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542 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2
IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/20
 Date
1782
 Lieu
IGNY, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage....
Résultat n°3
SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C95/15
 Date
1786
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°4
EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

2 medias

EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C4/102
 Date
1778
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage....
Résultat n°5

Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

Cote
2302W/392
 Date
1977-1978
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).
Résultat n°6
MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/91
 Date
1787
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°7

Baux.

Cote
7J/3
 Date
1659-1790
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
TERRIER, bail, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Baux.
Résultat n°8

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]
Cote
27J/6
 Date
1613-1641
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Résultat n°9

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Cote
26J/209
 Date
1908
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans...
Résultat n°10
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues (XVIIe siècle). A la jonction des routes départementales de Versailles à Corbeil. N° 3 et 27 relevée par Paul Allorge, architecte [mai 1907].

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues (XVIIe siècle). A la jonction des routes départementales de Versailles à Corbeil. N° 3 et 27 relevée par Paul Allorge, architecte [mai 1907].

Cote
2FI163/97
 Date
1907
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Cote
A/1246
 Date
1551-1754
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
Résultat n°12

Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903), biens fonciers (1829-1903), adjudications de baux (1829-1902), terres de la fabrique (1853-1886), procès-verbal de bornage (1856-1903), affectations hypothécaires (1876).

Cote
9V/3
 Date
1829-1903
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

  • Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903),...
Résultat n°13
GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

8 medias

GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/6
 Date
1783
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°14

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

Cote
EDEPOT77 1O/17
 Date
1858-1930
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
plan, procès-verbal

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°15

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

Cote
78J/174
 Date
1791-1878
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan, livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°16
ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.

3 medias

ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C36/6
 Date
1781
 Lieu
ARRANCOURT
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°17

TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Cote
48J/236
 Date
1836-1921
 Lieu
DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
acte authentique, cahier des charges, pièce comptable, compte financier

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...
Résultat n°18

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Cote
31J/19
 Date
1800-1811
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
budget, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
Résultat n°19

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Cote
2S/204
 Date
1800-1886
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).
Cote
E/4753
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°21
VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/74
 Date
1784
 Lieu
VERT-LE-PETIT, MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°22
Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de bois et de plusieurs pièces de friches et pâtures y tenant appartenant à l'Abbaye aux BOIS et actuellement à la Nation. Des quelles pièces de bois, 3 sont situées au BUISSON de VERRIERES près la ferme de VAL PROFOND et les 4 autres dans les BOIS DU LOUP PENDU près la ferme de GIRY aménagés en vertu d'arrêt du Conseil du 9 janvier 1776 et de l'ordonnance de Mr LE GRAND MAITRE en date du 12 juillet 1777, levé par Pierre Antoine RIVIERE, géomètre et premier arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de PARIS, 1777. Ech. 20 cm = 60 perches de 22 pieds chacune. Sur toile. Coul. Dim. 1,05 x 0,85.

1 media

Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de bois et de plusieurs pièces de friches et pâtures y tenant appartenant à l'Abbaye aux BOIS et actuellement à la Nation. Des quelles pièces de bois, 3 sont situées au BUISSON de VERRIERES près la ferme de VAL PROFOND et les 4 autres dans les BOIS DU LOUP PENDU près la ferme de GIRY aménagés en vertu d'arrêt du Conseil du 9 janvier 1776 et de l'ordonnance de Mr LE GRAND MAITRE en date du 12 juillet 1777, levé par Pierre Antoine RIVIERE, géomètre et premier arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de PARIS, 1777. Ech. 20 cm = 60 perches de 22 pieds chacune. Sur toile. Coul. Dim. 1,05 x 0,85.

Cote
1FI/175
 Date
1777
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de...
Résultat n°23

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°24

COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone d'activité économique de l'Orme Rond. Correspondance, documents d'arpentage, bilans, plans.

Cote
1583W/166
 Date
1971
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
rapport d'activité, plan

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone...
Résultat n°25
VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/62
 Date
1785
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux...
Résultat n°26

BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.
Cote
ESUPPL/100
 Date
1480-1766
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
déclaration féodale, dossier de procédure, bail, correspondance

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.
Résultat n°27

ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans topographiques et de délimitation, bornages, comptes-rendus de chantier.

Cote
1610W/1
 Date
1996-1998
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte rendu, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

  • ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans...
Résultat n°28

BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.
Cote
ESUPPL/101
 Date
1318-1776
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, plan

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.
Résultat n°29

Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse Béranger). - Rapport d'arpentage de la ferme des Réau, propriété de Roitier, dressé par Nicolas Mulot, géomètre-arpenteur à Réau (Seine-et-Marne) : procès-verbal, plans en couleur et tableaux synoptiques des parcelles mesurées désignées sous les numéros carte A à carte J : un registre (1818), [ferme achetée par Alphonse Béranger]

Cote
78J/62
 Date
1818
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
registre, rapport, plan

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
Résultat n°30
BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C36/8
 Date
1784
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°31

PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1738, une pièce de 1759, 1765-1772, et un acte de dépôts de pièces de 1772 concernant le bornage de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille comprenant : un plan et circonférence des héritages situés à Authon relevant de la Vallée Jouannes, un plan géométrique de la ligne de séparation de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille (10 juin 1770) [1 document plié recto/verso] ; deux plans parcellaires de Sainville (14 octobre 1760, 19 juin 1770) [2 documents pliés].

Cote
B/2614
 Date
1734-1770
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
minute juridictionnelle, plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie...
Résultat n°32

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Robert à la Ferté-Alais, Chabot à Boutigny-sur-Essonne, Fauvet, Havard, Audenet à Milly-la-Forêt concernant Jean Chartier et Jeanne Loeillet, son épouse : contrat de mariage (1785) ; vente de droits successifs immobiliers par Alexandre Cordier à Jean Chartier et à sa femme : extrait des registres des causes extraordinaires du bailliage de Milly (1695), procès verbal d'un arpenteur (1779) ; transports de droits immobiliers (1806) ; partages après décès (1717-1808). [12 documents].

Cote
74J/17
 Date
1695-1808
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
acte authentique, registre, procès-verbal

  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...
Résultat n°33

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/6
 Date
1623-1844
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°34

SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives à Monique et à Daniel SAINT, enfants d'André SAINT : dossiers à propos de leurs mariages respectifs [Monique avec un Argentin, Daniel avec une Bolivienne] : correspondance, note manuscrite intitulée Mariage d'une française avec un étranger (argentin) [deux pages], actes de liquidation et partage, concession de cimetière à SAINTE-MESME, comptes du domaine de SAINTE-MESME, quittance, procès-verbal de bornage, actes d'adjudication, d'échange, de liquidation et partage, de ventes.

Cote
48J/179
 Date
1855-1944
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune, YVELINES
 Type de document
compte financier

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives...
Résultat n°35
COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C36/14
 Date
1783
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°36

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1518-1752).
Cote
63H/54
 Date
1518-1752
 Lieu
YERRES Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
plan, déclaration féodale

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°37

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Cote
2359W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
état parcellaire, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Résultat n°38

Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale.

Cote
7J/39
 Date
1481-1783
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
bail, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale....
Résultat n°39

BRICHE (La). - Seigneurie : arpentage.

Cote
57J/64
 Date
1728
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : arpentage.
Résultat n°40

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.
Cote
13J/63
 Date
1580-1730
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale, contrat, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.
Résultat n°41

ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.- Litige relatif à la suppression d'un chemin privé menant à la Poudrerie du Bouchet, doté d'une servitude de passage et appartenant à Etienne Narcisse Rabourdin, désaccord sur le montant de l'indemnisation proposée par la commune, conflit : décision du Tribunal d'Instance d'Etampes, correspondance, décision de la cour d'appel de Paris ; échange de chemins entre la commune et le sieur Rabourdin : procès-verbal d'expertise, procès-verbal de bornage d'un chemin appartenant à Mr Rabourdin et traversant le marais d'Itteville (1873), procès-verbal de la Chaussée du Bouchet (1866), acte notarié de vente à la commune (1903), plan de situation de la propriété Rabourdin (1882).

Cote
EDEPOT54 4D/4
 Date
1872-1903
 Lieu
ITTEVILLE, ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
décision, correspondance, procès-verbal, minute notariale

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.-...
Résultat n°42
ETAMPES, paroisse NOTRE-DAME. - Procès-verbaux d'arpentage.

7 medias

ETAMPES, paroisse NOTRE-DAME. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C36/18
 Date
1785
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • ETAMPES, paroisse NOTRE-DAME. - Procès-verbaux d'arpentage....
Résultat n°43

SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des charges, quittance (1901), procès-verbaux de bornage, avec plans aquarellés, affiches, actes d'adjudications, de partages, de liquidations, de ventes.

Cote
48J/186
 Date
1765-1911
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
acte authentique, cahier des charges, plan, affiche

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SALLE (madame), PARIS. - Testament (1855), cahier des...
Résultat n°44

ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

Cote
2359W/61
 Date
1991-1996
 Lieu
ETAMPES Commune, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
certificat, rapport, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Résultat n°45

Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

Cote
13J/56
 Date
1622-1782
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
déclaration féodale, déclaration, titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...
Résultat n°46

Titres de famille, VILLABE, Bridon, Clément. - Arpentage des terres lui appartenant à VILLABE, (1603), [1 pièce papier].

Cote
ESUPPL/440
 Date
1603
 Lieu
VILLABE
 Type de document -

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, VILLABE, Bridon, Clément. - Arpentage...
Résultat n°47
LA NORVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

LA NORVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/103
 Date
1784
 Lieu
MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • LA NORVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°48

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Arpentage partiel.

Cote
106J/22
 Date
1851
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SEINE-ET-OISE, ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : COURDIMANCHE. SEIGNEURIE DE BELLEBAT.

  • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Arpentage partiel.
Résultat n°49

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Cote
2O/1379
 Date
1803-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°50

Arpenteurs et livres terriers
Cote
GBR/1335
 Date
1972
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Arpenteurs et livres terriers
Résultat n°51
LEUVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

LEUVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/34
 Date
1786
 Lieu
MONTLHERY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • LEUVILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°52
CROSNE, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

6 medias

CROSNE, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C4/69
 Date
1786
 Lieu
CROSNE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • CROSNE, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux...
Résultat n°53

SACLAS. - Contributions et rapports avec les administrations financières. Avis d'arpentage cadastral sur la commune de SACLAS signé par la géomètre en chef du cadastre RICHARD : affiche 30,5 x 46 cm (1832).

Cote
EDEPOT35 1G/2
 Date
1832
 Lieu
SACLAS
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Contributions et rapports avec les administrations...
Résultat n°54

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes.
Cote
26J/22
 Date
1510-1620
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...
Résultat n°55

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1650), (n°28) achat de terres par Pïerre Thiboust, achat à Pierre Cailleau : contrat de vente (1664) ; achat à François Guérineau : contrat de vente (1664) ; achat à Claude Heban : contrat (1673), obligation de Claude Heban (1673), procédure pour le paiement de l'obligation (1673), (n°29) achat de terres par Jean Chuppé à Marie Voisin : contrat (1671), (n°30) revenus, rentes de deux livres : évolution des titres au profit des propriétaires de Bligny, titre de rente au profit de Jean Chuppé (1678) ; rentes de quatre livres cinq sols : évolution de la rente, titres de rente (1731, 1746, 1764), (n°31) achat de terres par Jean Chuppé à Michel Corret : contrat (1682), (n°32) achat de terres par Jean Chuppé à Jacques Pillon : contrat (1683), (n°33) achat de terres par la famille Loger à Jacques Ernaut : contrat (1719), (n°34) contentieux : jugement d'une affaire opposant la famille Loger, propriétaire des fiefs et terres de Bligny et Mulleron, et Claude Gouy, fermier, concernant la jouissance d'une terre (1722), (n°35) impôts seigneuriaux : attestation de paiement de la censine de M. Loger à .M. Lemairat (1723), (n°36) achat de terre par Mathurin Reverssé à M. Delaistre à titre de rente foncière de bail d'héritage : contrat (1726), (n°37) achat de terres par M. François de St Michel à Claude Guesneau : contrat (1727), (n°38) achat de terres par Jean Chuppé à la famille Le grand : extrait d'un contrat de vente de 1664 (1730), (n°39) contentieux : jugement de l'affaire opposant la famille Loger à Mathurin Rauché et Jacques Mauge concernant la jouissance d'une terre sise sur le terroir de Bligny (1737), (n°40) échange de terres entre le seigneur du Marais et la famille Loger : contrat d'échange (1738), (n°41) revenus, rentes de 40 sols : nouveau titre de rente au profit de M. Noyer (1813), évolution de la rente due par la famille Perrot au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), bordereau de créance au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.), remboursement arrérages et capital au profit du comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (1835), état des rentes dues au comte Ambroise Anatole de Montesquiou Fezensac (s.d.) ; rente de 80 sols : titre de rentes (1745 - 1787), (n°42) achat du domaine de Bligny par la famille Loger à Gérard Heusch, seigneur de Janvry : état des pièces remises lors de la vente (1748), (n°43) achat du domaine de Bligny : ratification de l'acte de vente entre la famille Loger et M. Heusch (1751), (n°44) impôts, estimation de la terre de Bligny : aveu et dénombrement du fief de Bligny et déclaration censuelle passée par M. Haudry (1766) ; estimation du fief d'Invilliers : aveu et dénombrement (1751) (n°45) location de terres : vente et bail à rente fait par MM. Louis, Paul-Louis et Armand Tricot à Antoine Pippet (1756), bail à cens par M. Haudry à M. Nicolas Daussy (1779), (n°46) historique du domaine : récapitulatif des propriétaires de Bligny de 1764 à 1818, (n°47) acquisition de terres : récapitulatif des titres de propriété et d'acquisition par M.Heusch, seigneur de Janvry de 1748 à 1766, (n°48) défrichement : déclaration du Roi (1766), état des terrains à défricher lors de l'acquisition par M. Prault St Germain (s.d.), extrait du greffe du châtelet et du greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe du châtelet (1788), déclaration au greffe de l'élection (1788), déclaration au greffe de Dourdan (1788), significations aux habitants de Briis (1788), (n°49) financement, emprunt de M. Marcel Prault St Germain à M. et Mme Bouillat : reconnaissance de dettes (1780, 1785,1787), (n°50) financement, hypothèques des biens d'André Pierre Hardy : attestation d'envoi des copies des lettres patentes et actes de subrogation (1781), (n°51) entretien : quittances de paiement de factures payées par M. Marcel Prault de St Germain ( 1784), (n°52) administration du domaine : correspondance (1784-1788), (n°53) impôts, estimation de la propriété de Bligny : liste des titres de propriété et d'acquisitions particulières de la terre et seigneurie de Bligny par M. Prault St Germain en 1784, nouvelle estimation du rôle de la commune de Briis des terres, prés et pâtures affermés composant la terre de Bligny (s.d.), (n°54) achat par adjudication du domaine de Bligny par M. Marcel Prault St Germain à M. André Haudry : contrat (1785), (n°55) féodalité : serment d'hommage et de fidélité à M. de Bacquencourt, seigneur de Courson (1785), (n°56) financement, emprunt : acte de remboursement des dettes de M. Marcel Prault à MM. Bouillat et Bareau (1785), (n°57) impôts, estimation des terres de Bligny : observations sur les différents objets en fiefs (s.d.), état des lieux tant en fief qu'en rotures à vendre avec le château de Bligny (s.d.), impôts, franc-fief : correspondance (1787-1788), contrainte adressée à M. Marcel Prault (1785, 1787-1788), (n°58) échange de terre entre M. Prault de St Germain et M. de Bacquencourt : acte d'échange (1786), correspondance (1787), opposition sur immeubles par M. de Bacquencourt empêchant la ratification d'acte de vente passé par André Simeon (1786), Germain Carré (1786), Henri Blain (1787), (n°59) échanges de terres entre M. Prault St Germain et M. de Bacquencourt : dépouillement des bois et terres demandés par M. Prault St Germain, proposition d'échange, bordereau des articles de censives cédés à M. de Bacquencourt à M. Prault St Germain (1786), (n°60) achat de terres par M. Marcel Prault St Germain à Jacques et Louis Vaudron : contrat, (n°61) contentieux : plainte de M. Marcel Prault suite à une altercation avec un habitant de Fontenay (1787), (n°62) achat de terres par M. Prault St Germain à François Cholet : contrat (1787), (n°63) impôts seigneuriaux : opposition et sommation de M. Marcel Prault St Germain à la famille Mauge (1788) et à la famille Reverset (1788) concernant le paiement des arrérages des censines et rentes dues, (n°64) impôts, estimation de la terre de Bligny : arpentage général de la terre de Bligny, tableau de la consistance et du produit réel et actuel du fief (1788), (n°65) impôts : assignation en passation de déclaration censuelle au sieur Prault St Germain (1788), (n°66) échange de terres entre M. Marcel Prault St Germain et l'Eglise oeuvre et fabrique St Denis de Briis : contrat d'échange (1788), (n°67) impôts, franc-fief : copie des paiements successifs faits par M. Prault (1789), (n°68) échange de terre entre M. Marcel Prault et M. de Bacquencourt : note sur les conditions d'un éventuel échange (s.d.), (n°69) impôts, estimation de la terre de Bligny propriété de Marcel Prault St Germain (s.d.), inventaire de la terre de Bligny suivant le procès verbal de l'arpentage fait en frimaire an 3, estimation de la terre (s.d.), (n°70) impôts : ventilation des biens tant en fiefs que rotures de la terre, ferme de Bligny et autres fiefs en dépendance : extrait de l'affiche d'adjudication, liquidation des droits dus par M. Marcel Prault à M. de Bacquencourt (seigneur de Courson), droits dus aux dames de Gif (s.d.), (n°71) échange de terre : proposition de M. Prault St Germain à M. de Bacquencourt : contrat d'échange (s.d.), (n°72) domaine, jardin : note sur les conventions faites par M. Noyer sur diverses parties du jardin (s.d.), (n°73) impôts, estimation des terres : tableau de la consistance et du produit du fief dont le propriétaire est M. Prault St Germain (s.d.), (n°74) impôts : note pour ensaisinement du contrat entre M. de Bacquencourt et M. Bouilliette(s.d.), (n°75) acquisition de terre : lots et ventes de terres avec les noms des acquéreurs, des vendeurs, des notaires et le prix de l'acquisition (s.d.)

Cote
69J/2
 Date
1650-1835
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration féodale, titre de propriété

  • Contexte : BRIIS-SOUS-FORGES, SEIGNEURIE ET DOMAINE DE BLIGNY

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°27) achat...
Résultat n°56
LA VILLE-DU-BOIS et NOZAY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

LA VILLE-DU-BOIS et NOZAY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/82
 Date
1785
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • LA VILLE-DU-BOIS et NOZAY, subdélégation de MONTLHERY....
Résultat n°57

Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation des communes : arrêté préfectoral et correspondance (1823). Nomination du géomètre-expert chargé de procéder aux opérations d'arpentage : arrêté du préfet, correspondance (1823-1825). Opérations des conseils municipaux et certificats des maires pour le dépôt des évaluations cadastrales : rapports (1825). Fixation des tarifs des évaluations par les conseils municipaux ; admission par le préfet : tableau, arrêté préfectoral, rapport du directeur des contributions (1826). Réclamation de M. le baron Huet : courrier de l'intéressé, rapports de l'inspecteur, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de MORIGNY-CHAMPIGNY, arrêté du préfet (1825-1826). Fixation définitive des tarifs des évaluations : rapport du directeur des contributions, arrêtés du préfet pour convocation des conseils municipaux, avis du conseil de préfecture (1827). Réclamation du conseil municipal de CHALO-SAINT-MARS au sujet d'une portion de son territoire non-imposée à la contribution foncière : extrait du registre des délibérations, rapport du directeur, correspondance (1852-1853). Projet de réfection du cadastre à ORMOY-LA-RIVIERE : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1902). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1826).

Cote
3P/3663
 Date
1823-1902
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, CHALO-SAINT-MARS, ORMOY-LA-RIVIERE, ETAMPES Canton
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, avis

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation...
Résultat n°58

Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787
Cote
GBR/3523
 Date
2006
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
plan

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Promenade autour de la paroisse de Videlles en 1787
Résultat n°59

Manuel d'arpentage ou instruction élémentaire sur cet art et sur celui de lever les plans
Cote
INSEIZE/916
 Date
1833
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
plan

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Manuel d'arpentage ou instruction élémentaire sur cet...
Résultat n°60

NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.
Cote
134J/66
 Date
1498-1755
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIE DE LA NORVILLE.

  • NORVILLE (LA). - Seigneurie, affaires diverses et procédures.
Résultat n°61
Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Livre terrier du Mesnil Voisin (tome II) "" procès verbal ou dépouillement général du plan du chasteau du Mesnil Voisin, Bouray, Janville, et partie de Lardy contenant les noms et domiciles des censitaires, la qualité des héritages, la censive dont ils sont chargez avec la datte des déclarations le tout suivant l'ordre des numéros cottés sur le plan "" réalisé par Mandron, ingénieur du roi (1708), 17 beaux plans d'arpentage aquarellés.

1 media

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Droits seigneuriaux : Livre terrier du Mesnil Voisin (tome II) "" procès verbal ou dépouillement général du plan du chasteau du Mesnil Voisin, Bouray, Janville, et partie de Lardy contenant les noms et domiciles des censitaires, la qualité des héritages, la censive dont ils sont chargez avec la datte des déclarations le tout suivant l'ordre des numéros cottés sur le plan "" réalisé par Mandron, ingénieur du roi (1708), 17 beaux plans d'arpentage aquarellés.
Cote
27J/19
 Date
1708
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY
 Type de document
procès-verbal, atlas terrier, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
Résultat n°62

Famille THIBEUF. - Arpentage et mesurage des terres qui sont dans le parc et les allées du château de SAINT GERMAIN par Jacques PINON arpenteur royal (1674) ; mesurage des prés et vignes qui sont dans le parc du château (1684). Acquisitions, échanges : acquisition par Jehan de REGIS seigneur de BELLE FONTAINE en BEAUCE, de FLEURY et de SAINT GERMAIN de Spire LEMERLE, charron, échange avec Marguerite PICART, avec Yon DOUBLET marchand laboureur, Pierre BRAUX vigneron, Marguerite BOURGEOIS veuve VILLENEUVE, Lambert REGNAULT boulanger, et Urbin NICOLAS vigneron, vente par Pierre du FRESNOY René BAUDART apothicaires, parchemins (1612-1613). Anciens titres concernant la famille THIBEUF et la famille BARTHELEMY à MONTPELLIER : échange des terres de BLANDY et des MURS entre Marie de LUC et la famille BARTHELEMY (1506) ; constitution de rente sur le clergé, déclaration de rente par Antoine CARMISSERHY et Louis CERTINY banquiers à Guillaume BARTHELEMY, parchemin (1564) ; transport de rentes à Pierre BARTHELEMY, parchemin (1571) ; partage entre Pierre BARTHELEMY et Jean de CARRIERES, parchemin (1585) ; contrat de vente entre Jacques ROBELYNE et consorts et Spire TOUVERAY (1614) ; vente de Jacques ROBELYNE et Spire TOUVERAY à Nicolas THIBEUF commissaire et examinateur au Châtelet de PARIS, parchemin (1625) ; succession BARTHELEMY (1671).

Cote
77J/34
 Date
1506-1684
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, HERAULT, SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Arpentage et mesurage des terres...
Résultat n°63
SACLAY, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

6 medias

SACLAY, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/8
 Date
1785
 Lieu
SACLAY
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • SACLAY, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux...
Résultat n°64

Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces concernant des rapports de bornage contre M de Campremy, seigneur de Lardy (1652, 1654). Un plan géométrique sur calque, en couleur du lieudit les Bois de Panserot représentant une partie de terrain donnée en location à Madame Aubrun par le marquis d'Argentré (1899). Revenus et fonctionnement : Ancien cueilloir de Lardy, livre comptable des dépenses domestiques de Jeanne d'Allonville dame de Lardy (1633-1640), et registre censier tenu par Antoine de Campremy son fils seigneur de Lardy (1641-1655). Cens, rentes, chapons, poules, arrérages reçus par Toussaint Goix receveur de la terre et seigneurie de Lardy (1620).
Cote
27J/96
 Date
1620-1899
 Lieu
LARDY
 Type de document
plan, CUEILLOIR, livre comptable, CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Lardy. - Estimation des biens : Trois pièces...
Résultat n°65

MENNECY. - François Bertrand : minutes (1816 (janvier-19 mars)).

Cote
2E77/232
 Date
1816
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
minute notariale, plan

  • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

  • MENNECY. - François Bertrand : minutes (1816 (janvier-19...
Résultat n°66

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

Cote
A/861
 Date
1543
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...
Résultat n°67

Gestion des biens.
Cote
HDEPOT4 B/1
 Date
1607-1788
 Lieu
ARPAJON Commune, EGLY, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT4 HOPITAL D'ARPAJON (1607-1955)

  • Gestion des biens.
Résultat n°68
COURANCES. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

COURANCES. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C95/6
 Date
1782
 Lieu
COURANCES
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • COURANCES. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°69

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Méroterie à Saint-Hubert-lès-Essarts de 31 hectares : baux de fermage (1800-1868), notes et renseignements, plans, procès-verbaux de bornage, destruction de lapins (1800-1838) ; assurances contre l'incendie pour les fermes (1859-1878), correspondance relative à la location de chasse (1866-1876), mémoires de travaux réglés par charles-Germain Bourgeois (1877-1879), réglés par Paul Darblay son gendre, aprés son décès (1880-1889).

Cote
78J/175
 Date
1800-1889
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°70

Arpentage et plans de CHAMARANDE.
Cote
39J/20
 Date
1751-1782
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
TERRIER, correspondance, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Arpentage et plans de CHAMARANDE.
Résultat n°71

Arpentages, bornages, états des terres appartenant à l'hospice sur les communes d'ARPAJON, LA NORVILLE, SAINT-GERMAIN, LINAS, OLLAINVILLE, EGLY, AVRAINVILLE (1834-1881) ; états des titres aux mains du receveur (1847-1874).
Cote
HDEPOT4 N/2
 Date
1834-1881
 Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, EGLY, LINAS, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE
 Type de document -

  • Contexte : HDEPOT4 HOPITAL D'ARPAJON (1607-1955)

  • Arpentages, bornages, états des terres appartenant...
Résultat n°72
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de DANNEMOIS : Registre cueilloir des droits seigneuriaux de cens et rentes dûs chacun an par les vassaux et censitaires de la terre et seigneurie de DANNEMOY et ses dépendances suivant les nouvelles reconnaissances par eux passées en l'année 1734. Plan couleur des bornes à limites de la seigneurie de DANNEMOIS, [s.d.] ; 2 plans couleur des terroir, terre et seigneurie haute, moyenne et basse justice de DANNEMOIS, [s.d.] [1 registre papier, 376 folios et table non paginée].

10 medias

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : fiefs relevant de la seigneurie de DANNEMOIS : Registre cueilloir des droits seigneuriaux de cens et rentes dûs chacun an par les vassaux et censitaires de la terre et seigneurie de DANNEMOY et ses dépendances suivant les nouvelles reconnaissances par eux passées en l'année 1734. Plan couleur des bornes à limites de la seigneurie de DANNEMOIS, [s.d.] ; 2 plans couleur des terroir, terre et seigneurie haute, moyenne et basse justice de DANNEMOIS, [s.d.] [1 registre papier, 376 folios et table non paginée].

Cote
12J/54
 Date
1734
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
CUEILLOIR, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Résultat n°73
ETIOLLES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

ETIOLLES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C4/101
 Date
1786
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • ETIOLLES, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux...
Résultat n°74
BOUSSY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

BOUSSY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C4/30
 Date
1789
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • BOUSSY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux...
Résultat n°75

Célestins de Marcoussis.
Cote
13J/40
 Date
1404-1791
 Lieu
MARCOUSSIS, LINAS, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration, déclaration féodale, procès-verbal, acte authentique

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Célestins de Marcoussis.
Résultat n°76

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux et forêts : (seize dossiers détaillés par année de 1775-1790) cinquante huit plans de l'assiette des ventes des bois de la Forêt de Sénart et du parc de Gros Bois : procès verbaux d'adjudication et de vente des bois du Duché de Brunoy, procès verbaux de martelage, de récolement, de ré arpentage, projets et cahiers des charges de l'adjudication des ventes des bois, taillis, et futaies et extraits des registres du conseil des finances de Monsieur frère du roi, le comte d'Artois

Cote
B/312
 Date
1775-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy).- Eaux...
Résultat n°77
LINAS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

LINAS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/38
 Date
1786
 Lieu
MONTLHERY Commune, LINAS
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • LINAS, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°78
VILLEJUST, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

7 medias

VILLEJUST, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/83
 Date
1785
 Lieu
VILLEJUST, MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • VILLEJUST, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°79
SAINT-YON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

SAINT-YON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/48
 Date
1784
 Lieu
MONTLHERY Commune, SAINT-YON
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • SAINT-YON, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°80

IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains, plan, 1810-1844 [1] ; agrandissement, terrains, travaux, 1846-1884 [2] ; travaux d'agrandissement, 1890-1897 [3] ; contentieux entre la fabrique et Forme concernant les limites du cimetière, 1812-1813 [4] ; tarifs et règlement, 1846-1847, 1891-1932 [5].

Cote
2O/664
 Date
1810-1932
 Lieu
IGNY
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • IGNY. - Cimetière.- Translation, acquisition de terrains,...