15

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Aide nationale aux familles nombreuses...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  75. Résultat n°75

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination de membres du conseil municipal et de MARGUILLIERS : correspondance, arrêtés.

    Date

    1800-1817

    Cote

    EDEPOT19 2K/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Nomination...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  76. Résultat n°76

    ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération du conseil et arrêté du maire (1853).

    Date

    1853

    Cote

    EDEPOT10 1I/1

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Police : droit de pacage, délibération...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  77. Résultat n°77

    BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1868 [1] ; extrait de délibération, 1934 [2] ; rentes, 1921, 1923 [3] ; pompe à incendie, 1923 [4] ; dépenses, 1832 [5].

    Date

    1832-1934

    Cote

    2O/85

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BAULNE. - Administration générale.- Arrêtés de police,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Classement des rues ; Travaux d'aménagement de voirie dans plusieurs rues de la commune (1950 - 1980).

    Date

    1950-1980

    Cote

    EDEPOT85 1O/15

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Voirie communale, chemins vicinaux et ruraux.
    • Classement des rues ; Travaux d'aménagement de voirie...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  79. Résultat n°79

    CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Lotissements : arrêtés refusant la création d'un lotissement-jardins, projet de division des propriétés BERTIN (2 plans) et ROGUE (plan couleur), plan de la propriété PROCHASSON, autorisations de morcellement, correspondance.

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEPOT19 1O/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  80. Résultat n°80

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)